Défaut d'examen réel et sérieux
Décisions
[…] — elle est entachée d'un défaut d'examen réel et sérieux de sa situation, en l'absence tant du visa des stipulations de l'article 3-1 de la convention relative aux droits de l'enfant, […] qui confirment leurs écritures, en invoquant un nouveau moyen tiré de l'erreur de droit résultant de l'absence d'examen par le préfet des Pyrénées-Atlantiques de leur situation au regard des stipulations de l'article 3-1 de la convention de New-York, […] et alors qu'aucun élément des décisions ne permet d'estimer que le préfet a apprécié l'intérêt de leur fille mineure ; et en insistant sur le moyen tiré du défaut d'examen sérieux de la situation de M me E G au regard de son état de santé, […]
[…] Il soutient que : Sur la régularité du jugement : - c'est à tort que les premiers juges ont rejeté le moyen tiré du défaut d'examen réel et sérieux de sa situation ; Sur le bien-fondé du jugement : - la décision portant refus de titre de séjour est insuffisamment motivée et est entachée d'un défaut d'examen réel et sérieux de sa situation ;
[…] — elle est entachée d'un défaut de motivation ; […] 10. En quatrième lieu, il ne ressort ni des pièces du dossier, ni de la motivation des décisions attaquées, qui mentionnent explicitement des circonstances propres à la situation personnelle de Mme et M. B, que le préfet de la Haute-Garonne se serait abstenu de procéder à un examen sérieux et personnalisé de leur situation. Dès lors, le moyen tiré du défaut d'examen réel et sérieux de leur situation doit être écarté.
[…] 3°) d'enjoindre au préfet territorialement compétent de lui délivrer un titre de séjour portant la mention « vie privée et familiale » ou « salarié » ou, à défaut, de procéder au réexamen de sa situation dans un délai d'un mois à compter de la notification du jugement à intervenir et de lui délivrer durant cet examen une autorisation provisoire de séjour assortie d'une autorisation de travail, sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; […] cette décision n'est pas motivée et est entachée d'un défaut d'examen réel et sérieux de sa situation personnelle ;
[…] 3°) d'enjoindre au préfet territorialement compétent de lui délivrer un titre de séjour portant la mention « vie privée et familiale » ou « salarié » ou, à défaut, de procéder au réexamen de sa situation dans un délai d'un mois à compter de la notification du jugement à intervenir et de lui délivrer durant cet examen une autorisation provisoire de séjour assortie d'une autorisation de travail, sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; […] cette décision n'est pas motivée et est entachée d'un défaut d'examen réel et sérieux de sa situation personnelle ;
[…] à verser à son conseil, sur le fondement des dispositions combinées des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991 ou, à défaut d'admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle, à lui verser, en application des dispositions précitées du code de justice administrative. […] Il ressort des termes de l'arrêté attaqué que, au titre de l'examen de la situation personnelle et familiale de M. […] Dans ces conditions, le requérant est fondé à soutenir que la décision du 29 juin 2024 par laquelle le préfet du Nord lui a fait obligation de quitter le territoire français est entachée d'un défaut d'examen réel et sérieux de sa situation.
[…] — qu'elle est entachée d'un défaut d'examen réel et sérieux de sa situation personnelle ; […] X serait auditionné par un représentant des autorités consulaires albanaises en vue de la reconnaissance de sa nationalité et de la délivrance d'un laisser passer, le préfet du Pas-de-Calais a entaché sa décision d'un défaut d'examen sérieux de la situation personnelle de M. […]
[…] — il est signé par une autorité incompétente ; — il est insuffisamment motivé ; — il est entaché d'un défaut d'examen réel et sérieux ; — il est entaché d'une erreur manifeste dans l'appréciation de ses conséquences sur sa situation personnelle ; — il viole les stipulations de l'article 3-1 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant ;
[…] — elle est entachée d'un défaut d'examen réel et sérieux ; […] — elle est entachée d'un défaut de motivation ; […] 3. En premier lieu, il ne ressort ni des termes de l'arrêté en litige, ni des pièces du dossier que le préfet de la Haute-Garonne n'aurait pas procédé à un examen réel et sérieux de la situation de M. B. Si M. B soutient à l'audience que le préfet n'a pas tenu compte de ses problèmes de santé et qu'il aurait dû saisir le médecin de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII), il ne verse aucune pièce étayant ses allégations. Par suite, le moyen d'erreur de droit invoqué à cet égard doit être écarté.
