Capacité de la mère à s'occuper de l'enfant
Décisions
[…] M. N'a personne pour l'héberger 600 euros de loyer Si enfant chez la mère, M. Propose 150 euros de pension alimentaire. Si attribution de la jouissance du domicile conjugal à Mme, au moins trois mois de délai pour partir. Concernant la demande de provision, Me souligne qu'on lui a communiqué les pièces que ce matin. Mme a gardé aussi des économies de son côté. Il faudrait faire le point sur l'actif de la communauté, les propres d'avant mariage….
[…] En dernier lieu, la requérante soutient que son fils aîné pour lequel elle a sollicité le regroupement familial réside en République démocratique du Congo avec sa grand-mère maternelle, laquelle souffre de la maladie d'Alzheimer et ne peut donc plus s'occuper de l'enfant. Toutefois, en produisant une attestation médicale d'un médecin congolais du 13 décembre 2023, qui se borne à mentionner l'existence de ladite pathologie sans en préciser la gravité ni les conséquences concrètes sur la capacité de la grand-mère à s'occuper de l'enfant, la requérante n'établit, en tout état de cause, pas que celui-ci ne serait pas pris en charge dans son pays d'origine. […]
[…] Ils soutinrent que sa restitution à sa mère biologique à ce moment-là serait source pour lui de problèmes graves et durables et qu'il n'avait aucun souvenir de la période où sa mère s'était occupée de lui. Ils observèrent que la capacité de la première requérante à prendre soin de X n'avait pas évolué depuis que la cour d'appel avait rendu son arrêt du 22 avril 2010. […] Ils expliquèrent que celui-ci avait filmé une rencontre mère-enfant sans le consentement des parties, […]
[…] Attendu que bien qu'ayant mis en cause les capacités de la mère à s'occuper de leur enfant en raison de son état de santé, Folly X… a fait valoir qu'il ne pouvait lui-même revendiquer la fixation de la résidence de Raphaël à son domicile en raison de son incapacité à l'accueillir dans de bonnes conditions ;
[…] M e F-G H : Mme a des inquiétudes quant à capacité de Monsieur à s'occuper de leur enfant. Et ce d'autant plus que ce dernier a refusé de se soumettre à la mesure. […] RH chez mère, DV de monsieur en lieu neutre.
[…] M e D E : Demande l'attribution du DC. Demande la rh de l'enfant chez lui. L'enfant à 12 ans. Monsieur est retraité il touche 1050€ de pension de retraite. Il éstime qu'il est le plus en capacité de s'occuper de l'enfan. […] Si dc attribué à Mme délai de trois à Monsieur pour partir. Si RH chez mère monsieur demande même droit de visite que celui qu'il propose pour son épouse. Loyer résiduel de 130€ par mois. Si rh chez mère monsieur propose 80€ de PA; Un crédit natixis financement de 22€ par mois.
[…] le requérant introduisit un recours constitutionnel contre les décisions des tribunaux inférieurs, invoquant notamment les droits au respect de sa vie familiale et à l'éducation de son enfant qui avaient été limités au mépris de la loi. Selon lui, il avait été démontré qu'il voulait et pouvait s'occuper de sa fille et qu'il y avait une relation positive entre eux. Même en admettant que ses capacités éducatives seraient réduites, le requérant se dit convaincu que J. devrait vivre chez son parent biologique et non dans un établissement, […] Le requérant releva également que J. avait été placée dans l'établissement K. uniquement en raison du décès de sa mère et que, s'il avait vécu avec elles, […]
[…] M. S'occupe de l'enfant depuis 2012 à temps complet. […] C veut pas couper les liens entre l'enfant et sa mère. Les problèmes financiers sont anciens et Mme n'Z pas en capacité de s'occuper de son fils. […]
[…] Attendu toutefois, et pour autant que les capacités éducatives et aimantes du père ne soient pas remises en cause, qu'il convient de relever que cette mère a su mettre, jusqu'à la séparation du couple, sa carrière entre parenthèse pour se consacrer à ses enfants dont elle s'est beaucoup occupé jusqu'à son départ pour … ;
[…] Le bénéfice de la majoration de la pension de vieillesse de base de 10 % pour trois enfants prévu par les articles L.351-12, L. 342-4 et R 342-2 du code de la sécurité sociale est refusé à M. […] Y C, frère de son ex-épouse après le décès de la mère de ce dernier le 12 décembre 1974, la Carsat fonde son refus de faire bénéficier M. […] A X excipant de son côté d'une prise en charge de 1973 (cf page 6-/9 de ses conclusions : " eu égard à la gravité de la pathologie dont la mère d'Y souffrait, cette dernière n'était plus en capacité de s'occuper de son fils dès l'année 1973 « ) à 1984 (cf page 7/9 de ses conclusions : » date à laquelle le père de M. […]
