Demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes
Décisions
[…] Dès lors, la partie défenderesse s'en rapporte à ses conclusions et demande à titre subsidiaire, d'ordonner un sursis à statuer sur l'ensemble des demandes formées par Monsieur X Y dans l'attente d'une décision définitive de la juridiction des affaires de sécurité sociale et d'ordonner un sursis à statuer sur […] Sur la demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes formées par […] Attendu qu'à l'audience du bureau de jugement en date du 20 octobre 2023, avant toute défense au fond, la partie défenderesse a soulevé une demande de sursis à statuer sur l'ensembles des demandes formées par Monsieur X Y dans l'attente d'une décision définitive sur l'action publique en vertu de l'article 4 du Code de Procédure Civile;
[…] Dans la mesure où le syndicat des copropriétaires s'en remet à justice sur la demande de sursis à statuer et que la décision de la cour d'appel est susceptible d'influer sur la présente instance, puisque si elle infirme la décision du juge de la mise en état, le tribunal pourra opérer la compensation sollicitée, il convient de faire droit à la demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes formulées jusqu'au prononcé de l'arrêt de la cour d'appel. […] ORDONNE le sursis à statuer sur l'ensemble des demandes jusqu'au prononcé de l'arrêt de la cour d'appel ;
[…] (Sursis à statuer) […] Il y a lieu en conséquence de faire droit à la demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes au fond dans l'attente du dépôt du rapport d'expertise judiciaire de Monsieur [H] [L] ordonnée par décision du juge des référés du tribunal judiciaire de Toulouse du 07 mai 2024 dans l'instance RG 24/146 avec décision de changement d'expert en date du 13 mai 2024. […] RÉSERVONS les demandes relatives aux frais et dépens en fin d'instance
[…] Aux termes de ses dernières conclusions signifiées le 30 Avril 2004 ,Monsieur A B a maintenu sa demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes de Monsieur Y Z telle qu'il l'avait formulée par conclusions signifiées le 13 Février 2004 , en raison de l'instruction en cours. Suivant conclusions en date du 9 Mars 2004 ,Monsieur Y Z demande au Tribunal au visa des chèques CCP n° 1730003 du 23 Avril 2002 de 7623 € et de la reconnaissance de dette du même montant du 15 Juin 2001 et CIC n° 2986919 du 2 Août 2001 de 8384,70 € et de la reconnaissance de dette de même montant du 2 Août 2001, de constater que le chèque de 8384,70 € n'est pas visé par la demande de sursis à statuer et en conséquence de:
[…] Par ordonnance en date du 15 novembre 2024, le juge de la mise en état a ordonné un sursis à statuer sur l'ensemble des demandes dans l'attente de la décision à intervenir dans la procédure enrôlée sous le RG 24/10826 devant la Cour d'appel s'agissant du jugement précité du 21 mars 2024 objet de l'instance RG 21/02523. […] Il convient donc, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, de faire droit à la demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes dans l'attente de la décision à intervenir dans la procédure enrôlée sous le numéro de RG 24/10826 devant la cour d'appel de [Localité 7], ayant trait à l'appel du jugement rendu le 21 mars 2024 par la juridiction.
[…] “- REJETER la demande de sursis à statuer sollicitée par les consorts [M]-[L]; […] • DEBOUTER la société AXA France IARD de l'ensemble de ses demandes, […] En conséquence, il sera fait droit à la demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes, y compris sur la demande d'irrecevabilité formulée par la société AXA FRANCE IARD, dans l'attente d'une éventuelle assignation délivrée par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 30 rue de Turbigo à PARIS à l'encontre de Monsieur [J] [M] et Monsieur [V] [L], au plus tard jusqu'au 13 novembre 2024.
