Absence de progression dans les études
Décisions
[…] — qu'elle justifie remplir l'ensemble des conditions prévues par l'article L. 313-7 du CESEDA en ce qui concerne les ressources, d'un montant de 700 à 1000 euros par mois et les études suivies consistant en une réinscription en Master 2 recherche de droit comparé ; […] que le motif tiré de son inscription à l'ENM au Gabon et des stages effectués à l'étranger ne pouvait légalement justifier le refus de séjour attaqué ;— que les motifs tirés de l'absence de progression dans les études et de l'absence de suivi par son directeur de recherche et de cours continu sont entachés d'erreur d'appréciation, […]
[…] que la circonstance que son épouse ait donné naissance à un enfant en 2006 est sans incidence sur la légalité de sa décision ; qu'en raison de l'absence de progression dans les études du requérant, le préfet était fondé à refuser le titre de séjour demandé ; […] Considérant, en premier lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que le préfet de la Moselle a procédé à l'examen particulier de la situation de droit et de fait des deux requérants ; qu'il s'est fondé sur l' absence de progression dans leurs études et notamment sur leur quatrième année d'inscription consécutive en 2 e année de master et sur l'absence d'inscription universitaire pour l'année 2009-2010 de M. […]
[…] Il soutient que la décision de refus du renouvellement de son titre étudiant est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation car son absence de progression dans les études est justifiée par des motifs médicaux et des difficultés familiales ; qu'il a été hospitalisé en 2008 et a du retourner en Chine début 2009 ; que de septembre 2009 à septembre 2010 il a du poursuivre des études de français à l'alliance française de Grenoble pour se mettre à niveau ; qu'il a alors progressé dans cette formation ; qu'il s'est inscrit pour 2010/2011 en année de BBA (Bachelor in Business administration) à l'école Horizon University, déclarée auprès du ministère de l'Education Nationale ; […]
[…] que si le requérant se prévaut par ailleurs de difficultés liées à l'éloignement de sa famille, cette circonstance, à la supposer établie, ne saurait justifier en elle-même son absence de progression dans les études ; qu'en outre, si M. […] X n'établit pas, par la seule production d'une convention de stage et sans qu'aucun relevé de notes ne soit versé au dossier, ni même n'allègue, avoir poursuivi avec sérieux ses études au titre de l'année universitaire 2010-2011 ; qu'il n'est dès lors pas fondé à soutenir que le préfet a commis une erreur dans l'appréciation qu'il a faite du caractère réel et sérieux de ses études ;
[…] Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M me Y est entrée en France le 5 septembre 2010 afin de poursuivre des études supérieures de droit ; […] que la circonstance alléguée que son changement de cursus intervient suite à une erreur d'orientation ne suffit pas à justifier l'absence de progression dans les études de la requérante ; […] l'inscription au titre de l'année 2015/2016 en première année de brevet de technicien supérieur (BTS) en management des unités commerciales ne peut être regardée comme une progression dans le cursus de l'intéressée ; […] en l'absence de toute progression de M me Y dans ses études depuis 2010 et en l'absence de réelle justification à ses différents échecs, […]
[…] - sont propres à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision les moyens tirés de l'erreur de droit dès lors que l'absence de progression dans les études ne peut pas être établie au terme de deux années d'études, la méconnaissance de l'article L. 422-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et l'erreur manifeste d'appréciation.
