Non-respect de la procédure de recours
Décisions
[…] Les résultats des contrôles ont été transmis au NaturErhvervstyrelsen (Agence pour l'agriculture et la pêche, Danemark, ci-après l'« organisme payeur »), qui a engagé des procédures contre ces agriculteurs pour non-respect des règles de conditionnalité. […] Ces mêmes requérants ont, ensuite, formé des recours devant l'Østre Landsret (cour d'appel de la région Est, Danemark) en invoquant l'invalidité de ces décisions de rejet.
[…] dommages-intérêts pour non-respect des critères de licenciement : 2.500 € […] Attendu que M e Z estime avoir respecté l'ordre des licenciements au motif que les critères de choix ont été discutés par le comité d'entreprise lors de la réunion du 30 juin 2003 et que parmi ces critères, figurait le recours au volontariat ; […] Dit que les dépens seront pris en charge dans le cadre de la procédure collective.
[…] « FEAGA et Feader – Dépenses exclues du financement – Système intégré de gestion et de contrôle – Réductions et exclusions en cas de non-respect des règles de la conditionnalité – Non-respect mineur – Article 24, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 73/2009 – Article 71, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 1122/2009 – Charge de la preuve – Interprétation de l'annexe II du règlement (CE) n° 73/2009 » […] Procédure et conclusions des parties […] – rejeter le recours ;
[…] Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 8 juin 2016 Arrêt du Tribunal (deuxième chambre) du 8 juin 2016.#Monster Energy Company contre Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l'Union européenne – Demande de marque de l'Union européenne verbale GREEN BEANS – Requête en restitutio in integrum – Non-respect du délai pour déposer un recours devant le Tribunal.#Affaire T-585/15. […]
[…] — 1.475,74 € au titre de l'indemnité pour non-respect de la procédure de licenciement en application de l'article L. 1235-2 du code du travail, […]
[…] Le demandeur au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation. […] Faits et procédure […] Le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande au titre des dommages-intérêts pour non-respect des temps de travail et des temps de pause, alors « que le seul constat du non-respect du temps de pause quotidien ouvre droit à réparation ; que l'arrêt retient que si l'employeur n'a pas toujours respecté ses temps de pause et de travail, le salarié ne rapporte pas la preuve du préjudice qu'il dit avoir subi et que le non-respect des temps de travail et des temps de pause n'entraîne pas un préjudice nécessaire ; […]
[…] vu la procédure écrite, […] Lorsqu'un État membre décide de recourir à la possibilité prévue au premier alinéa, au cours de l'année suivante, l'autorité compétente prend les mesures requises, pour un échantillon de bénéficiaires, afin de vérifier que le bénéficiaire a remédié à la situation de non-respect constatée. Le constat de non-respect et l'obligation de mettre en œuvre une action corrective sont notifiées au bénéficiaire.
[…] * 6 810,16 € non-respect de la procédure de licenciement, […] — qu'elle ne rapporte pas la preuve que leurs absences ont désorganisé le service ; qu'elle ne justifie pas que l'absence des conseillers commerciaux a eu pour effet que des secteurs géographiques entiers n'ont pu être démarchés ; qu'il n'est pas établi que la perte de chiffre d'affaires ait eu pour cause cette absence, la société connaissant des problèmes techniques l'empêchant de procéder à des raccordements ; que la société NC Numéricable ne démontre pas qu'elle ne pouvait pas recourir à des salariés intérimaires ou en contrat à durée déterminée ni qu'elle a procédé au remplacement définitif des conseillers absents,
[…] Par lettre recommandée avec avis de réception du 15 février 2007, la SARL TROIS QUART CENTRE a licencié Y Z épouse X pour cause réelle et sérieuse (insuffisances professionnelles) aux motifs suivants : — mauvaise tenue de la boutique de Lyon préjudiciant à l'image de la marque Eden Park, — non-respect des procédures d'inventaire, de recrutement des équipes de vente et de paie des salariés, — déficience d'encadrement de l'équipe ; L'employeur a dispensé la salariée d'exécuter le préavis conventionnel de trois mois ;