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Commentaires
Les requérants, en capacité de bénéficier des conclusions de l'arrêt susdit, n'ont obtenu aucune réponse satisfaisante et sont contraints de faire appel aux tribunaux administratifs. […] La Cour de justice des Communautés européennes (CJCE), a été amenée à examiner la bonification pour enfant prévue à l'article L. 12 b du code des pensions civiles et militaires de retraite. […] Afin de répondre aux principes posés par cette jurisprudence, […] le système de bonification d'une année par enfant reste valide sous réserve que le fonctionnaire, mère ou père, […] d'un congé pour adoption, d'un congé parental, d'un congé de présence parentale ou d'une disponibilité pour s'occuper d'un enfant […] Si, enfin, […]
Lire la suite…La décision des juridictions nationales reposait sur un certain nombre de motifs : les difficultés de communication alléguées entre l'enfant et ses parents, le séjour prolongé du premier requérant dans un établissement et son prétendu manque de compétence en matière d'éducation, son handicap mental, le fait que la mère de l'enfant ne possédait pas la capacité juridique, […] En outre, l'expertise et les certificats psychiatriques du foyer d'accueil ont confirmé que le premier requérant s'était montré autonome et pleinement capable de s'occuper de lui-même et de sa fille. […] Pour leur part, […]
Lire la suite…Croatie - 11223/04 Arrêt 17.7.2008 [Section I] Article 8 Article 8-1 Respect de la vie familiale Respect de la vie privée Exclusion de la requérante, frappée d'incapacité juridique, de la procédure ayant abouti à l'adoption de sa fille : violation En fait : La requérante est atteinte de schizophrénie paranoïde et a été privée de sa capacité d'exercice. En juillet 2000, la fille de la requérante, A., née en décembre 1999, fut placée dans un foyer d'accueil, en l'occurrence chez la mère de l'intéressée. […] On constata que celle-ci, qui était atteinte d'une maladie mentale grave et toxicomane, n'était pas en mesure de s'occuper de l'enfant. […]
Lire la suite…Norvège [GC] - 37283/13 Arrêt 10.9.2019 [GC] Article 8 Article 8-1 Respect de la vie familiale Insuffisances dans le processus décisionnel aboutissant à l'adoption d'un enfant vulnérable par ses parents d'accueil : violation En fait – En septembre 2008, […] donna naissance à un enfant X (le deuxième requérant). Les services de protection de l'enfance avaient estimé qu'elle avait besoin d'assistance pour s'occuper de X. […] L'imposition des mesures litigieuses dépendait essentiellement du degré de capacité du parent biologique à s'occuper de l'enfant. […] de nature à mettre sa vie en péril. […] Il avait également tenu compte de la manière dont s'étaient déroulées les rencontres mère-enfant. […]
Lire la suite…Norvège - 37283/13 Arrêt 30.11.2017 [Section V] Article 8 Article 8-1 Respect de la vie familiale Autorisation par les autorités internes de l'adoption d'un enfant psychologiquement vulnérable par ses parents d'accueil : non-violation [Cette affaire a été renvoyée devant la Grande Chambre le 9 avril 2018] En fait – En 2008, la première requérante eut un petit garçon (le second requérant). Elle était célibataire et le Service de protection de l'enfance avait déterminé qu'elle avait besoin d'assistance pour s'occuper d'un enfant. […] À la naissance de son fils, […] Préoccupé par sa capacité à s'occuper de l'enfant, […]
Lire la suite…Slovénie - 40938/16 Arrêt 30.10.2018 [Section IV] Article 8 Article 8-1 Respect de la vie familiale Déchéance des droits parentaux d'une mère malade mentale au motif de son incapacité à s'occuper de son enfant : non-violation En fait – La requérante, qui souffre de schizophrénie paranoïde, […] Sa demande fut rejetée par les juridictions internes qui la jugèrent non conforme à l'intérêt supérieur de l'enfant. […] Alors même qu'elle était en contact avec son avocat et qu'elle affirmait ne pas avoir pu rencontrer son enfant depuis octobre 2014, la requérante, qui s'était vu reconnaître la capacité juridique à agir, n'a engagé la procédure concernant son droit de visite qu'en mai 2016, […]
