Tribunal de commerce / TAE de Chambéry, Rendu de décisions, 7 mars 2016, n° 2016L00082

TCOM Chambéry 7 mars 2016

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Sur la décision

Référence :	T. com. Chambéry, rendu de décisions, 7 mars 2016, n° 2016L00082
Juridiction :	Tribunal de commerce / TAE de Chambéry
Numéro(s) :	2016L00082

Texte intégral

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Audience publique du 7 Mars 2016 Références : […]

LE TRIBUNAL Vu le livre VI du Code de Commerce traitant des difficultés des entreprises.

Vu le jugement de ce Tribunal du 20 janvier 2015 qui a ouvert une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS B T.P. Viclaire 73640 Sainte-Foy-Tarentaise, inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 432090181, et nommé :

M. Amaud MESSEGUEM, Juge Commissaire, remplacé depuis par Mr P -Q FONFREYDE

M^e N O A, administrateur judiciaire, la SCP BTSG représentée par M^e Stéphane GORRIAS, mandataire judiciaire,

Vu le projet de plan de redressement présenté à ce Tribunal par M^e N O A avec le concours du débiteur et déposé au greffe le 18/01/2016.

Vu le rapport du juge commissaire,

Vu la communication de la cause au Parquet du Tribunal de Grande Instance de CHAMBERY,

Vu la convocation des parties pour l’audience en Chambre du Conseil du 18/01/2016 où il a été entendu :

— - M^e N O A, ès qualités,

— - M^e Clément THIERRY représentant la SCP BTSG, ès qualités,

— - M. B Z, président, assisté de M. E (cabinet IN EXTENSO),

— - M^me Marianne THIRARD, vice procureure de la République près le tribunal de grande instance de CHAMBER, qui a émis un avis favorable à l’homologation du plan de sauvegarde.

Attendu que suivant le rapport établi par la SCP BISG représentée par M^e Stéphane GORRIAS, 93 créanciers ont été informés du projet de plan de redressement susvisé :

— - 41 créanciers ont accepté expressément, – - 36 créanciers ont accepté tacitement, – - 11 créanciers ont déclaré des créances inférieures à 500 euros – - 5 créanciers ont refusé, Attendu que dans leur grande majorité, les créanciers ont ainsi accepté le projet de plan ;

Que les propositions formulées dans le projet de plan sont sérieuses et permettent un apurement total du passif privilégié et chirographaire sur une durée de 10 ans ;

Que les propositions de remboursement du passif de la SAS B T.P. sont cohérentes avec les résultats dégagés pendant la période d’observation et les perspectives d’avenir ;

« 6

Qu’elles ont surtout l’avantage de maintenir une entreprise et de sauvegarder les emplois ;

Qu’ainsi, l’esprit des titres Il et III du livre VI du Code de Commerce se trouve respecté, il échet d’arrêter le plan de redressement en statuant dans les termes ci-après ;

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort. Arrête le plan de redressement de la SAS B T.P.

Dit que le projet de plan sera annexé à la présente décision pour être exécuté suivant sa forme et sa teneur.

Donne acte des délais accordés par les créanciers de la SAS B T.P, ayant accepté expressément ou tacitement le plan proposé.

Impose aux créanciers de la SAS B T.P. ayant refusé ou conditionné le plan proposé, le règlement de leurs créances à raison de 100 % selon les modalités prévues audit plan.

Dit que les créances nées régulièrement après le jugement d’ouverture de la procédure de redressement judiciaire seront réglées dans les 15 jours du présent jugement.

Dit que les créances superprivilégiées seront réglées immédiatement. Dit que les frais de justice seront réglés dans les le mois du présent jugement.

Dit que dans la limite de 5% du passif estimé, les créances les plus faibles, sans que chacune puisse excéder 500 €, seront réglées comptant dans l’ordre croissant de leur montant en application des articles L.626-20, L.631-19 al.1, R.626-34 et R.631-35 al. 1 du Code de Commerce.

Dit que le prêt consenti par la BANQUE POPULAIRE DES ALPES N° 07095917 au capital restant dû de 18 621 euros, sera remboursé sur 10 ans au taux d’intérêt annuel de 4.80% en 10 échéances annuelles de 2338.07 euros à compter du 01/03/2017.

Dit que le compte courant débiteur N°30628038218 auprès de la BANQUE POPULAIRE DES ALPES d’un montant 87 775.28 euros sera remboursé à 100% sur 10 ans selon l’échéancier prévu pour les créanciers privilégiés et chirographaires.

Dit que le prêt consenti par la BANQUE LAYDERNIER N° 26451556592 au capital restant dû de 15 750 euros sera remboursé sur 10 ans au taux d’intérêt annuel de 4.90% en 10 échéances annuelles de 2 029.83 euros à compter du 01/03/2017.

Dit que le compte courant débiteur auprès de la BANQUE LAYDERNIER d’un montant de 25 479.61 euros sera remboursé à 100% sur 10 ans selon l’échéancier prévu pour les créanciers privilégiés et chirographaires.

Dits que les contrats de crédit bail ou location longue durée se poursuivront dans le cadre de : la poursuite des contrats en cours pour les créances à échoir à dater de l’ouverture de la procédure, les créances échues à la date de la procédure seront réglées selon les modalités prévues à l’ensemble des autres créanciers

Déclare inaliénable le fonds de commerce de la SAS B T.P. pendant toute la durée du plan, sauf autorisation expresse du tribunal, en application de l’article L.626-14 du code de commerce.

[…]

Ordonne à la SAS B T.P de transmettre, chaque année, au commissaire à l’exécution du plan, ses comptes annuels, pendant toute la durée du plan.

Rappelle que l’arrêt du présent plan entraîne la levée de plein droit de toute interdiction d’émettre des chèques conformément aux articles L.626-13 et L.631-19 al.1 du Code de Commerce.

Maintient M^e N O A en sa qualité d’administrateur judiciaire pour régulariser les actes nécessaires à la réalisation de ce plan.

Le nomme également en qualité de commissaire à l’exécution du plan.

Maintient la SCP BTISG représentée par M^e Stéphane GORRIAS en sa qualité de mandataire judiciaire pendant le temps nécessaire à la vérification et à l’établissement définitif de l’état des créances.

Dit que les dividendes prévus au projet de plan de redressement seront payés à leur échéance par douzième chaque mois, par l’entreprise au commissaire à l’exécution du plan qui les répartira entre tous les créanciers.

Ordonne au Greffier de procéder sans délai à la publicité du présent jugement nonobstant toute voie de recours ainsi que l’emploi des dépens en frais privilégiés de redressement.

Etaient présents à l’audience des débats en chambre du conseil de ce Tribunal du 18/01/2016, M. P-A OLIVA, Président de l’audience, M. A FOLLIET et M. Denis LOËPER, Juges, assistés de M^e Sophie MEY, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Ainsi prononcé, lors de l’audience publique du Tribunal de Commerce de CHAMBERY du 7 Mars 2016, par M. P-A OLIVA, Président, qui a signé la minute ainsi que M^e Sophie MEY.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GF

REDRESSEMENT JUDICIAIRE SAS B T.P. Travaux de Terrassements […].

(Audience du Lundi 18 JANVIER 2016).

*_*_*_*_*_*_*_* Redressement Judiciaire : 20 JANVIER 2015 Juge-Commissaire : M. P-Q R Administrateur Judiciaire : M^e N O-A Mandataire Judiciaire : SCP BTSG – M^e Stéphane GORRIAS

Diffusion : Tribunal de Commerce – Juge-Commissaire – Parquet – Greffe – Administrateur Judiciaire – Mandataire Judiciaire – Société B T.P.

Par Jugement en date du 20 JANVIER 2015, Le Tribunal de Commerce de CHAMBERY a prononcé Le Redressement Judiciaire du patrimoine de La SAS B T.P. dont Le Siège Social est situé à « Viclaire » – 73460 SAINTE-FOY-TARENTAISE, a nommé Monsieur Arnaud MESSEGUEM en qualité de Juge-Commissaire, la SCP BTSG représentée par M^e Stéphane GORRIAS, Mandataire Judiciaire, et a désigné Monsieur N O-A comme Administrateur Judiciaire.

La date de cessation des paiements a été provisoirement fixée au 15 DECEMBRE 2014.

Par même Jugement, le Tribunal a fixé la fin de la période d’observation au 20 JUILLET 2015 et a renvoyé l’examen du dossier à L’Audience du 9 MARS 2015.

Par Jugements en date des 9 MARS, 6 JUILLET et 2 NOVEMBRE 2015, Le Tribunal de Commerce a prorogé la période d’observation jusqu’au 20 JANVIER 2016 et a renvoyé l’examen de la présente procédure à L’Audience du 18 JANVIER 2016.

Monsieur P-Q R a été nommé dans les fonctions de Juge-Commissaire en remplacement de Monsieur Arnaud MESSEGUEM.

& A/ – IMMATRICULATION – FORME DE LA SOCIETE -

La Société B T.P. est immatriculée, depuis Le 4 JUILLET […], au Registre du Commerce et des Sociétés de CHAMBERY, sous le numéro B.432.090.181.

La Société B T.P. a été initialement constituée sous la forme d’une Société à Responsabilité Limitée par acte sous seings privés en date à ANNECY du 13 JUIN […] enregistré à MOUTIERS le 26 JUIN […].

Cette Société a été transformée en Société par Actions Simplifiée à compter du 30 JANVIER 2009 suivant décision prise le même jour à l’unanimité par L’Assemblée Générale Extraordinaire des Associés ; Son capital de 500.000 € est détenu entièrement par Monsieur B Z, Président du Conseil d’Administration, né le […] à […]

& B/ – ACTIVITE – La Société B T.P. a pour objet :

La production de sable et granulats, l’exploitation de carrières,

La production de béton,

Travaux de maçonnerie et terrassements,

Travaux d’aménagement des terres, des eaux, des voiries, des parcs et des jardins.

Lors du Jugement d’ouverture de la procédure de Redressement Judiciaire, Maître P-Q S, Commissaire-Priseur Judiciaire, a été désigné aux fins de réaliser l’inventaire et la prisée du patrimoine de La Société B T.P. ainsi que des garanties qui le grèvent.

Le Procès-Verbal de l’inventaire a été déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de CHAMBERY.

Cet inventaire dont une copie figure en annexe (N° 1) se résume de la manière suivante :

— Matériel de bureau………………….. | . – Matériel roulant……………………… 208.500 €

— Matériel d’Exploitation………………. 595.000 € – Location, Crédit-bail, dépôt………… 1.702.500 €

TOÔOTAL………… .

L’essentiel du parc de matériels utilisés par La Société B T.P. est financé au moyen de contrats de crédit-bail ou de location.

La Société B T.P. détient le capital de La Société BCV à VICLAIRE.

Cette Société exploitait une centrale à béton et a vendu en 2014 l’ensemble de ses éléments d’F (murs et fonds) à La Société VICAT, pour un prix ne permettant pas de solder son passif.

Il est à noter :

» d’une part, que les parts sociales de La Société BCV figurent encore à l’F de La Société B T.P. pour une valeur de 34.180 €,

» d’autre part, que La Société B T.P. est débitrice de La Société BCV à concurrence d’une somme de 464.693 € correspondant à des avances de trésorerie consenties en 2014.

A la date de l’ouverture de la procédure de Redressement Judiciaire, La Société B T.P. employait 14 salariés, outre Monsieur B Z son dirigeant rémunéré.

-4-

Le Procès-Verbal de carence d’élection du Représentant des Salariés a été déposé au Greffe le 24 FEVRIER 2015.

La SAS B TP emploie actuellement 11 salariés, outre son dirigeant.

Lors de la saison dite « de pleine activité », La Société B T.P. peut employer jusqu’à 50 salariés (dans le cadre de C.D.D.).

Selon bail commercial conclu le 10 JUILLET 2014 avec Monsieur B C, pour une durée de 9 années entières et consécutives à compter rétroactivement du 1°" JUILLET 2014 jusqu’au 30 JUIN 2023, La Société B T.P. occupe des locaux à usage artisanal et commercial situés à VICLAIRE – Commune de SAINTE FOY EN TARENTAISE – et composés :

» – D’un local à usage de garage et d’atelier de 600 M2 environ « brut de béton »,

* – D’un bâtiment de style chalet à usage de bureaux d’une superficie de 120 M2 environ (60 M2 au rez-de-chaussée et 60 M2 en sous-sol) outre un logement de fonction de 60 m2 environ,

» – Le terrain sur lequel se situent lesdits locaux,

Le loyer annuel s’élève à 60.000 € H.T. payable mensuellement et d’avance au plus tard le 5 de chaque mois.

La comptabilité de La Société B T.P. est tenue dans l’entreprise – puis centralisée par Monsieur D E – SARL SO.FI.BARJ – […]

La Société B T.P. clôture son exercice le 31 MARS.

Au cours des derniers exercices, La Société B T.P. a réalisé les chiffres d’affaires et résultats suivants :

— -- Du 01/04/2011 – | -- -

Au 31/03/2012 4.365.538 € +243.719 € +215.394 € Du 01/04/2012 Au 31/03/0213 5.406.029 € +237.428 € +229.719 € Du 01/04/2013 Au 31/03/2014 4.024.584 € +3.170 € +18.590 € Du 01/04/2014 Au 31/03/2015 4.473.760 € -1.215.828 € -897.848 €

Une copie du bilan arrêté au 31 MARS 2015 figure en annexe (N° 2).

-5-

Une situation comptable dont copie en annexe (N° 3) a été arrêtée à la date d’ouverture de la procédure de Redressement Judiciaire qui fait apparaitre une situation nette de 108.524 € pour un passif total de 2.672.444 €.

Il faut cependant noter que le principal poste d’F est constitué d’un encours de production à hauteur de 1.295.240 € qui correspond, pour l’essentiel, à du stock d’enrochement ou de tout-venant provenant de la réalisation de chantiers et entreposé sur des terrains situés à TIGNES, BOURG-O-MAURICE et VICLAIRE.

Le stock d’enrochement était destiné à la réalisation d’un chantier sur La Commune de BOURG-O-MAURICE concernant l’aménagement du torrent du Versoyen, attribué à La Société B T.P., et qui lui a été ensuite retiré le 3 JUILLET 2014 pour motif d’intérêt général….

Le passif retraité auquel La Société B T.P. aura à faire face dans le cadre de son plan, se présente de la manière suivante :

Superprivilégié……………………………… . 50.130,20 € … e.. 435.345.27 € Prêt Banque Laydernier (Nantissement

Fonds de Viclaire)………………………………. 15.014,52 € Prêt Banque Populaire (Nantissement

Fonds de Viclaire)………………………………. 16.767.65 € Chirographaire…………………………………… 949.695.38 € Passif à régler dans le cadre du plan……… 1.466.953.02 € Contrats de crédit-bail poursuivis (*)

(échu + à échoir)………………………………… 1.386.790.61 € Encours de Caution…………………………….. Mémoire

Banque Laydernier pour 85.144,25 € Banque Populaire pour 186.979.84 €

(*) Les redevances de crédit-bail pris en charge au cours de la période de JANVIER à SEPTEMBRE 2015 se sont élevées à 501.040 €.

Les difficultés rencontrées par La Société B T.P. ont plusieurs causes essentielles :

O – Le climat conjoncturel sur lequel évolue La Société B T.P. s’est très fortement dégradé depuis le début de l’année 2014.

-6-

@ – La Société B T.P. a été confrontée à la décision brutale de retrait d’un marché de 472.000 € H.T. qui lui avait été attribué le 10 JUIN 2014 par La Commune de BOURG-O-MAURICE.

© – Monsieur B Z, Dirigeant de La Société B T.P., n’a pas été en mesure – du fait de son état de santé dégradé fin 2013/début 2014 – de participer activement à la direction de son entreprise.

Au cours de la période d’observation – du 20 JANVIER 2015 au 30 NOVEMBRE 2015 – selon situation comptable établie par Le Cabinet IN EXTENSO et dont copie en annexe (N° 4) – la Société B T.P. a réalisé les chiffres d’affaires et résultats suivants :

CAPACITE – -. OFINANCEM..

3.465.802 € 377.815 € 367.930 € 427.263 €

Le carnet de commandes fermes actuel de l’entreprise s’élève à 1.812.000 € selon copie en annexe (N° 5).

Les comptes prévisionnels établis pour les exercices 2016/2017 – 2017/2018 – 2018/2019 et dont une copie figure en annexe (N° 6), se présentent de la manière suivante :

8/2019_ -_- Chiffre d’Affaires 3.500.000 € 3.605.000 € 3.749.200 € Résultat de L’Exercice 52,935 € 123.291 € 229.794 € Capacité D’Autofinancement 153.535 € 253.891 € 390.394 €

Ces comptes d’exploitation prévisionnels permettent de démontrer une amélioration sensible des résultats et de la capacité d’autofinancement de La Société B T.P. en raison, notamment, de l’arrivée à leur terme de nombreux contrats de crédit-bail mobilier ayant servi à financer le matériel d’exploitation.

La présentation d’un plan de redressement peut désormais être envisagée selon les modalités suivantes :

® PASSIF SUPERPRIVILEGIE : Remboursement de la créance superprivilégiée de L’UNEDIC/AGS d’un montant de 50.130,20 € dans le mois d’homologation du plan par Le Tribunal.

(> BANQUE POPULAIRE DES ALPES :

* Capital restant à échoir d’un montant de 18.621 € :

Remboursement sur une durée de 10 ans assorti du L d’un intérêt annuel de 4.80 % soit 10 échéances annuelles de 2.388.07 €, la première à échoir le 1° MARS 2017, selon tableau d’amortissement en annexe (N° 7).

© – CGréance Chirographaire (87.775.28 €) – Compte courant débiteur N° 30628038218. Remboursement de la créance chirographaire de 87.775.28 € à 100 % sur 10 ans selon l’échéancier proposé à l’ensemble des autres créanciers privilégiés et chirographaires

ne disposant d’aucune garantie réelle.