[…] paragraphe 1 – Règlement d'exécution (UE) no 809/2014 – Article 73, paragraphe 4, sous a) – Réductions et exclusions en cas de non-respect des règles de conditionnalité – Détermination de l'année à prendre en compte afin de calculer le pourcentage de réduction – Calcul de la réduction – Imputation de la réduction – Année de la survenance du non-respect – Année de la constatation du non-respect – Arrêt Teglgaard et Fløjstrupgård (C-239/17, EU:C:2018:597) » […] Le litige au principal, la question préjudicielle et la procédure devant la Cour […] Le requérant a introduit un recours contre cette décision, que le ministre a rejeté comme étant non fondé par décision du 30 juin 2017. […]
pendant 7 jours
Commentaires
Plusieurs acteurs, comme le Collectif Roya solidaire ou Amnesty International, soulignent en effet les situations de non-respect du droit par plusieurs services de police, vidéos à l'appui. Parmi ces nombreuses opérations illégales, […] des détentions illégales, des expulsions sans évaluation de la demande d'asile, ou encore le non-respect du jour franc nécessaire à l'établissement d'un recours prévu par l'article L. 213-3 du CESEDA (code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile). […] L'association exprime « une forte inquiétude à propos des mineurs non accompagnés (MNA) qui traversent la frontière particulièrement exposés aux risques de violences, […]
Lire la suite…Mme Christine Arrighi interroge M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la problématique du non-respect de la règlementation d'autorisation des OGM par le Gouvernement français. […] et à annuler l'inscription au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France de ces variétés. […] Par ailleurs, le Conseil d'État a été saisi en octobre 2020, par les organisations à l'origine du contentieux initial, d'un nouveau recours visant à obtenir l'exécution des injonctions qu'il avait prononcées dans sa décision du 7 février 2020. […]
Lire la suite…[…] en particulier quand elles se trouvent dans des situations déjà tendues sur le plan financier, le plus souvent avec ces découverts non autorisés ou des interdits bancaires. Par ailleurs ces amendes annulent pour ces familles les effets bénéfiques de l'aide exceptionnelle aux plus démunis versée par le Gouvernement. […] C'est ainsi qu'ont été édictées les contraventions venant sanctionner le non-respect des mesures de confinement, […] les délais de contestation ont été allongés dans le temps de l'urgence sanitaire, les règles dérogatoires de procédure pénale instaurées par l'ordonnance 2020-303 du 25 mars 2020 ayant prévu un doublement des délais de recours non encore échus au 12 mars 2020. […]
Lire la suite…[…] forclos au motif que la CADA n'a pas respecté le délai d'un mois pour la notification de son avis à l'autorité compétente. […] L'honorable parlementaire appelle l'attention de M. le Premier ministre sur le maintien du droit de déposer un recours contentieux pour une personne qui n'a pas obtenu la communication des documents sollicités alors que la CADA a dépassé le délai d'un mois dont elle dispose pour rendre son avis. Les délais en cause sont actuellement fixés par l'article 2 du décret n° 88-465 du 28 avril 1988 relatif à la procédure d'accès aux documents administratifs, […] Le fait que la CADA ait respecté ou non […]
Lire la suite…Par ailleurs, dans la mesure où il n'est pas possible aujourd'hui pour ce type d'infractions d'avoir recours à la procédure de l'amende forfaitaire, les agents de police municipale se retrouvent à adresser des rapports à l'officier du ministère public pour des infractions mineures de type barbecues sauvages ou déambulations torse-nu. Dans les faits, […] et le paiement immédiat des amendes par les contrevenants. […] Aussi, il demande à Monsieur le Ministre de bien vouloir ouvrir la procédure de l'amende forfaitaire pour les contraventions pour non-respect d'un arrêté de police du maire en modifiant l'article R. 48-1 du code de procédure pénale.
Lire la suite…Par ailleurs, dans la mesure où il n'est pas possible aujourd'hui pour ce type d'infractions d'avoir recours à la procédure de l'amende forfaitaire, les agents de police municipale se retrouvent à adresser des rapports à l'officier du ministère public pour des infractions mineures de type barbecues sauvages ou déambulations torse-nu. Dans les faits, […] et le paiement immédiat des amendes par les contrevenants. […] Aussi, il demande à Monsieur le Ministre de bien vouloir ouvrir la procédure de l'amende forfaitaire pour les contraventions pour non-respect d'un arrêté de police du maire en modifiant l'article R. 48-1 du code de procédure pénale.