Lire la suite…[…] qu'elle devait avoir lieu en présence de la mère, et que cela ne lui permettait pas de maintenir et de développer une relation personnelle avec son enfant et de participer de manière effective à son éducation. […] Les décisions des tribunaux n'indiquent pas clairement dans quelle mesure les allégations de l'enfant concernant le comportement négatif de son père ont été prises en compte, […] semble aller à l'encontre de la prohibition absolue de la violence domestique à l'égard des enfants prévue par le droit interne et jette un doute sur le processus décisionnel. […] Article 14 combiné avec l'article 8 : La maladie mentale peut être un facteur pertinent à prendre en compte lorsqu'il s'agit d'apprécier la capacité des parents à s'occuper de leur enfant. […]
Lire la suite…Elle est atteinte de schizophrénie paranoïde et a été privée de sa capacité d'exercice. […] Le 13 juillet 2000, A. fut placée dans un foyer d'accueil, en l'occurrence chez la mère de la requérante, en vertu de l'article 99 § 1 de la loi de 1998 sur la famille. On constata que la requérante, qui était atteinte d'une maladie mentale grave et toxicomane, n'était pas en mesure de s'occuper de l'enfant. […] Le 10 mars 2005, les tribunaux internes, s'appuyant sur des expertises psychiatriques selon lesquelles la maladie de la requérante avait progressé et celle-ci était toujours incapable de prendre en charge ses intérêts, […]
Lire la suite…Les services sociaux, n'étant pas d'accord sur le choix du couple, signalèrent la situation de la requérante au procureur de la République près le tribunal pour enfants. Fin 2007, le procureur demanda au tribunal l'ouverture d'une procédure d'adoptabilité pour l'enfant, la mère n'étant pas en mesure de s'en occuper. […] La Cour n'est pas convaincue que l'intérêt supérieur de l'enfant commandait de procéder à une adoption plénière. […] La requérante n'a eu aucune chance de renouer des liens avec son fils : en fait, les experts n'ont pas examiné les possibilités effectives d'une amélioration des capacités de la requérante à s'occuper de son enfant, compte tenu également de son état de santé. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VII : De la filiation
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Section 2 : Du conflit des lois relatives à la filiation
La filiation est régie par la loi personnelle de la mère au jour de la naissance de l'enfant ; si la mère n'est pas connue, par la loi personnelle de l'enfant.
Article R2324-27 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Deuxième partie : Santé de la famille, de la mère et de l'enfant
- Livre III : Etablissements, services et organismes
- Titre II : Autres établissements et services
- Chapitre IV : Etablissements d'accueil des enfants de moins de six ans
- Section 3 : Autres établissements
- Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement
[…] le nombre maximal d'enfants simultanément accueillis peut atteindre 115 % de la capacité d'accueil prévue par l'autorisation du président du conseil départemental qui lui a été adressée, […] 1° Le taux d'occupation hebdomadaire de l'établissement n'excède pas 100 % de la capacité horaire hebdomadaire d'accueil calculée selon le nombre d'heures d'ouverture hebdomadaire. […]
Article D216-22 du Code pénitentiaire
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- PARTIE RÉGLEMENTAIRE
- Livre II : DÉTENTION EN ÉTABLISSEMENT PÉNITENTIAIRE
- Titre Ier : PRISE EN CHARGE DES PERSONNES DÉTENUES
- Chapitre VI : PRISE EN CHARGE SPÉCIFIQUE DE CERTAINES CATÉGORIES DE PERSONNES DÉTENUES
- Section 5 : Mères détenues vivant avec leurs jeunes enfants en détention
Les enfants peuvent être laissés auprès de leur mère en détention jusqu'à l'âge de dix-huit mois. […]
Article D4123-4 du Code de la défense
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- Partie réglementaire
- PARTIE 4 : LE PERSONNEL MILITAIRE
- LIVRE Ier : STATUT GÉNÉRAL DES MILITAIRES
- TITRE II : DROITS ET OBLIGATIONS
- Chapitre III : Rémunération, garanties et protections
- Section 2 : Garanties et couverture des risques
- Sous-section 1 : Fonds de prévoyance militaire
[…] e) Les enfants orphelins de père et de mère, les enfants orphelins reconnus par un seul de leurs parents et les pupilles de la Nation placés sous la tutelle de l'intéressé lorsque la
Article L331-6 du Code de la sécurité sociale
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- Partie législative
- Livre III : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général
- Titre III : Assurance maternité, congé de paternité et d'accueil de l'enfant et congé supplémentaire de naissance