% Capital restant à échoir d’un montant de 15.750 € :

Remboursement sur une durée de 10 ans assorti du L d’un intérêt annuel de 4.90 % soit 10 échéances annuelles de 2.029.83 €, la première à échoir le 1°" MARS 2017, selon tableau d’amortissement en annexe (N° 7).

© – Créance Chirographaire. (25.479,61. €) – Compte courant débiteur N° 2645 155659,2 Remboursement de la créance chirographaire de 25.479,61 € à 100 % sur 10 ans selon l’échéancier proposé à l’ensemble des autres créanciers privilégiés et chirographaires

ne disposant d’aucune garantie réelle.

[2 CONTRATS DE CREDIT BAIL OU DE LOCATION LONGUE DUREE :

(BNP PARIBAS, LIXXBAIL, […]).

+ Remboursement des créances nées de contrats de crédit-bail ou de location longue durée dans le cadre de la poursuite des contrats en cours pour les créances à échoir à dater de l’ouverture de la procédure de Redressement.

+ Les créances échues à la date de l’ouverture de la procédure de Redressement Judiciaire seront réglées selon les modalités prévues à l’ensemble des autres créanciers privilégiés et chirographaires ci-après énoncées, étant précisé que, lorsque la Société B T.P. lèvera l’option d’achat figurant au contrat, elle devra alors procéder au règlement de l’intégralité des sommes dues au crédit-bailleur ou loueur longue durée conformément aux dispositions de L’Article L.626.18 – Alinéa 7 du Code de Commerce.

2 AUTRES CREANCIERS PRIVILEGIES ET CHIROGRAPHAIRES :

Remboursement des autres créanciers privilégiés et chirographaires ne disposant d’aucune garantie réelle de La Société B T.P. à 100 % en 10 annuités, la première à échoir à la date anniversaire de l’homologation du plan par Le Tribunal, selon l’échéancier suivant :

Année 1 (2017) 5.00 % Année 2 (2018) 10.00 % Année 3 (2019) 10.00 % Année 4 (2020) 10.00 % Année 5 (2021) 10.00 % Année 6 (2022) 10.00 % Année 7 (2023) 10.00 % Année 8 (2024) 10.00 % Année 9 (2025) 10.00 % Année 10 (2026) 15.00 % OTAL

m 2K mn 2K e 2K a […]

En fonction de ce qui précède, et au vu du rapport de La SCP BTSG représentée par Maître Stéphane GORRIAS, L’Administrateur Judiciaire propose au Tribunal d’homologuer le plan de Redressement de La SAS B T.P. dans les conditions ci-après énoncées :

EBD’AUTORISER la continuation de l’exploitation de La SAS B T.P.,

pere

ER le plan de Redressement et de règlement du passif aux conditions

** 1° – Règlement, dans le délai de 15 jours, des créances nées régulièrement après Le Jugement d’Ouverture de Redressement Judiciaire, conformément aux dispositions de L’Article L. 622.17 du Code de Commerce.

** 2° – Règlement, dans un délai d’un mois à compter du Jugement d’homologation du plan de Redressement, des frais de Justice.

-9-

** 3° – Dans la limite de 5 % du passif estimé, Règlement comptant – dans le mois suivant l’homologation du plan par Le Tribunal – des créances les plus faibles dans l’ordre croissant, sans que chacune puisse excéder un montant de 500.00 €, conformément aux dispositions de L’Article L.626.20 – Il – du Code de Commerce.

** 4° – PASSIF SUPERPRIVILEGIE :

Remboursement de la créance superprivilégiée de L’UNEDIC/AGS d’un montant de 50.130.20 € dans le mois d’homologation du plan par Le Tribunal.

** 5° – BANQUE POPULAIRE DES ALPES :

% Capital restant à échoir d’un montant de 18.621 € :

Remboursement sur une durée de 10 ans assorti du L d’un intérêt annuel de 4.80 % soit 10 échéances annuelles de 2.388.07 €, la première à échoir le 1°" MARS 2017, selon tableau d’amortissement en annexe (N° 7).

selon l’échéancier proposé à l’ensemble des autres créanciers privilégiés et chirographaires ne disposant d’aucune garantie réelle.

** 6° – BANQUE LAYDERNIER : (Créance Privilégiée – Prêt de 200.000 € N° 2645155659 2).

% Capital restant à échoir d’un montant de 15.750 € :

Remboursement sur une durée de 10 ans assorti du L d’un intérêt annuel de 4.90 % soit 10 échéances annuelles de 2.029,83 €, la première à échoir le 1" MARS 2017, selon tableau d’amortissement en annexe (N° 7).

selon l’échéancier proposé à l’ensemble des autres créanciers privilégiés et chirographaires ne disposant d’aucune garantie réelle.

** 7° – CONTRATS DE CREDIT BAIL OU DE LOCATION LONGUE DUREE : (BNP PARIBAS, LIXXBAIL, […]).

-10-

** 8° – AUTRES CREANCIERS PRIVILEGIES ET CHIROGRAPHAIRES :

Année 1 _ (2017) 5.00 % Année 2 (2018) 10.00 % Année 3 (2019) 10.00 % Année 4 (2020) 10.00 % Année 5 (2021) 10.00 % Année 6 (2022) 10.00 % Année 7 (2023) 10.00 % Année 8 (2024) 10.00 % Année 9 (2025) 10.00 % Année 10 (2026) 15.00 %

E Ëque, conformément aux dispositions de L’Article L.626.21 – Alinéa 3 du Code de Commerce, les paiements prévus par le plan seront portables et que ces paiements s’effectueront, s’agissant de ceux visés à la proposition N° 8, par douzième chaque mois,

entre les mains du Commissaire à l’exécution du plan,

) éideF que La SAS B T.P. ne pourra aliéner son fonds de commerce pendan a durée du plan sans l’autorisation du Tribunal de Commerce conformément aux dispositions de L’Article L.626.14 du Code de Commerce.

A _ A _ K _ A _ k _ K

L’Administrateur Judiciaire sollicite également de votre Tribunal,

» le maintien du Mandataire Judiciaire pendant le temps nécessaire à la vérification des créances, conformément aux dispositions de L’Article L.626.24 du Code de Commerce,

» d’ordonner à La Société B TP. de transmettre, chaque année, au Commissaire à l’exécution du plan ses comptes annuels, pendant toute la durée du plan.

-11- ET FEREZ JUSTICE. PRESENTE A CHAMBERY, Le 18 JANVIER 2016.

M. B Z Monsieur N O-A Président de La SAS B T.P. Administrateur Judiciaire

— . !. $… . O-A ……

« a. […]

[…]

Jein-Claudle S

Commissaire Priseur Judiciaire

TELEPHONE 04 79 69 54 81 63, allée François POLLET TELECOPIE 04 79 96 98 34 […] INTERNET – -wwwinterencheres.com E-mail S @interencheres.com

Le 12 février 2015

Et jours suivants Dossier N°: 2015J00070

— TRIBUNAL DE c COMMERCE .

A la requête du Tribunal de Commerce de CHAMBERY (SAVOIE),

Statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort, rendu le VINGT JANVIER DEUX MLLE QUINZE (N° 2015P00030 / Dossier : 2015I 00070) ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS B TP, exerçant une activité de travaux de terrassements, production de sables et de granulats, opérations de marchands de biens, lotissements,

[…], et désignant :

— Maître N O-A, Administrateur, demeurant […] BTSG, Mandataire Judiciaire, demeurant […] […], -Maître P-Q S, Commissaire […]

Pollet, […]

Nous, Maître P-Q S, Commissaire-Priseur judiciaire, nous sommes transportés à BONNEVILLE et à SAINTE FOY TARENTAISE, afin de procéder à l’inventaire du patrimoine de

la SAS B TP, prévu par la loi.

Et là : En la présence constante de Monsieur B Z, président

Nous avons décrit et estimé ce qui suit.

RJ SAS B TP

[…] A/ A BONNEVILLE, La tour Europe, St A en Faucigny 3 bureaux avec retour, 7 sièges de bureau, 7 maubles bas, – 500 300 2 armoires métalliques, 1 table de réunion, 3 fauteuils, 3 PC HP, 1 serveur et 1 imprimante multifonction 800 300 B/ A VICLAIRE 1 bureau avec retour, 1 meuble de rangement, 250 1

3 sièges et 1 fauteuil, 50 1 PC avec imprimante 2 bureaux, 1 PC avec imprimante 150 80 1 bureau avec retour et banque d’accueil 80 50 1 photocopieur CANON IR2016 300 100 1 téléphone fax (vieux modèle) Mémoire Mémoire

[…]

JC S Commissaire Priseur

RJ SAS B TP

[…]

Type: KB4TNIN N° Série: MMBJNKB40ZDO05323 N° Immat: CT-015-VQ du 10/01/2007

[…]

Type: KB4TNJIN N° Série: MMBJNKB407D107891 N° Immat: 6624 VT 73 du 05/07/2007

[…]

Type: FCAVAK N° Série: VFIFCAVAK35233477 N° Immat: 1816 VN 73 du 26/06/2006

[…]: AB-312-QP du 29/06/2009

[…]

N° Série: WFONXXTTFN6G52406 N° Immat: 8651 VT 73 du 17/07/2007

[…]

Type: 56ANA1 N° Série: VF656ANAO000009461 N° Immat: 9307 VY 73 du 24/04/2008

[…]

EN […]

[…]

800

[…]

JC S Commissaire Priseur

RJ SAS B TP

[…]

Type: 160CXCIAAX N° Série: ZFA16900000663487 N° Immat: CF-730-WS du 12/06/2006

[…]

N° Série: YV2I4DMD71B270463

N° Immat: 3820 TW 73 du 16/05/2001

[…]

Type: 33DVC2

N° Série: VF633DVCOO0105189

N° Immat: DJ-331-SH du 12/07/2005

[…]: AA-583-XP du 28/05/2009

[…]

N° Série: YBIE6A2A0HB412596

N° Immat: 6169 MW 13 du 03/06/1987 Véhicule ne G que sur les chantiers

[…]

Type: […]

N° Série: VF6BAO3A00000S8923

N° Immat: 842 ACK 69 du 09/02/1989 Véhicule ne G que sur les chantiers

[…]

JC S Commissaire Priseur

RJ SAS B TP

[…]: BE-335-JM du 08/12/2010 15 000 […] Avec lame et saleuse 1 SREM FAYMONVILL PORTE ENGINS à Col de Cygne Type: TL ? 15 000 […] N° Série: YAOTL358FO1113797 N° Immat: 7284 TM 73 du 21/12/2001 ) 1 SREM LOUAULT BENNE ) Type: SR2LA33 N° Série: VFOSR2LA336160216 d 10 000 6 000 N° Immat: 9190 VN 73 du 10/08/2006 ) 1 REM LIDER PORTE ENGINS ) Type: 90035B25905 N° Série: VN5S90035B20060069 […] 1 500 N° Immat: 4082 VN 73 du 05/07/2006 1 REM COPRODIS PORTE ENGINS Type: P35R3599C11A N° Série: VLDP35R359902A01 1 3 500 […] N° Immat: DH-523-SR du 18/07/2014 1 RESP ATLAS COPC TRAVAUX Type: […]

N° Série: YA306346380692156 N° Immat: 4359 WE 73 du 16/03/2009

JC S Commissaire Priseur

RJ SAS B TP

[…]: […]: SCNP8473L20C001979 09 00 N° Immat: 4364 WE 73 du 22/05/2002 1 RESP Compresseur COMPAIR D N° Série: WCAIC1010W 1[…]17 i N° Immat: 4363 WE 73 du 12/05/1999 1 RESP Compresseur COMPAIR N° Série: SCNP8473L2CO0025[…] 9 N° Immat: DK-893-JR du 02/04/2003 TOTAL 208 500 12[…] :

JC S Commissaire Priseur

RJ SAS B TP VALEUR […] DEREALISATION OULDE CESSION EN VENIE AUX AL’AMIABLETIC ENCHERES PUBLIQUES TTC

III- MATERIEL D’EXPLOITATION Tonneau à lisier JOSKIN 10 0001 de 2005 5 […] DX de 2008 série […] de 2008 série […] de 2006 série […] de 2008 série […] de 2004 série […] 302-5 de 2011 15 […] 320-5 de 2006 40 […] de 2006 15 […]

[…]

JC S Commissaire Priseur

RJ SAS B TP

[…]

IV – LOCATION – CREDIT BAIL – DEPÔT

1 fontaine à eau en dépôt CASH […]

[…]

Type: LSS4KR2Z2FDSLI

N° Série: SALLSAAG4BA715807

N° Immat: BW-760-WY du 26/10/2011 En crédit bail CGL

[…]

Type: U1GITOVPOO5C3549

N° Série: JTECH3FI705008537

N° Immat: CS-271-QQ du 10/04/2013

En crédit bail BNP PARIBAS LEASE GROUP

[…]

N° Série: […]19146

N° Immat: BM-764-SP du 29/04/2011

En crédit bail BNP PARIBAS LEASE GROUP

[…]: BT-691-XW du 13/09/2011 En crédit bail DIAC

[…]

EN VENIE AUX ENCHERES PUBLIQUES TTC

Mémoire

2[…]

[…]

Mémoire

[…]

JC S Commissaire Priseur

RJ SAS B TP

[…]

VALEUR

[…]

N° Série: VFIFCAVAK35164715 à

N° Immat: BW -565-FK du 21/02/2006 En crédit bail DIAC

[…]

N° Série: VFIFLFHA6GCY420993 ?

N° Immat: BX-783-EQ du 03/11/2011 En crédit bail DIAC

[…]

N° Série: WFOFXXTTFFDIJ47326 }

N° Immat: CT-513-BD du 25/02/2013 En crédit bail LIXXBAIL

[…]:

N° Série: WFONXXTTFENDJ47479 î

N° Immat: CT-491-BD du 25/02/2013 En crédit bail LIXXBAIL

[…] ) Type: […]

N° Immat: BW-232-PX du 20/10/2011 l

En crédit bail BANQUE POPULAIRE LORRAINE CHAMPAGNE )

[…]

EN[…]

[…]

JC S Commissaire Priseur

RJ SAS B TP

[…]

VALEUR

[…]

Type: FMDS450TRA3S5L1

N° Série: Y V2IG30GOCB626872

N° Immat: CH-388-MG du 09/07/2012 En crédit bail FRANFINANCE

[…]

N° Série: Y V2IJG30GSCB626666

N° Immat: CH-400-MG du 09/07/2012 En crédit bail VFS FINANCE FRANCE

[…]

Type: 22 TP

N° Série: YD80022TPCIBO4753

N° Immat: CG-060-BD du 06/06/2012 En crédit bail STAR LEASE

[…]

N° Série: B202077

N° Immat: BZ-249-KM du 22/12/2011 En crédit bail AGCO FINANCE SNC

[…] avec fraise à

neige Werta de 2012 En crédit bail BNP

Broyeur de pneu BUGNOT type BPM […] de 201

et 72 marteaux En crédit bail STAR LEASE

[…]

EN […]

[…]

, […]

[…]

JC S Commissaire Priseur

RJ SAS B TP

-10-

[…] En crédit bail CATERPILLAR Pelle CATERPILLAR 312 CL de 2009 En crédit bail CATERPILLAR } […] de 2011 série 446 En crédit bail CATERPILLAR } […] de 2011 série 450 En crédit bail CATERPILLAR } […] de 2012 avec pince de tri 320B et platine 1[…] […] En crédit bail CATERPILLAR Mini pelle CATERPILLAR 302,7 DCR de 2012 série LGL 425 15 000 […] En crédit bail CATERPILLAR Mini pelle CATERPILLAR 302,7 DCR de 2012 série LGL 422 15 000 […] En crédit bail CATERPILLAR Pelle CATERPILLAR 323D de 2012 série OZM […] En crédit bail CATERPILLAR Pelle CATERPILLAR 329 EL de 2012 série RLDO0168 équipé d’un broyeur CATERPILLAR MP20 et platine […] En crédit bail CATERPILLAR

JC S Commissaire Priseur

RJ SAS B TP

-11-

[…]

Chargeuse CATERPILLAR 924HZ de 2010 série […] En crédit bail CATERPILLAR Tracto pelle CATERPILLAR 428* de 2008 Série SNLO2889 15 000 […] En crédit bail CATERPILLAR Chargeuse sur pneus CATERPILLAR 924HZ de 2011 série […] En crédit bail CATERPILLAR Chargeuse sur pneus KOMATSU WA 250 PZ-6 de 2011 65 000 45 000 En crédit bail KOMATSU FINANCE Chargeuse sur pneus 924HS de 2011 série JZZ004 En crédit bail […] de 2009 série […] En crédit bail LCL Tombereau ASTRA ADT30 6x6 de 2008 série […] 6x6 de 2008 série […] En crédit bail NATIXIS Matériel de foration MONTABERT de 2008 Type CPA […]

[…]

JC S Commissaire Priseur

-12-

RJ SAS B TP RECAPITULATIF __ […] D’EXPLOITATION 595 000 – 34[…] IV LOCATION – CREDIT BAIL – DEPÔT 1 […]

Interpellé, Monsieur B Z nous a déclaré avoir fait inventorier tout ce qui constitue l’F,

sans rien omettre, excepter ou dissimuler. Sur ce, nous l’avons constitué gardien de

présenter quand et à qui il appartiendra.