[…] — il est entaché d'un défaut de motivation ; […] — elle est entachée d'un défaut d'examen réel et sérieux de sa situation ;
pendant 7 jours
Commentaires
[…] le défaut d'examen individuel prévu à l'article L532-3 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA). […] Il n'en demeure pas moins que ces deux notions de motivation et d'examen individuel sont particulièrement connexes puisque le défaut de motivation augure bien souvent un défaut d'examen réel et sérieux de la situation individuel du requérant par les services de l'administration. […] la Cour Nationale du Droit d'Asile (CNDA) a annulé la décision déférée de l'Office Français de Protection des Apatrides (OFPRA) en ce qu'elle témoignait de l'absence d'examen sérieux […]
Lire la suite…Sur l'office du juge d'asile et le moyen de défaut d'examen individuel. […] le moyen tiré du défaut de motivation n'a cependant pas été retenu par le juge, qui s'est légitimement fondé sur le défaut d'examen individuel prévu à l'article L532-3 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA). […] Il n'en demeure pas moins que ces deux notions de motivation et d'examen individuel sont particulièrement connexes puisque le défaut de motivation augure bien souvent un défaut d'examen réel et sérieux de la situation individuel du requérant par les services de l'administration. […]
Lire la suite…[…] le défaut d'examen individuel prévu à l'article L532-3 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA). […] Il n'en demeure pas moins que ces deux notions de motivation et d'examen individuel sont particulièrement connexes puisque le défaut de motivation augure bien souvent un défaut d'examen réel et sérieux de la situation individuel du requérant par les services de l'administration. […] la Cour Nationale du Droit d'Asile (CNDA) a annulé la décision déférée de l'Office Français de Protection des Apatrides (OFPRA) en ce qu'elle témoignait de l'absence d'examen sérieux […]
Lire la suite…Italie - 48754/11 Arrêt 21.1.2014 [Section II] Article 3 Traitement dégradant Obligations positives Défaut de réaction rapide de la part de l'armée à un trouble de santé mentale d'un conscrit : violation En fait – Après deux examens à l'issue desquels il fut déclaré apte au service militaire, le requérant commença celui-ci en juin 1994. […] il n'est pas établi qu'à la date de l'enrôlement du requérant les autorités italiennes avaient des motifs sérieux de croire qu'au vu de son état de santé l'intéressé était exposé à un risque réel de traitements prohibés par l'article 3 s'il était enrôlé dans l'armée. […] Compte tenu de l'absence de détection et de réaction rapides de la part de l'armée, […]
Lire la suite…En d'autres termes, elles estimèrent que la condition selon laquelle le délit civil devait être « réel et sérieux », requise pour notifier une action en diffamation hors de la juridiction de l'État, n'était pas remplie. […] sociales et culturelles, la Cour considère que l'État défendeur jouissait nécessairement d'une ample marge d'appréciation dans l'examen du cas d'espèce.
