Demande de dommages intérêts pour préjudice subi
Décisions
[…] Statuant sur l'appel interjeté le 16 janvier 2015 par Z Y d'une ordonnance rendue le 6 janvier 2015 par la formation de référé du Conseil de Prud'hommes de Villefranche-sur-Saône qui a pris acte de ce que Z Y avait bien reçu l'attestation Pôle Emploi et qui l'a déboutée de sa demande de dommages-intérêts pour préjudice subi ;
[…] puis le 1er décembre 1988, affecté à un poste de mécanicien d'entretien, poste dans lequel son salaire était maintenu mais non les primes attachées au travail en équipe ; qu'il a demandé sa réintégration dans son poste de massicotier, ce que l'employeur a refusé ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande de réintégration sous astreinte dans son ancien poste et de sa demande de dommages-intérêts pour préjudice subi du fait de sa mutation, la cour d'appel a retenu que celle-ci ne constituant pas une
[…] Lors de l'audience du 8 novembre 2017, X, pour en finir avec cette affaire, accepte de ramener sa demande principale de 50 473,11 € à 27 655,56 € sur base des heures reconnues par Y, s'engageant à présenter de nouvelles factures pour novembre 2015 de 6 690,06 € TTC et pour décembre 2015 de 20 965,50 € TTC, mais maintient sa demande de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. […] Attendu que X demande des dommages-intérêts pour préjudice subi de 10 000 € du fait du paiement tardif d'une créance de 50 473,11 € qu'elle estimait due à fin décembre 2015, […] Dans ces conditions, le tribunal condamnera Y à payer à X la somme de 2 000 €, déboutant du surplus, au titre de la demande de dommages-intérêts pour préjudice subi,
[…] Attendu que pour débouter le salarié de sa demande de dommages-intérêts pour non-respect du repos dominical, […] et en l'absence de démonstration du caractère réellement illicite de l'ouverture du dimanche de l'établissement concerné et dans lequel travaillait le salarié, celui-ci est mal fondé à prétendre avoir été victime d'un quelconque préjudice, […] mais seulement en ce qu'il déboute M. X… de sa demande de dommages-intérêts pour préjudice subi du fait de l'atteinte au repos dominical, […] ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE sur la réparation du préjudice subi du fait de l'atteinte au repos dominical : outre le fait que M. X… n'a jamais formulé la moindre remarque quant à ce problème, […]
[…] Sur le débouté de la demande de dommages-intérêts pour le préjudice subi […] Sur la demande de dommages-intérêts pour préjudice subi
[…] 18.000 € à titre de préjudice à raison des droits à la retraite minorés, […] Attendu que M me X doit être déboutée de sa demande de dommages-intérêts pour préjudice subi à raison de droits à la retraite minorés, s'agissant d'un calcul prévisionnel purement hypothétique ; […] Attendu que M e Y, ès qualités, doit être débouté de sa demande de dommages-intérêts dont le bien-fondé est démenti par le fait même que le licenciement est sans cause réelle et sérieuse ;
[…] Attendu que les salariés font grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 18 septembre 2003) de les avoir déboutés de leurs demandes en paiement d'heures supplémentaires et de congés payés afférents, de leurs demandes relatives au repos compensateur, ainsi que de leurs demandes de dommages-intérêts en réparation du préjudice subi pour défaut d'application de la convention collective en ce qui concerne les récupérations majorées pour heures supplémentaires, alors, selon le moyen, […] Attendu que les salariés font grief à l'arrêt de les avoir déboutés de leur demande de dommages-intérêts pour préjudice subi du fait des conditions d'exécution du contrat de travail, alors, selon le moyen :
[…] de procéder à l'apurement des comptes entre les parties ; de dire que les sommes encore dues en vertu du bail compensent largement le préjudice subi par les locataires postérieurement au 30/11/04. […] d'achèvement voire achevé au jour du jugement, déboutant les locataires au titre de leur demande sur les travaux et condamnant Monsieur Y à payer la somme de 1.900 euros à titre de dommages-intérêts pour préjudice de jouissance à raison de 100 euros par mois ; […] En ce qui concerne la demande de dommages-intérêts pour préjudice subi postérieurement au 30/11/04, […]
