Dommages et intérêts pour licenciement abusif
Décisions
[…] sauf faute grave ou lourde de votre part, il vous sera versé une indemnité de départ calculée selon les mêmes règles que les indemnités de licenciement à ancienneté égale » ; que le 25 mars 1987 le salarié a démissionné de la société SFTC et est entré au service de la société Puicouyoul-Labruyères ; que le 30 juin 1987 il a démissionné de cette dernière société et cessé ses fonctions le jour même ; qu'il a attrait les deux sociétés devant la juridiction prud'homale en paiement d'une indemnité compensatrice de préavis et de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, […]
Une salariée ayant été affectée au secrétariat d'un autre service à la suite d'une réorganisation de l'entreprise lors de son retour d'un congé, il ne saurait être fait grief à une Cour d'appel de l'avoir déboutée de ses demandes en paiement d'indemnités de licenciement, de préavis et de dommages et intérêts pour licenciement abusif, […] Que le 7 janvier 1980, elle ecrivit a la societe qu'elle se considerait comme licenciee et cessait son travail ;Qu'elle fait grief a l'arret attaque de l'avoir deboutee de ses demandes d'indemnite compensatrice de preavis, d'indemnite de licenciement et de dommages-interets pour licenciement abusif, au motif qu'elle etait l'auteur de la rupture, alors que, […]
[…] La procédure disciplinaire avait, en outre, un lien de causalité avec la procédure prud'homale intentée par l'adjointe à l'encontre de son ancien employeur qui a finalement été condamné au paiement de dommages et intérêts pour licenciement abusif. […] Vu le nouveau courrier de M me B enregistré comme ci-dessus le 21 décembre 2005 ; l'intéressée résume les points importants de sa défense ; il est de plus indiqué qu'un jugement des prud'hommes du 8 novembre 2005 a condamné M me A au paiement de 7089 € de dommages et intérêts, le licenciement de M me B ayant été qualifié d'abusif ;
[…] La procédure disciplinaire avait, en outre, un lien de causalité avec la procédure prud'homale intentée par l'adjointe à l'encontre de son ancien employeur qui a finalement été condamné au paiement de dommages et intérêts pour licenciement abusif. […] Vu le nouveau courrier de M me B enregistré comme ci-dessus le 21 décembre 2005 ; l'intéressée résume les points importants de sa défense ; il est de plus indiqué qu'un jugement des prud'hommes du 8 novembre 2005 a condamné M me A au paiement de 7089 € de dommages et intérêts, le licenciement de M me B ayant été qualifié d'abusif ;
[…] En l'espèce, il n'est pas démontré que les erreurs de délivrance ou de commande que reprochait le pharmacien titulaire à son adjointe, qui avait été licenciée depuis lors, ont eu des conséquences pour la santé des patients concernés. […] La procédure disciplinaire avait, en outre, un lien de causalité avec la procédure prud'homale intentée par l'adjointe à l'encontre de son ancien employeur qui a finalement été condamné au paiement de dommages et intérêts pour licenciement abusif.
[…] En l'espèce, il n'est pas démontré que les erreurs de délivrance ou de commande que reprochait le pharmacien titulaire à son adjointe, qui avait été licenciée depuis lors, ont eu des conséquences pour la santé des patients concernés. […] La procédure disciplinaire avait, en outre, un lien de causalité avec la procédure prud'homale intentée par l'adjointe à l'encontre de son ancien employeur qui a finalement été condamné au paiement de dommages et intérêts pour licenciement abusif.