De tout ce que dessus et sous toutes réserves, nous avons clos et arrêté le présent relevé, pour servir et

valoir ce que de droit.

tout l’F relevé ci-dessus, lui déclarant qu’il aurait à le

Fait à CHAMBERY le 12 février 2015

Et jours suivants

Maître P-Q S Commissaire Priseur Judiciaire

JC S Commissaire Priseur

ANNEXE A L’INVENTAIRE Je soussigné : Monsieur B Z , agissant en qualité de président de la SAS B-TP --------Déclare-complètes-les-listes-ci-dessous- A) Garanties qui grèvent le patrimoine : Régime des biens Désignation des biens Bénéficiaire Gagés Nantis Placés sous sujétion Douanières B) Biens appartenant à des tiers : Régime des biens Désignation des biens Bénéficiaire Biens en dépôt Biens en location Biens en crédit bail | LAND ROVER N° BW-760-WY CGL TOYOTA LAND CRUISER N° CS-271-QQ – | BNP PARIBAS TOYOTA HIACE N° BM-764-SP BNP PARIBAS RENAULT TRAFIC N° BT-691-XW DIAC RENAULT KANGOO N° BW-565-FK DIAC RENAULT TRAFIC N° BX-783-EQ DIAC FORD TRANSIT BENNE N° CT-491-BD LIXXBAIL SREM VOLVO FH 540 N° BW-232-PX BQE POPULAIRE LORRAINE CAM VOLVO FMX D13 N° CH-388-MG FRANFINANCE CAM VOLVO FM N° CH-400-MG VFS FINANCE FRANCE SREA JOSKIN BENNE N° CG-060-BD STAR LEASE TRA AGRICOLE MASSEY […] METRAC BNP Broyeur de pneu BUGNOT et […]

[…]

Chargeuse sur pneus CATERPILLAR 924HZ __[…]

[…] sous réserve de propriété D’une manière

générale, biens susceptibles de revendication

Le cas échéant désignation de l’ordre professionnel dont relève le débiteur : Le soussigné certifie avoir présenté l’intégralité des actifs dépendant de la procédure ci-dessus référencée.

Adresse personnelle

Fait le 12 février 2015 et jours suivants à SAINTE FOY TARENTAISE

Signature

[…]

In Extenso

SAS B TP

[…]

Bilan au 31/03/2015

[…]

SIRET : 43209018100012

In Extenso tarentaise – […] : […]

Membre de Deloitte.

B TP Arrêté au 31/03/2015

ATTESTATION

En notre qualité d’expert-comptable, nous avons effectué une mission de présentation des comptes annuels de SAS B TP relatifs à la période du 01/04/2014 au 31/03/2015 qui se caractérisent par les données

suivantes : Total du bilan : […] € Chiffre d’affaires : 4 473 760 € Résultat net Comptable : (897 848) €

Nos diligences ont été réalisées conformément à la norme professionnelle du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-comptables applicable à la mission de présentation de comptes qui ne constitue ni un audit ni un examen limité.

Nous formulons l’observation sur suivante : – 1

« Compte tenu de la situation nette déficitaire de la société et du fond de roulement négatif à la clôture, l’application des principes comptables généralement admis dans un contexte normal de continuité de l’exploitation pourrait s’avérer inappropriée. »

Sur la base de nos travaux, et sous réserve de l’incidence de l’observation décrite(cidessus, nous n’avons pas relevé d’éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels pris dans leur ensemble tels qu’ils sont joints à la présente attestation.

Fait à Bourg O Maurice

Le 30/06/2015

[…]

In Extenso tarentaise.- […]

B TP

— 

Bilan F

Arrêté au 31/03/2015

Bilan F

Du 01/04/2014 au 31/03/2015

Au 31/03/2014

Brut

Amort. Prov.

Net

— --+- Capital souscrit.non-appelé PP

F IMMOBILISÉ Immobilisations incorporelles Frais d’établissement Frais de développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur […]

Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances- et acomptes

Immobilisations financières Participations évaluées selon mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l’activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières

Installations tech., matériels et outillages industriels

[…]

F G Stocks et en-cours Matières premières, autres approvisionnements En cours de production de biens En cours de production de services Produits I et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances Clients et comptes rattachés Autres Capital souscrit et appelé, non versé Valeurs mobilières de placement Actions propres Autres Titres Instruments de Trésorerie Disponibilités : X constatées d’avance

[…]

471 7271

[…]

Frais d’émission d’emprunts à étaler ( II ) Primes de remboursement des obligations ( IV ) Ecarts de conversion F ( V )

TOTAL GENERAL F (I à […]

[…]

In Extenso tarentaise – […]

Page 2

B TP : \

[…]

Arrêté au 31/03/2015

[…]

Du 01/04/2014

Du 01/04/2013

Au 31/03/2015

Au 31/03/2014

[…] Capital social ou individuel dont versé : Prime d’émission, de fusion, d’apport Ecarts de réévaluation Ecart d’équivalence Réserves : – Réserve légale – Réserves statutaires ou contractuelles – Réserves réglementées – Autres réserves Report à nouveau Résultat de l’exercice (bénéfice ou perte) […]

[…]

(897 848)

[…]

AUTRES FONDS PROPRES Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées Autres

[…]

PROVISIONS POUR RISQUES ET X Provisions pour risques Provisions pour X

[…]

Emprunts et dettes financières diverses

Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés

Dettes fiscales et sociales

Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes

Instruments de trésorerie

Produits constatés d’avance

Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit

[…]

Ecarts de conversion passif ( IV )

[…]

[…] (I à IV )

[…]

In Extenso tarentaise – […]

Page 3

B TP

— Compte de résultat

Arrêté au 31/03/2015

Au 31/03/2015 Au 31/03/2014 Compte de résultat France -|Exportation […] Produits d’exploitation Ventes de marchandises 16 662 16 662 Production vendue de biens Production vendue de services 4 447 169 9 930 4 457 099 4 024 584 Chiffre d’affaires Net 4 463 830 9 930 4 473 760 4 024 584 Production stockée (230 431) 363 726 Production immobilisée Subventions d’exploitation reçues Reprises sur amortis. et provisions, transferts de X 98 245 220 269 Autres produits 17 267 TOTAL (I) 4 341 591 4 608 847 X d’exploitation J de marchandises (y compris droits de douane) Variation de stocks (marchandises) J de matières premières et autres approvisionnements 385 607 516 775 Variation de stocks (matières premières et autres appro.) 98 410 5 256 Autres J et X externes * 3 650 613 2 731 603 Impôts, taxes et versements assimilés 42 190 34 737 Salaires et traitements 810 439 730 081 X sociales 471 032 433 351 Dotations aux amortissements sur immobilisations 99 086 127 363 Dotations aux provisions sur immobilisations Dotations aux provisions sur F G Dotations aux provisions pour risques et X Autres X 42 […] TOTAL (II) 5 557 419 4 605 677 * Y compris : – Redevances de crédit-bail mobilier 730 626 […] – Redevances de crédit-bail immobilier RESULTAT D’EXPLOITATION ( I – II ) (1 215 828) 3 170 Bénéfice attribué ou perte transférée ( II ) 4 600 Perte supportée ou bénéfice transféré ( IV ) Produits financiers Produits financiers de participation 239 246 4 Produits des autres valeurs mobilières et créances F immobilisé Autres intérêts et produits assimilés 2 Reprises sur provisions et transferts de X Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL ( V ) 239 248 4 X financières Dotations financières aux amortissements et provisions Intérêts et X assimilées 22 947 […] Différences négatives de change X nettes sur cessions de valeurs mobilières placements – ' TOTAL (VI) […] ( V – VI ) 216 301 ([…] ( INN+IU-IV+V-VI ) (999 527) (14 016) In Extenso tarentaise – […]

B TP

_ Compte de résultat (Suite)

Arrêté au 31/03/2015

Compte de résultat (Suite) Au 31/03/2015 Au 31/03/2014 Produits Exceptionnels Sur opérations de gestion 115 980 11 267 Sur opérations en capital 145 000 54 242 Reprises sur provisions et transferts de X TOTAL ( VII ) 260 980 65 509 X Exceptionnelles Sur opérations de gestion 79 832 […] Sur opérations en capital 79 468 Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions TOTAL ( VIII ) 159 300 […] RESULTAT EXCEPTIONNEL ( VII – VII ) 101 679 35 637 Participations des salariés ( IX ) Impôts sur les bénéfices ( X ) 3 031 ' TOTAL DES PRODUITS (1 + II + V+ VI) 4 841 818 4 678 961 TOTAL DES X ( II + IV + VI+ VIII + IX + X ) […] […] BENEFICE OÙ PERTE ( total des produits – total des X) (897 848) […] In Extenso tarentaise – […]

B TP Arrêté au 31/03/2015

[…]

Les comptes annuels ont été établis conformément aux dispositions du Code de Commerce et du plan comptable général (PCG) (Règlement ANC 2014-03).

Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base :

— continuité de l’exploitation,

— permanence des méthodes comptables d’un exercice à l’autre,

— indépendance des exercices, et conformément aux règles générales d’établissement et de présentation des comptes annuels.

La méthode de base retenue pour l’évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques.

Changements comptables Ne sont mentionnées dans l’annexe que les informations à caractère significatif.

Faits Caractéristiques

Suite à une demande de procédure judiciaire la société est en redressement judiciaire à compter du 19 janvier 2015. Elle a obtenu une période d’observation jusqu’en janvier 2016.

In Extenso tarentaise – […]

B TP Arrêté au 31/03/2015 _

[…]

Ils sont calculés, en fonction de la durée d’utilisation prévue, suivant le mode linéaire ou dégressif .

Toutefois, l’entreprise a retenu la durée d’usage pour déterminer le plan d’amortissement des immobilisations non décomposables.

— Constructions _ ans – Agencemts et amenagts des constructions _ ans – Installations industrielles _ ans – Matériel et outillage 5 ans – Matériel de transport 5 ans – Mobilier de bureau 3/5 ans – Autres ans

Participation, autres titres immobilisés, valeurs mobilières de placement

La valeur brute est constituée par le coût d’acquisition .

In Extenso tarentaise – […] i Page 7 _

B TP Arrêté au 31/03/2015 -

— Stocks _

Les stocks sont évalués suivant la méthode « premier entré, premier sorti ».

Créances

Les créances sont valorisées à leur valeur nominale. Une dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d’inventaire est inférieure à la valeur comptable.

In Extenso tarentaise – […]

B TP Arrêté au 31/03/2015

Utilisation du Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi

Au cours de l’exercice, l’entreprise a utilisé le produit du CICE pour financer son activité dans un contexte économique difficile.

In Extenso tarentaise – […]

B TP

Tableaux financiers relatifs aux crédits-bails en cours

Arrêté au 31/03/2015

Terrains Constructions | Mat. & Outil. | Autres immob. TOTAL Valeur d’origine : […] : Curnils des exercices 2 570 948 2 570 948 Dotations de l’exercice 486 868 486 868 TOTAL 3 057 816 3 057 816 Valeur nette théorique 926 473 926 473 Redevances payées : Curauls des exercices 2 749 856 2 749 856 Montants de l’exercice 717 337 717 337 TOTAL 3 467 193 3 467 193 Redevances restant dues : A 1 an au plus 540 396 540 396 Entre 1 et 5 ans 388 941 388 941 A plus de 5 ans TOTAL 929 337 929 337 Valeur résiduelle : A 1 an au plus 90 807 90 807 Entre 1 et 5 ans A plus de 5 ans TOTAL 90 807 90 807 Montant pris en charge dans l’exercice : In Extenso tarentaise – […]

B TP _

Arrêté au 31/03/2015 Liste des filiales et participations Dénomination Capital Q. P. Détenue | Val. brute Titres Prêts avances | Chiffre d’affaires «-Süggsoäfl--C@…_ŒWŒ_JMJÆŒŒL-CWÀùflm-h

FILIALES (plus de 50%)

SARL BCV […] 99.00 […]

PARTICIPATIONS (10 à 50%) AUTRES TITRES

In Extenso tarentaise – […]

Page 11

B TP

— Etat des immobilisations

Arrêté au 31/03/2015

Cadre A Valeur brute en début Augmentations Immobilisations incorporelles d’exercice Réévalnation de l’exercice) A°quiïi:ï :Ëancæ Frais d’établissement et de développement Autres postes d’immobilisations incorporelles […] TOTAL […] Immobilisations corporelles Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d’autrui Inst. gales., agencts. et aménagt. const. Installations techniques, matériel et outillages ind. 1 088 530 65 407 Inst. gales., agencts. et aménagt. divers 10 021 Mat. de transport 271 910 53 209 Mat. de bureau et info., mobilier 72 981 1 882 Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes TOTAL 1 443 441 120 498 Immobilisations financières Participations évaluées par mise en équivalence Autres participations 257 999 51 642 Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières […] TOTAL 319 833 51 642 TOTAL GENERAL 1 766 253 172 140 Cadre B Diminutions Valeur brute des immo en|_- par mise de de OR et Trot | comm et Frais d’établissement et de développement Autres postes d’immobilisations incorporelles […] TOTAL […] Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d’autrui Inst. gales., agencts. et aménagt. const Installations techniques, matériel et outillages ind. 1 153 937 Inst. gales., agencts. et aménagt. divers 10 021 Mat. de transport 49 654 275 465 Mat. de bureau et info., mobilier 74 863 Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes TOTAL 49 654 1 5[…]85 Participations évaluées par mise en équivalence Autres participations 194 984 114 657 Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières (32 621) […]

In Extenso tarentaise – […]

Page 12

B TP Arrêté au 31/03/2015 – - Etat des amortissements Cadre A SITUATIONS ET MOUVEMENTS DE L’EXERCICE IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES Montant au l bilisations i Îles 1f.\ébut ficp Augment. Diminut. Mgf’gï’ägf'« Frais d’étab. et développement Autres postes d’immo. incorp. […] […] TOTAL 2 […] sur sol propre Constructions sur sol d’autrui Ins. gales., agencts. et aménag. des constr. Inst. techniques, mat. et outillage indust. […] gales., agenc. et aménagements divers 9 211 303 9 514 Matériel de transport 245 208 11 219 207 256 219 Mat. de bureau et informatique, mobilier 72 489 462 72951 Emballages récup. et divers TOTAL] – […] 776 99 086 207 | – […]] – 1 203 755 99 086 207 | – […] Cadre B Ventil. mouvements provision amortissements dérogatoires DOTATIONS REPRISES Mouvement -- | | Comme? |. cdemes, […] durée dégressif | exceptionnel durée dégressif | exceptionnel l’exercice Immobilisations incorporelles Frais d’étab. et développement Autres postes d’immo. incorp. TOTAL Immobilisations corporelles Terrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d’autrui Inst. gales., agencts. et aménag. des constr. Inst. techniques, mat. et outillage indust. Inst. gales., agenc. et aménagements divers Matériel de transport Mat. de bureau, informatique, mobilier Emballages récup. et divers. […] de l’exercice affectant les X ÉpmiŒ sur plusieurs exercices Mogêfinel Augment. exŒi°Ïux Lg0ut\am net : d’exercice amort. in d’exercice Frais d’émission d’emprunts à étaler Primes de remboursement des obligations In Extenso tarentaise – […]

B TP

Etat des provisions

Arrêté au 31/03/2015

en s Provisi Augmentations:|-Piminutions: Provisions à la Cadre Général début _de dotatnonÿ de reprises de fin de l’exercice l’exercice l’exercice l’exercice Provisions Réglementées Provisions pour risques et X Provisions pour Dépréciations […] […] TOTAL GENERAL […] […] Augmentations D;äî:äï :le Ventilation des dotations Exploitation Financier Exceptionnel Provisions Réglementées Provisions pour risques et X Provisions pour Dépréciations TOTAL GENERAL Diminutions %ÈâÎsrïcîe Ventilation des reprises Exploitation Financier Exceptionnel Utilisées au cours de l’exercice Provisions Réglementées Provisions pour risques et X Provisions pour Dépréciations Non utilisées au cours de l’exercice Provisions Réglementées Provisions pour risques et X Provisions pour Dépréciations TOTAL GENERAL In Extenso tarentaise – […]

B TP \

Etat des créances

Arrêté au 31/03/2015 -

Liquidité de l’F

(2) Prêts et avances consentis aux associés personnes physiques

In Extenso tarentaise – […]

Créances (a) Montant brut Echéances Echéances à moins d’ an | à plus d'1 an De l’F immobilisé

Créances rattachées à des […]

Prêts ([…]

Autres immobilisations financières […]

De l’F G

Clients douteux ou litigieux […]

Autres créances clients 392 600 392 600

Créances représentatives de titres prêtés

Personnel et comptes rattachés

Sécurité sociale et autres organismes sociaux

Impôts sur les bénéfices 73 257 73 257

Taxe sur la valeur ajoutée […]

Autres impôts, taxes et versements assimilés

[…]

Groupe et associés (2)

?;îäems divers (dont créances relatives à des op. de pension de 104 384 104 384

X constatées d’avance 67 […]

(1) Montant des prêts accordés en cours d’exercice (1) Montant des remboursements obtenus en cours d’exercice 95 693

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B TP -

Arrêté au 31/03/2015

Etat des dettes Degré d’exigibilité du passif Dettes (b) Montant brut | – Echéances Echéances à moins d’ an | à plus d'1 an | à plus d'5 ans […] (1) […] (1) Emprunts et dettes auprès des étabts de crédit (1) – à 1 an max. à l’origine 93 592 93 592 – à plus d'1 an à l’origine 27 971 27 971 Emprunts et dettes financières diverses ([…] 189 833 189 833 Fournisseurs et comptes rattachés 1 121 754 1 121 754 Personnel et comptes rattachés 54 677 54 677 Sécurité sociale et autres organismes sociaux 229 835 229 835 Impôts sur les bénéfices Taxe sur la valeur ajoutée 482 636 482 636 Obligations cautionnées Autres impôts, taxes et assimilés 76 852 76 852 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Groupe et associés (2) 93 041 93 041 î:ä;î Sî1)ettes (dont dettes relatives à des op. de pension […] […] Dettes représentatives de titres empruntés Produits constatés d’avance TOTAL […] […] (1) Emprunts souscrits en cours d’exercice (1) Emprunts remboursés en cours d’exercice 95 693 (2) Emprunts et dettes contractés auprès des associés ersonnes physiques