[…] Par conclusions notifiées par voie électronique le 1 er août 2017, elle demande à la cour de confirmer le jugement en ce qu'il a dit que le licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse, de le réformer pour le surplus, en conséquence, de condamner l'association Médiation Sociale au paiement des sommes de 30 000 € de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, 5 000 € pour défaut de proposition de portabilité, 5 000 € pour préjudice subi suite à la délivrance de l'attestation employeur non conforme, 3 000 € au titre l'article 700 du code de procédure civile et d'ordonner la capitalisation des intérêts. […] Sur la demande de dommages-intérêts pour préjudice subi suite à la délivrance de l'attestation employeur non-conforme
[…] -7 680, 54 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi, […] M me Z… n'ayant produit aucun décompte des sommes qu'elle aurait recouvrées, ni aucune pièce justificative de ces recouvrements, il ne peut être fait droit à sa demande de rappel de commissions, et par conséquent à sa demande de dommages intérêts pour préjudice subi.
pendant 7 jours
Commentaires
[…] ministre de la justice, sur les propos tenus par le directeur général des stratégies industrielles au secrétariat d'Etat à l'industrie parue à la page 14 du numéro du mois de septembre 1997 magazine Industries que " les dommages et intérêts (en matière de contrefaçons de brevets) sont souvent sans commune mesure avec les préjudices subis par la victime. […] Il faut encourager les magistrats à évaluer avec plus de sévérité le préjudice et à sanctionner l'impact total de la contrefaçon ". […] Il lui demande quelle est sa réaction face à cette constatation et à la suggestion d'encourager les magistrats à évaluer et sanctionner plus sévèrement la contrefaçon de brevets. […]
Lire la suite…Il est fréquent de voir les auteurs de délits, condamnés par des tribunaux à payer des dommages et intérêts à leurs victimes, […] Il est alors souvent signifié aux parties civiles que l'exécution de la peine est impossible car le condamné est totalement insolvable et que l'huissier n'a aucun moyen de contrainte. […] Il le remercie pour les éléments de réponse qu'il voudra bien apporter à cette demande. […] à peine de forclusion, dans les trois ans à compter des faits ou dans l'année suivant la dernière décision de justice aux fins d'être indemnisée du préjudice subi. […] Les victimes d'atteintes graves à la personne ayant entraîné le décès, […]
Lire la suite…En effet, il n'est pas rare de voir des auteurs de délits, condamnés par des tribunaux à payer des dommages et intérêts à leurs victimes, […] sans pour autant avoir la moindre certitude quant à l'issue de telles démarches. […] Si cet auxiliaire de justice rencontre des difficultés dans la recherche des renseignements utiles à la poursuite de l'exécution du jugement, la possibilité lui est offerte de demander au procureur de la République, […] à peine de forclusion, dans les trois ans à compter des faits ou dans l'année suivant la dernière décision de justice aux fins d'être indemnisée du préjudice subi. […] Les victimes d'atteintes graves à la personne ayant entraîné le décès, […]
Lire la suite…Bernard Accoyer attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les modalités de versement des dommages et intérêts aux victimes d'infraction pénale. […] Dans un premier temps, une action à l'amiable par l'intermédiaire d'une lettre recommandée avec un avis de réception doit être effectuée. […] En effet, ayant déjà subi un préjudice, elle est en plus contrainte d'engager une procédure qui peut s'avérer longue et quelquefois compliquée et dont les frais d'exécution relativement lourds demeurent, dans la plupart des cas, très largement à sa charge. […] Il lui demande si une simplification ne pourrait pas être envisagée afin que, lorsqu'une condamnation a été proclamé, […]