[…] sur des dommages et intérêts pour rupture abusive du contrat de travail alors qu'il existait une contestation sérieuse sur la réalité de la rupture a manifestement exédé ses pouvoirs au titre de l'article R. 516-18 du Code du travail. Il ne peut-être alloué une provision sur des dommages et intérêts pour licenciement abusif qui ne soit pas expressément visé par ce texte L'exigence d'impartialité imposée par l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme s'apprécie objectivement. […] La lettre de convocation d'un salarié à un entretien préalable en vue d'un éventuel licenciement […]
[…] sur des dommages et intérêts pour rupture abusive du contrat de travail alors qu'il existait une contestation sérieuse sur la réalité de la rupture a manifestement exédé ses pouvoirs au titre de l'article R. 516-18 du Code du travail. Il ne peut-être alloué une provision sur des dommages et intérêts pour licenciement abusif qui ne soit pas expressément visé par ce texte L'exigence d'impartialité imposée par l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme s'apprécie objectivement. […] La lettre de convocation d'un salarié à un entretien préalable en vue d'un éventuel licenciement […]
[…] M me WWW… et 81 autres salariés, licenciés à partir du 15 février 2006, ont eux-mêmes saisi la juridiction prud'homale d'une contestation du bien-fondé de leur licenciement pour motif économique et de demandes en paiement de diverses sommes à titre de dommages et intérêts. Par jugement en date du 17 janvier 2007, le conseil de prud'hommes de Poitiers a rejeté les demandes comme non fondées. […] — Dommages-intérêts pour licenciement […] Sur le caractère frauduleux ou abusif des licenciements
[…] la société Ambulances Saint-Cristophe, devant le conseil de prud'hommes et lui a réclamé le paiement de diverses indemnités parmi lesquelles figurait, au dernier état de la procédure, des dommages et intérêts pour licenciement abusif d'un montant supérieur au taux de compétence en dernier ressort de la juridiction ; que le jugement, exactement qualifié en premier ressort, était donc susceptible d'appel, […]
pendant 7 jours
Commentaires
Et, par voie de conséquence, des indemnités de licenciement et le règlement des salaires pendant les périodes d'interruption de ses contrats (dix mois de salaire sur les périodes). Soit un coût total de 16 743,41 euros ; une intervenante en arts plastiques qui signait des contrats à durée déterminée depuis 1995 jusqu'au dernier qui a pris fin le 30 juin 2000, l'association utilisatrice n'ayant pas souhaité reconduire son activité. Elle demande la requalification de son contrat en contrat à durée indéterminée et des dommages et intérêts pour licenciement abusif.
Lire la suite…Ainsi l'employeur est condamné, même s'il est en mesure d'apporter les preuves démontrant son entière bonne foi, à verser au salarié non seulement des indemnités, mais également des dommages et intérêts pour licenciement abusif, alors que l'employeur souhaitait conclure un contrat à durée déterminée et donc qu'aucune procédure de licenciement n'a eu lieu. Cette situation reflète la disproportion qui existe parfois entre la protection du salarié et les moyens de défense de l'employeur.
Lire la suite…Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les licenciements dits « abusifs ». […] toutes juridictions confondues. […] La jurisprudence s'inscrit toujours dans la perception protectrice de la relation de travail telle qu'elle s'est affirmée dès le 2 mars 1895, lorsque la Cour de cassation a fait application de l'abus de droit pour sanctionner par des dommages et intérêts l'usage abusif du droit de résiliation par l'employeur. […] grave ou lourde, n'est in fine pas établie. […] Ainsi, la Cour de cassation retient qu'un licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse justifie l'allocation de dommages et intérêts pour licenciement abusif. […]
Lire la suite…Représentation de l'Employeur dans le cadre d'un litige l'opposant à l'une de ses salariées, licenciée pour cause réelle et sérieuse. Par jugement rendu le 24 janvier 2017, le Conseil de Prud'hommes a décidé que le licenciement de la salariée ne reposait pas sur une cause réelle et sérieuse. […] Il a ainsi condamné l'Employeur à payer à ladite salariée les sommes de : 35.000 euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement abusif ; 10.000 euros à titre de dommages et intérêts pour licenciement discriminatoire ; 5.000 euros au titre des dommages et intérêts pour préjudice moral ; 500 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile. […]
Lire la suite…La rupture du CDI qui est intervenue est alors analysée comme un licenciement abusif dont l'employeur est responsable. […] Le salarié a alors droit : à des dommages et intérêts pour licenciement abusif, qui peuvent s'élever à un minimum de six mois bruts de salaires s'il a plus de 2 ans d'ancienneté et travaille dans une entreprise comptant au moins 11 salariés, à une indemnité compensatrice de préavis (puisque la rupture conventionnelle ne comporte pas de préavis, sauf disposition en ce sens prévue par accord des parties) et aux congés payés relatifs à ce préavis au remboursement par son employeur d'une partie de ses frais de défense, […]
