Demande d'enregistrement de la marque verbale
Décisions
[…] Le signe IMESSAGE peut servir à désigner une caractéristique d'une partie des produits et services visés à l'enregistrement, […] Pour autant que la notion de famille de marques puisse être utilement prise en compte pour l'appréciation de la validité d'un signe déposé à titre de marque, […] au sein du signe IMESSAGE, de la lettre « I » en attaque amène le consommateur pertinent à identifier les produits et services couverts par la demande d'enregistrement comme provenant de la société Apple. […] d'enregistrement de marque n°11 3841627 portant sur le signe verbal 'IMESSAGE' présenté comme destiné à désigner les produits et services suivants : 'logiciels (programmes enregistrés) ; […]
L'opposition à l'encontre de la demande d'enregistrement de la marque verbale Rexel Energy 3.0 n'est pas fondée. L'élément figuratif de la marque antérieure ENERGY 30, par sa forme particulière englobant les éléments verbaux et chiffrés et par sa couleur vive spécifique, ne peut être négligé. […] Que la demande d'enregistrement litigieuse porte sur le signe verbal alphanumérique « Rexel Energy 3.0 » calligraphié sur une seule ligne en lettres minuscules noires, hormis les initiales des deux termes, en majuscules ;
[…] KG contre Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l'Union européenne – Demande d'enregistrement de la marque verbale LIKE IT – Motif absolu de refus – Absence de caractère distinctif – Article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement no 207/2009.#Affaire T-21/16. […]
[…] marques , […] dessins et modèles) (OHMI) Ordonnance de la Cour (sixième chambre) du 10 avril 2014 Affaire C-374/13 P Pourvoi – Marque communautaire – Règlement (CE) no 40/94 – Demande d'enregistrement de la marque verbale METROINVEST – Opposition du titulaire de la marque figurative nationale et demandeur de la marque figurative communautaire comportant l'élément verbal ‘METRO', dans les couleurs bleue et jaune – Refus d'enregistrement Pourvoi – Marque […]
[…] Le 19 janvier 2018 la société Espace Foot a déposé auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) une demande d'enregistrement n°4421279 portant sur le signe verbal ESPACE FOOT et visant les produits en classes 18, 24, 25, 28 et les services en classes 35 et 41. […] — Juger que la demande d'enregistrement de la marque verbale française ESPACE FOOT est évocatrice et donc distinctive en ce qu'elle constitue un syntagme suffisamment distinctif pour pouvoir être enregistrée pour l'ensemble des produits et services visés, […] Sur l'enregistrement de la marque verbale Espace Foot :
[…] APPELÉ EN CAUSE : Monsieur Jonas L demeurant […] 29810 LAMPAUL PLOUARZEL Non comparant, ni représenté. (Appelé en cause par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, l'avis de réception signé le 28 septembre 2012). […] LA COUR, Vu le recours formé le 11 juin 2012 par Philippe M contre la décision du Directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (ci-après INPI) du 10 avril 2012 N°12/1274 qui a rejeté son opposition à l'enregistrement de la marque verbal PME CONSULTANTS, […] Jonas L a déposé le 12 janvier 2012 la demande d'enregistrement de la marque verbale PME CONSULTANTS N° 12 3 888 210.
[…] M. [H] [F] a déposé, le 11 janvier 2022 à l'INPI, une demande d'enregistrement de marque n°22/4832938, portant sur le signe verbal 'Etick', présenté comme destiné à distinguer les produits suivants : 'huiles essentielles ; cosmétiques'. […] Déclare recevable en la forme le recours de M. [H] [F] contre la décision du Directeur de l'INPI en date du 23 août 2022 ayant rejeté sa demande d'enregistrement de la marque verbale 'Etick' pour des huiles essentielles et cosmétiques.
[…] notifiée le 23 août 2022 de rejet de la demande d'enregistrement de la marque verbale « Etick » pour les produits suivants « huiles essentielles ; cosmétiques » enregistrée sous le numéro n°22/4832938, […] La marque a selon les dispositions de l'article L 711-1 du code de la propriété intellectuelle pour fonction essentielle de distinguer les produits ou services d'une personne physique ou morale de ceux des autres personnes physiques ou morales et, […] la demande d'enregistrement est rejetée en totalité ou en partie. […] M. [H] [F] a déposé une demande d'enregistrement de marque portant sur le signe verbal 'Etick' Document issu des collections du centre de documentation de l'INPI Page 6 / 9
[…] statuant sur l'opposition OPP 17-3643, en ce qu'elle a rejeté l'opposition introduite à l'encontre de la demande d'enregistrement de la marque verbale française AIR RUNn°17 4 367398, […] statuant sur l'opposition OPP 17-3643, en ce qu'elle a validé l'enregistrement de la marque verbale française AIR RUNn°17 4 367398 » et encore « Corrélativement, réformant la décision entreprise et statuant à nouveau : juger justifiée l'opposition OPP 17-3643 introduite à l'encontre de la demande d'enregistrement de la marque verbale française AIR RUN n°17 4 367 398 rejeter intégralement la demande d'enregistrement de la marque semi- figurative française AIR RUN n°17 4 367 398, […]
[…] « Marque communautaire — Demande de marque communautaire verbale Atrium — Motif absolu de refus — Caractère descriptif — Absence de caractère distinctif — Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du règlement (CE) no 207/2009 » […] Recours formé contre la décision de la quatrième chambre de recours de l'OHMI du 26 août 2010 (affaire R 291/2010-4), concernant une demande d'enregistrement de la marque verbale Atrium comme marque communautaire.