Lire la suite…Même lorsqu'une décision de relaxe intervient en cour d'appel, le préjudice subi est considérable. […] et sans préjudice d'une poursuite pour dénonciation calomnieuse, peuvent, si elles n'usent de la voie civile, demander des dommages et intérêts au plaignant par voie de citation directe devant le tribunal correctionnel. […] La disposition précitée permet à une personne à laquelle a été imputée la commission d'une infraction par voie de presse d'engager des poursuites du chef de diffamation publique dans le délai de trois mois à compter du jour où la décision judiciaire la mettant hors de cause est définitive, et de demander, à titre de dommages et intérêts, […]
Lire la suite…[…] condamnant la partie adverse à leur verser des dommages et intérêts. […] mais encore doivent-elles engager de nouveaux frais pour les procédures de recouvrement. […] Il lui demande quelles mesures il serait possible d'envisager afin de pallier cet état de fait. […] a l'honneur de faire connaître à l'honorable parlementaire qu'il existe un régime d'indemnisation autonome des victimes d'infractions régi par les articles 706-3 à 706-15 et R. 50-1 à R. 50-28 du code de procédure pénale. […] Ce dispositif permet à la victime d'être indemnisée de son préjudice sans avoir à agir personnellement contre l'auteur ou lorsque celui-ci est insolvable ou inconnu. […] Les victimes d'atteinte légère à la personne ainsi que les victimes d'atteinte aux biens ayant subi des faits d'escroquerie, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VI : Du divorce
- Chapitre III : Des conséquences du divorce
- Section 2 : Des conséquences du divorce pour les époux
- Paragraphe 2 : Des conséquences propres aux divorces autres que par consentement mutuel
Sans préjudice de l'application de l'article 270, des dommages et intérêts peuvent être accordés à un époux en réparation des conséquences d'une particulière gravité qu'il subit du fait de la dissolution du mariage soit lorsqu'il était défendeur à un divorce prononcé pour altération définitive du lien conjugal et qu'il n'avait lui-même formé aucune demande en divorce, soit lorsque le divorce est prononcé aux torts exclusifs de son conjoint.
Article L152-6 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- Titre V : De la protection du secret des affaires
- Chapitre II : Des actions en prévention, en cessation ou en réparation d'une atteinte au secret des affaires
- Section 2 : De la réparation d'une atteinte au secret des affaires
Pour fixer les dommages et intérêts dus en réparation du préjudice effectivement subi, la juridiction prend en considération distinctement : […]
Article L331-1-3 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Première partie : La propriété littéraire et artistique
- Livre III : Dispositions générales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de données
- Titre III : Prévention, procédures et sanctions
- Chapitre Ier : Dispositions générales
- Section 1 : Dispositions communes
Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : 1° Les conséquences économiques négatives de l'atteinte aux droits, dont le manque à gagner et la perte subis par la partie lésée ; 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; […] Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée
Article L716-4-10 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI : Contentieux
- Section 2 : Contentieux de la contrefaçon
Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : 1° Les conséquences économiques négatives de la contrefaçon, dont le manque à gagner et la perte subis par la partie lésée ; 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; […] Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et
Article L225-252 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE II : Des sociétés commerciales et des groupements d'intérêt économique
- TITRE II : Dispositions particulières aux diverses sociétés commerciales
- Chapitre V : Des sociétés anonymes
- Section 8 : De la responsabilité civile
Outre l'action en réparation du préjudice subi personnellement, les actionnaires peuvent, soit individuellement, soit en se groupant dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, intenter l'action sociale en responsabilité contre les administrateurs ou le directeur général. Les demandeurs sont habilités à poursuivre la réparation de l'entier préjudice subi par la société, à laquelle, le cas échéant, les dommages-intérêts sont alloués.