In Extenso tarentaise – […]

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B TP

Produits à recevoir

(Article RI23-189 du Code de Commerce)

Arrêté au 31/03/2015

[…]

Exercice clos le -} Exercice clos le

[…]

31/03/2015

31/03/2014

Créances rattachées à des […]

Prêts

Autres immobilisations financières Créances clients et comptes rattachés Autres créances

Valeurs mobilières de placement Disponibilités

[…]

TOTAL

[…]

Détail des produits à recevoir

[…]

Exercice clos le

[…] 31/03/2015 31/03/2014 Créances rattachées à des […] Prêts Autres immobilisations financières Créances clients et comptes rattachés 9 267.60 143 073.00 418100 CLIENTS FACT. A ETABLIR 9 267.60 143 073.00 Autres créances 4 333.00 32 173.64 409800 FOURN AVOIRS A RECEVOIR 19 917.64 448700 PRODUITS A RECEVOIR 4 333.00 9 783.00 468700 PRODUITS A RECEVOIR 2 473.00 Valeurs mobilières de placement Disponibilités ! TOTAL 13 […]

B TP

X à payer

(Article R123-189 du Code de Commerce)

Arrêté au 31/03/2015

X A PAYER INCLUSES DANS LES POSTES

Exercice clos le

[…]

31/03/2015 31/03/2014 […] et dettes auprès des établissements de crédit 144 Emprunts et dettes financières diverses Dettes fournisseurs et comptes rattachés 84 844 120 820 Dettes fiscales et sociales 76 852 205 272 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes 21 727 64 112 ' TOTAL 183 423 390 348 Détail des X à payer X A PAYER INCLUSES DANS LES POSTES Exercice clos le Exercice clos le […] 31/03/2015 31/03/2014 […] et dettes auprès des établissements de crédit 144.30 168840 INTERETS COURUS NON ECHUS 144.30 Emprunts et dettes financières diverses Dettes fournisseurs et comptes rattachés 84 844.02 120 819.61 408100 FOURNIS.FAC.NON-PARVENUES 84 844.02 120 819.61 Dettes fiscales et sociales 76 851.70 205 272.32 448600 ETAT-X A PAYER 48 897.62 42 027.00 448601 DETTES CCSF 11 385.32 163 245.32 448610 ETAT DETTES PROV. 13 543.00 448620 TAXE APPRENTISSAGE apres 846.71 448630 FORMATION APRES RJ 1 637.57 448640 EFFORT A LA CONSTRUC.APRE 541.48 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes 21 726.94 64 111.54 419800 CLIENTS AVOIRS A ETABLIR 11 300.94 61 054.54 468600 DIVERS X A PAYER 3 057.00 468610 CAP AVANT RJ 10 426.00 […]

B TP

Produits et X constates d’avance

Arrêté au 31/03/2015

— - +- PRODUITS CONSTATES-D’AVANCE

Exercice clos le

31/03/2015

31/03/2014

Produits d’exploitation Produits financiers

Produits exceptionnels

TOTAL Exercice clos le Exercice clos le X CONSTATEES D’AVANCE 31/03/2015 31/03/2014

X d’exploitation 67 039 […] X financières X exceptionnelles

[…]

B TP

_ Bilan F détaillé

Arrêté au 31/03/2015

Solde Variation F Au Au Montant- % 31/03/2015 | 31/03/2014 Capital souscrit non appelé F IMMOBILISÉ Immobilisations incorporelles Frais d’établissement Frais de développement Concessions, brevets et droits similaires 205000 LOGICIELS 2 978.50 2 978.50 280500 AMORT LOGICIELS -2 978.50 -2 978.50 Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur […] Installations tech., matériel et outillages industriels 192 965.95 214 661.23 -21 695.28 -10.11 215400 MATERIEL INDUSTRIEL 1 153 936.53 1 088 529.65 65 406.88 6.01 281540 AMORT-MATERIEL INDUSTRIEL -960 970.58 -873 868.42 -87 102.16 -9.97 Autres immobilisations corporelles 21 664.33 28 003.66 -6 339.33 -22.64 218100 A.ALDIVERS 9 324.09 9 324.09 218110 A AI DIVERS STE FOY 696.65 696.65 218200 MAT.DE TRANSPORT 275 464.97 271 909.97 3 555.00 1.31 218300 MAT.BUREAU ET INFORMATL 64 672.77 62 790.52 1 882.25 3.00 218400 MOBILIER 10 190.16 10 190.16 281810 AMORT AA.] DIVERS -8 990.74 -8 734.76 -255.98 -2.93 281811 AMORT AAl DIVERS STE FOY – 523.38 -476.16 -47.22 -9.87 281820 AMORT.MAT.DE TRANSPORT -256 219.43 -245 207.71 -11 011.72 -4.49 281830 AMORT-MAT-BUREAU.ET INFOR -63 112.94 -62 790.52 -322.42 -0.51 281840 AMORT MOBILIERS BUREAU -9 837.82 -9 698.58 -139.24 -1.43 Immobilisations en cours Avances et acomptes Immobilisations financières Participations évaluées selon mise en équivalence Autres participations 84 332.45 34 332.45 […].00 145.64 261100 TITRES PARTICIPATION 152.45 152.45 26[…] PARTS SOCIALES BCV 84 180.00 34 180.00 […].00 146.28 Créances rattachées à des participations . 30 324.43 223 666.061 – -193 341.63 -86.44 26[…] SARL BCV 194 983.63 -194 983.63 -100.00 267100 PB.PRODANCO.B TP 30 324.43 28 682.43 1 642.00 5.72 Titres immobilisés de l’activité en portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières 94 455.67 61 834.50 32 621.17 52.75 275000 DEPOT CAUTION 21 667.86 9 667.86 […].00 124.12 276000 CAUTION BP 72 787.81 52 166.64 20 621.17 39.53 […] […] […] (138 755) (24.67) F G Stocks et en-cours Matières premières, approvisionnements 93 419.00 191 829.00 -98 410.00 -51.30 In Extenso tarentaise – […]

Arrêté au 31/03/2015

B TP \

Solde Variation F Au Au Montant % 31/03/2015 | 31/03/2014 […] 93 419.00 191 829.00 -98 410.00 -51.30 En cours-de- -- 1 219-920-001-1-450-351;39 230-434-394 "+5,89 3[…] TRAVAUX EN COURS 155 111.39 -155 111.39 -100.00 335110 EN COURS MAT CONCASSAGE 1 219 920.00 1 295 240.00 -75 320.00 -5.82 En cours de production de services Produits I et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances Clients et comptes rattachés 405 567.28 701 442.71} – -295 875.43 -42.18 411000 CLIENTS 383 332.37 545 402.40 -162 070.03 -29.72 416000 CLIENTS DOUTEUX 79 127.05 79 127.05 418100 CLIENTS FACT. A ETABLIR 9 267.60 143 073.00 -133 805.40 -93.52 491000 PROV DEPR COMPTES CLIENTS -66 159.74 -66 159.74 Autres […].49 244 602.31 41 133.18 16.82 401000 FOURNISSEURS 54 168.99 25 826.90 28 342.09 109.74 401001 FOUR-AA.PRESTATIONS 47.18 47.18 – 409800 FOURN AVOIRS A RECEVOIR 19 917.64 -19 917.64 -100.00 44[…] ETAT IMPOT SOCIETE 65 353.00 26 709.00 38 644.00 144.69 444010 CARRY BACK 31/03/2010 7 904.00 43 503.00 -35 599.00 -81.83 445620 TVA/IMMO 8 790.96 3 949.87 4 841.09 122.56 445660 TVA/ABS 54 234.83 93 766.15 -39 531.32 -42.16 445661 TVA/ABS FACT APRES 19/01/ 33 981.69 33 981.69 – 445702 TVA COLLECTEE 7Pct 0.19 0.29 -0.10 445860 TVA/FAC NON PARVENUES 4 902.02 16 821.47 -11 919.45 -70.86 445875 TVA / AVOIRS A ETABLIR 1 851.99 1 851.99 448700 PRODUITS A RECEVOIR 4 333.00 9 783.00 -5 450.00 -55.71 […] 50 167.63 50 167.63 – 468700 PRODUITS A RECEVOIR 2 473.00 -2 473.00 -100.00 Capital souscrit et appelé, non versé Valeurs mobilières de placement Actions propres Autres Titres Instruments de Trésorerie Disponibilités 28 122.93 28 122.93 – 5[…]1 B.POPULAIRE RJ 15 661.83 15 661.83 – 512102 BLAYDERNIER RJ 3 695.24 3 695.24 – 512300 CREDIT LYONNAIS 8 765.86 8 765.86 M X constatées d’avance 67 038.94 […].39 -17 719.45 -20.91 486000 X CONSTA.D AVANCE 67 038.94 […].39 -17 719.45 -20.91 TOTAL (II) […] […] (573 180) (21.44) Frais d’émission d’emprunts à étaler ( III ) Primes de remboursement des obligations ( IV ) Ecarts de conversion F ( V ) TOTAL GENERAL F (I à V ) […] […] (711 935) (22.00) In Extenso tarentaise – […]

B TP Arrêté au 31/03/2015 ! . i […] détaillé Solde Variation PASSIF Au Au Montant Le 31/03/2015 | 31/03/2014 […] Capital social ou individuel – dont versé : […] […].00 […].00 101300 CAPITAL SOCIAL […].00 […].00 Prime d’émission, de fusion, d’apport… Ecarts de réévaluation Ecart d’équivalence Réserves: – Réserve légale […].00 […].00 […] […].00 […].00 – Réserves statutaires ou contractuelles – Réserves réglementées – Autres réserves 445 206.99 426 616.73 […].26 4.36 […] 445 206,99 426 616.73 […].26 4.36 Report à nouveau Résultat de l’exercice (bénéfice ou perte) (897 848) […] (916 438) (4 929.67) […] […] […] […] (897 848) (90.22) AUTRES FONDS PROPRES Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées Autres […] PROVISIONS POUR RISQUES ET X Provisions pour risques Provisions pour X TOTAL (H) […] Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit 121 563.19 209 526.20 -87 963.01 -41.98 164135 EMPRUNT 127KE MERCEDES AA 13 777.89 -13 777.89 -100.00 164535 EMPRUNT 200KE RESTRUCTURA 11 203.68 44 004.46 -32 RO0.78 -74.54 164536 EMPRUNT 300KE RESTRUCTURA 16 767.65 65 881.78 -49 114.13 -74.55 168840 INTERETS COURUS NON ECHUS 144,30 -144,30 -100.00 5[…] BANQUE POPULAIRE 77 820.82 79 523.56 -1 702.74 -2.14 512100 BANQUE LAYDERNIER 15 771.04 4 130.48 11 640.56 281.86 512300 CREDIT LYONNAIS 2 063.73 -2 063.73 -100.00 Emprunts et dettes financières diverses 282 873.37 19 206.46 263 666.91 +1 000.00 171000 BCV 189 832.69 189 832.69 – 4[…] ASSOCIE M Z 93 040.68 19 206.46 73 834.22 384.44 Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés 1 121 754.41 856 781.81 264 972.60 30.93 401000 FOURNISSEURS 1 020 424.58 735 962.20 284 462.38 38.65 401001 FOUR-AA.PRESTATIONS 16 485.81 16 485.81 – 408100 FOURNIS.FAC.NON.-PARVENUES 84 844.02 120 819.61 -35 975,59 -29.78 Dettes fiscales et sociales 84[…].37 669 861.02 174 139.35 26.00 In Extenso tarentaise – […]

B TP Arrêté au 31/03/2015 – Solde Variation PASSIF Au Au Montant % 31/03/2015 | 31/03/2014 421000 REMUNERATION DUES AU PERS 34 794,08 32 060.95 2 733.13 8.52 421100-SALAIRES PAYE/AGS- 19 883,34 19 883.34. – 431000 SECURITE SOCIALE 32 137.21 44 488.21 -12 351.00 -27.76 431100 URSSAF APRES RJ 35 714.18 35 714.18 – 43[…] RETRAITE PREV APRES RJ 7 426.06 7 426.06 – 437035 CAISSE RETRAITE SALARIES 43 627.69 34 730.08 & 897.61 25.62 437060 CNETP 84 141.67 103 620.23 -19 478,56 -18.80 437100 CNETP APRES TJ 18 148.92 18 148.92 – 437300 RETRAITE PREV APRES RJ 8 220.89 & 220,89 – 437600 MUTUELLE APRES RJ 418,20 418.20 – 445510 TVA 397 533.00 166 205.00 231 328.00 139.18 […] 15 419.00 15 419.00 – 445700 TVA COLLECTEE 19.6 24 794.86 27 552.71 -2 757.85 -10.01 445703 TVA COLLECTEE 10Pct 13 949.66 – 13 949,66 -100.00 445711 TVA COLL 10% APRES RJ 5 538.68 5 538.68 – 445720 TVA COLLECTEE 20Pct 15 670.90 26 689.46 -11 018.56 -41.28 445721 TVA COLL 20% APRES RJ 22 152.86 22 152.86 – 445870 TVA S/ FACT. A ETABLIR 1 527.13 15 292.40 -13 765,27 -90.01 448600 ETAT-X A PAYER 48 897.62 42 027.00 6 870.62 16.35 448601 DETTES CCSF 11 385,32 163 245.32 -151 860.00 -93.03 448610 ETAT DETTES PROV. 13 543.00 13 543.00 – 448620 TAXE APPRENTISSAGE apres 846.71 846.71 – 448630 FORMATION APRES RJ 1 637.57 1 637.57 – 448640 EFFORT A LA CONSTRUC-APRE 541.48 541.48 – Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes 55 995.78 […].221 – -428 903.44 -88.45 411000 CLIENTS 34 268.84 […] 829.85 -108 561.01 -76.01 419800 CLIENTS AVOIRS A ETABLIR 11 300.94 61 054.54 -49 753.60 -81.49 […] 277 957.83 -277 957.83 -100.00 468600 DIVERS X A PAYER 3 057.00 -3 057.60 -100.00 468610 CAP AVANT RJ 10 426.00 10 426.00 – Instruments de trésorerie Produits constatés d’avance TOTAL (IN ) […] […] 185 912 8.30 Ecart de conversion passif ( IV ) […] ( I à IV ) […] […] (711 935) (22.00) In Extenso tarentaise – […]

B TP

emo

Compte de résultat détaillé

Arrêté au 31/03/2015

Solde Variation COMPTE DE RESULTAT 31/03/2015--31/03/2014-+-Montant L Produits d’exploitation Vente de marchandises 16 661.50 16 661.50 – 70[…] TRAVAUX AUTO-LIQUIDES 1 838.50 1 838.50 » 707006 TRVAUX TVA AUTOLIQUIDEE 14 823.00 14 823.00 – Production vendue biens Production vendue services 4 457 098.91| 4 024 583.85 432 515.06 10.75 70[…] TRAVAUX 19.60 3 851 188.23 3 192 748.66 658 439.57 20.62 704100 TRAVAUX 20Pct 5 800.00 111 573,23 -105 773.23 -94.80 704200 TRX AUTO LIQUIDES 9 930.00 9 930.00 – […]. 1 615.00 1 615.00 – 708301 LOCATION ENGINS 19.60 112 601.60 -112 601.60 -100.00 708303 LOCATION VEHICULE CAMIONS 19.6Pet 1 488.00 -1 488.00 -100.00 […] 9 530.00 107 687.95 -98 157.95 -91.15 708305 DENEIGEMENT 1OPct 278 254.71 263 703.45 14 551.26 5.52 […] 797.40 797.40 – 708310 DENEIGEMENT 19.60Pct 36 063.50 -36 063.50 -100.00 708320 DENEIGEMENT 20Pct 14 304.50 73 001.50 -58 697.00 -80.40 708330 LOCATIONS ENGINS 20Pct 87 679.80 25 778.38 61 901.42 240.13 […] 15 928.00 15 928.00 – 708800 ACT.-ANN.DIVERSES 19.60 95 355,30 -95 355.30 -100.00 708802 ACT.-ANN.DIVERSES 20Pct 182 071.27 4 582.28 177 488.99 +1 000.00 Chiffre d’affaires Net 4 473 760 4 024 584 449 177 11.16 Production stockée -230 431.39 363 726.39] – -594 157.78 -163.35 713300 VARIATION PDTS EN COURS -75 320.00 -75 320.00 – 713350 VAR TRAVAUX EN COURS -155 111.39 91 286.39 -246 397.78 -269.92 713580 VAR.STOCK PDTS RESIDUELS 272 440,00 -272 440.00 -100.00 Production immobilisée Subventions d’exploitation reçues Reprises sur amortis. et provisions, transferts de X 98 245.11 220 269.49] – -122 024.38 -55.40 […] 18 936.67 9 436.63 9 500.04 100.67 […] 43 425.51 50 910.09 -7 484.58 -14.70 791105 TRANSF.DE X EXPL. 115 602.44 -115 602.44 -100.00 791106 TRANSFERT DE X 20Pct 21 239.91 29 521.15 -8 281.24 -28.05 […] […].00 -[…].00 -100.00 791110 INDEMNITES PRO BTP 14 531.46 11 799.18 2 732.28 23.15 791111 INDEMNITES CPAM 111.56 111.56 – Autres produits 16.93 267.44 -250.51 -93.63 75[…] PRODUITS GESTION COURANTE 16,93 267.44 -250.51 -93.63 TOTAL (I) 4 341 591 4 608 847 (267 256) (5.80) X d’exploitation J de marchandises (y compris droits de douane) Variation de stock (marchandises) J de matières premières et autres approvisionnements 385 607.35 516 775.00] – -131 167.65 -25.38 601000 […] 385 607.35 516 775.00 -131 167.65 -25.38 Variation de stock (matières premières et autres appro.) 98 410.00 5 256.00 93 154.00 +1 000.00 603100 VARIATIONS STOCKS MP. 98 410.00 5 256.00 93 154.00 +1 000.00 Autres J et X externes* 3 650 613.09] 2 731 603.28 919 009.81 33.64 60[…] J K ET PRESTATI 89 831.99 300 560.77 -210 728.78 -70.11 604001 TRAVAUX TVA AUTO LIQUIDE 801 040.20 801 040.20 – 604005 SS TRAIT-L DIRECT 224 459.78 285 664.19 -61 204.41 -21.43 In Extenso tarentaise – […]

