Absence de manœuvres frauduleuses
Décisions
Saisie par un syndic d'une action en responsabilite contre une banque a laquelle il etait reproche d'avoir, en accordant l'ouverture d'un compte courant et des credits a une entreprise exploitee en fait par un ancien failli sous le couvert d'un prete-nom, donne a ce failli le moyen de prolonger sa vie commerciale et aggrave ainsi le passif de la faillite du prete-nom, la cour d'appel qui rejette cette action, en enoncant qu'aucune manoeuvre frauduleuse tendant a tromper les creanciers, ne saurait etre retenue a la charge de la banque, sans rechercher si les agissements reproches ne constituaient pas, a defaut de fraude, a tout le moins une faute au sens des articles 1382 et 1383 du code civil, ne donne pas de base legale a sa decision qui doit donc etre cassee.
La prescription biennale prevue par l'article 354 du code des douanes ne devient trentenaire, aux termes de l'article 355-2 du meme code que lorsque c'est a la suite d'un acte frauduleux du redevable que l'administration a ignore l'existence du fait generateur du droit a l'imposition. La seule utilisation irreguliere d'un produit detaxe, en l'absence de toute manoeuvre frauduleuse etablie destinee a la dissimuler, ne peut justifier l'application des dispositions de l 'article 355-2.
Demande de permis de construire présentée par M. B., en qualité de locataire de M. T., avec l'accord de celui-ci. En l'absence de manoeuvres frauduleuses de M. B. ou de M. T., et à défaut de toute circonstance faisant apparaître que l'immeuble était en copropriété, le maire a pu légitimement regarder M. T. comme le seul propriétaire des locaux où les travaux devaient être exécutés. Absence de méconnaissance de l'article R.421-1 du code de l'urbanisme.
[…] les droits correspondant aux insuffisances des declarations sont majores de 50 % ou de 30 % selon que le montant des droits eludes excede ou non la moitie du montant des droits reellement dus et sont majores de 100 %, quelle que soit l'importance de ces droits, si le redevable s'est rendu coupable de manoeuvres frauduleuses ; qu'aux termes de l'article 1731 du meme code « en ce qui concerne les taxes sur le chiffre d'affaires … les insuffisances, les inexactitudes ou omissions mentionnees a l'article 1728 donnent lieu, […] par suite, de substituer a la majoration de 200 % la majoration prevue, en cas d'absence de bonne foi, par les dispositions combinees des articles 1728, 1729 et 1731, […]
[…] Attendu que pour accueillir ce recours, le jugement retient qu'il n'est pas contesté que le logiciel de gestion de M. X… ne prenait pas en compte les absences des patients ; que peuvent être retenues la bonne foi de l'intéressé ainsi que l'absence de manoeuvres frauduleuses ; qu'il est peu probable que les patients n'aient pas réclamé que les actes soient tous effectués s'il en manquait réellement ; que la caisse n'apporte pas la preuve que M. X… a pratiqué des cotations erronées ni que les soins de kinésithérapie avaient été effectués par l'établissement hospitalier et payés à celui-ci ;
[…] Vu les conclusions de Madame Y tendant à la confirmation de la décision entreprise en l'absence de manoeuvres frauduleuses, le chèque lui ayant été remis par Madame Z et à l'allocation de la somme de 2.000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile ; […] Attendu en droit qu'il n'est admis une opposition au paiement par chèque qu'en cas notamment d'utilisation frauduleuse de chèque, ce qui suppose une contrefaçon ou une falsification du titre ou l'utilisation de manoeuvres frauduleuses pour encaisser le chèque ;
[…] "aux motifs que, cité devant le tribunal pour avoir du 30 juin 2008 au 24 juillet 2008, en employant des manoeuvres frauduleuses, en l'espèce en signalant à la CPAM de la Vienne qu'il était en arrêt de maladie du 10 juin au 27 juillet 2008, trompé ladite caisse pour la déterminer à remettre des fonds, valeurs ou biens quelconques en l'espèce 943, […] par voie de conséquence, la CPAM de la Vienne déboutée de ses demandes ( ) ; que, si en l'absence de manoeuvres frauduleuses suffisamment établies, le tribunal a pu relaxer le prévenu du délit d'escroquerie qui lui était reproché, il est établi que M. X…, […]
