Insuffisance d'informations sur la situation de l'entreprise
Décisions
[…] Le siège de l'activité est situé […] et elle est immatriculée au RCS AUXERRE sous le N° 434702452. L'entreprise est donc commerciale par la forme et son objet. […] Par jugement en date du 07/07/2015, le Tribunal de céans s'estimant insuffisamment informé de la situation de l'entreprise a nommé Monsieur Y Z en qualité de Juge enquêteur chargé de l'éclairer sur l'ensemble du dossier. […]
[…] D2/11/2015. Par jugement en date du 02/11/2015, le Tribunal de céans s'estimant insuffisamment informé de la […] RENVOIE le dossier à l'audience du 25/04/2016 à 15:00 pour faire le point sur la situation de l'entreprise.
[…] Le Tribunal s'est estimé insuffisamment informé sur la situation réelle de l'entreprise, une enquête a donc été ouverte par jugement du 9 novembre 2016 et confiée à Monsieur X, juge-enquêteur, et Maître DELAËRE, mandataire judiciaire pour l'assister dans sa mission.
[…] Au cours de cette réunion, 16 élus sur 18 ont voté une résolution aux termes de laquelle ils ont déploré de ne pas avoir été informés de la décision prise par la Direction de ne plus recourir au CFA d'EDF pour la rentrée 2009, se sont estimés insuffisamment informés pour rendre un avis éclairé sur les perspectives 2009 de l'apprentissage et ont mandaté le secrétaire du Y pour diligenter une action en référé sur ces points. Après le départ de la réunion de 16 élus, 2 élus ont émis un avis favorable sur le bilan de la formation professionnelle 2008 et les perspectives 2009 en matière d'apprentissage. […] 1° Les objectifs de l'entreprise en matière d'apprentissage ;
[…] — le CSE a été insuffisamment informé de la situation économique de l'entreprise, dès lors que le document remis aux représentants du personnel le 1er février 2024 présentait le motif économique des licenciements de façon trop succincte, que le courrier du 25 juin 2024 de réponse de la société aux observations de l'administration du travail ne leur a pas été transmis, qu'aucune précision n'était apportée sur les « importantes difficultés économiques » de la société FCI et aucune donnée chiffrée ni élément comptable n'étaient produits pour justifier de la légitimité de ce motif, alors que la cause économique doit être prise en compte au niveau du secteur d'activité commun du groupe.
[…] F INFORMATIONS SUR L'ENTREPRISE : […] Les difficultés sont inhérentes à une rentabilité insuffisante qui ne permet pas d'assurer l'équilibre financier de l'exploitation. […] F SITUATION SOCIALE :
[…] Que M. G précise avoir constaté que le salarié « ne remontait jamais les informations vers la direction. Il s'obstinait également à couper tout dialogue entre le personnel et moi-même ce qui m'a d'ailleurs été confirmé par des salariés qui se plaignaient de son comportement envers eux à ce sujet », au point d'atteindre une « situation jugée critique en 2006 », le témoin précisant « il n'y avait plus de dialogue possible entre lui et l'ensemble des membres de la direction. Cette situation nuisait considérablement à la bonne marche de l'entreprise et surtout mettait en cause la crédibilité de l'équipe de directions vis-à-vis du personnel »; […] Que son insuffisance professionnelle est donc caractérisée;
[…] Attendu qu'il résulte des pièces produites et des informations recueillies en Chambre du Conseil : — que l'actif est nul. et le passif s'élève à 180.709 euros soit une insuffisance d'actif de 180.709 euros, […] La société CREATION DEVELOPPEMENT GESTION D'ENTREPRISES SARL a indiqué qu'elle considérait que sa situation était trop compromise pour qu'une solution de redressement puisse être envisagée.
[…] En diffusant aux média des informations qui sont erronées sur notre société et sur le groupe auquel elle appartient, vous avez sans conteste adopté une attitude contraire aux intérêts de l'entreprise et nous avez placés dans une situation particulièrement difficile vis-à-vis de notre distributeur en Europe. » Nonobstant les observations de la SAS CERUTTI 1881 tendant à démontrer que les griefs fondant le licenciement de M me X ne relèveraient pas de l'insuffisance professionnelle, force est de constater, ainsi que l'ont fait les premiers juges que les termes de la lettre de licenciement articulent à son encontre des manquements relevant d'une telle insuffisance.