[…] — la décision de refus du renouvellement du titre étudiant est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation car son absence de progression dans les études est justifiée par des motifs médicaux et des difficultés familiales ; qu'il a été hospitalisé en 2008 et a du retourner en chine début 2009 ; que de septembre 2009 à septembre 2010 il a du poursuivre des études de français à l'alliance française de Grenoble pour se mettre à niveau ; qu'il a alors progressé dans cette formation ; qu'il s'est inscrit pour 2010/2011 à l'école horizon university déclarée auprès du ministère ;que cet établissement est agréé par l'Etat ; qu'il souhaite se spécialiser en droit des affaires ; […]
[…] a entaché sa décision d'erreur de droit ; qu'en particulier, le motif sur lequel se fonde la décision attaquée, tiré de l'absence de progression et de sérieux dans les études, n'est pas au nombre de ceux prévus par ces stipulations ; […] Considérant qu'en l'espèce, comme le fait valoir le préfet de l'Héraut en défense, la décision attaquée, motivée par l'absence de progression dans les études de M me X, trouve son fondement légal dans les stipulations sus rappelées de l'article 9 de l'accord franco-sénégalais qui peuvent être substituées à celles de l'article L.313-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors, d'une part, que, […]
[…] X a suivi, de 1998 à 1999, des études de sciences économiques à l'université de Toulouse pour lesquelles il a obtenu, au mois d'octobre 1999, […] en première année de DEUG d'anglais ; que les circonstances alléguées par le requérant que l'étude de la langue anglaise est indispensable pour son avenir professionnel et qu'il a souscrit un emprunt pour la poursuite de ses études en France ne sont pas de nature à justifier ses changements d'orientation et ses échecs universitaires répétés ; qu'eu égard à l'absence de progression dans les études suivies par M. X depuis l'obtention de sa maîtrise en octobre 1999 et à l'absence de motifs probants susceptibles de l'expliquer, […]
[…] Considérant que M me A…, ressortissante algérienne née le 15 mars 1975, est régulièrement entrée en France le 10 août 2003 en vue d'y suivre des études et a obtenu la délivrance d'une carte de séjour temporaire portant la mention « étudiant-élève », régulièrement renouvelée, valable jusqu'au 31 octobre 2011 ; que le préfet de police, par arrêté du 2 juillet 2012, a rejeté la demande de renouvellement de ce titre de séjour en relevant l'absence de progression dans les études depuis l'année 2009 et l'absence de justification d'un changement d'orientation, […] dans le cadre d'un projet professionnel précis, nonobstant l'absence de toute progression depuis l'année 2009, […]
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Commentaires
. – 19 décembre 2013 – C+ L'obligation de progression dans ses études de l'étudiant étranger en France : Note de Paul-Maxence Murgue-Varoclier, […] II/ Le fondement de la mesure d'éloignement : l'absence de progression dans les études L'étudiant étranger bénéficie d'une carte de séjour temporaire lorsqu'il « établit qu'il suit en France un enseignement ou qu'il y fait des études » (Art. 313-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile). […] La Cour estime en effet que « l'absence de progression » entre les années d'études ne justifie pas de l'effectivité des études. […]
Lire la suite…Conclusions de Virginie Chevalier-Aubert, Rapporteur public à la Cour administrative d'appel de Lyon L'obligation de progression dans ses études de l'étudiant étranger en France : Note de Paul-Maxence Murgue-Varoclier, […] II/ Le fondement de la mesure d'éloignement : l'absence de progression dans les études L'étudiant étranger bénéficie d'une carte de séjour temporaire lorsqu'il « établit qu'il suit en France un enseignement ou qu'il y fait des études » (Art. 313-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile). […] La Cour estime en effet que « l'absence de progression » entre les années d'études ne justifie pas de l'effectivité des études. […]
Lire la suite…Il appartenait alors à l'administration d'apprécier l'effectivité des études de l'intéressée en France. II/ Le fondement de la mesure d'éloignement : l'absence de progression dans les études L'étudiant étranger bénéficie d'une carte de séjour temporaire lorsqu'il « établit qu'il suit en France un enseignement ou qu'il y fait des études » (Art. 313-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile). La condition sine qua non de la qualité d'étudiant étranger est donc, fort logiquement, […] même si l'étudiante avait suivi « avec assiduité » ses cours, « en l'absence de toute progression » depuis 2010, date de son inscription à l'Université, […]
Lire la suite…Il en résulte que depuis 2003, l'écart entre la progression du SMIC et la progression de la moyenne des pensions de retraites s'est creusé. […] Afin de garantir le pouvoir d'achat de chaque pension, la loi portant réforme des retraites du 21 août 2003 a généralisé le principe d'une indexation des pensions sur l'inflation en vigueur au régime général depuis 1993. […] En 2009, l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) a publié des séries d'indices des prix à la consommation par âge de la personne de référence du ménage. […] dont le niveau est supérieur à la moitié du revenu médian français, et qui garantit l'absence de retraités pauvres. […]