Lire la suite…En outre, l'APT n'est pas subordonnée à un examen préalable de leur droit au séjour par les préfectures. Cette autorisation est à solliciter auprès de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRRECTE) dans le cas d'un contrat d'apprentissage ou de professionnalisation. […] Cette carte est délivrée de plein droit sous réserve du caractère réel et sérieux de la formation suivie, de la nature de ses liens avec la famille restée dans le pays d'origine et de l'avis de la structure d'accueil sur l'insertion de cet étranger dans la société. […]
Lire la suite…S'il y a des motifs sérieux et avérés de croire que ce dernier courra, […] un risque réel d'être soumis à un traitement contraire à l'article 3, […] tout examen tendant à déterminer si la situation générale dans un pays donné s'est améliorée ou détériorée est assimilable à une analyse factuelle sur laquelle la Cour est susceptible de revenir en fonction de l'évolution des circonstances. […] Elle doit à présent déterminer si les informations et pièces actuellement disponibles étayent toujours un constat similaire en ce qui concerne les deux requérants dans la présente affaire, au point où leur appartenance à ce groupe suffirait à démontrer la matérialité du risque réel allégué. i. […] Les deux requérants sont restés en défaut de démontrer devant les juridictions internes, […]
Lire la suite…I.ARTICLE 3 DE LA CONVENTION A.Applicabilité en matière d'expulsion Décision d'un État contractant d'extrader ou expulser un fugitif : peut soulever un problème au regard de l'article 3 lorsqu'il y a des motifs sérieux et avérés de croire que l'intéressé court un risque réel d'être soumis à la torture ou à des peines ou traitements inhumains ou dégradants. […] les changements qu'il n'a cessé d'apporter à son récit et le défaut d'éléments propres à étayer ses allégations jettent un doute sur sa crédibilité. […] C.Sur le point de savoir si l'expulsion a réellement entravé l'exercice efficace du droit de recours Bien que le respect de l'indication eût aidé les intéressés à défendre leurs intérêts devant la Commission, […]
Lire la suite…La Grande Chambre estime en l'espèce qu'il faut entendre par « autres cas très exceptionnels » pouvant soulever un problème au regard de l'article 3 les cas d'éloignement d'une personne gravement malade dans lesquels il y a des motifs sérieux de croire que cette personne, bien que ne courant pas de risque imminent de mourir, ferait face, en raison de l'absence de traitements adéquats dans le pays de destination ou du défaut d'accès à ceux-ci, à un risque réel d'être exposée à un déclin grave, […] de dissiper les doutes éventuels à leur sujet. […] Dans l'hypothèse où, après l'examen des données de la cause, de sérieux doutes persistent quant à l'impact de l'éloignement sur les intéressés, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre II : Licenciement pour motif personnel
- Section 1 : Cause réelle et sérieuse
Tout licenciement pour motif personnel est motivé dans les conditions définies par le présent chapitre. Il est justifié par une cause réelle et sérieuse.
Article L122-14-3 du Code du travailAbrogé
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- Partie législative ancienne
- Livre Ier : Conventions relatives au travail
- Titre II : Contrat de travail
- Chapitre II : REGLES PROPRES AU CONTRAT DE TRAVAIL
- Section 2 : Résiliation du contrat de travail à durée indéterminée
- Sous-section 1 : Résiliation du contrat
En cas de litige, le juge à qui il appartient d'apprécier la régularité de la procédure suivie et le caractère réel et sérieux des motifs invoqués par l'employeur, […] l'employeur doit communiquer au juge tous les éléments qu'il a fournis aux représentants du personnel en application des articles L. 321-2 et L. 321-4 ou, à défaut de représentants du personnel dans l'entreprise, […]
Article L1235-1 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre V : Contestations et sanctions des irrégularités du licenciement
- Section 1 : Dispositions communes
A défaut d'accord, le juge, à qui il appartient d'apprécier la régularité de la procédure suivie et le caractère réel et sérieux des motifs invoqués par l'employeur, forme sa conviction au vu des éléments fournis par les parties après avoir ordonné, au besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles.
Article R5422-2-2 du Code du travail
- ···
- Partie réglementaire
- Cinquième partie : L'emploi
- Livre IV : Le demandeur d'emploi
- Titre II : Indemnisation des travailleurs privés d'emploi
- Chapitre II : Régime d'assurance
- Section 1 : Conditions et modalités d'attribution de l'allocation d'assurance
- Sous-section 1 : Conditions d'attribution
La commission paritaire interprofessionnelle régionale notifie sa décision au salarié par tout moyen donnant date certaine à la réception de cette notification et l'informe, le cas échéant, des raisons motivant le refus d'attester du caractère réel et sérieux de son projet professionnel. […]
Article R5422-2-1 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Cinquième partie : L'emploi
- Livre IV : Le demandeur d'emploi
- Titre II : Indemnisation des travailleurs privés d'emploi
- Chapitre II : Régime d'assurance
- Section 1 : Conditions et modalités d'attribution de l'allocation d'assurance
- Sous-section 1 : Conditions d'attribution
[…] II.-La commission paritaire interprofessionnelle régionale procède à l'examen du dossier du salarié et se prononce sur le caractère réel et sérieux de son projet professionnel : […]
Article 122 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre V : Les moyens de défense
- Chapitre III : Les fins de non-recevoir
Constitue une fin de non-recevoir tout moyen qui tend à faire déclarer l'adversaire irrecevable en sa demande, sans examen au fond, pour défaut de droit d'agir, tel le défaut de qualité, le défaut d'intérêt, la prescription, le délai préfix, la chose jugée.