- Chapitre 1er : Dispositions propres à l'assurance maternité, au congé de paternité et d'accueil de l'enfant et au congé supplémentaire de naissance
- Section 3 : Prestations en espèces
En cas de décès de la mère au cours de la période d'indemnisation de la cessation d'activité comprise, selon le cas, soit entre la naissance de l'enfant et la fin de l'indemnisation au titre du régime d'assurance maternité, soit entre la naissance de l'enfant et la fin du maintien de traitement lié à la maternité, le père bénéficie, dans des conditions fixées par décret, […]
Article L531-1 du Code de la sécurité sociale
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- Partie législative
- Livre V : Prestations familiales et prestations assimilées
- Titre III : Prestation d'accueil du jeune enfant
- Chapitre 1er : Dispositions générales relatives à la prestation d'accueil du jeune enfant
exercer d'activité professionnelle ou de travailler à temps partiel pour s'occuper d'un enfant ; […]
Article 352 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VIII : De la filiation adoptive
- Chapitre II : De la procédure et du jugement d'adoption
- Section 1 : Du placement en vue de l'adoption
Si les parents ont demandé la restitution de l'enfant dont la filiation est établie, ce dernier ne peut faire l'objet d'un placement tant qu'il n'a pas été statué sur le bien-fondé de cette demande à la requête de la partie la plus diligente.
Article L224-5 du Code de l'action sociale et des familles
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- Partie législative
- Livre II : Différentes formes d'aide et d'action sociales
- Titre II : Enfance
- Chapitre IV : Pupilles de l'Etat
- Section 2 : Admission en qualité de pupille de l'Etat
Il doit être mentionné au procès-verbal que les parents à l'égard de qui la filiation de l'enfant est établie, la mère ou le père de naissance de l'enfant ou la personne qui remet l'enfant ont été informés, le cas échéant avec l'assistance d'une personne de leur choix :
Article 371-3 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre IX : De l'autorité parentale
- Chapitre Ier : De l'autorité parentale relativement à la personne de l'enfant
L'enfant ne peut, sans permission des père et mère, quitter la maison familiale et il ne peut en être retiré que dans les cas de nécessité que détermine la loi.
Article 348-2 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VIII : De la filiation adoptive
- Chapitre Ier : Des conditions requises pour l'adoption
- Section 4 : Du consentement à l'adoption
Lorsque les parents de l'enfant sont décédés, dans l'impossibilité de manifester leur volonté ou s'ils ont perdu leurs droits d'autorité parentale, le consentement est donné par le conseil de famille, après avis de la personne qui, en fait, prend soin de l'enfant.
- Capacités éducatives de la mère
- Demande d'exercice exclusif de l'autorité parentale par la mère
- Demande de fixation des modalités d'exercice de l'autorité parentale
- Demande de confirmation des mesures relatives aux enfants
- Désintérêt du père pour l'enfant
- Non prise en compte de l'intérêt supérieur de l'enfant
- Capacité parentale
- Nécessité d'une contribution pour l'entretien de l'enfant
- Nécessité d'évaluer la situation familiale
- Demande de modification des modalités de droit de visite et d'hébergement
- Comportement du père
- Demande d'exercice en commun de l'autorité parentale
- Capacités contributives des parents
- Capacité financière et besoins des enfants
- Proportionnalité de la contribution aux ressources des parents
- Nécessité d'une contribution plus élevée
- Demande de fixation de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant
- Demande de réduction de la contribution à l'entretien de l'enfant
- Demande d'exercice exclusif de l'autorité parentale
- Évolution des besoins des enfants
De plus, il n'est pas du domaine de compétence des agents pénitentiaires de transporter le nouveau-né avec la mère lors du retour en détention dû à des questions de sécurité. On remarque que les acteurs principaux encadrant la mère ne sont pas en capacité de s'occuper de l'enfant et de prendre en charge la responsabilité du transfert jusqu'à la prison de l'enfant. À ce jour, il semblerait que ce soit le monde associatif qui prenne le relais et la charge du transfert de l'enfant. […]
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