Lire la suite…La procédure de licenciement, telle que prévue par le Code du travail est très précise et son non-respect peut entraîner la condamnation de l'employeur à verser au salarié des dommages et intérêts pour licenciement irrégulier. […] Cela signifie que cette irrégularité n'a aucune conséquence en ce qui concerne l'aspect abusif ou non du licenciement. […] sans aucune procédure, – l'absence de mention, sur la lettre de convocation à un entretien, qu'il s'agit d'un licenciement […] Cette indemnité pourra se cumuler avec les dommages et intérêts pour licenciement abusif. […]
Lire la suite…La procédure de licenciement, telle que prévue par le Code du travail est très précise et son non-respect peut entraîner la condamnation de l'employeur à verser au salarié des dommages et intérêts pour licenciement irrégulier. […] Cela signifie que cette irrégularité n'a aucune conséquence en ce qui concerne l'aspect abusif ou non du licenciement. […] sans aucune procédure, – l'absence de mention, sur la lettre de convocation à un entretien, qu'il s'agit d'un licenciement […] Cette indemnité pourra se cumuler avec les dommages et intérêts pour licenciement abusif. […]
Lire la suite…[…] l'employeur avait fait le choix de continuer à verser au salarié son salaire jusqu'à sa retraite, ce qui lui coûtait moins cher que de le licencier pour inaptitude en lui versant alors son indemnité de licenciement. […] Quand le juge prononce la résiliation judiciaire du contrat de travail à la demande du salarié, la rupture prend alors les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse ou abusif [1]. […] Dans ce cas, les droits du salarié sont les suivants : son indemnité de préavis même s'il n'a pas pu l'effectuer [2] ; son indemnité légale ou conventionnelle de licenciement ; et il a également droit à des dommages et intérêts pour licenciement abusif. […]
Lire la suite…[…] l'employeur avait fait le choix de continuer à verser au salarié son salaire jusqu'à sa retraite, ce qui lui coûtait moins cher que de le licencier pour inaptitude en lui versant alors son indemnité de licenciement. […] Quand le juge prononce la résiliation judiciaire du contrat de travail à la demande du salarié, la rupture prend alors les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse ou abusif [1]. […] Dans ce cas, les droits du salarié sont les suivants : son indemnité de préavis même s'il n'a pas pu l'effectuer [2] ; son indemnité légale ou conventionnelle de licenciement ; et il a également droit à des dommages et intérêts pour licenciement abusif. […]
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Lois et règlements
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XVI : Les voies de recours
- Sous-titre II : Les voies ordinaires de recours
- Chapitre Ier : L'appel
- Section I : Le droit d'appel
- Sous-section III : Dispositions diverses
En cas d'appel principal dilatoire ou abusif, l'appelant peut être condamné à une amende civile d'un maximum de 10 000 euros, sans préjudice des dommages-intérêts qui lui seraient réclamés. Cette amende, perçue séparément des droits d'enregistrement de la décision qui l'a prononcée, ne peut être réclamée aux intimés. Ceux-ci peuvent obtenir une expédition de la décision revêtue de la formule exécutoire sans que le non-paiement de l'amende puisse y faire obstacle.
Article L121-2 du Code des procédures civiles d'exécution
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- Partie législative
- LIVRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- TITRE II : L'AUTORITÉ JUDICIAIRE ET LES PERSONNES CONCOURANT À L'EXÉCUTION ET AU RECOUVREMENT DES CRÉANCES
- Chapitre Ier : L'autorité judiciaire
- Section 1 : Le juge de l'exécution
Le juge de l'exécution a le pouvoir d'ordonner la mainlevée de toute mesure inutile ou abusive et de condamner le créancier à des dommages-intérêts en cas d'abus de saisie.
Article 581 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XVI : Les voies de recours
- Sous-titre III : Les voies extraordinaires de recours
En cas de recours dilatoire ou abusif, son auteur peut être condamné à une amende civile d'un maximum de 10 000 euros, sans préjudice des dommages-intérêts qui seraient réclamés à la juridiction saisie du recours.
Article L152-8 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- Titre V : De la protection du secret des affaires
- Chapitre II : Des actions en prévention, en cessation ou en réparation d'une atteinte au secret des affaires
- Section 4 : Des sanctions en cas de procédure dilatoire ou abusive
Toute personne physique ou morale qui agit de manière dilatoire ou abusive sur le fondement du présent chapitre peut être condamnée au paiement d'une amende civile dont le montant ne peut être supérieur à 20 % du montant de la demande de dommages et intérêts. En l'absence de demande de dommages et intérêts, le montant de l'amende civile ne peut excéder 60 000 €.