B TP Arrêté au 31/03/2015 oo Solde- Variation COMPTE DE RESULTAT 31/03/2015 | 31/03/2014 | Montant %

604100 FRAIS CHANTIER. _PRORATA:_ 5 508.98 -5 508.98 -100.00 6061H0-FOURNIT-EAU __ 493 R4 1 996 48 -1_ 502.64 -75,25 606130 ELECTRICITE 5 509.51 6 389.03 -879.52 -13.76 606150 G.O. 50.48 50.48 – 606151 FOURNIT.GASOIL 162 064.27 170 225.90 -8 161.63 -4.79 606152 FIOUL 204 099,50 138 780.63 45 318.87 28.54 606153 ESSENCE 600.32 1 199.59 -599.27 -50.00 606154 FOURNITURE GAZ 9 576.78 7 921.49 1 655.29 20.91 606300 FOURNLPETIT EQUIPEMENT 32 128.91 22 404.39 9 724.52 43.41 606400 FOURNIT.-ADMINISTRATIVES 4 725.78 1 999.43 2 726.35 136.42 611000 SOUS-TRAITANCE 5 902.68 6 543.01 -640.33 -9.78 611100 FRAIS DE GESTION CHANTIER 305.52 . 305.52 – 612234 PELLE DAEWOO 520 9 471.94 28 335.76 -18 863.82 -66.57 612237 TETE DE FRAISAGE 4 482.89 -4 482.89 -100.00 612242 C BAL PELLE DOOSAN 420 31 981.40 -31 981.40 -100.00 612243 2 PELLES DOOSAN 225 31 093.99 32 557.32 -1 463.33 -4.49 612244 LOC FIN TOMBEREAUX ASTRA 56 194.84 61 769.04 -5 574.20 -9.02 612245 C BAIL PELLE D140 BPA 12 473.32 -12 473.32 -100.00 612247 C BAIL CAM MERCEDES_PUTZM 15 491.60 23 237.52 -7 745.92 -33.33 612248 C BAIL COMPRESSEUR ATLAS 5 372.56 8 058.84 -2 686.28 -33.33 612249 C BAIL CHARGEUSE VOLVO L2 5 141.25 6 855.00 -1 713.75 -25.00 612250 CBAÏL NATEXIS LEASE 15 491.60 23 237.40 -7 745.80 -33.33 612251 C.BAIL LCL LEASING BULL 30 796.00 32 322.00 -1 526.00 -4.72 612252 C BAIL PELLE CAT 312 21 995.78 21 951.98 43.80 0.20 612255 BNP TOYOTA HIACEBM764ST RB 4 784.22 5 568.34 -784.12 -14.08 612256 CAT FIN CHARG 47 c 2011-2 13 741.95 13 705.42 36.53 0.27 612257 CAT PELLE 320DL […] 4 641.78 5 057.21 -415.43 -8.21 612260 DIAC KANGOO BW-565-FK 2 640.95 2 437.80 203.15 8.33 612261 LOREQUIP BAIL CAMION VOLV 20 220.00 20 […] BX-7 5 448.27 5 037.48 410.79 8.16 612263 CAT CHARG 924HZ JZZ00407 29 400.00 29 737.01 -337.01 1.13 612264 CAT CHERG 924HZ JZZ00454 19 500.00 19 818.14 -318.14 -1.60 612265 AGCO TRACT MASSE Y BZ-249- 32 040.00 32 053.35 -13.35 -0.04 612266 KOMATSU CHARG WA250 HO024 24 690.00 29 700.00 -5 010.00 -16.87 612267 CGL RANGE ROVER SPORT 19 023.24 18 977.16 46.08 0.24 612268 CAT FIN PELLE 329EL RLDOO 62 083.35 6[…].51 82.84 0.13 […] ZMFOO 40 966.95 40 905,44 61.51 […] LJ 7 461.51 6 843.51 618.00 9.03 612273 CAT FIN PELLE 302. 7DCR LJ 7 469.88 8 064.88 -595.00 -7.38 612274 VOLVO FIN CAMION CH4O0MG 32 329.02 32 329,92 612275 STAR LEASE JOSKIN22/50 28 305.84 28 305,84 612276 SGFRANFINANCE CAMION VOLV 31 920.00 31 920.00 612277 BNP TRACTEUR METRATC MAT 19 740.36 19 722.54 17.82 0.09 612278 BNP TOYOTA CS-271-QQ 8 075.16 10 049.78 -1 974.62 -19.65 612279 LIXBALL FORD CT-513-BD 4 666,32 4 407.32 259.00 5.88 612280 LIXXBAIL CT-491-BD 5 192.64 4 858.64 334.00 6.87 613200 LOCATION BUREAU 47 565.00 2[…].00 20 565.00 76.17 613201 LOCATION TERRAIN 19 380.00 19 380.00 – 613202 LOCATION BUREAU ST A 6 960,00 6 960.00 613210 HEBERGEMENT CHANTIERS 680.00 4 464,50 -3 784.50 -84.77 613500 LOCATION MAT – ENGINS 414 092.67 99 653.55 314 439.12 315.53 […] MONT 14 486.67 15 803.64 -1 316.97 -8.33 613513 CAT MINI PELLE 302 1 329.39 7 644.51 -6 315.12 -82.62

In Extenso tarentaise – […]

B TP Arrêté au 31/03/2015 _ Solde Variation COMPTE DE RESULTAT 31/03/2015 | 31/03/2014 | Montant %

613514 CAT CHARG/PNEUS 19 15 600.00 15 671.75 -71.75 -0.46 |-- 613515- CORHOFICONCASSEUR-PEGSON 45 835 00 47 1 -[…] ALARME 183.00 183.00 – 615200 ENTRE.REPAR /BIENS IMMO. 3 774.26 1 296.00 2 478.26 191.20 615500 ENTRETIEN REPAR.MAT.BUR 91.67 110.00 -18.33 -16.36 615545 ENTRETIEN REPAR MATERIELS 177 652.15 120 459.30 57 192.85 47.48 615546 ENTRETIEN REPAR.ENGIN 272 884.24 199 278.22 73 606.02 36,94 615600 MAINTENANCE CEGID 2010.56 357.15 1 653.41 463.31 615605 MAINTENANCE ACI 624.27 1 557.81 -933.54 -59.95 615610 MAINTENANCE LOCAM 11 479.83 […].00 8 479.83 282.67 615611 LOCAM INFORMATIQUE 4 988.43 -4 988.43 -100.00 […] 2 166.00 -2 166.00 -100.00 616100 ASSUR-MULTIRISQU-CAP […] 48 032.91 34 009.70 14 023.21 41.23 616101 ASSURANCE SUR PRÈTS 133.00 82.50 50.50 60.24 616110 ASSURANCE BUREAU 981.66 1 892.95 -911.29 -48.12 616300 ASSURANCE FLOTTE 40 725.00 85 356.13 -44 631.13 -52,29 616310 ASSUR-BRIS MACHINE-KANTOR 37 352.87 38 910.70 -1 557.83 -4.00 618100 DOCUMENTATION GENERALE 4 425.57 5 035.04 -609.47 -12.10 618300 FORMATION 2 135.50 688.50 1 447.00 210.01 621100 PERSONNEL EXT. ENTREPRISE 51 895.28 59 652.19 -7 756.91 -13.00 622608 HONORAIRES DIVERS 7 086.88 7 086.88 – 622620 HONORAIRES COMPTABLES 34 661.96 23 795.83 10 866.13 45.66

622625 HONORAIRES C/CPTES 5 100.00 5 100.00 622630 HONORAIRES JURIDIQUES 3 060.00 1 701.20 1 358.80 79.89 622640 HONORAIRES TECHNIQUES 66.50 66.50 – 622641 REMUN.TRANSITAIRES 1 133.26 516.42 616.84 119.57 622700 FRAIS/ACTES ET CONTX 258.32 -258.32 -100.00 62[…] PUBLICITE 3 443.00 1 625.00 1 818.00 111.88 623100 ANNONCES – INSERTIONS 690.00 690.00 – 625100 FRAIS AUTOROUTE 8 915.48 4 835.79 4 079.69 84.35 625101 DEPLACEMENTS BDE 557.00 557.00 – 625103 FRAIS DEPLACEMENT SALARIE 2 367,22 2 367.22 – 625110 REPAS CHANTIERS 2 263.83 8 034.10 -5 770.27 -71.82 625600 INDEMNITES PANIERS 22 402.50 16 991.90 5 410.60 31.84 625700 RECEPTIONS CLTS – TIERS 10 305.40 22 156.33 -11 850.93 -53.49 […]. 1 760.07 1 837.82 -77.75 -4.24 626002 TELEPHONE 11 516.36 12 671.01 -1 154.65 -9.12 627500 FRAIS BANCAIRES 41 498.56 43 931.28 -2 432.72 -5.54 628100 CONCOURS DIVERS-COTISAT_ 360.67 20.00 340.67 +1 000.00 Impôts, taxes et versements assimilés 42 190.17 34 736.91 7 453.26 21.46 […] 6 246.38 5 371.00 875.38 16,29 633002 EFFORT DE CONSTRUCTION 3 616.16 4 469.00 -852.84 -19.09 633300 FORMATION PROFESSIONNELLE 4 919.13 4 504.81 414.32 9.19 635100 CVAE 17 344.00 17 344,00 – 635110 CONTRB. ECO. TERRITORIALE 875.00 2 060.00 -1 185.00 -57.52 635151 TAXE HANDICAPES AGEFIPH 471.50 -471.50 -100.00 637100 CONTRIBUT_DE SOLIDARITE 817.00 7 798.00 -6 981.00 -89.52 637800 TAXES TIPP,ESSIEU,CG… 8 372.50 10 062.60 -1 690.10 -16.79 Salaires et traitements 810 438.99. – 730 081.33 80 357.66 11.01 641101 SALAIRES PERSONNEL 791 453.53 720 644.70 70 808.83 9.83 641450 AVANTAGE EN NATURE 18 985.46 9 436.63 9 548.83 101.18 X sociales 471 031.52 433 350.86 37 680.66 8.70 645100 COTIS.URSSAF 255 596.65 202 868.39 52 728.26 25.99 645335 COTIS-RETRAITE NON CADRES 101 714.88 89 647.64 12 067.24 13.46 645450 COTIS.ASSEDIC 27 347.52 -27 347.52 -100.00 In Extenso tarentaise – […]

B TP Arrêté au 31/03/2015 – Solde Variation COMPTE DE RESULTAT 31/03/2015 | 31/03/2014 | Montant 3 645460 COTIS.CONGES PAYES 144 854.14 143 360.85 1 493,29 1.04 647500 PHARMACIE-MED DU TRAVAIL 2 390,85 3 151 46 -760 61 -24,12 649000 CICE -33 525.00 -33 025.00 -500.00 -1.51

Dotations aux amortissements sur immobilisations 99 085.63 127 363.21 -28 277.58 -22.20 681120 DOT.AMORT.S//MMO.CORPOREL 99 085.63 | 127 363.21 -28 277.58 -22.20

Dotations aux provisions sur immobilisations

Dotations aux provisions sur F G

Dotations aux provisions pour risques et X

Autres X 42.02 26 510.74 -26 468.72 -99.84 654100 PERTE S/CREAN.IRREC.EXERC 25 113.12 -25 113.12 -100.00 65[…] X DIVERSES GESTION 42.02 1 397.62 -1 355.60 -97.00

TOTAL (U ) 5 557 419 4 605 677 951 741 20.66 (* y compris :

— Redevances de crédit-bail mobilier 730 625.86 834 120.581 – -103 494,72 – 12.41 612234 PELLE DAEWOO 520 9 471.94 28 335.76 -18 863.82 -66.57 612237 TÊTE DE FRAISAGE 4 482.89 -4 482.89 -100.00 612242 C BAIL PELLE DOOSAN 420 31 981.40 -31 981.40 -100.00 612243 2 PELLES DOOSAN 225 31 093.99 32 557.32 -1 463.33 -4.49 612244 LOC FIN TOMBEREAUX ASTRA 56 194.84 61 769.04 -5 574.20 -9.02 612245 C BAIL PELLE D140 BPA 12 473.32 -12 473.32 -100.00 612247 C BAIL CAM MERCEDES_PUTZM 15 491.60 23 237.52 -7 745.92 -33.33 612248 C BAIL COMPRESSEUR ATLAS 5 372.56 8 058.84 -2 686.28 -33.33 612249 C BAIL CHARGEUSE VOLVO L2 5 141.25 6 855.00 -1 713.75 -25.00 612250 CBAÏL NATEXIS LEASE 15 491.60 23 237.40 -7 745.80 -33.33 612251 C.BAIL LCL LEASING BULL 30 796.00 32 322.00 -1 526.00 -4.72 612252 C BAIL PELLE CAT 312 21 995.78 21 951.98 43.80 0.20 612255 BNP TOYOTA HIACEBM764ST B 4 784.22 5 568.34 -784.12 -14.08 612256 CAT FIN CHARG 47 c 2011-2 13 741.95 13 705.42 36.53 0.27 612257 CAT PELLE 320DL […] 4 641.78 5 057.21 -415.43 -8.21 612260 DIAC KANGOO BW-565-FK 2 640.95 2 437.80 203.15 8.33 612261 LOREQUIP BAIL CAMION VOLV 20 220.00 20 […] BX-7 5 448.27 5 037.48 410.79 8.16 612263 CAT CHARG 924HZ JZZ00407 29 400.00 29 737.01 -337.01 -1.13 612264 CAT CHERG 924HZ JZZ00454 19 500.00 19 818.14 -318.14 -1.60 612265 AGCO TRACT MASSEY BZ-249- 32 040.00 32 053.35 -13.35 -0.04 612266 KOMATSU CHARG WA250 H0024 24 690.00 29 700.00 -5 010.00 -16.87 612267 CGL RANGE ROVER SPORT 19 023.24 18 977.16 46.08 […] 302. 7DCR LJ 7 461.51 6 843.51 618.00 9.03 […] LJ 7 469.88 8 064.88 – 595.00 -7.38 612274 VOLVO FIN CAMION CH4O00MG 32 329.92 32 329.92 612275 STAR LEASE JOSKINZ22/50 28 305.84 28 305.84 612276 SGFRANFINANCE CAMION VOLV 31 920.00 31 920.00 612277 BNP TRACTEUR MEIRATC MAT 19 740.36 19 722,54 17.82 0.09 612278 BNP TOYOTA CS-271-QQ 8 075.16 10 049.78 -1 974.62 -19.65 […] 4 666.32 4 407.32 259.00 5.88 612280 LIXXBAIL CT-491-BD 5 192.64 "4 858.64 334.00 6.87

— Redevances de crédit-bail immobilier

RESULTAT D’EXPLOITATION ( I – II ) (1 215 828) 3 170 (1 218 998) (38 456.12) In Extenso tarentaise – […]

B TP Arrêté au 31/03/2015 \ : Solde Variation COMPTE DE RESULTAT 31/03/2015 | 31/03/2014 | Montant % Bénéfice attribué ou perte transférée (I ) 4 600.00 -4 600.00 -100.00 |-- 7[…]-QUOTE-PART-RESULTAT 4-600:004------4 600.00 160-008 Perte supportée ou bénéfice transféré ( IV ) Produits financiers Produits financiers de participation 239 246.00 4,40 239 241.60 +1 000.00 761000 PRODUITS DE PARTICIPATION 239 246.00 4.40 239 241.60 +1 000.00 Produits autres valeurs mobilières et créances F immobilisé Autres intérêts et produits assimilés 1.75 1.75 – 76[…] REVENUS PARTICIPATION 1.75 1.75 – Reprise sur provisions et transferts de X Différence positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL (V ) 239 248 4 239 2431 5 437 348.86 X financières Dotation financières aux amortissements et provisions Intérêts et X assimilées 22 946.81 […].12 1 156.69 5.31 661100 INTERETS EMPRUNT 5 160.56 8 645.98 -3 485.42 -40.31 […]0 INTERETS BANCAIRES 17 106.98 13 144.14 3 962.84 30.15 661670 INTERETS ESCOMPTES 679.27 679.27 – Différences négatives de change X nettes sur cessions valeurs mobilières placements TOTAL ( VI) […] ( V – VI) 216 301 (21 786) 238 087 (1 092.86) RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I- H+1II – IV+ V- VI) (999 527) (14 016) (985 511) 7 031.39 Produits Exceptionnels Produits exceptionnels sur opérations de gestion 115 979.58 11 267.42 104 712.16 929.38 771800 PROD. EXCEPTIONNELS 100 400.23 11 267.42 89 132.81 791.10 77[…] PROD SUR EXERCICES ANTER 15 579.35 15 579.35 – Produits exceptionnels sur opérations en capital 145 000.00 54 241.73 90 758.27 167.32 775200 PROD.CESS_ IMMO.CORPO. 115 000.00 54 241.73 60 758.27 12.01 775600 PROD CESS_ELMTS FINANC 30 000.00 30 000.00 – Reprises sur provisions et transferts de X TOTAL ( VII) 260 980 65 509 195 470 298.39 X Exceptionnelles X exceptionnelles sur opérations de gestion 79 832.42 […].01 49 960.41 167.25 671100 PÙnalitÙs sur marchÙs _ et 147.19 147.19 M 67[…] PENALITES – AMENDES 50 253.65 11 954.47 38 299.18 320,39 671800 CHEXCEPTIONNELLES 29 402.50 17 917.54 11 484.96 64.10 67[…] X SUR EXERCICES ANT 29.08 29.08 – X exceptionnelles sur opérations en capital 79 468.03 79 468.03 – 675000 VALEURS ACTIFS CEDES 21.00 21.00 M 675200 VNC ELMTS CORP.CEDES 49 447.03 49 447.03 – 675600 VNC IMMOB FINANCIERES 30 000.00 30 000.00 – Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions TOTAL ( VII ) 159 300 […] 129 428 433.28 RESULTAT EXCEPTIONNEL ( VII – VIII ) 101 679 35 637 66 042 185.32 Participations des salariés ( IX ) Impôts sur les bénéfices ( X ) 3 031.00 -3 031.00 -100.00 695000 IMPOTS SUR LES BENEFICES 3 031.00 -3 031.00 -100.00 TOTAL DES PRODUITS ( I + III + V + VII ) 4 841 818 4 678 961 162 858 3.48 In Extenso tarentaise – […]