[…] La remise d'une copie de l'imprimé de demande de changement de situation ne caractérise aucune faute sachant que cette demande reste soumise à l'agrément du supérieur direct et de la direction des ressources humaines, […] Attendu que la faute commise par Monsieur A concernant la communication d'une information qui devait être traitée par le comité d'entreprise ainsi que les insuffisances professionnelles dont la preuve est rapportée, constituent une cause réelle et sérieuse justifiant le licenciement de Monsieur A.
pendant 7 jours
Commentaires
* La création d'un comité d'entreprise est obligatoire dans les entreprises comprenant au moins cinquante salariés (article L. 2322-2). Dans les entreprises de moins de cinquante salariés, le comité d'entreprise peut être créé par convention ou accord collectif du travail (article L. 2322-3). […] b. – L'obligation d'information (article L. 2323-4 du code du travail) L'information communiquée au comité d'entreprise par l'employeur doit être précise et écrite (premier alinéa de l'article L. 2323-4). […] Il en déduisait que les justiciables sont placés dans une situation différente, s'agissant du succès de leur demande, selon que le juge statue ou non dans les délais.
Lire la suite…Objectifs de la mission de prévention Les articles 8 et 9 de la loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises ont élargi les missions des associations agréées appelées infra « associations » en leur confiant une mission en matière de prévention des difficultés économiques et financières des petites et moyennes entreprises. […] II. […] Contenu du dossier d'analyse En vertu des dispositions du 1° de l'article 371 Q de l'annexe II au CGI, les associations ont l'obligation de produire un document de synthèse présentant l'analyse des informations économiques, comptables et financières de la situation du professionnel. […] 2°) excédent ou insuffisance ; […]
Lire la suite…Edouard Le Jeune attire l'attention de M. le ministre des entreprises et du développement économique, […] dans la mesure où ils sont débiteurs de cotisations de retraite pour les périodes d'activité antérieures à 1973. […] Ultérieurement la loi no 89-1008 du 31 décembre 1989 (art. 16) et son décret d'application du 20 novembre 1990 ont permis aux intéressés de régulariser leur situation à condition qu'ils en fassent la demande dans les six mois suivant l'entrée en vigueur du décret, […] Une large information a été faite de cette possibilité, […] en cours d'activité, les trimestres non validés dans le régime de base en raison de l'insuffisance de leurs revenus professionnels. […]
Lire la suite…Sylvain Waserman interroge Mme la ministre du travail sur l'application de l'article L. 6323-13 du code du travail suite à une rencontre avec des entreprises de son territoire. […] Dans le cadre des contrôles menés par les agents mentionnés à l'article L. 6361-5, lorsque l'entreprise n'a pas opéré le versement ou a opéré un versement insuffisant, […] l'entreprise verse au Trésor public un montant équivalent à l'insuffisance constatée majorée de 100 %. […] Le salarié est informé de ce versement. […] Le montant de 3 000 euros est fixé par l'article R. 6323-3 du code du travail. […] Il ne peut pas être modifié au regard de la situation des entreprises. […]
Lire la suite…Les chefs d'entreprise ayant choisi d'exercer leur activité sous la forme d'entreprise individuelle répondent sur leur patrimoine des dettes de leur entreprise, en application des dispositions des articles 2284 et 2285 du code civil. […] la loi prévoit différents dispositifs ayant vocation à alerter le dirigeant des difficultés potentielles que pourrait rencontrer son entreprise. […] Il en est ainsi des groupements de prévention agréés prévus par l'article L. 611-1 du code de commerce, qui ont pour mission de fournir à leurs adhérents, de façon confidentielle, une analyse des informations économiques, comptables et financières que ceux-ci s'engagent à leur fournir. […]
Lire la suite…La notation en Banque de France et l'impossibilité de saisir la justice, inhérentes à ces situations de liquidation judiciaire personnelle, […] qui peut être une clôture pour insuffisance d'actif entraînant l'application de l'article L. 643-11 selon lequel le jugement de clôture pour insuffisance d'actif d'une liquidation judiciaire ne fait pas recouvrer aux créanciers l'exercice individuel de leurs actions contre le débiteur. […] Selon ce texte, les informations détenues par la Banque de France qui peuvent être communiquées à des tiers pendant une période limitée ne sont que celles qui concernent les dirigeants d'entreprise et les entrepreneurs individuels. […]
Lire la suite…Mme Évelyne Renaud-Garabedian attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation des participants au volontariat international en entreprise (VIE) ne pouvant se rendre dans leur pays de destination. […] Cette indemnité calculée à l'origine pour des déplacements temporaires en France est insuffisante et beaucoup de jeunes diplômés se retrouvent en réalité en situation de grande précarité. […] En cas de dégradation subite et forte de la situation d'un pays, notamment du fait de variants du virus, ou d'une nette amélioration de la situation, le MEAE informe sans délai Business France pour enclencher la suspension ou la reprise des affectations. […]