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Commentaires
La décision du directeur général de l'INPI ayant rejeté partiellement la demande d'enregistrement de la marque verbale PERFECTO en ce qu'elle désigne les vêtements est annulée. […] Il en est de même de l'encyclopédie en ligne Wikipédia selon laquelle la requérante est propriétaire de la marque déposée PERFECTO, ainsi que d'un site internet qui indique que ce signe est une marque enregistrée. […] Ainsi, le consommateur ne percevra pas le signe litigieux comme un nom commun désignant un blouson en cuir épais, mais bien comme une marque déjà déposée. Il n'est pas suffisamment établi qu'au jour du dépôt de la demande d'enregistrement, ce terme était, comme l'a retenu l'INPI, […]
Lire la suite…Le signe demandé « Imparfaite. » n'est pas descriptif d'une caractéristique ou de la destination des produits visés relevant des classes 18 et 25. Le terme « Imparfaite » peut certes être compris comme un adjectif qui pourrait décrire un produit qui ne serait pas parfait. Toutefois, une telle qualification est nécessairement subjective et ne peut, à elle seule, décrire une caractéristique précise. En outre, le genre féminin uniformément retenu pour l'ensemble des produits désignés et l'ajout du point procèdent d'un choix arbitraire qui éloigne encore le signe de la qualification d'un produit.
Lire la suite…C'est à juste titre que l'INPI a rejeté la demande d'enregistrement portant sur le signe verbal PUR & PUR pour désigner du lait et des produits laitiers. Ce signe est descriptif d'une qualité des produits visés et le public l'appréhendera comme indiquant que ceux-ci sont dépourvus d'additif et n'ont pas fait l'objet de mélange. La répétition de l'adjectif « pur » sera comprise comme venant renforcer cette qualité de pureté. Si une telle répétition n'est pas courante, elle ne saurait conférer au signe un caractère distinctif suffisant, cet adjectif étant utilisé dans son sens le plus courant.
Lire la suite…Le signe verbal « divorcebox » est dépourvu de caractère distinctif en ce qu'il désigne des « produits de l'imprimerie, livres, prospectus, brochures, services juridiques, médiation ». […] La marque demandée est composée du terme « divorce », nom commun français très usuel, […] mot anglais se traduisant de différentes manières en français, mais signifiant notamment de manière habituelle, une « boîte » pouvant contenir une palette d'offre de produits ou services groupés. […] Pour priver un terme de son caractère distinctif, il suffit qu'une des acceptions de ce terme désigne les produits et services visés à l'enregistrement de la marque et qu'il serve à en désigner l'une des caractéristiques.
Lire la suite…Le signe demandé « la MADEleinoise » n'est pas descriptif de la provenance géographique des bières visées au dépôt. Si le terme « Madeleinoise » désigne une habitante ou un produit issu de la ville de la Madeleine, il n'est pas établi que le consommateur associera ce terme avec cette commune de taille moyenne située dans la région des Hauts-de-France. Ce terme renvoie par ailleurs à la « madeleine », pâtisserie connue du grand public. En outre, la ville de la Madeleine ne bénéficie d'aucune réputation particulière en matière de fabrication de bière.
Lire la suite…Le signe verbal OBJETS NOMADES est distinctif pour désigner des meubles destinés à l'aménagement des différentes pièces de la maison, des meubles de jardin et des éléments de décoration. Il ne saurait être perçu comme descriptif de ces produits ou de l'une de leurs caractéristiques.
Lire la suite…La demande d'enregistrement en cause est composée de l'association du terme « canal », défini notamment comme une bande de fréquences destinée aux émissions de radio et de télévision, et du terme « vod » qui est l'abréviation anglaise de « video on demand ». Elle est dépourvue de caractère distinctif pour désigner des produits et services permettant notamment l'accès à des programmes audiovisuels. […] En outre, la combinaison des mots composant la marque demandée est descriptive des caractéristiques des produits et services visés. […]
Lire la suite…Le signe verbal « NORMINDIA » ne peut être enregistré à titre de marque pour désigner les boissons alcoolisées. […] En l'espèce, les eaux-de-vie, pommeau et cidres bénéficiant des IGP sont comparables aux boissons alcoolisées visées par la marque demandée, dans lesquelles ils sont inclus.