[…] Monsieur B A ne s'oppose pas à la demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes De la CRCAM jusqu'à l'issue de la procédure collective de la SARL TRANSPORT A. […] Attendu que Monsieur B A ne s'oppose pas à cette demande, le Tribunal dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice prononce un Jugement de sursis à statuer dans l'attente de l'issue de la procédure collective à l'encontre de la SARL TRANSPORTS A,
[…] Par conclusions signifiées le 27 septembre 2018, Monsieur U… R… a demandé au juge de la mise en état de surseoir à statuer sur l'ensemble des demandes formées à son encontre dans l'attente de la décision à intervenir de la cour d'appel d'Orléans. […] Par conclusions signifiées le 14 octobre 2019, Monsieur U… R… a saisi le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Paris d'une demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes formées à son encontre dans l'attente de l'arrêt de la Cour de cassation. […] — constaté que la cause du sursis à statuer ordonné par décision du 7 mars 2019 s'est réalisée,
[…] — surseoir à statuer sur l'ensemble des demandes dans l'attente de la décision à intervenir dans la procédure d'appel du jugement rendu le 5 avril 1993 par le tribunal d'instance de Versailles ; […] — rejeter la demande de sursis à statuer formulée par les époux X, […] Considérant que, sur la demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes présentées dans la présente instance dans l'attente qu'une décision soit rendue dans la procédure d'appel du jugement rendu le 5 avril 1993 par le tribunal d'instance de Versailles, il sera fait observer que ce jugement, qui a été prononcé avec exécution provisoire, a été régulièrement signifié le 16 septembre 1993 à Monsieur X qui ne démontre pas avoir été relevé de la forclusion alors que sa déclaration d'appel est du 14 novembre 2013 ;
[…] L'affaire a été retenue à l'audience du 25 novembre 2025 et les consorts [K] ont été invités par la cour à déposer dans le cadre d'une note en délibéré des conclusions saisissant la cour d'une demande de sursis à statuer. […] Fait droit à la demande de sursis à statuer sur l'ensemble des demandes dans l'attente du dépôt du rapport d'expertise ordonnée par le juge des référés du tribunal judiciaire de Nîmes le 19 juin 2024; Réserve l'ensemble des autres demandes dans cette attente,
pendant 7 jours
Commentaires
Cet article dispose qu' « à compter de la publication de la décision d'élaborer un plan d'urbanisme directeur, l'autorité compétente peut décider de surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation concernant les constructions, installations ou opérations qui seraient de nature à compromettre ou à rendre plus onéreuse l'exécution du futur plan. » A l'expiration du sursis, qui ne peut excéder deux ans 1 , […] Et l'intérêt général commande plutôt les règles d'opposabilité ou non des délais régissant une procédure de sursis applicable à l'ensemble du territoire de la Nouvelle-Calédonie s'appliquent elles-aussi à l'ensemble de ce territoire, […]
Lire la suite…. ; Les requérants demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 0604779 en date du 27 mars 2008 par lequel le Tribunal administratif de Lyon a rejeté leurs demandes tendant à l'annulation des décisions de sursis à statuer opposées les 27 juin 2006 et les 31 août 2006 par le maire de Brindas (Rhône) sur leurs demandes de permis de construire ; 2°) d'annuler les décisions litigieuses ; […] d'une part, qu'il résulte des pièces du dossier que la révision du POS avait, après un diagnostic d'ensemble et définition des objectifs, par la rédaction d'un projet de plan d'aménagement et de développement durable (PADD) donné lieu à l'établissement du projet de règlement et de zonage ; […]
Lire la suite…H…, F… et O… B… ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 9 mai 2019 par lequel le maire de *** a délivré à M. M… un permis de construire et un permis modificatif autorisant la réhabilitation d'une grange sur un terrain situé lieu-dit ***. […] ce tribunal a, en application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, sursis à statuer sur leur demande dans l'attente de la régularisation du vice tiré de la méconnaissance de l'article L. 151-11 du code de l'urbanisme. […] Par un arrêt n° 21BX02472 du 6 juillet 2023, […] de l'ensemble des moyens soulevés par le demandeur de première instance et écartés par le jugement avant-dire droit ?