[…] précisément pour mission de déterminer le sens et la portée ; que dès lors ces écrits sans aucune valeur probatoire, quand bien même ils seraient mensongers, ne constituent pas des titres susceptibles d'entrer dans les prévisions de l'article 441-1 du Code pénal ; que la production par le prévenu de ces même écrits devant le conseil des prud'hommes à l'appui de l'affirmation de son droit de créance sur son ancien employeur, la « Maison de Retraite Saint-Georges » n'est pas, non plus, susceptible de caractériser la manoeuvre frauduleuse constitutive du délit de tentative d'escroquerie au jugement, en l'absence de manoeuvres frauduleuses destinées à lui donner force et crédit ; qu'en conséquence, le prévenu sera relaxé des fins de la poursuite (arrêt, pages 3 et 4) ;
[…] contrairement à ce que soutient l'UFC, dans toute loterie ou opération assimilée, le joueur, en l'absence de manoeuvres frauduleuses dont il serait victime, ne subit aucun préjudice dont il puisse demander réparation, […] « alors, surtout, que l'intérêt collectif des consommateurs est distinct du dommage subi personnellement par chacun de ces consommateurs de sorte que la cour d'appel ne pouvait déclarer l'action de l'organisation de consommateurs exposante irrecevable en se fondant sur l'absence prétendue de préjudice du joueur participant à une loterie ou opération assimilée » ;
[…] sans insuffisance ni contradiction, les motifs desquels elle a deduit que n'etaient pas reunis en l'espece, a la charge de la personne mise en cause, les elements constitutifs de l'infraction reprochee apres avoir releve notamment l'exactitude des bilans presentes et l'absence de manoeuvres frauduleuses ; […] Et attendu qu'il n'est ainsi justifie d'aucun des griefs enonces a l'article 575 precite comme autorisant la partie civile a se pourvoir en cassation contre un arret de la chambre d'accusation en l'absence de pourvoi du ministere public ;
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Commentaires
décharge de responsabilité solidaire est subordonné à la réalisation de plusieurs conditions cumulatives (CGI, art. 1691 bis) : la nature des impositions pour lesquelles la décharge de responsabilité solidaire est demandée ; une rupture de la vie commune ; une disproportion marquée entre le montant de la dette fiscale et la situation financière et patrimoniale, nette de charges, du demandeur à la date de la demande ; un comportement fiscal qui se traduit d'une part, par le respect par le demandeur de ses obligations déclaratives depuis la rupture de la vie commune et d'autre part, par l'absence […] de manœuvres frauduleuses pour se soustraire au paiement de l'impôt.
Lire la suite…Manœuvres frauduleuses : mise en scène, production de faux documents, intervention d'un tiers complice, création d'une apparence commerciale trompeuse. […] Lien de causalité : La remise doit être la conséquence directe des manœuvres frauduleuses. […] Contestation de l'élément matériel : absence de manœuvres frauduleuses : Nous démontrons l'absence de manœuvres frauduleuses caractérisant l'escroquerie. […] La liberté contractuelle protège ces discussions préalables. […] Absence de mise en scène : nous contestons la qualification de manœuvres en l'absence d'actes matériels extérieurs confortant un éventuel mensonge, conformément à la jurisprudence constante. […]
Lire la suite…Elle écarte l'argument de l'absence de fermeté de l'offre, jugeant que les conditions essentielles y étaient reprises. […] Sur le vice du consentement allégué, la cour écarte le dol en l'absence de manoeuvres frauduleuses de l'agent immobilier. […] Cette position illustre une application stricte de l'article 1137 du code civil, exigeant des manoeuvres déterminantes pour caractériser le dol.
Lire la suite…plusieurs situations : Lorsque le divorce a été prononcé entre les époux Lorsque les époux ont été autorisés à résider séparément par le juge Lorsque l'un des époux a abandonné le domicile conjugal Lorsque la dette fiscale est disproportionnée par rapport aux revenus de l'époux La décharge de solidarité ne peut alors être autorisée que lorsque les époux résident séparément et qu'ils ont fait preuve d'un comportement fiscal exemplaire, qui se traduit d'une part, par le respect par le demandeur de ses obligations déclaratives depuis la rupture de la vie commune et, d'autre part, par l'absence […] de manœuvres frauduleuses pour se soustraire au paiement de l'impôt.