Lire la suite…Le signe verbal « PACTE ENERGIE SOLIDARITE» est dépourvu de caractère distinctif intrinsèque en ce qu'il désigne des services relevant du domaine de la construction, de la consommation ou du rendement énergétique, de la protection de l'environnement, […] Ce signe désigne un programme d'isolation des combles mis en œuvre par la société déposante dans le cadre d'un dispositif réglementaire, avalisé par le gouvernement et dont il n'est pas démontré qu'il soit utilisé par une autre société. […] Pour autant, il ne saurait être accepté à titre de marque, dès lors qu'il est immédiatement perceptible comme ayant un lien direct et concret avec la nature des services désignés dans la demande. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
Toute collectivité territoriale ou tout établissement public de coopération intercommunale peut demander à l'Institut national de la propriété industrielle d'être alerté en cas de dépôt d'une demande d'enregistrement d'une marque contenant sa dénomination, dans des conditions fixées par décret.
Article L712-7 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
Le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle rejette la demande d'enregistrement : […] 2° Si la marque ne répond pas aux conditions énoncées aux 1° et 5° à 10° de l'article L. 711-2 ;
Article L712-2 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
La demande d'enregistrement est présentée et publiée dans les formes et conditions fixées par le présent titre et précisées par décret en Conseil d'Etat. Pour bénéficier d'une date de dépôt, elle doit comporter notamment la représentation de la marque, l'énumération des produits ou des services pour lesquels l'enregistrement est demandé, l'identification du demandeur et être accompagnée de la justification du paiement de la redevance de dépôt.
Article R712-17 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie réglementaire
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
1° Lorsque l'opposition est en tout ou partie fondée sur une demande d'enregistrement de marque, sur une demande d'indication géographique ou sur une indication géographique dont le cahier des charges fait l'objet d'une demande de modification ayant une incidence sur le fondement de l'opposition ;
Article R716-4 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie réglementaire
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI : Contentieux
- Section 1 : Contentieux de la nullité et de la déchéance de la marque
- Sous-section 2 : Procédure administrative en nullité ou en déchéance de la marque
Un agent de l'Institut national de la propriété industrielle ayant instruit la demande d'enregistrement d'une marque ou une opposition formée à l'encontre d'une demande d'enregistrement de marque ne peut pas instruire la demande en annulation ou en déchéance de cette même marque.
Article L712-8 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
Le déposant peut demander qu'une marque soit enregistrée nonobstant l'opposition dont elle fait l'objet s'il justifie que cet enregistrement est indispensable à la protection de la marque à l'étranger.
Article R712-23-1 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie réglementaire
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
Il est statué sur la demande d'enregistrement de marque dans un délai de six mois à compter de la demande. Ce délai est interrompu, le cas échéant, par la demande d'opposition prévue à l'article L. 712-4 jusqu'à la décision statuant sur cette dernière ou par la notification prévue à l'article R. 712-11 jusqu'à la régularisation de la demande.
Article L712-3 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
Dans le délai de deux mois suivant la publication de la demande d'enregistrement, toute personne peut formuler, auprès du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle, des observations écrites précisant les motifs pour lesquels la demande d'enregistrement devrait être rejetée en application des 2° et 3° de l'article L. 712-7.
Article D712-30 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie réglementaire
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
L'alerte est adressée par l'Institut national de la propriété industrielle par voie électronique dans les cinq jours ouvrables suivant la publication du dépôt d'une demande d'enregistrement de la marque, contenant la dénomination de la collectivité ou le nom de pays concerné, au Bulletin officiel de la propriété industrielle.
Article R712-10 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie réglementaire
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
1° Que la demande d'enregistrement et les pièces qui y sont annexées sont conformes aux prescriptions de la législation et de la réglementation en vigueur ; 2° Que la marque ne peut être valablement enregistrée en application des 1° à 10° de l'article L. 711-2 ;
- Demande d'enregistrement d'une marque
- Demande d'enregistrement de la marque figurative
- Demande de protection de la marque
- Demande d'enregistrement de la marque contestée
- Droit à l'enregistrement de la marque
- Demande de confirmation de la validité de la demande d'enregistrement
- Demande de maintien de la demande de marque pour certains produits
- Demande de rejet de la demande d'enregistrement de marque
- Demande de reconnaissance de l'opposition à l'enregistrement de la marque
- Demande de rejet de l'enregistrement de la marque contestée
- Demande d'opposition à l'enregistrement de la marque
- Demande de confirmation de l'enregistrement de la marque
- Droit à l'enregistrement d'une marque distincte
- Demande de rejet de l'opposition à l'enregistrement de la marque
- Demande de rejet de la demande de marque
- Demande de maintien de la demande de marque pour les produits restants
- Demande de maintien de l'opposition à l'enregistrement de la marque
- Demande de refus de protection de la marque contestée
- Demande de déchéance de l'enregistrement international de la marque
- Demande d'annulation de la décision de refus de protection de la marque
La demande d'enregistrement de la marque verbale "IMESSAGE" est rejetée car elle est dépourvue de caractère distinctif intrinsèque. La société A. a déposé le signe "IMESSAGE" comme marque verbale. Le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle (Inpi) a refusé d'enregistrer cette marque, soutenant que le signe "IMESSAGE" est phonétiquement identique à l'expression "e-message". La société A. a saisi la justice d'un recours contre cette décision. […] Le 25 septembre 2018, la cour d'appel de Paris abonde dans le sens du directeur de l'Inpi et rejette la demande de la société A. […]
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