Lire la suite…La progression sur cette dernière décennie est éloquente : de 30 cas en 1992, les affaires sont passées à 1 800 en 1999 et à plus de 2 000 en 2003, […] Le fait d'assigner ses parents en justice provoque une fracture et beaucoup de souffrance dans les relations parents/enfants. […] Elle n'est donc pas limitée dans le temps et se poursuit au-delà de la minorité de l'enfant lorsqu'à sa majorité, celui-ci poursuit des études. […] Inversement, l'absence de réunion de ces conditions peut être invoquée par le parent débiteur d'une pension alimentaire fixée en justice pour en réclamer la suppression. […] Le dispositif en vigueur apparaît donc suffisamment équilibré, […]
Lire la suite…M…, ingénieur d'études et de fabrication du ministère de la défense, a été placé en position de détachement dans le corps des ingénieurs d'études et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et classé, par un arrêté du 12 juin 2014 du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au 7ème échelon du grade d'ingénieur d'études de 2nde classe. […]
Lire la suite…[…] l'avenir de ces personnels apparait comme une impasse du fait d'une absence totale de progression dans leur carriere. […] Il conviendrait, […] Reponse. - Des mesures incitatives ont ete prises en vue de faciliter l'acces des maitres auxiliaires aux concours de recrutement des personnels enseignants afin qu'ils puissent etre titularises dans un corps enseignant. […] L'article 14 du decret no 72-581 du 4 juillet 1972 modifie relatif au statut particulier des professeurs certifies prevoit la possibilite pour les enseignants non titulaires des etablissements relevant du ministere de l'education nationale et justifiant d'un diplome d'etudes universitaires generales et de trois annees de services de se presenter au concours interne de recrutement de professeurs certifies. […]
Lire la suite…[…] 2020 en l'absence d'une augmentation immédiate, […] une circulaire DGS/DESUP nº 97-415 PS 2 du 30 mai 1997 relative à l'orientation des internes lors de leur inscription aux diplômes d'études spécialisées de médecine a recommandé aux services déconcentrés du secrétariat d'Etat à la santé et à l'action sociale que les commissions de subdivisions, […] en imposant même aux services déconcentrés d'augmenter de 10 % le nombre de stages offerts en particulier en anesthésiologie-réanimation chirurgicale. […] Ce nombre constitue une progression significative si on le compare à ceux fixés respectivement pour les deux années universitaires 1993-1994 et 1994-1995 - 160 postes sur 2 130 postes et 160 postes sur 2 050 postes - au titre desquelles cette spécialité avait déjà été érigée en filière autonome.
Lire la suite…En 2009, l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) a publié des séries d'indices des prix à la consommation par âge de la personne de référence du ménage. […] Or, sur la période 1996-2010, la progression annuelle moyenne de l'indice des 75 ans et plus (respectivement des 60-75 ans) est de + 1,53 (respectivement de + 1,49 %), soit un niveau très proche de la progression constatée pour l'ensemble des ménages (+ 1, […] dont le niveau est supérieur à la moitié du revenu médian français, et qui garantit l'absence de retraités pauvres. […]
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Lois et règlements
[…] 2. Des données portant sur les personnes physiques et concernant le nom et les prénoms, la date et le lieu de naissance, le sexe, la nationalité, la situation familiale, le lieu de naissance des parents, l'indicateur global de limitation d'activité, le niveau et la nature de la formation, les études, les activités professionnelles, le lieu de résidence, le lieu d'étude ou de travail, la résidence antérieure, les moyens de transport, les conditions de logement et
Article 21 de la Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires. Loi dite loi Le Pors.Abrogé
[…] - des congés de formation professionnelle ; - des congés pour validation des acquis de l'expérience ; - des congés pour bilan de compétences ; - des congés pour formation syndicale. II.- Les fonctionnaires en activité bénéficient d'autorisations spéciales d'absence liées à la parentalité, à l'annonce d'une pathologie chronique nécessitant un apprentissage thérapeutique ou
Article 1 de la Loi du 29 décembre 1892 relative aux dommages causés à la propriété privée par l'exécution des travaux publics
Les agents de l'administration ou les personnes auxquelles elle délègue ses droits, ne peuvent pénétrer dans les propriétés privées pour y exécuter les opérations nécessaires à l'étude des projets de travaux publics, civils ou militaires, exécutés pour le compte de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs groupements, […]
Article L1453-7 du Code du travail
- ···
- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
- Titre V : Procédure devant le conseil de prud'hommes
- Chapitre III : Assistance et représentation des parties
L'employeur accorde au défenseur syndical, à la demande de ce dernier, des autorisations d'absence pour les besoins de sa formation. Ces autorisations sont délivrées dans la limite de deux semaines par période de quatre ans suivant la publication de la liste des défenseurs syndicaux sur laquelle il est inscrit.