Lire la suite…[…] en raison de l'absence de personnalité morale. […] L'entrepreneur individuel est donc responsable des dettes, […] si ceux-ci ont fait l'objet d'une déclaration d'insaisissabilité et de la création d'un patrimoine affecté en cas d'option pour le statut de l'EIRL et en l'absence de manœuvres frauduleuses ou inobservation grave et répétée de ses obligations fiscales par le déclarant). 3. […] Responsabilité fiscale instituée par le LPF L'article L. 267 du Livre des procédures fiscales institue une responsabilité personnelle “du dirigeant d'une société, d'une personne morale ou de tout autre groupement” en cas de manœuvres frauduleuses ou d'inobservation grave et répétée des obligations fiscales, […]
Lire la suite…Une faute de gestion constituée par la seule absence d'autorisation L'apport majeur de l'arrêt du 17 septembre 2025 réside dans la définition de la faute. Dans cette affaire, un président du directoire avait mis en place un avantage financier personnel sans solliciter l'accord du conseil de surveillance. Pour sa défense, il argüait de sa bonne foi et de l'absence de manœuvres frauduleuses. La Cour de cassation a rejeté cette approche subjective. Elle pose le principe selon lequel le non-respect de la procédure d'autorisation constitue, à lui seul, une faute de gestion.
Lire la suite…Une faute de gestion constituée par la seule absence d'autorisation L'apport majeur de l'arrêt du 17 septembre 2025 réside dans la définition de la faute. Dans cette affaire, un président du directoire avait mis en place un avantage financier personnel sans solliciter l'accord du conseil de surveillance. Pour sa défense, il argüait de sa bonne foi et de l'absence de manœuvres frauduleuses. La Cour de cassation a rejeté cette approche subjective. Elle pose le principe selon lequel le non-respect de la procédure d'autorisation constitue, à lui seul, une faute de gestion.
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Livre III : Des crimes et délits contre les biens
- Titre Ier : Des appropriations frauduleuses
- Chapitre III : De l'escroquerie et des infractions voisines
- Section 1 : De l'escroquerie
L'escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manoeuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge.
Article 223-15-2 du Code pénal
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- Partie législative
- Livre II : Des crimes et délits contre les personnes
- Titre II : Des atteintes à la personne humaine
- Chapitre III : De la mise en danger de la personne
- Section 6 bis : De l'abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de faiblesse et de la sujétion psychologique ou physique
Est puni de trois ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende l'abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de la situation de faiblesse soit d'un mineur, soit d'une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur, pour conduire ce mineur ou cette personne à un acte ou à une abstention qui lui sont gravement préjudiciables.
Article L115-3 du Code des relations entre le public et l'administration
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- Livre Ier : LES ÉCHANGES AVEC L'ADMINISTRATION
- Titre Ier : LES DEMANDES DU PUBLIC ET LEUR TRAITEMENT
- Chapitre V : Lutte contre la fraude
I.-En l'absence de dispositions spécifiques, en présence d'indices sérieux de manquement délibéré ou de manœuvres frauduleuses en vue d'obtenir ou de tenter d'obtenir indûment l'octroi ou le versement d'une aide publique, les agents désignés et habilités d'une administration ou d'un établissement public industriel et commercial chargés de l'instruction, de l'attribution, de la gestion, […]
Article L111 du Code électoral
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- Partie législative
- Livre Ier : Election des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
- Titre Ier : Dispositions communes à l'élection des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
- Chapitre VII : Dispositions pénales
Toute manoeuvre frauduleuse ayant pour but d'enfreindre les dispositions des articles L. 64 et L. 71 à L. 77 sera punie des peines prévues à l'article L. 107.
Article L195 A du Livre des procédures fiscales
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- Partie législative
- Première partie : Partie législative
- Titre III : Le contentieux de l'impôt
- Chapitre premier : Le contentieux de l'établissement de l'impôt et les dégrèvements d'office
- Charge et administration de la preuve
En cas de contestation des pénalités fiscales appliquées à un contribuable au titre des impôts directs, de la taxe sur la valeur ajoutée et des autres taxes sur le chiffre d'affaires, des droits d'enregistrement, de la taxe de publicité foncière et du droit de timbre, la preuve de la mauvaise foi et des manoeuvres frauduleuses incombe à l'administration.