Lire la suite…Il lui demande quels prolongements sont susceptibles d'être apportés à ces préoccupations pour favoriser la création d'entreprise et mieux épauler et accompagner les jeunes créateurs. […] Enfin, concernant la prévention des difficultés des entreprises, la loi prévoit différents dispositifs ayant vocation à alerter le dirigeant des difficultés potentielles que pourrait rencontrer son entreprise. […] Il en est ainsi des groupements de prévention agréés prévus par l'article L. 611-1 du code de commerce, qui ont pour mission de fournir à leurs adhérents, de façon confidentielle, une analyse des informations économiques, comptables et financières que ceux-ci s'engagent à leur fournir. […]
Lire la suite…Daniel Paul interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le projet de décret visant à gratifier les stages des étudiants en entreprise, […] et seulement à partir du 1er jour du 4e mois de stage. […] Dans cette situation, […] le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a reconnu dans la presse l'insuffisance du dispositif actuel et s'est engagé à bâtir un statut pour les stagiaires pour éviter qu'ils ne fassent le travail d'un salarié. […] Depuis plusieurs mois, […] un comité des stages et de la professionnalisation des cursus universitaires. […] Ils tiendront informé le Parlement des dispositions retenues à l'issue des concertations en cours.
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Lois et règlements
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- Partie législative
- LIVRE VI : Des difficultés des entreprises
- TITRE Ier : De la prévention des difficultés des entreprises
- Chapitre Ier : De la prévention des difficultés des entreprises, du mandat ad hoc et de la procédure de conciliation
peut lui adresser la copie de tous les documents utiles à cette information et lui expose les raisons qui l'ont conduit à constater l'insuffisance des décisions prises. Le commissaire aux comptes peut, à son initiative ou à la demande du président du tribunal, transmettre à ce dernier tout renseignement complémentaire de nature à lui donner une exacte information sur la situation économique et financière de l'entreprise.
Article L2312-22 du Code du travail
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre III : Les institutions représentatives du personnel
- Titre Ier : Comité social et économique
- Chapitre II : Attributions
- Section 3 : Attributions du comité social et économique dans les entreprises d'au moins cinquante salariés
- Sous-section 3 : Consultations et informations récurrentes
- Paragraphe 3 : Dispositions supplétives
[…] 2° La situation économique et financière de l'entreprise dans les conditions définies au sous-paragraphe 2 ; […] Au cours de ces consultations, le comité est informé des conséquences environnementales de
Article L132-27-1 du Code des assurancesAbrogé
- ···
- Partie législative
- Livre Ier : Le contrat
- Titre III : Règles relatives aux assurances de personnes et aux opérations de capitalisation
- Chapitre II : Les assurances sur la vie et les opérations de capitalisation
- Section I : Dispositions générales
[…] l'entreprise d'assurance ou de capitalisation précise les exigences et les besoins exprimés par le souscripteur ou l'adhérent ainsi que les raisons qui motivent le conseil fourni quant à un contrat déterminé. Ces précisions, qui reposent en particulier sur les éléments d'information communiqués par le souscripteur ou l'adhérent concernant sa situation financière et ses objectifs
Article R2312-16 du Code du travail
- ···
- Partie réglementaire
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre III : Les institutions représentatives du personnel
- Titre Ier : Comité social et économique
- Chapitre II : Attributions
- Section 3 : Attributions du comité social et économique dans les entreprises d'au moins cinquante salariés
- Sous-section 3 : Consultations et informations récurrentes
- Paragraphe 2 : Consultation sur la situation économique et financière de l'entreprise
En l'absence d'accord prévu à l'article L. 2312-19, dans les entreprises de moins de trois cents salariés, l'employeur met à la disposition du comité social et économique en vue de la consultation sur la situation économique et financière de l'entreprise les informations prévues aux rubriques 1° B, 7° A et 7° F, 8°, 9° et 10° du tableau de l'article R. 2312-8.
Article R2312-17 du Code du travail
- ···
- Partie réglementaire
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre III : Les institutions représentatives du personnel
- Titre Ier : Comité social et économique
- Chapitre II : Attributions
- Section 3 : Attributions du comité social et économique dans les entreprises d'au moins cinquante salariés
- Sous-section 3 : Consultations et informations récurrentes
- Paragraphe 2 : Consultation sur la situation économique et financière de l'entreprise
En l'absence d'accord prévu à l'article L. 2312-19, dans les entreprises d'au moins trois cents salariés, l'employeur met à la disposition du comité social et économique en vue de la consultation sur la situation économique et financière de l'entreprise les informations prévues aux rubriques 1° B, 1° C, 7° A, 7° F, 8°, 9° et 10° du tableau de l'article R. 2312-9.