Article 15 de la Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986
civil de solidarité enregistré à la date du congé, son concubin notoire depuis au moins un an à la date du congé, ses ascendants, ses descendants ou ceux de son conjoint, de son partenaire ou de son concubin notoire. Lorsqu'il donne congé à son locataire pour reprendre le logement, le bailleur justifie du caractère réel et sérieux de sa décision de reprise. Le délai de préavis applicable au congé est de six mois lorsqu'il émane du bailleur.
Article L714-5 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre IV : Transmission et perte du droit sur la marque
Encourt la déchéance de ses droits le titulaire de la marque qui, sans justes motifs, n'en a pas fait un usage sérieux, pour les produits ou services pour lesquels la marque est enregistrée, pendant une période ininterrompue de cinq ans. Le point de départ de cette période est fixé au plus tôt à la date de l'enregistrement de la marque suivant les modalités précisées par un décret en Conseil d'Etat.
Article L1226-19 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre II : Formation et exécution du contrat de travail
- Chapitre VI : Maladie, accident et inaptitude médicale
- Section 3 : Accident du travail ou maladie professionnelle
- Sous-section 5 : Salarié titulaire d'un contrat de travail à durée déterminée
Toutefois, lorsque ce contrat comporte une clause de renouvellement, l'employeur ne peut, au cours des périodes de suspension, refuser le renouvellement que s'il justifie d'un motif réel et sérieux, étranger à l'accident ou à la maladie. A défaut, il verse au salarié une indemnité correspondant au préjudice subi, qui ne peut être inférieure au montant des salaires et avantages que le salarié aurait reçus jusqu'au terme de la période de renouvellement prévue au contrat.
Article R5422-2-3 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Cinquième partie : L'emploi
- Livre IV : Le demandeur d'emploi
- Titre II : Indemnisation des travailleurs privés d'emploi
- Chapitre II : Régime d'assurance
- Section 1 : Conditions et modalités d'attribution de l'allocation d'assurance
- Sous-section 1 : Conditions d'attribution
En cas d'attestation par la commission paritaire interprofessionnelle régionale du caractère réel et sérieux de son projet professionnel, le salarié dispose d'un délai de six mois à compter de la notification de la décision pour déposer auprès de l'opérateur France Travail une demande d'allocation d'assurance au titre du II de l'article L. 5422-1.
- Défaut d'examen sérieux de la situation
- Défaut d'examen sérieux
- Défaut d'examen de la situation
- Défaut d'examen particulier de la situation
- Défaut d'examen réel et sérieux de la situation
- Défaut d'examen particulier
- Défaut d'examen
- Défaut d'examen particulier de la demande
- Défaut d'examen de la demande
- Défaut d'examen sérieux de la demande
- Défaut de motivation et d'examen
- Défaut de motivation et d'examen sérieux
- Absence d'examen particulier de la situation
- Insuffisance de motivation et erreur manifeste d'appréciation
- Insuffisance de motivation et défaut d'examen sérieux
- Insuffisance des diligences de l'autorité administrative
- Insuffisance des diligences administratives
- Insuffisance de motivation et défaut d'examen de la situation
- Absence de base légale de la décision
- Carence de l'administration
L'arrêt écarte ainsi le moyen tiré d'un défaut d'examen réel et sérieux de la demande en s'appuyant sur la clarté des constatations opérées. Cette rigueur formelle assure la transparence de l'action administrative et permet à l'administrée de contester utilement les bases factuelles de la décision négative. Une fois la régularité et le bien-fondé initial de l'appréciation administrative établis, la Cour administrative d'appel rappelle les limites de son office concernant les éléments nouveaux. II. Le strict respect du cadre temporel et probatoire du recours A.
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