Article L521-7 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre V : Les dessins et modèles
- Titre II : Contentieux
- Chapitre Ier : Contentieux des dessins ou modèles nationaux
Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : 1° Les conséquences économiques négatives de la contrefaçon, dont le manque à gagner et la perte subis par la partie lésée ; 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; […] Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et
Article L623-28 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VI : Protection des inventions et des connaissances techniques
- Titre II : Protection des connaissances techniques
- Chapitre III : Obtention végétale
- Section 3 : Actions en justice
Pour fixer les dommages et intérêts, la juridiction prend en considération distinctement : 1° Les conséquences économiques négatives de la contrefaçon, dont le manque à gagner et la perte subis par la partie lésée ; 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; […] Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et
Article L1243-3 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre IV : Contrat de travail à durée déterminée
- Chapitre III : Rupture anticipée, échéance du terme et renouvellement du contrat
- Section 1 : Rupture anticipée du contrat
La rupture anticipée du contrat de travail à durée déterminée qui intervient à l'initiative du salarié en dehors des cas prévus aux articles L. 1243-1 et L. 1243-2 ouvre droit pour l'employeur à des dommages et intérêts correspondant au préjudice subi.
Article L722-6 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre II : Indications géographiques
- Chapitre II : Contentieux
- Section 1 : Actions civiles
1° Les conséquences économiques négatives de la contrefaçon, dont le manque à gagner et la perte subis par la partie lésée ; […] Toutefois, la juridiction peut, à titre d'alternative et sur demande de la partie lésée, allouer à titre de dommages et intérêts une somme forfaitaire. Cette somme n'est pas exclusive de l'indemnisation du préjudice moral causé à la partie lésée.
Article 559 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XVI : Les voies de recours
- Sous-titre II : Les voies ordinaires de recours
- Chapitre Ier : L'appel
- Section I : Le droit d'appel
- Sous-section III : Dispositions diverses
En cas d'appel principal dilatoire ou abusif, l'appelant peut être condamné à une amende civile d'un maximum de 10 000 euros, sans préjudice des dommages-intérêts qui lui seraient réclamés. Cette amende, perçue séparément des droits d'enregistrement de la décision qui l'a prononcée, ne peut être réclamée aux intimés. Ceux-ci peuvent obtenir une expédition de la décision revêtue de la formule exécutoire sans que le non-paiement de l'amende puisse y faire obstacle.
- Demande de dommages et intérêts pour préjudice
- Demande de dommages et intérêts pour préjudice financier
- Demande de dommages intérêts pour préjudice
- Demande de paiement d'une somme à titre de dommages et intérêts
- Demande de dommages et intérêts pour frais engagés
- Demande de dommages et intérêts pour défaut d'information
- Demande de condamnation à payer des dommages et intérêts
- Demande de versement de dommages et intérêts
- Demande d'indemnité pour préjudice distinct
- Demande de condamnation à verser des indemnités pour préjudices subis
- Demande de dommages intérêts pour non respect de la procédure
- Demande de dommages et intérêts pour préjudice moral et financier
- Demande de dommages intérêts pour préjudice moral et financier
- Demande de condamnation à verser une somme en réparation du préjudice
- Demande de dommages et intérêts pour manquement à l'obligation de sécurité
- Demande de dommages et intérêts pour préjudices subis
- Droit à indemnisation suite à un accident
- Droit à l'indemnisation en tant que partie gagnante
- Demande de réparation des conséquences dommageables de l'accident
- Demande de réparation du préjudice subi par la victime
[…] notamment pour des désordres affectant des canalisations d'eaux usées situées en sous-sol ; que le tribunal de grande instance de Grasse a statué sur ces demandes […] Attendu que pour rejeter les demandes du syndicat, […] l'action étant prescrite, mais que le dispositif du jugement du 18 octobre 1996 est rédigé de la manière suivante : « déclare le syndicat de la copropriété […] Déboute le syndicat de copropriété de l'immeuble Le Verdon de ses plus amples demandes au paiement au titre des désordres et de sa demande en dommages-intérêts pour préjudice subi » et que le grief sur lequel le syndicat fonde son action en responsabilité manque donc en fait . […] Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, […]
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