B TP

Arrêté au 31/03/2015

COMPTE DE RESULTAT

Solde

Variation

31/03/2015

31/03/2014

Montant

TOTAL DES X (N +IV + VI + VII +IX + X)

[…]

23.16

— --BEPŒFÏ… flM-dä… fi

[…]

|___ (897-848)

|_ (916438)

(4 929.67)

In Extenso tarentaise – […]

Page 29

B TP . \

H I de Gestion

Arrêté au 31/03/2015

H I de gestion An 31/03/2015 Au 31/03/2014 * – Ventes de marchandises 16 662 100.00 – - Cout direct d’achat +/- Variation du stock de marchandises Marge commerciale ( I ) 16 662 100.00 + – Production vendue 4 457 0991 – 105.04 4 024 584 91.71 + – Production stockée (230 431) (5.43) 363 726 8.29 + ___ Production immobilisée Production de l’exercice 4 226 668 99.61 4 388 310) – 100.00 – - Matières premières et approvisionnements consommés 484 017 11.45 522 031 11.90 – ___ Sous traitance directe 1 115 332 26.39 591 734 13.48 Marge brute sur production ( II ) 2 627 318 62.16 3 274 545 74.62 Marge brute globale ( I+1I ) 2 643 980 62.31 3 274 545 74.62 – __ Services extérieurs et autres X externes 2 535 281 59.75 2 139 869 48.76 Valeur ajoutée produite 108 699 2.56 1 134 676 25.86 + – Subventions d’exploitation – - Impôts, taxes et versements assimilés 42 190 0.99 34 737 0.79 – - Salaires et traitements 810 439 19.10 730 081 16.64 – __ X sociales 471 032 11.10 433 351 9.88 Excédent brut d’exploitation (1 214 962)| __ (28.63) (63 493) (1.45) + – Reprises sur amortissements et provisions – - Dotations aux amortissements sur immobilisations 99 086 2.34 127 363 2.90 – - Dotations aux provisions sur immobilisations – - Dotations aux provisions sur F G – - Dotations aux provisions pour risques et X + – Autres produits de gestion courante 17 267 0.01 – - Autres X de gestion courante 42 […] 0.60 + __ Transfert de X d’exploitation 98 245 2.32 220 269 5.02 Résultat d’exploitation (hors X et produits financiers) (1 215 828)| _ (28.65) 3 170 0.07 + – Bénéfice attribué (quote part sur opérations en commun) 4 600 0.10 – - Perte supportée (quote part opérations en commun) + – Produits financiers de participations 239 246 5.64 4 + – Produits des autres valeurs mobilières et créances + – Autres intérêts et produits assimilés 2 + – Reprises sur provisions financières + – Différences positives de change + – Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement – - Dotations financières aux amortissements et provisions – - Intérêts et X assimilées 22 947 0.54 […] 0.50 – - Différences négatives de change – __ X nettes sur cessions valeurs mobilières placements Résultat courant avant impôts (999 527)| – (23.56) (14 016) (0.32) + – Produits exceptionnels sur opérations de gestion ' 115 980 2.73 11 267 0.26 + – Produits exceptionnels sur opérations en capital 145 000 3.42 54 242 1.24 + – Reprises sur provisions & transfert de X exceptionnels – - X exceptionnelles sur opérations de gestion 79 832 1.88 […] 0.68 – - X exceptionnelles sur opération en capital 79 468 1.87 -___ Dotation exceptionnelles aux amortissements et provisions Résultat exceptionnel 101 679 2.40 35 637 0.81 – - Participation des salariés aux résultats – __ Impôts sur le bénéfices 3 031 0.07 Résultat Net Comptable (897 848)| _ (21.16) […] 0.42

In Extenso tarentaise – […]

Page 30

[…]

B TP

[…] au : 31/01/2015

BILAN F

SITUATION AU 19 JANVIER 2015

01/20

Brut

! Amort, dépréciat. | _ Net

Capital souscrit non appelé F IM:MQBIÏLISE

Immobilisations incorporelles * Frais d’établissement Frais de recherche et développement Concessions, brvts, licences, logiciels, drts & val, similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes

[…] techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (2) Participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l’activité de portefeuille "Autres titres immobilisés Prêts : Autres immobilisations financières

ACTIE G

Stocks et en-cours Matières premières et autres approvisionnements En-cours de production (biens et services) Produits I et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances (3) Clients et comptes rattachés Autres créances . Capital souscrit – appelé, non versé Valeurs mobilières de placement Actions propres Autres titres Instruments de trésorerie Disponibilités

X constatées d’avance (3)

X à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des emprunts Ecarts de conversion F

!: – […]

(; […]

[…]

' […]

e – 184 094 184 094 244 602 8 873 8 873

[…]

(1) Dont droit au bail (2) Dont. à moins d’un an (brut) (3) Dont à plus d’un an (brut)

In Extenso

B TP , […] au : 31/01/2015

[…] SITUATION AU 19 JANVIER 2015

[…]

Capital (dont versé : […] ) […] […] Primes d’émission, de fusion, d’apport Ecarts de réévaluation Ecart d’équivalence Réserves : – Réserve légale 11, i […] – Réserves statutaires ou contractuelles – Réserves réglementées i 7 – Autres réserves 4. […] Report à nouveau : : Résultat de l’exercice (bénéfice ou perte) l ( 886 683) Subventions d’investissement ' Provisions réglementées

[…]

AUTRES FONDS PROPRES Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées

Autres fonds propres

PROYÏSÏON S Provisions pour risques Provisions pour X

[…]

[…] et dettes auprès d’établissements de crédit (2) . 120 537 Emprunts et dettes financières (3) – 586 717 Avances et acomptes reçus sur commandes en cours 6 267 Fournisseurs et comptes rattachés 825 208 Dettes fiscales et sociales ' . 687 367 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés l Autres dettes . 446 348 Instruments de trésorerie : Produits constatés d’avance (1)

[…]

Ecarts de conversion Passif

(1) Dont à plus d’un an (a) (1) Dont à moins d’un an (a) .. 2 666 177 (2) Dont concours bancaires courants et H créditeurs de barque 7 » 92 565 ([…]

[…]

(a) À l’exception des avances et acomptes reçus sur commandes en cours

In Extenso -. ' 2

B TP

[…] au : 31/01/2015 pr"

COMPTE DE RESULTAT

rance

SITUATION AU 19 JANVIER 2015

[…]

Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Bénéfice attribué ou perte transférée

Reprises sur dépréciations, provisions et tranfert de X Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

X financières Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et X assimilées (4) Différences négatives de change X nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

como um

4 600 | Perte supportée ou bénéfice transféré î _ |Produits financiers | De participations (3) 4 4 ! D’autres valeurs mobilières et créances de l’F immobilisé (3) Autres intérêts et produits assimilés (3) 2

[…]

In Extenso

Produits d’exploitation (1)

Ventes de marchandises 16 662 16 662

Production vendue (biens)

Production vendue (services) 3 882 680 178 015 4 […]

Chiffre d’affaires net Si

Production stockée ( […]

Production immobilisée

Produits nets partiels sur opérations à long terme :

Subventions d’exploitation :

Reprises sur provisions et transfert de X 92 842 220 269

Autres produits 13 267 i

X d’exploitation (2) i

J de marchandises

Variation de stocks

Achat de matières premières et autres approvisionnements 375 858 516 775 i

Variation de stocks 5256

Autres J et X externes (a) 3 380 729 2 731 603

Impôts, taxes et versements assimilés 27 325 34 737

Salaires et traitements 698 042 730 081

X sociales 412 810 433 351 +

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : : – Sur immobilisations : dotations aux amortissements 79 562 127 363 } – Sur tinmobilisations : dotations aux dépréciations i – Sur F G : dotations aux dépréciations – Pour risques et X : dotations aux provisions l

Autres X 32

B TP

[…] au :

COMPTE DE RESULTAT (Suite) -

SITUATION AU 19 JANVIER 2015

31/01/2015

Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Reprises sur dépréciations, provisions et tranferts de X

X exceptionnelles Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

[…]

Participation des salariés aux résultats Impôts sur les bénéfices

3 031 Total des produits + 4 278 235 4 678 961 Total des X 5 164 919 […]

(a) Y compris : – Redevances de crédit-bail mobilier – Redevances de crédit-bail immobilier

(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs.

(2) Dont X afférentes à des exercices antérieurs

(3) Dont produits concernant les entités liées

(4) Dont intérêts concernant les entités liées 73

[…]

In Extenso

B TP

[…] au : 31/01/2015

H I DE GESTION – PRODUCTION

SITUATION AU 19 JANVIER 2015

Montast __|

Chiffre d’affaires

Ventes de marchandises – Coût d’achat des marchandises vendues

Marge commerciale (a) Production vendue + Production stockée ou déstockage + Production immobilisée

4 060 695,23 ( 155 111,39)

—  4,0

[…]

363 726,39

9,16 390 956,00

93,3 – 6,7

— J de matières premières et approv. – Variation de stocks – Sous-traitance directe

Marge brute de production (b)

Marge brute globale (a + b) – Autres J et X externes

375 858,47

1 093 784,86

9,6

27,9

516 775,00 5 256,00

11,8 0,1

306 206,81 ( 71 696,00) 653 463,20

2 956 145,69

8,7 – 1,2

51,0

+ Subventions d’exploitation – Impôts et taxes

— Rémunérations

— X sociales

Excédent brut d’exploitation + Reprises sur amort., dépr., provis., trans£. de X + Autres produits de gestion courante – Dotations aux amort., dépréciations et provisions – Autres X de gestion courante Résultat d’exploitation + Quote-part sur opérations faites en commun

27 324,8»_'9 698 042,31 412 810,07

0,7 17,8 10,5

34 736,91 730 081,33 433 350,86

92 841,81 . 12,99 79 561,89

31,81

0,8 16,6 9,9

64 008,28 872 681,48 551 876,41

267,44 127 363,21 26 510,74

0,0 2,9

181 341,82

137,89 205 932,30 2 418,54

5,75

4 600,00

+ Produits financiers 0,0 4,40 0,0

— X financières 22 918,81 […],12 Résultat courant dé 015,88) Produits exceptionnels 263 129,47 65 509,15

— X exceptionnelles 16_7 641,53 4,3 […],01 0,7 66 588,92 1,1 Résultat exceptionnel

— Participation des salariés

— Impôt sur les bénéfices 3 031,00 0,1 113 186,00 2,0

I_le ou moins-values sur cessions d’F

In Extenso

65 531,97

54 241,73

146 097,69

— 

B TP […] au : 31/01/2015

DETAIL DU BILAN F SITUATION AU-19 JANVIER 2015

F IMMOBILISE

Immobilisations incorporelles

Concessions, brvts, licences, logiciels, drts & val. similaires

[…]

205000 280500

2 978,50 (2 978,50)

Totäï :

Immobilisations corporelles

Installations techniques, matériel et outillage industriels

[…] l

Autres immobilisations corporelles

1 […] 686,53

( 943 851,94

1 088 529,65

54 156,88 (69 983,52)

Total [

5,0

218100 AALDIVERS 9 324,09 9 324,09

[…]

218200 MAT.DE TRANSPORT 275 464,97 271 909,97 3 555,00 1,3 218300 MAT.BUREAU ET INFORMATI, 64 672,77 62 790,52 1 882,25 3,0 218400 MOBILIER. 10 190,16 10 190,16

[…] ( 8 940,25) ( 8 734,76) ( 205,49} – 2,4 281811 AMORT AAI DIVERS STE FOY ( 514,07) ( 476,16) ( 37,91) |- – 8,0 281820 AMORT.MAT.DE TRANSPORT – ( 254 025,33) ( 245 207,71) (8 817,62) | – 3,6 281830 AMORT.MAT.BUREAU.ET INFOR ;.{7 ( 62 989,20) ( 62 790,52) ( 198,68) – 0,3 281840 AMORT MOBILIERS BUREAU ( 9 810,3 ( […]

Total

Créances rattachées à des participations

26[…] – - SARLBCV 267100 PB.PRODANCO.B TP

Total Aufije3 immobilisations financières

Totai

Immobilisations financières

Participations 261100 TITRES PARTICIPATION 152,45 152,45 26[…] PARTS SOCIALES BCV 84 180,00 34 180,00

194 983,63 28 682,43

( 194 983,63)

275000 DEPOT CAUTION 21 667,86 9 667,86 […],00 | – 124,1 275100 CAUTION BANQUE POPULAIRE 4 687,92 4 687,92 276000 AUTRES CREANCES IMMOBILIS 68 099,89 52 166,64 15 933,25 30,5

In Extenso

[…] au : 31/01/2015

DETAIL DU BILAN F SITUATION AU 19 JANVIER 2015

Montant

F G

Stocks et en-cours

[…]

En-cours de production (bieus et services)

3[…] TRAVAUX EN COURS 335110 EN COURS MAT CONCASSAGE

Matières premières et autres approvisionnements v 3.

191 829,00

155 111,39 1 295 240,00

( 155 111,39)

—  100,0

Avances et acomptes versés sur commandes 409000 FOURNISSEURS DEBITEURS

Créances

Clients et comptes rattachés

Autres créances

Total |

'Tota}

401001 --- FOUR-AAPRESTATIONS 38 909,75 25 826,90 13 082,85 | – 50,7 409800 --- FOURN AVOIRS A RECEVOIR 19 917,64 ( 19 917,64) | – 100,0 44[…] --- ETAT IMPOT SOCIETE 26 378,00 26 709,00 ( 331,00) |- – 12 444010 --- CARRY BACK 31/03/2010 7 904,00 43 503,00 (35 599,00) | – 81,8 445620 --- TVAMMMO 10 053,96 3 949,87 6 104,09 | – 154,5 445660 --- TVA/ABS 58 180,29 93 766,15 (35 585,86) | – 38,0 445700 --- TVA COLLECTEE 19.6 y 2 202,89 2 202,89

[…] ?Pct 2 0,19 0,29 ( 0,10) | – 34,5 445860 --- TVA/FAC NON PARVENUES: 3 181,06 16 821,47 (13 640,41) | – 811 445875 --- TVA/ AVOIRS A ETABLIR :.. 1 851,99 1 851,99

448700 --- PRODUITSARECEVOR ' 35 432,00 9 783,00 25 649,00 | – 262,2 468700 --- PRODUITS A RECEVOIR 2 473,00 (2 473,00)

[…]

X constatées d’avance 486000 X CONSTAD AVANCE

8 873,06

[…],39

( 28 242,31)

—  33,3

In Extenso

411000 --- CLIENTS 454 565,49 545 402,40 (90 836,91) | – 16,7

[…]

418100 --- CLIENTS FACT. AETABLIR 146 073,00 143 073,00 […],00 2,1 | 491000 --- PROV DEPR COMPTES CLIENTS ( 66 159,74) (66 159,74

[…] a’u : 31/01/2015

[…] SITUATIONAUüJAM/IER 2015 i

[…]

Capital

101300 CAPITAL SOCIAL

Réserve légale […]

. Autres réserves […]

RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)

[…],00

445 206,99

426 616,73

(886 683,25)

[…],26

( 905 273,51)

4,4

—  4 869,6

DETTES Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit […] NON ECHUS 5[…] BANQUE POPULAIRE 512100 BANQUE LAYDERNIER 512300 CREDIT LYONNAIS

Emprunts et dettes financières

171000 BCV 4[…] . – ASSOCIE M Z

Avances et acomptes reçus sur commandes en cours 419000 CLIENTS CREDITEURS

Fournisseurs et comptes rattachés

11 203,68 16 767,65

76 794,73 15 771,04

13 777,89 44 004,46 65 881,78

144,30 79 523,56 4 130,48 2 063,73

( 13 777,89) ( 32 800,78) ( 49 114,13) ( 144,30) (2 728,83) 11 640,56

—  100,0 – 74,5 – 74,5

—  100,0

—  3,4 281,8

505 706,29 $1 010,68

505 706,29 61 804,22

Total

6 267,17

3 509,61

401000 FOURNISSEURS 766 664,38 735 962,20 30 702,18 4,2 408100 FOURNIS.FAC.NON.PARVENUES 2. 01 58 543,15 120 819,61 ( 62 276,46) S1,5 : Total ves