Article 42 de la Loi n° 52-1322 du 15 décembre 1952 instituant un code du travail dans les territoires et territoires associés relevant des ministères de la France d'Outre-mer.
Toute rupture abusive du contrat peut donner lieu à des dommages-intérêts. La juridiction compétente constate l'abus par une enquête sur les causes et les circonstances de la rupture du contrat. Les licenciements effectués sans motifs légitimes, de même que les licenciements motivés par les opinions du travailleur, son activité syndicale, son appartenance et sa non-appartenance à un syndicat déterminé, en particulier, sont abusifs.
Article 23 de la Loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécutionAbrogé
En cas de résistance abusive, le débiteur peut être condamné à des dommages-intérêts par le juge de l'exécution.
Article L122-14-4 du Code du travailAbrogé
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- Partie législative ancienne
- Livre Ier : Conventions relatives au travail
- Titre II : Contrat de travail
- Chapitre II : REGLES PROPRES AU CONTRAT DE TRAVAIL
- Section 2 : Résiliation du contrat de travail à durée indéterminée
- Sous-section 1 : Résiliation du contrat
Si le licenciement d'un salarié survient sans observation de la procédure requise à la présente section, mais pour une cause réelle et sérieuse, le tribunal saisi doit imposer à l'employeur d'accomplir la procédure prévue et accorder au salarié, à la charge de l'employeur, […]
Article L1235-8 du Code du travail
- ···
- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre V : Contestations et sanctions des irrégularités du licenciement
- Section 2 : Licenciement pour motif économique
- Sous-section 2 : Actions en justice des organisations syndicales
Les organisations syndicales de salariés représentatives peuvent exercer en justice toutes les actions résultant des dispositions légales ou conventionnelles régissant le licenciement pour motif économique d'un salarié, sans avoir à justifier d'un mandat de l'intéressé.
Article L122-30 du Code du travailAbrogé
- ···
- Partie législative ancienne
- Livre Ier : Conventions relatives au travail
- Titre II : Contrat de travail
- Chapitre II : REGLES PROPRES AU CONTRAT DE TRAVAIL
- Section 5 : Protection de la maternité et éducation des enfants
L'inobservation par l'employeur des dispositions des articles L. 122-25 à L. 122-28-10 peut donner lieu à l'attribution de dommages-intérêts au profit du bénéficiaire, en sus de l'indemnité de licenciement.
Article L722-6 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre II : Indications géographiques
- Chapitre II : Contentieux
- Section 1 : Actions civiles
Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : […]
- Demande de dommages intérêts pour licenciement abusif
- Dommages causés par le licenciement
- Demande de dommages intérêts pour nullité du licenciement
- Demande de dommages intérêts pour perte d'emploi
- Demande de dommages et intérêts pour rupture abusive du contrat de travail
- Préjudice subi du fait du licenciement
- Demande de dommages intérêts pour licenciement irrégulier
- Préjudice subi suite au licenciement
- Indemnité pour licenciement abusif
- Demande de dommages intérêts pour licenciement nul
- Demande de dommages intérêts pour non respect de la procédure de licenciement
- Demande de dommages intérêts pour violation du statut protecteur
- Demande de dommages et intérêts pour licenciement nul
- Demande de dommages intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
- Droit aux indemnités suite à un licenciement sans cause réelle et sérieuse
- Dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
- Droit à une indemnité suite à la nullité du licenciement
- Demande de dommages intérêts pour rupture du contrat de travail
- Préjudice subi en raison du licenciement sans cause réelle et sérieuse
- Préjudice distinct du licenciement
Ce différé spécifique est calculé à partir des indemnités de rupture dont le montant ou les modalités de calcul « ne résultent pas directement de l'application d'une disposition légale » Lorsque le salarié obtient des dommages-intérêts dans le cadre d'un contentieux lié à la rupture du contrat de travail, ces indemnités peuvent être prises en compte dans le calcul du différé spécifique dès lors que le texte légal ne fixe pas un montant précis ou que les sommes accordées dépassent le minimum prévu légalement.
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