Article L122-2 du Code de l'environnement
- ···
- Partie législative
- Livre Ier : Dispositions communes
- Titre II : Information et participation des citoyens
- Chapitre II : Evaluation environnementale
- Section 1 : Etudes d'impact des projets de travaux, d'ouvrages et d'aménagements
Si une requête déposée devant la juridiction administrative contre une autorisation ou une décision d'approbation d'un projet visé au I de l'article L. 122-1 est fondée sur l'absence d'étude d'impact, le juge des référés, saisi d'une demande de suspension de la décision attaquée, y fait droit dès que cette absence est constatée.
Article 28 du Décret n°2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population
[…] 2. Au plus tard trois semaines avant la date prévue de début de la collecte d'informations, l'Institut national de la statistique et des études économiques fait parvenir aux communes ou aux établissements
Article 7 du Décret n° 2020-711 du 12 juin 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux personnels des établissements et services publics sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique de l'Etat dans le cadre de l'épidémie de covid-19
- Décret n°2020-711 du 12 juin 2020
Le montant de la prime exceptionnelle est réduit de moitié en cas d'absence d'au moins quinze jours calendaires pendant la période de référence mentionnée à l'article 1er du présent décret. […]
Article L3142-94-3 du Code du travail
- ···
- Partie législative
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
- Titre IV : Congés payés et autres congés
- Chapitre II : Autres congés
- Section 2 : Congés pour engagement associatif, politique ou militant
- Sous-section 9 : Réserve opérationnelle et service national
- Paragraphe 1 : Réserve opérationnelle
- Sous-Paragraphe 3 : Dispositions supplétives
1° La durée de l'autorisation d'absence annuelle est de dix jours ouvrés par année civile, sous réserve de l'article L. 3142-89 du présent code et de l'article L. 2171-1 du code de la défense, du second alinéa de l'article L. 4221-5 du même code et des articles L. 4231-4 et L. 4231-5 dudit code ;
Article L236-1 du Code de l'éducation
- ···
- Partie législative
- Première partie : Dispositions générales et communes
- Livre II : L'administration de l'éducation
- Titre III : Les organismes collégiaux nationaux et locaux
- Chapitre VI : Dispositions communes aux organismes collégiaux nationaux et locaux
Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions dans lesquelles les représentants des parents d'élèves aux conseils départementaux ou régionaux, académiques et nationaux bénéficieront d'autorisations d'absence et seront indemnisés.
Article D1423-65 du Code du travail
- ···
- Partie réglementaire
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
- Titre II : Institution, organisation et fonctionnement
- Chapitre III : Organisation et fonctionnement
- Section 8 : Dépenses du conseil de prud'hommes
- Sous-section 4 : Conseillers prud'hommes
Le nombre d'heures indemnisables qu'un conseiller prud'homme peut déclarer avoir consacré aux études de dossiers mentionnées au 2° de l'article R. 1423-55 ne peut dépasser les durées fixées au tableau ci-après :
- Atteinte au droit à l'éducation
- Demande d'annulation de la décision de refus de bourse
- Défaut d'examen
- Défaut de motivation et d'examen sérieux
- Droit à l'éducation
- Urgence liée à la rentrée scolaire
- Non-respect des conditions d'inscription
- Absence de mention des voies et délais de recours
- Défaut d'examen sérieux de la demande
- Demande d'annulation de la décision de non-promotion
- Défaut d'examen réel et sérieux
- Absence de formation professionnelle
- Droit à l'instruction
- Absence de droits ou d'intérêts légitimes
- Incompétence de la juridiction disciplinaire
- Défaut d'examen sérieux de la situation
- Défaut d'examen sérieux
- Absence d'argumentation dans la requête
- Défaut d'examen particulier
- Défaut d'examen particulier de la demande
La question de droit posée à la cour était de savoir si l'administration pouvait légalement refuser le renouvellement du titre étudiant en raison de l'absence de progression dans les études, malgré une inscription partielle en année supérieure, et si les mesures accessoires étaient fondées. […] I. […] L'existence d'une erreur factuelle ne suffit donc pas à vicier la décision lorsque la motivation réelle repose sur d'autres éléments déterminants, en l'espèce l'absence de validation pendant trois années consécutives. […] Le caractère non sérieux des études justifiant le refus de renouvellement Au fond, […] le renouvellement du titre étudiant est subordonné à la progression effective dans le cursus. […]
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