Dettes fiscales et sociales

421000 REMUNERATION DUES AU PERS 19 650,64 32 060,95 (12 410,31) | – 38,7 431000 SECURITE SOCIALE 32 163,89 44 488,21 ( 12 324,32) | – 27,7 437035 CAISSE RETRAITE SALARIES 43 627,69 34 730,08 8 897,61 25,6 437060 CNETP 84 982,09 103 620,23 (18 638,14) | – 18,0 445510 TVA 360 620,00 166 205,00 194 415,00 117,0 445700 TVA COLLECTEE 19,6 27 552,71 ( 27 552,71) | – 100,0 445703 TVA COLLECTEE 10Pct 6 284,56 13 949,66 (7 665,10) | – 54,9 445720 TVA COLLECTEE 20Pct 53 855,34 26 689,46 27 165,88 101,8 445870 TVA S/ FACT. A ETABLIR 23 946,00 15 292,40 8 653,60 56,6 448ç00 ETAT-X A PAYER 49 470,62 42 027,00 7 443,62 17,7 448601 DETTES CCSF 11 385,32 163 245,32 ( 151 860,00) | – 93,0

In Extenso 8

B IP

[…]

SITUATION AU 19 JANVIER 2015

[…] au : 31/01/2015

Montant

448610 ETAT DÊTTES PROV.

Autres dettes

411001 Centralisateur credit 148 606,50 419800 CLIENTS AVOIRS A ETABLIR _. 11 300,94 […] 275 992,81

468600 DIVERS X A PAYER

10 448,00

139 320,24

277 957,83 7,00 |

054,54

[…]

9 286,26

( 49 753,60) ( 1 965,02) 7 391,00

6,7 – 81,5 – 0,7 241,8

In Extenso

5. :

B TP

DETAIL DU COMPTE DE RESULTAT

SITUATION AU 19 .ÏANWER 2015

[…] au: 31/01/2015

[…]

Ventes de marchandises

_ – Ventes de marchandises (France) 70[…] TRAVAUX AUTO-LIQUIDES 707006 TRVAUX TVA AUTOLIQUIDEE

1 838,50 14 823,00

1 838,50

Production vendue

Production vendue (services) Production vendue (services) France

70[…] TRAVAUX 20%

704100 TRAVAUX 20Pct

[…],

[…]

[…] :.. 708310 DENELIGEMENT 19.60Pct i! […]

[…]

708800 ACT-ANN.DIVERSES 19.60

Total Production vendus (services) Export 708802 ACT-ANN-DIVERSES 20Pct

. […] production vendue (services) '

3 667 708,15

1 615,00

9 530,00 86 841,61 797,40

12 580,00 87 679,80 15 928,00

3 192 748,66 111 573,23

112 601,60

1 488,00 107 687,95 263 703,45

36 063,50 73 001,50 25 778,38

95 355,30

4 582,28

178 015,27

474 959,49 (111 573,23) 1 615,00 (112 601,60) ( 1 488,00) (98 157,95) (176 861,84) 797,40

(36 063,50) ( 60 421,50) 61 901,42

15 928,00

5 355,30)

14,9 – 100,0

—  100,0 – 100,0 – 91,2 – 67,1

—  100,0 – 82,8 240,1

—  100,0

173 432,99

36 111,38

[…]

Production stockée 713350 VAR TRAVAUX EN […]

Reprises sur dépr., prov. et transferts de X '

[…]

791105 TRANSF.DE X EXPL,

791106 TRANSFERT DE X 20Pct

[…]

791110 INDEMNITES PRO BTP +1. 791111 INDEMNITES CPAM ln

91 286,39 272 440,00

(246 397,78)

( 272 440,00)

—  269,9

Tot_a_l '

15 495,71 43 425,51

21 239,91

12 569,12 111,56

9 436,63 50 910,09 115 602,44 29 521,15 […],00 11 799,18

6 059,08

(7 484,58) (115 602,44) ( 8 281,24)

( […],00) 769,94 111,56

64,2 – 14,7 – 100,0 – 28,1 – 100,0 6,5

In Extenso

B TP

[…] au : 31/01/2015

DETAIL DU COMPTE DE RESULTAT SIZÜAHONAUÏ9 JANVIER 2015

Autres produits

75[…] PRODUITS GESTION COURANTE 267,44 X D’EXPLOITATION

J de matières premières et autres approv.

[…]

Total Variation de stocks (approvisionnements) 603100 VARIATIONS STOCKS M. P, Total

Autres J et X externes

60[…] J K ET PRESTATI 75 816,63 300 560,77 ( 224 744,14) | – 74,8 604001 TRAVAUX TVA AUTO LIQUIDE 793 508,45 793 508,45

604005 SS TRAIT-L DIRECT 224 459,78 |. 285 664,19 (61 204,41) | – 21,4 604100 FRAIS CHANTIER (PRORATA) 5 508,98 (5 508,98) | – 100,0 606110 FOURNIT.EAU 493,84 1 996,48 (1 502,64) | – 75,3 606130 ELECTRICITE 3 582,93 6 389,03 (2 806,10) | – 43,9 606150 GO. 2 971,74 2 971,74

606151 FOURNIT.GASOIL 143 336,44 170 225,90 (26 889,46) | – 15,8 606152 FIOUL 202 384,92 158 780,63 43 604,29 27,5 606153 ESSENCE 600,32 1 199,59 ( 599,27) | – 50,0 606 154 FOURNITURE GAZ l 7 877,58 7 921,49 ( 43,91) – 0,6 606300 FOURN.PETIT EQUIPEMENT . 29 706,20 22 404,39 7 301,81 32,6 606400 FOURNIT.ADMINISTRATIVES 4 212,36 1 999,43 2 212,93 110,7 611000 SOUS-TRAITANCE 5 902,68 6 543,01 ( 640,33) – 9,8 611100 FRAIS DE GESTION CHANTIER 305,52 305,52

612234 PELLE DAEWOO 520 9 471,94 28 335,76 (18 863,82) | – 66,6 612237 TÊTE DE FRAISAGE 4 482,89 ( 4 482,89} | – 100,0 612242 C BAIL PELLE DOOSAN 420 31 981,40 (31 981,40) | – 100,0 612243 2 PÊELLES DOOSAN 225 31 093,99 32 557,32 ( 1 463,33) – 4,5 612244 LOC FIN TOMBEREAUX ASTRA 50 076,84 61 769,04 (11 692,20) | – 18,9 612245 C BAIL PELLE D140 BPA 12 473,32 ( 12 473,32) | – 100,0 612247 C BAIL CAM MERCEDES+PUTZM 15 491,60 23 237,52 (7 745,92) | – 33,3 612248 C BAIL COMPRESSEUR ATLAS 5 372,56 8 058,84 (2 686,28) | – 33,3 612249 --- C BAIL CHARGEUSE VOLVO L2 5 141,25 6 855,00 (1713,75) | – 25,0 612250 --- CBAIL NATEXIS LEASE 15 491,60 23 237,40 (7 745,80) | – 33,3 612251 C.BAIL LCL LEASING BULL 24 421,00 32 322,00 (7 901,00) | – 24,4 612252 C BAIL PELLE CAT 312 19 107,78 21 951,98 (2 844,20) | – 13,0 612255 BNP TOYOTA HIACEBM764ST B 4 028,18 5 568,34 (1 540,16) | – 27,7 612256 CAT FIN CHARG 47 c 2011-2 11 673,40 13 705,42 (2 032,02) | – 14,8 […] 937,27 (4 525,03) | – 15,1 612259 'DIAC TRAFIC REN.2011-201 3 655,78 5 057,21 (1 401,43) | – 27,7 612260 DIAC KANGOO BW-565-FK 2 031,50 2 437,80 ( 406,30) | – 16,7 612261 LOREQUIP BAIL CAMION VOLV 16 233,00 20 220,00 (3 987,00) | – 19,7 612262 DIAC RENAULT RTIRAFIC BX-7 4 006,90 5 037,48 (1 030,58) | – 20,5 612263 CAT CHARG 924HZ IZZ00407 23 631,00 29 737,01 (6 106,01) | – 20,5 612264 CAT CHERG- 924HZ 1ZZ00454 14 048,00 19 818,14 (5 770,14) | – 29,1 612265 AGCO TRACT MASSEY BZ-249- 25 810,00 32 053,35 (6 243,35) | – 19,5 612266 KOMATSU CHARG WA250 H0024 20 025,00 29 700,00 (9 675,00) | – 32,6 612267 CGL RANGE ROVER SPORT 14 625,70 18 977,16 (4 351,46) | – 22,9 612268 CAT FIN PELLE 329EL RLDOD 54 958,35 6[…],51 (7 042,16) | – 11,4 […] ZMFO0 35 195,95 40 905,44 ( 5 709,49) | – 14,0

In Extenso 11

Cia

B TP l […] au : 31/01/2015

DETAIL DU COMPTE DE RESULTAT SITUATION AU 19 JANVIER 2015

[…] ZMEOD 30 141,07 35 084,07 (4 943,00) | – 14,1

612271 CATFINPELLE308DCRFYCD – . . 17 650,35 20 232, 16 (2 581,81) | – 12,8

[…] LJ 6 494,51 6 843,51 ( 349,00) | – - 5,1

[…] LJ . 6 502,88 8 064,88 (1 562,00) | – 19,4

[…] . 25 638,60 32 329,92 (6 691,32) | – 20,7

612275 STAR LEASE JOSKIN22/50 . 22 802,20 28 305,84 (5 503,64) | – 19,4

612276 SGFRANFINANCE CAMION VOLY 25 713,00 31 920,00 (6 207,00) | – 19,4 :

612277 BNP TRACTEUR METRATC MAT : 15 920,30 19 722,54 (3 802,24) | – 19,3 !

612278 BNP TOYOTA CS-271-00 6 512,30 10 049,78 (3 537,48) | – 35,2

[…] .. 3 758,74 4 407,32 ( 648,58) | – 14,7 i

612280 --- LIXXBAIL CT-491-BD 4 192,48 4 858,64 ( 666,16) | – 13,7

613200 LOCATION BUREAU 37 565,00 2[…],00 10 565,00 | – 39,1

613202 , – LOCATION BUREAU ST A 5 575,48 6 960,00 (1384,52) | – 19,9

613210 HEBERGEMENT CHANTIERS . 680,00 4 464,50 (3 784,50) | – 84,8

613509 LOCATION MAT & ENGINS 408 562,81 – 99 653,55 308 909,26 | 310,0 !

[…] MONT 11 852,73 15 803,64 (3 950,91) | – 25,0

613513 CAT MINI PELLE 302 1 329,39 7 644,51 (6 315,12) | – 82,6

613514 CAT CHARG/PNEUS 19 12 567,00 15 671,75 (3 104,75) | – 19,8 E

613515 CORHOFICONCASSEUR PEGSON . 40 029,00 47 150,27 (7121,27) | – 15,1 i

[…] SH 1 415,40 1 624,97 – ( 209,57) | – 12,9

[…] 94,24 94,24

615200 ENTRE.REPAR-/BIENS IMMO. 3 774,26 1 296,00 2 478,26 | – 191,2

615500 ENTRETIEN REPAR.MAT.BUR. . 110,00 ( 110,00) | – 100,0

615545 ENTRETIEN REPAR.MATERIELS 171 235,31 120 459,30 50 776,01 | – 42,2

615546 ENTRETIEN REPAR.ENGIN 270 740,00 199 278,22 71 461,78 | – 35,9

615600 MAINTENANCE CEGID 1 265,44 357,15 908,29 | – 254,3

615605 MAINTENANCE ACT 624,27 1 557,81 ( 933,54) | – 59,9

615610 MAINTENANCE LOCAM 9 237,49 […],00 6 237,49 | 207,9

615611 LOCAM INFORMATIQUE . 4 988,43 (4 988,43) | – 100,0

[…] -, 2 166,00 (2 166,00) | – 100,0

616100 ASSUR-MULTIRISQU-CAP […] 40 469,67 […]

616101 ASSURANCE SUR PRETS » 133,00 82,50 50,50 | – 612

616110 ASSURANCE BUREAU 1 204,12 1 892,95 ( 688,83) | – 364

616300 ° – ASSURANCEFLOTIE , . . 31 539,00 85 356,13 (53 817,13) | – 63,1

616310 ASSUR-BRIS MACHINE-KANTOR – 30 561,77 38 910,70 (8 348,93) | – 21,5

618100 DOCUMENTATION GENERALE 3 578,76: 5 035,04 (1 456,28) | – 28,9

618300 FORMATION -. ' . 1 423,00 688,50 734,50 | * 106,7

621100 PERSONNEL EXT. ENTREPRISE .: 48 925,28 59 652,19 (10 726,91) | – 18,0

622620 HONORAIRES COMPTABLES : 24 838,53 23 795,83 1 042,70 4,4

622625 HONORAIRES C/CPTES 5 100,00 5 100,00

622630 HONORAIRES JURIDIQUES 2 060,00 1 701,20 358,80 | – 211

622640 HONORAIRES TECHNIQUES 66,50 66,50

622641 REMUN.TRANSITAIRES . 1 133,26 516,42 616,84 | – 119,4

622700 FRAIS/ACTES ET CONTX 258,32 ( 258,32) | – 100,0

62[…] PUBLICITE 3 443,00 1 625,00 1818,00 | 111,9

623100 ANNONCES & INSERTIONS 690,00 690,00

625100 FRAIS AUTOROUTE 7 452,53 4 835,79 2 616,74 | – 54,1

625101 DEPLACEMENTS BDE 128,27 128,27

[…] 213,27 . 213,27

625110 REPAS CHANTIERS 2 263,83 8 034,10 (5770/2171 – 71,3 ;

625600 INDEMNITES PANIERS 22 402,50 16 991,90 5 410,60 | – 318

625700 RECEPTIONS CLTS & TIERS 9 146,60 22 156,33 (13 009,73) | – 58,7 i

[…]. 1 598,20 1 837,82 ( 239,62) | – 13,0

626002 TELEPHONE 8 660,33 12 671,01 (4010,68) | – 31,7 i

627500 FRAIS BANCAIRES 39 887,30 43 931,28 (4 043,98) | – - 9,2

628100 CONCOURS DIVERS-COTISAT® 360,67 20,00 1 703,3 Total 48 :

In Extenso ' 12

B TP […] au : 31/01/2015

DETAIL DU COMPTE DE RESULTAT

SITUATION AU 19 JANVIER 2015

Impôts, taxes et versements assimilés

— Total X sociales

Total

[…]

Dotations aux amortissements sur immobilisations […]

Total

[…]

79 561,89

Autres X

Total

[…] 5 264,08 5 371,00 ( 106,92) – 2,0 633002 EFFORT DE CONSTRUCTION v: 3 074,68 4 469,00 (1 394,32) | – 31,2 633300 FORMATION PROFESSIONNELLE : 3 501,63 4 504,81 ( 1003,18) | – 22,3 635100 CVAE 7 958,00 7 958,00

635110 CONTRB. ECO. TERRITORIALE 2 060,00 ( 2 060,00) | – 109,0 635151 TAXE HANDICAPES AGEFIPH 471,50 ( 471,50) | – 100,0 637100 CONTRIBUT’DE SOLIDARITE 839,00 7 798,00 (6 959,00) | – 89,2 637800 TAXES TIPP,ESSIEU,CG… 10 062,60 ( 3 375,10) | – 33,5

Total, Salaires et traitements ' 641101 SALAIRES PERSONNEL 683 744,21 720 644,70 ( 36 900,49) – 5,1 641450 AVANTAGE EN NATURE 9 436,63

4 861,47

645100 COTIS.URSSAF 219 410,08 202 868,39 16 541,69 8,2 645335 COTIS-RETRAITE NON CADRES 88 061,65 89 647,64 ( 1 585,99) – 1,8 645450 COTIS.ASSEDIC 915,65 27 347,52 ( 26 431,87) | – 96,7 645460 COTIS.CONGES PAYES 127 382,83 143 360,85 ( 15 978,02) | – 11,1 647500 PHARMACIE-MED DU TRAVAIL 2 688,86 3 151,46 ( 462,60) | – 14,7 649000 CICE ( 25 649,00) ( 33 025,00)

( 47 801,32)

654100 PERTE S/CREAN.IRREC.EXERC 25 113,12 (25 113,12) | – 100,0 65[…] X DIVERSES GESTION 1 397,62 1 365,8

37,5

QUOTES-PARTS SUR OPERATIONS EN COMMUN

Bénéfice attribué ou perte transférée 7[…] QUOTE PART RESULTAT

Total

( 4 600,00)

[…]

Total

Autres intérêts et produits assimilés 76[…] REVENUS PARTICIPATION

Total

in Extenso

B TP . […] au : 31/01/2015

DETAIL DU COMPTE DE RESULTAT

SITUATION AU 19 JANVIER 2015 31

X FINANCIERES

Intérêts et X assimilées […]

(3 513,42) 3 962,84 679

5 132,56 17 106,98 679,27

8 645,98 13 144,14

Totà’i

[…]

Sur opérations de gestion 771800 PROD, EXCEPTIONNELS 77[…] PROD SUR EXERCICES ANTER

108 364,04 9 765,43

97 096,62 9 765,43

Total

Sur opérations en capital 775200 PROD.CESS° IMMO.CORPO, […]

115 000,00 30

54 241,73 60 758,27

30 000,00

X EXCEPTIONNELLES

Sur opérations de gestion

671100 PÙnalitÜs sur marchÙs (et 67[…] PENALITES & AMENDES 671800 CHEXCEPTIONNELLES . 67[…] – X SUR EXERCICES ANT

147,19 43 105,09 14 507,33

541

Total }

Sur opérations en capital

[…]

Impôts sur les bénéfices 695000 IMPOTS SUR LES BENEFICES

3 031,00

In Extensp -. ' 14

[…]

In Extenso

B TP

[…]

Au : 30 Novembre 2015

VICLAIRE

[…]

Siret : 43209018100012

In Extenso Bourg-St-Maurice 116, avenue du Stade

[…] : […]

Membre de Deloitte.