Lire la suite…Jean-Jacques Robert attire l'attention de Mme le ministre de l'emploi et de la solidarité sur le non-respect par les caisses primaires de sécurité sociale, au travers des décisions des organismes chargés du recouvrement des cotisations de sécurité sociale et des allocations familiales, […] D'autre part, l'article 35 instaure une procédure permettant au travailleur indépendant de vérifier auprès de l'URSSAF s'il relève ou non du régime général ; l'URSSAF dispose alors de deux mois pour répondre. […]
Lire la suite…(Amende pour non-respect des mesures prises pour limiter les nuisances aéroportuaires) Le Conseil constitutionnel a été saisi le 25 septembre 2020 par le Conseil d'État (décision n° 440014 du même jour) d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) posée par M. […] les procédures de réduction des nuisances sonores 8 , […] séance du 22 juin 1999. 7 Voir par exemple les arrêtés du 6 novembre 2003 portant interdiction entre 0 heure et 5 heures des décollages d'aéronefs non programmés pendant ladite période horaire sur l'aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle et portant restriction […] Ces amendes font l'objet d'une décision motivée notifiée à la personne et « peuvent faire l'objet d'un recours de pleine juridiction » 11 devant la juridiction administrative. […]
Lire la suite…« A l'issue de l'instruction, le président de l'autorité peut classer sans suite la procédure dès lors que les circonstances particulières à la commission des faits le justifient ou que ceux-ci ne sont pas constitutifs d'un manquement pouvant donner lieu à sanction. « L'instruction et la procédure devant l'autorité sont contradictoires. […] A l'issue de l'instruction, […] L'instruction et la procédure devant l'autorité sont contradictoires. […] En particulier, doivent être respectés le principe de légalité des délits et des peines ainsi que les droits de la défense, […] même si le législateur a laissé le soin de la prononcer à une autorité de nature non juridictionnelle. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
- Troisième partie : Dispositions communes aux première et deuxième parties
- Titre premier : Assiette et contrôle de l'impôt
- Chapitre IV : Exonérations fiscales contractuelles et agréments
1. L'inexécution des engagements souscrits en vue d'obtenir un agrément administratif ou le non-respect des conditions auxquelles l'octroi de ce dernier a été subordonné entraîne le retrait de l'agrément, la déchéance des avantages fiscaux qui y sont attachés et l'exigibilité des impositions non acquittées du fait de celui-ci assorties de l'intérêt de retard prévu à l'article 1727, décompté de la date à laquelle ces impôts auraient dû être acquittés.
Article L441-16 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE IV : De la liberté des prix et de la concurrence
- TITRE IV : De la transparence, des pratiques restrictives de concurrence et d'autres pratiques prohibées
- Chapitre Ier : De la transparence dans la relation commerciale
- Section 3 : La facturation et les délais de paiement
- Sous-section 2 : Délais de paiement
a) Ne pas respecter les délais de paiement prévus au I de l'article L. 441-10, au II de l'article L. 441-11, à l'article L. 441-12 et à l'article L. 441-13 ; […] c) Fixer un taux ou des conditions d'exigibilité des pénalités de retard non conformes aux prescriptions
Article L161-35 du Code de la sécurité sociale
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- Partie législative
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
- Titre VI : Dispositions relatives aux prestations et aux soins - Contrôle médical - Tutelle aux prestations sociales
- Chapitre 1er : Dispositions relatives aux prestations
- Section 4 : Systèmes d'information de l'assurance maladie et tiers payant
des dispositions de l'article L. 161-33, le non-respect des obligations définies au I du présent article donne lieu à l'application d'une sanction conventionnelle. […] Elles précisent également les modalités de la procédure
Article 10-2 de l'Ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante.Abrogé
qu'en cas de non-respect de ces obligations, il pourra être placé en détention provisoire ; ces formalités sont mentionnées par procès-verbal, qui est signé par le magistrat et le mineur. Lorsque cette décision accompagne une mise en liberté, l'avocat du mineur est convoqué par tout moyen et sans délai et les dispositions du deuxième alinéa de l'article 114 du code de procédure pénale ne sont pas applicables.