Lire la suite…[…] du Val d'Oise et des Yvelines ont, par un arrêté du 14 septembre 2005, dit de « prise en considération », délimité les emprises sur lesquelles un sursis à statuer pouvait être opposé à toute demande d'autorisation d'urbanisme, conformément aux prévisions de l'article L. 111-10 du code de l'urbanisme. […] Par ailleurs toute rediffusion commerciale ou non, est subordonnée à l'accord du rapporteur public qui en est l'auteur. que le plan annexé à l'arrêté était beaucoup trop imprécis pour servir de base à des décisions de sursis à statuer. […] C'est cet arrêté, ensemble le rejet de son recours gracieux, que la commune d'Argenteuil attaque devant vous sous le n° 293026. […] Jusqu'à présent, […]
Lire la suite…Par une première décision du 20 juin 2019, la chambre régionale de discipline des Hauts-de-France de l'ordre des vétérinaires a rejeté la demande de nullité des poursuites disciplinaires, ainsi que la demande d'irrecevabilité de la plainte, a déclaré l'action non prescrite et a rejeté la demande de sursis à statuer dont elle avait été saisie, ainsi que la demande tendant à voir écarter des débats la copie de la procédure pénale, puis a ordonné la réouverture des débats. […]
Lire la suite…, de la possibilité d'opposer unsursis à statuer aux demandes d'autorisation d'occupation du sol. […] de ce plan et décider, lecas échéant, de surseoir à statuer sur la demande en application de l'articleL. 123-6 du Code de l'urbanisme ». […] Mais l'important c'est que le Conseild'État est venu préciser qu'une décision de sursis à statuer sur une demande depermis de construire peut être régulièrement motivée par la prise en compte desorientations du PADD. […]
Lire la suite…Dans une affaire jugée par le tribunal administratif de Besançon le 6 avril 2023, une commune a opposé à une demande de permis de construire une décision de sursis à statuer en raison de l'élaboration en cours du plan local d'urbanisme intercommunal. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Livre Ier : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme
- Titre Ier : Règles générales d'utilisation du sol
- Chapitre Ier : Règles générales de l'urbanisme
Le sursis à statuer doit être motivé et ne peut excéder deux ans. Lorsqu'une décision de sursis a été prise en application des articles visés à l'article L. 111-7, l'autorité compétente ne peut, à l'expiration du délai de validité du sursis ordonné, opposer à une même demande d'autorisation un nouveau sursis fondé sur le même motif que le sursis initial.
Article R232-34 du Code de l'éducation
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- Partie réglementaire
- Livre II : L'administration de l'éducation
- Titre III : Les organismes collégiaux nationaux et locaux
- Chapitre II : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Section 2 : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire
- Sous-section 1 : Dispositions générales
- Paragraphe 2 : Procédure disciplinaire
La demande de sursis à exécution est, à peine d'irrecevabilité, présentée par requête distincte jointe à l'appel. La demande de sursis à exécution doit contenir l'exposé des faits et moyens. Elle est immédiatement transmise par la section disciplinaire au greffe du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire.
Article 380 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XI : Les incidents d'instance
- Chapitre III : La suspension de l'instance
- Section I : Le sursis à statuer
La décision de sursis peut être frappée d'appel sur autorisation du premier président de la cour d'appel s'il est justifié d'un motif grave et légitime. […] S'il accueille la demande, le premier président fixe, par une décision insusceptible de pourvoi, le jour où l'affaire sera examinée par la cour, laquelle est saisie et statue comme en matière de procédure à jour fixe ou comme il est dit à l'article 948, selon le cas.
Article L424-1 du Code de l'urbanisme
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- Partie législative
- Livre IV : Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions
- Titre II : Dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables
- Chapitre IV : Décision
Il peut être sursis à statuer sur toute demande d'autorisation concernant des travaux, constructions ou installations dans les cas prévus au 6° de l'article L. 102-13 et aux articles L. 121-22-3, L. 121-22-7, L. 153-11 et L. 311-2 du présent code et par l'article L. 331-6 du code de l'environnement.