Article L115-2 du Code des relations entre le public et l'administration
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- Livre Ier : LES ÉCHANGES AVEC L'ADMINISTRATION
- Titre Ier : LES DEMANDES DU PUBLIC ET LEUR TRAITEMENT
- Chapitre V : Lutte contre la fraude
I. - En l'absence de dispositions spécifiques, en présence d'indices sérieux de manquement délibéré ou de manœuvres frauduleuses en vue d'obtenir ou de tenter d'obtenir indûment l'octroi ou le versement d'une aide publique, les agents désignés et habilités d'une administration ou d'un établissement public industriel et commercial chargés de l'instruction, de l'attribution, de la gestion, […]
Article 1757 du Code général des impôtsAbrogé
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- Livre II : Recouvrement de l'impôt
- Chapitre II : Pénalités
- Section II : Dispositions particulières
- A : Impôts directs et taxes assimilées
- 1 : Majorations de droits
Lorsque le rachat d'une entreprise a été réalisé avec l'accord préalable du ministre chargé du budget conformément à l'article 220 quater B, les droits rappelés et les crédits d'impôt à rembourser en application du III de l'article 160 Asont assortis de l'intérêt de retard prévu à l'article 1727, d'une majoration de 20 %, et, le cas échéant, de la majoration pour manœuvres frauduleuses mentionnée à l'article 1729.
Article L118-4 du Code électoral
- ···
- Partie législative
- Livre Ier : Election des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
- Titre Ier : Dispositions communes à l'élection des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires
- Chapitre VIII : Contentieux
Saisi d'une contestation formée contre l'élection, le juge de l'élection peut déclarer inéligible, pour une durée maximale de trois ans, le candidat qui a accompli des manœuvres frauduleuses ayant eu pour objet ou pour effet de porter atteinte à la sincérité du scrutin.
Article 1729 du Code général des impôts
- ···
- Livre II : Recouvrement de l'impôt
- Chapitre II : Pénalités
- Section I : Dispositions communes
- B : Sanctions fiscales
- 1 : Infractions relatives aux déclarations et actes comportant l'indication d'éléments à retenir pour l'assiette ou la liquidation de l'impôt
- b : Insuffisance de déclaration
[…] c. 80 % en cas de manœuvres frauduleuses ou de dissimulation d'une partie du prix stipulé dans un contrat ou en cas d'application de l'article 792 bis.
Article L361-5 du Code de la sécurité sociale
- ···
- Partie législative
- Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général
- Titre VI : Assurance décès
- Chapitre 1er : Dispositions générales
Le capital est incessible et insaisissable sauf pour le paiement de dettes alimentaires ou le recouvrement du capital indûment versé à la suite d'une manoeuvre frauduleuse ou d'une fausse déclaration.
- Manœuvres frauduleuses
- Absence d'intention frauduleuse
- Absence de fraude
- Absence de manœuvres dolosives
- Absence de dol
- Absence de présomptions de fraude
- Absence de fausse déclaration intentionnelle
- Existence de manœuvres dolosives
- Manoeuvres dolosives
- Fraudes et falsifications
- Absence de fausse déclaration
- Absence de manquement délibéré
- Demande d'annulation de la condamnation pour escroquerie
- Inexactitude des déclarations
- Absence de diligences des parties
- Absence de preuve des manquements
- Absence de faute contractuelle
- Demande de dommages et intérêts pour dol
- Absence de preuve de mauvaise foi
- Absence de preuve d'abus
[…] - un comportement fiscal qui se traduit d'une part, par le respect par le demandeur de ses obligations déclaratives depuis la rupture de la vie commune et, d'autre part, par l'absence […] de manœuvres frauduleuses pour se soustraire au paiement de l'impôt. […] Absence de manœuvres frauduleuses au paiement de l'impôt La décharge de l'obligation de paiement ne peut pas être accordée lorsque le demandeur et son conjoint ou son partenaire lié par un PACS se sont frauduleusement soustraits, ou ont tenté de se soustraire frauduleusement, au paiement de l'impôt sur le revenu, de la taxe d'habitation et de l'impôt de solidarité sur la fortune, […]
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