B TP

BILAN F

[…] au : 30/11/2015

Capital souscrit non appelé F IMMOBILISE

Immobilisations incorporelles Frais d’établissement Frais de recherche et développement Concessions, brvts, licences, logiciels, drits & val. similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes

[…] techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes

Immobilisations financières (2) Participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l’activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières

F G

Stocks et en-cours Matières premières et autres approvisionnements En-cours de production (biens et services) Produits I et finis Marchandises

Avances et acomptes versés sur commandes

Créances (3) Clients et comptes rattachés Autres créances Capital souscrit – appelé, non versé

Valeurs mobilières de placement Actions propres Autres titres Instruments de trésorerie

Disponibilités X constatées d’avance (3)

X à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement des emprunts

(1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d’un an (brut) (3) Dont à plus d’un an (brut)

[…]

1[…]

[…]

1[…]

[…]

In Extenso

B TP […] au : 30/11/2015

[…]

Capital (dont versé : ) Primes d’émission, de fusion, d’apport

Ecarts de réévaluation

Ecart d’équivalence

Réserves :

— Réserve légale

— Réserves statutaires ou contractuelles

— Réserves réglementées

— Autres réserves Report à nouveau […] Résultat de l’exercice (bénéfice ou perte) 367 930

[…]

AUTRES FONDS PROPRES Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées

Autres fonds propres

PROVISIONS

Provisions pour risques Provisions pour X

[…]

Emprunts et dettes auprès d’établissements de crédit (2)

Emprunts et dettes financières (3) 20 918 Avances et acomptes reçus sur commandes en cours

Fournisseurs et comptes rattachés 651 573 Dettes fiscales et sociales 413 271 Dettes sur immobilisations et comptes rattachés

Autres dettes 292 377

Instruments de trésorerie Produits constatés d’avance (1)

__ Ecarts de conversion Passif

(1) Dont à plus d’un an (a)

(1) Dont à moins d’un an (a) 1 378 139 (2) Dont concours bancaires courants et H créditeurs de banque

([…]

(a) A l’exception des avances et acomptes reçus sur commandes en cours

In Extenso 2

B TP

COMPTE DE RESULTAT

Exportation

[…] au : 30/11/2015

Produits d’exploitation (1) Ventes de marchandises Production vendue (biens) Production vendue (services)

Chiffre d’affaires net Production stockée Production immobilisée Produits nets partiels sur opérations à long terme Subventions d’exploitation Reprises sur provisions et transfert de X Autres produits >

[…]

X d’exploitation (2) J de marchandises Variation de stocks Achat de matières premières et autres approvisionnements Variation de stocks Autres J et X externes (a) Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements X sociales Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : – Sur immobilisations : dotations aux amortissements – Sur immobilisations : dotations aux dépréciations – Sur F G : dotations aux dépréciations – Pour risques et X : dotations aux provisions Autres X

[…]

Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun Bénéfice attribué ou perte transférée Perte supportée ou bénéfice transféré

Produits financiers De participations (3) D’autres valeurs mobilières et créances de l’F immobilisé (3) Autres intérêts et produits assimilés (3) Reprises sur dépréciations, provisions et tranfert de X Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

X financières Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et X assimilées (4) Différences négatives de change X nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

In Extenso

B TP […] au : 30/11/2015

COMPTE DE RESULTAT (Suite)

[…]

Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Reprises sur dépréciations, provisions et tranferts de X

X exceptionnelles Sur opérations de gestion 9 289 Sur opérations en capital

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions

Participation des salariés aux résultats Impôts sur les bénéfices

Total des produits 3 686 346 Total des X 3 318 416

(a) Y compris : – Redevances de crédit-bail mobilier 649 155 – Redevances de crédit-bail immobilier

(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs.

(2) Dont X afférentes à des exercices antérieurs

(3) Dont produits concernant les entités liées

(4) Dont intérêts concernant les entités liées

In Extenso 4

B TP

[…] au : 30/11/2015

H I DE GESTION – PRODUCTION

Mont

Chiffre d’affaires

Ventes de marchandises – Coût d’achat des marchandises vendues

Marge commerciale (a) Production vendue + Production stockée ou déstockage + Production immobilisée

3 465 801,94 1[…],00

3,9

— J de matières premières et approv. – Variation de stocks – Sous-traitance directe

Marge brute de production (b) Marge brute globale (a + b)

— Autres J et X externes

437 471,97

12,1

+ Subventions d’exploitation – Impôts et taxes

— Rémunérations

— X sociales

Excédent brut d’exploitation

+ Reprises sur amort., dépr., provis., transf. de charge + Autres produits de gestion courante

— Dotations aux amort., dépréciations et provisions

— Autres X de gestion courante

Résultat d’exploitation + Quote-part sur opérations faites en commun + Produits financiers – X financières Résultat courant Produits exceptionnels – X exceptionnelles Résultat exceptionnel

— Participation des salariés – Impôt sur les bénéfices

56 198,13 688 780,27 425 440,98

80 543,94

[…],31 287,21

L Plus ou moins-values sur cessions d’F

In Extenso

B TP […] au : 30/11/2015

DETAIL DU BILAN F

Montant

F IMMOBILISE

Immobilisations corporelles

Installations techniques, matériel et outillage industriels 215400 MATERIEL INDUSTRIEL

42 603,99

Total

[…]

Immobilisations financières Autres immobilisations financières 276000 AUTRES CREANCES IMMOBILIS 65 […]

.3.__ä« v

F G Stocks et en-cours En-cours de production (biens et services) 3[…] TRAVAUX EN COURS 1[…] 00 1[…] 00

Créances Clients et comptes rattachés […]

Total

Autres créances

445621 TVA//MMO APRES RJ 445661 TVA/ABS FACT APRES 19/01/ […]

462,14 79 639,21 65 889,31

[…]

22 246,34 7 161,90 |

Total

In Extenso 6

B TP […] au : 30/11/2015

DETAIL DU BILAN F

X constatées d’avance 486000 X CONSTA.D AVANCE 69 3 12,93

In Extenso 7

B TP

[…] au : 30/11/2015

[…]

enr ae Poe |__ Montant __| _ %

[…]

Report à nouveau 119000 REPORT A NOUVEAU DEBITEUR

RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)

DEÊTTES

Emprunts et dettes financières 4[…] ASSOCIE M Z

Fournisseurs et comptes rattachés

[…]

Dettes fiscales et sociales

421000 REMUNERATION DUES AU PERS 431000 SECURITE SOCIALE

[…]

[…] dettes

[…]

In Extenso

Total

651 572,75

65 446,22 33 731,29 13 374,66 16 083,01 63 600,00 209 153,51 5 161,92 3 396,02 3 324,39

233 411,04

58 966,31 |__

[…],31

367 930,22

651 572,75

65 446,22 33 731,29 13 374,66 16 083,01 63 600,00 209 153,51 5 161,92 3 396,02 3 324,39

233 411,04 58 966,31

B TP

[…] au : 30/11/2015

DETAIL DU COMPTE DE RESULTAT

70[…]

Ëâ!»à :? Prod 713350

791000 791100 791110

601000

60[…] 604001 604005 606110 606130 606151 606152 606153 606154 606300 606400 612280 613200 613202 613500 615200 615545 615546 615600 615610 616100 616300 616310 618100

Total production vendue (services)

duction stockée

[…]

Production vendue

Production vendue (services) Production vendue (services) France

TRAVAUX 20%

VAR TRAVAUX EN COURS

Reprises sur dépr., prov. et transferts de X

[…]

X D’EXPLOITATION

J de matières premières et autres approv.

[…]

Autres J et X externes

J K ET PRESTATI TRAVAUX TVA AUTO LIQUIDE SS TRAIT-L DIRECT FOURNIT.EAU

[…]

FIOUL

ESSENCE

FOURNITURE GAZ FOURN.PETIT EQUIPEMENT FOURNIT-ADMINISTRATIVES Leasings

LOCATIONS IMMOBILIERES LOCATION BUREAU ST A LOCATION MAT & ENGINS ENTRE.REPAR-/BIENS IMMO. ENTRETIEN REPAR.MATERIELS ENTRETIEN REPAR.ENGIN MAINTENANCE CEGID MAINTENANCE LOCAM ASSUR-MULTIRISQU-CAP […] ASSURANCE FLOTTE ASSUR.BRIS MACHINE-KANTOR DOCUMENTATION GENERALE

Total

10 753,00 5 225,65

[…],23

36 277,25 147 272,62 253 922,10

403,22

5 088,88 122 808,93 103 551,12 486,13

9 204,22

7 113,33 6 386,84 649 155,49 […],00 5 800,00 66 883,35 1 896,00

71 920,52 125 178,43

1 120,52 8 203,72

37 874,90

52 812,00

27 683,32

1 979,68

[…]

64 565,29

3 465 801,94

10 753,00 5 225,65

36 277,25 147 272,62 253 922,10

403,22

5 088,88 122 808,93 103 551,12 486,13

9 204,22

7 113,33

6 386,84 649 155,49 […],00 5 800,00 66 883,35 1 896,00

71 920,52 125 178,43

1 120,52 8 203,72

37 874,90

52 812,00

27 683,32

1 979,68

In Extenso

B TP […] au : 30/11/2015 DETAIL DU COMPTE DE RESULTAT

618300 FORMATION 1 401,50 1 401,50 621100 PERSONNEL EXT. ENTREPRISE 40 836,02 40 836,02 622620 HONORAIRES COMPTABLES 33 569,09 33 569,09 622625 HONORAIRES C/CPTES 7 600,00 7 600,00 622630 HONORAIRES JURIDIQUES 3 160,00 3 160,00 622640 HONORAIRES TECHNIQUES 1 630,00 1 630,00 622641 REMUN.TRANSITAIRES 567,98 567,98 62[…] PUBLICITE […],00 […],00 623100 ANNONCES & INSERTIONS 100,00 100,00 625100 FRAIS AUTOROUTE 17 111,00 17 111,00 625110 REPAS CHANTIERS 5 124,63 5 124,63 625600 INDEMNITES PANIERS 12 323,20 12 323,20 625700 RECEPTIONS CLTS & TIERS 14 081,38 14 081,38 […]. 1 189,87 1 189,87 626002 TELEPHONE 10 368,98 10 368,98 627500 FRAIS BANCAIRES 7 899,47

Total Impôts, taxes et versements assimilés

[…]

633002 EFFORT DE CONSTRUCTION 633300 FORMATION PROFESSIONNELLE 635100 CVAE

635110 CONTRB. ECO. TERRITORIALE 635400 TAXE SUR LES VEHICULES DE 637800 TAXES TIPP,ESSIEU,CG…

Total

Salaires et traitements 641101 SALAIRES PERSONNEL 641450 AVANTAGE EN NATURE

Total X sociales 645100 COTIS.URSSAF 645335 COTIS.RETRAITE NON CADRES 645450 COTIS.ASSEDIC 645460 COTIS.CONGES PAYES 647500 PHARMACIE-MED DU TRAVAIL

Total

[…]

Dotations aux amortissements sur immobilisations 681120 DOT.AMORT.S//MMO.CORPOREL

Autres X 65[…] X DIVERSES GESTION

X FINANCIERES

5 418,68 3 040,05 7 781,40 29 700,00 4 069,00 5 297,00 892,00

667 265,27 21 515,00

190 693,35 85 977,24 21 512,96

125 650,14

160729

5 418,68 3 040,05 7 781,40 29 700,00 4 069,00 5 297,00 892,00

667 265,27 21 515,00

190 693,35 85 977,24 21 512,96

125 650,14

1 607,29

[…],31

In Extenso

B TP […] au : 30/11/2015

DETAIL DU COMPTE DE RESULTAT

rte s

Intérêts et X assimilées 66[…] AUTR. X FINANCIERES 595,65 595,65

X EXCEPTIONNELLES

Sur opérations de gestion 67 […] PENALITES & AMENDES

67[…] X SUR EXERCICES ANT

In Extenso 11

[…]

. B T.P.

S.A.S. au Capital de […] Euros

[…]

Adresse Courrier: […]

74800 ST A EN FCY

Tél: 04.50.25.82.67-Fax: 04.50.03.45.99 E.mail. brunotp@orange.fr

CARNET DE COMMANDE Maître d’ouvrage Désignation Montant HT

TIGNES |Marché d’entretien 30 000,00 TIGNES |Déneigement 2015/2016 180 000,00 STE FOY |Déneigement 2015/2016 65 000,00 […] |Déneigement 2015/2016 65 000,00 STE FOY [Réseaux Victaire 8[…],00 ST A D’ALBIGNY |Enrochements 65 000,00 ADS |Terrassements et enrochements 8[…],00 STE FOY [Neige de culture 65 000,00 CONSEIL GENERAL DE LA SAVOIE Entretien […]

[…]

[…] [Entretien 100 000,00 SAS [VRD Les Boisses […],00 TOTAL HT) 1 8[…],00

[…]

9LOZ/LO/80 np

94 .Üuv-O-Ofi w… v wïnEwê

[…]

6LOC/LO € 9LOZ/Z0 , °WÇÜHXN =-

91OZ/LO/80 np

219/sdusjuuId ap apouad ej 1n0d 3 y 009 e onjis os Ajjep snos sunysAnos sp uiosaq a '[…]

'a9uue SuigIsio) e] %O0 L 19 Sjueains sguue,| %g syinsus juany ue s991bBajINLuId-1adns sssueguo sap juawuajba, […] a) inod a3196phq 319 e 3 y 0%} 9p sflsnuue addojaanus sur – 'enbueq e) 1ed ausosau} sp un e uoJmnus 3 y Z} inod 919 e gLoz je}/nsau 87 – 'aoueÂongad ap assies ej 1ed ua asud […] ej e ajing – "% 8Z/SZ € […] sanus}nos 3919 e S}INNjIE,] 'GLOz ssguue, 1no -

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[…]

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[…]

91LO€/10/80 np

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926 006 Z 00Z Z 790 799 Z 00$ ZZ € […]

[…]

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91LO€/LO/80 np

8LOC-£10z 61O0z-81LOz LLOË-91LOZ – L-N

00€ 64/ € %OO’p+ 61Oc-8 10€ 99uuV

000 00S € %68 2 – LVOc-91O€ 99uuV

[…]

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81LOc-L1LOz 61Oc-81LOz LVLOZ-91OZ – L-N

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LVLOc-910€ 99uuy

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[…]

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81LOC-LLOz 610-810 LVLOC-91LOE

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[…]

91LOZ/LO/[…]

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REDRESSEMENT JUDICIAIRE SAS B TP

Rééchelonnement du prêt de la Banque Populaire des Alpes – 300 K€ – n° 07095917 taux 4,8 % (capital 17.767,65 € + intérêts PO: 852,85 €)

Données initiales DONNEES DU PRET Montant du prêt : Taux d’intérêt annuel :14,80% Durée du prêt :|10,00 Nb de paiements par an Date du premier L :|01/03/2017

L M L saisi : L calculé :

DONNEES TABLEAU Le tableau commence à la date : ou au L numéro :

18-621 1

Le tableau utilise le L M calculé, à moins 2 388,07 € que vous n’entriez une valeur dans la zone L saisi.

CALCULS F Utiliser un L de : 2 388,07 € Montant de départ au L 1: 1er L : 1 Intérêts cumulés avant le L 1:

18 620,50

Date de Montant de Montant Intérêts No. L départ Intérêts Capital final cumulés 1 01/03/2017 18 620,50 893,78 1 494,29 17 126,21 893,78 2 01/03/2018 17 126,21 822,06 1 566,02 15 560,19 1 715,84 3 01/03/2019 15 560,19 746,89 1 641,19 13 919,01 2 462,73 4 01/03/2020 13 919,01 668,11 1 719,96 12 199,05 3 130,84 5 01/03/2021 12 199,05 585,55 1 802,52 10 396,52 3 716,40 6 01/03/2022 10 396,52 499,03 1 889,04 8 507,48 4 215,43 7 01/03/2023 8 507,48 408,36 1 979,72 6 527,77 4 623,79 8 01/03/2024 6 527,77 313,33 2 074,74 4 453,03 4 937,12 9 01/03/2025 4 453,03 213,75 2 174,33 2 278,70 5 150,87 10 01/03/2026 2 278,70 109,38 2 278,70 0,00 5 260,25

REDRESSEMENT JUDICIAIRE SAS B TP

Rééchelonnement du prêt de la Banque Laydernier – 200 K€ – n° 2645155659 2 – taux 4,9 % (capital 15.014,52 € + intérêts PO: 735,71 €)

Données initiales

DONNEES DU PRET DONNEES TABLEAU Montant du prêt : 15 750 Le tableau commence à la date : Taux d’intérêt annuel :|4,90% ou au L numéro :|1

Durée du prêt : 10,00 Nb de paiements par an :|1 Date du premier L :|01/03/2017

L M

L saisi : Le tableau utilise le L M calculé, à moins L calculé : 2 029,83 € que vous n’entriez une valeur dans la zone L saisi. CALCULS F Utiliser un L de : 2 029,83 € Montant de départ au L 1: 15 750,23 1er L : 1 Intérêts cumulés avant le L 1: Date de Montant de Montant Intérêts No. L départ Intérêts Capital final cumulés 1 01/03/2017 15 750,23 771,76 1 258,07 14 492,16 771,76 2 01/03/2018 14 492,16 710,12 1 319,72 13 172,44 1 481,88 3 01/03/2019 13 172,44 645,45 1 384,38 11 788,06 2 127,33 4 01/03/2020 11 788,06 577,61 1 452,22 10 335,84 2 704,94 5 01/03/2021 10 335,84 506,46 1 523,38 8 812,46 3 211,40 6 01/03/2022 8 812,46 431,81 1 598,02 7 214,44 3 643,21 7 01/03/2023 7 214,44 353,51 1 676,33 5 538,11 3 996,72 8 01/03/2024 5 538,11 271,37 1 758,47 3 779,65 4 268,08 9 01/03/2025 3 779,65 185,20 1 844,63 1 935,02 4 453,29 10 01/03/2026 1 935,02 94,82 1 935,02 0,00 4 548,10