Article R330-1 du Code de commerce
- ···
- Partie réglementaire
- LIVRE III : De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité
- TITRE III : Des clauses d'exclusivité
Le document prévu au premier alinéa de l'article L. 330-3 contient les informations suivantes : 1° L'adresse du siège de l'entreprise et la nature de ses activités avec l'indication de sa forme juridique et de l'identité du chef d'entreprise s'il s'agit d'une personne physique ou des dirigeants s'il s'agit d'une personne morale ; le cas échéant, le montant du capital ;
Article L225-100-1 du Code de commerceAbrogé
- ···
- Partie législative
- LIVRE II : Des sociétés commerciales et des groupements d'intérêt économique
- TITRE II : Dispositions particulières aux diverses sociétés commerciales
- Chapitre V : Des sociétés anonymes
- Section 3 : Des assemblées d'actionnaires
I. – Le rapport de gestion mentionné au deuxième alinéa de l'article L. 225-100 comprend les informations suivantes : […] 2° Dans la mesure nécessaire à la compréhension de l'évolution des affaires, des résultats ou de la situation de la société, des indicateurs clefs de performance de nature financière et, le cas échéant, de nature non financière ayant trait à
Article L432-5 du Code du travailAbrogé
- ···
- Partie législative ancienne
- Livre IV : Les groupements professionnels, la représentation des salariés, l'intéressement, la participation et les plans d'épargne salariale
- Titre III : Les comités d'entreprise
- Chapitre II : Attributions et pouvoirs
IV - Dans les autres formes de sociétés ou dans les groupements d'intérêt économique, lorsque le comité d'entreprise a décidé d'informer les associés ou les membres de la situation de l'entreprise, le gérant ou les administrateurs sont tenus de communiquer à ceux-ci le rapport de la commission économique ou du comité d'entreprise.
Article L511-34 du Code monétaire et financier
- ···
- Partie législative
- Livre V : Les prestataires de services
- Titre Ier : Prestataires de services bancaires
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Section 5 : Le secret professionnel
[…] de transmettre à des entreprises du même groupe ayant leur siège social dans l'un de ces Etats : 1° Les renseignements relatifs à leur situation financière nécessaires à l'organisation de la surveillance sur base consolidée et de la surveillance complémentaire de ces entités réglementées ou sociétés de financement ;2° Les informations nécessaires à l'organisation de
Article 2 de la LOI n° 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises (1)
- LOI n°2014-1 du 2 janvier 2014
simplifier et d'accélérer les modalités de traitement des difficultés des entreprises en cessation des paiements dont la situation est irrémédiablement compromise en les assortissant de mécanismes de contrôle, de créer une procédure spécifique destinée aux débiteurs qui ne disposent pas de salariés ni d'actifs permettant de couvrir les frais de procédure et de faciliter la clôture pour insuffisance d'actif lorsque le coût de la réalisation des actifs résiduels est disproportionné ;
- Demande de dommages et intérêts pour faute de gestion
- Fautes de gestion ayant contribué à l'insuffisance d'actif
- Manquement à l'obligation d'information annuelle
- Obligation de délivrance de documents sociaux
- Absence d'information annuelle
- Défaut d'information annuelle
- Fautes de gestion des dirigeants
- Absence d'autorisation de l'assemblée générale
- Obligation d'information annuelle
- Fautes de gestion
- Droit à des documents sociaux conformes
- Manquement aux obligations de contrôle
- Absence de faute de gestion
- Non-remise des documents sociaux
- Faute de gestion
- Délivrance de documents sociaux
- Situation financière de la société
- Insuffisance du rapport de présentation
- Remise des documents sociaux
- Retard dans la remise des documents sociaux
Selon les informations communiquées à l'audience par le représentant du Premier ministre, […] La loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises a repris pour l'essentiel ce dispositif à l'article L. 651-2 du code de commerce sous une nouvelle terminologie, celle d'action en responsabilité pour insuffisance d'actif. […] Par ailleurs, […] pour l'application de l'article L. 651-2, des informations sur la situation patrimoniale du dirigeant ne pouvait s'expliquer que par le fait que cette situation doit être prise en compte lors de la fixation du montant de la condamnation. 12 V. en ce sens M. […] F. à supporter l'insuffisance d'actif à concurrence de 75 % de son montant. […]
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