Article L4721-1 du Code du travail
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- Partie législative
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre VII : Contrôle
- Titre II : Mises en demeure et demandes de vérifications
- Chapitre Ier : Mises en demeure
- Section 1 : Mises en demeure du directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
[…] 1° D'un non-respect par l'employeur des principes généraux de prévention prévus par les articles L. 4121-1 à L. 4121-5 et L. 4522-1 ; […]
Article L2412-13 du Code du travail
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- Partie législative
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre IV : Les salariés protégés
- Titre Ier : Cas, durées et périodes de protection
- Chapitre II : Protection en cas de rupture d'un contrat de travail à durée déterminée
- Section 13 : Conseiller prud'homme
protection lorsque l'employeur envisage soit de rompre le contrat de travail avant l'échéance du terme, soit de ne pas le renouveler en non-respect d'une clause de reconduction prévue dans le contrat de travail, ou par accord d'entreprise ou accord de branche mentionné à l'article L. 1244-2-2. Les délais de protection sont prolongés d'une durée égale à la période habituelle d'interruption de l'activité du salarié.
Article L6152-5-1 du Code de la santé publique
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- Partie législative
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
- Livre Ier : Etablissements de santé
- Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
- Chapitre II : Praticiens hospitaliers
En cas de non-respect de cette interdiction, une indemnité est due par les praticiens pour chaque mois durant lequel l'interdiction n'est pas respectée. Le montant de cette indemnité ne peut être supérieur à 30 % de la rémunération mensuelle moyenne perçue durant les six derniers mois d'activité.
Article L261-4 du Code du cinéma et de l'image animée
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- Partie législative
- Livre II : Professions et activités
- Titre VI : Protection de l'accès du public aux œuvres cinématographiques et audiovisuelles
- Chapitre unique
- Section 2 : Sanctions et voies de recours
En cas de non-respect, par le bénéficiaire de l'opération, des obligations qui lui sont imposées par la commission de protection de l'accès aux œuvres, les ayants droit disposent des mêmes voies de recours et, le cas échéant, des mêmes procédures de règlement amiable des différends que celles dont ils peuvent se prévaloir en cas de non-respect de l'accord prévu à l'article L. 132-27 du code de la propriété intellectuelle.
Article L221-35 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre II : Les produits
- Titre II : Les produits d'épargne
- Chapitre Ier : Produits d'épargne générale à régime fiscal spécifique
- Section 8 : Dispositions communes aux produits d'épargne générale à régime fiscal spécifique
1° Lorsque l'irrégularité résulte du non-respect de la condition prévue à la seconde phrase du dernier alinéa de l'article L. 221-32-1 par le titulaire, sous réserve que le plan mentionné au premier alinéa du même article L. 221-32-1 et le plan mentionné au premier alinéa de l'article L. 221-30 ne soient pas ouverts auprès du même établissement ou de la même institution ;
Article 60 de la Loi n° 84-46 du 24 janvier 1984 relative à l'activité et au contrôle des établissements de créditAbrogé
[…] Le non-respect de ces dispositions peut entraîner la responsabilité pécuniaire de l'établissement de crédit.
- Non-respect de la procédure préalable
- Non-respect de la procédure
- Non-respect des procédures administratives
- Non-respect de la procédure de recours administratif préalable
- Irrégularité de la requête
- Non-respect de la procédure de recours préalable
- Non-respect des exigences de procédure
- Respect des procédures légales
- Vice de procédure et insuffisance de motivation
- Non-respect de la procédure d'appel
- Non-respect des conditions de recevabilité
- Non-respect des exigences procédurales
- Absence de régularisation de la procédure
- Irregularité de la procédure
- Irrégularité de la requête en prolongation
- Abus de droit dans l'exercice de la voie de recours
- Non-respect de l'obligation de recours administratif préalable
- Vice de procédure et erreur de droit
- Absence d'irrégularité dans la procédure
- Respect des délais de recours
Mme Katiana Levavasseur attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur l'augmentation inquiétante du non-respect des procédures d'hospitalisation en matière de soins sous contraintes en psychiatrie. En effet, Mme la députée a été interpellée par une association luttant pour le respect des droits de l'homme en psychiatrie, qui s'inquiète de l'augmentation du recours aux mesures d'urgence ou de péril imminent comme justificatif pour interner un individu. […] L'association craint donc que ce qui était avant l'exception soit devenue la règle, seulement 12 départements ayant un taux d'utilisation de ces procédures inférieur à 60 %. […]
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