Article L111-7 du Code de l'urbanismeAbrogé
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- Partie législative
- Livre Ier : Règles générales d'aménagement et d'urbanisme
- Titre Ier : Règles générales d'utilisation du sol
- Chapitre Ier : Règles générales de l'urbanisme
Il peut être sursis à statuer sur toute demande d'autorisation concernant des travaux, constructions ou installations dans les cas prévus par les articles L. 111-9 et L. 111-10 du présent titre, ainsi que par les articles L. 123-6 (dernier alinéa), L. 311-2 et L. 313-2 (alinéa 2) du présent code et par l'article L. 331-6 du code de l'environnement.
Article R*424-9 du Code de l'urbanisme
- ···
- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre IV : Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions
- Titre II : Dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables
- Chapitre IV : Décisions
- Section 2 : Contenu de la décision
En cas de sursis à statuer, la décision indique en outre la durée du sursis et le délai dans lequel le demandeur pourra, en application de l'article L. 424-1, confirmer sa demande. En l'absence d'une telle indication, aucun délai n'est opposable au demandeur.
Article L181-18 du Code de l'environnement
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- Partie législative
- Livre Ier : Dispositions communes
- Titre VIII : Procédures administratives
- Chapitre unique : Autorisation environnementale
- Section 5 : Contrôle et sanctions
[…] Le refus par le juge de faire droit à une demande d'annulation partielle ou de sursis à statuer est motivé. […]
Article R*424-5 du Code de l'urbanisme
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre IV : Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions
- Titre II : Dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables
- Chapitre IV : Décisions
- Section 2 : Contenu de la décision
En cas d'autorisation ou de non-opposition à déclaration préalable, la décision mentionne la date d'affichage en mairie ou la date de publication par voie électronique de l'avis de dépôt prévu à l'article R. * 423-6. Si la décision comporte rejet de la demande, si elle est assortie de prescriptions ou s'il s'agit d'un sursis à statuer, elle doit être motivée. Il en est de même lorsqu'une dérogation ou une adaptation mineure est accordée.
Article 3 de la Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régionsAbrogé
Le représentant de l'Etat dans le département peut assortir son recours d'une demande de sursis à exécution. Il est fait droit à cette demande si l'un des moyens invoqués dans la requête paraît, en l'état de l'instruction, sérieux et de nature à justifier l'annulation de l'acte attaqué. Il est statué dans un délai d'un mois. Jusqu'à ce que le tribunal ait statué, la demande de sursis à exécution en matière d'urbanisme, de marchés et de délégation de service public formulée par le
Article 148-1 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire, de l'assignation à résidence et de la détention provisoire
- Sous-section 3 : De la détention provisoire
Lorsqu'une juridiction de jugement est saisie, il lui appartient de statuer sur la détention provisoire. Toutefois, en matière criminelle, la cour d'assises n'est compétente que lorsque la demande est formée durant la session au cours de laquelle elle doit juger l'accusé. Dans les autres cas, la demande est examinée par la chambre de l'instruction.
- Demande de sursis à statuer
- Demande de rejet de la demande de sursis à statuer
- Demande de sursis à l'exécution d'un jugement
- Demande de sursis à exécution du jugement
- Demande de sursis à l'exécution de l'arrêté
- Demande de sursis à l'exécution de l'ordonnance
- Demande de sursis à l'exécution du jugement
- Demande de surseoir à statuer
- Demande de sursis à statuer sur l'appel
- Demande de sursis à l'exécution
- Demande de sursis à exécution du jugement attaqué
- Demande de sursis à l'exécution du décret
- Demande de sursis à l'exécution provisoire du jugement
- Demande de sursis à l'exécution de l'arrêté préfectoral
- Demande de sursis à statuer sur l'admission de la créance
- Sursis à statuer
- Demande d'effet suspensif à l'ordonnance
- Demande de suspension de l'exécution d'une décision administrative
- Demande de suspension de l'exécution provisoire de la décision
- Demande de maintien de la requête
Et c'est précisément à ce titre que la Cour administrative d'appel de Nantes devait donc annuler cette décision de sursis à statuer en jugeant tout que : « 12. Considérant, d'une part, qu'aux termes de l'article L. 111-7 du code de l'urbanisme : " Il peut être sursis à statuer sur toute demande d'autorisation concernant des travaux, constructions ou installations dans les cas prévus par les articles (...) […] Ce faisant, […]
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