Imitation du signe
Décisions
[…] En revanche, le signe MOBI FUNK, en raison du caractère évocateur du terme mobi dans le domaine de la téléphonie mobile et non appropriable et de l'adjonction du mot Funk, ne constitue pas l'imitation du signe MOBIFUN. […] Dit que la société MEDIAPLAZZA en désignant un téléchargement de sonnerie mobile sous la dénomination “mobi fun” et en utilisant cette dénomination dans le code source de son site “mobz.com” pour faire apparaître dans les résultats des moteurs de recherche, sans l'autorisation de la société CELLCAST a commis des actes de contrefaçon par imitation de la marque n° 01 3 090 518 dont celle-ci est titulaire; Dit que par ces mêmes actes , […]
[…] La cour d'appel a estimé que, compte tenu du caractère familial des différentes sociétés en présence (leurs dirigeants ayant un ancêtre commun dont le patronyme se retrouve dans les marques), l'usage du signe "Royer" et de la calligraphie en usage sur le domaine viticole du père, n'était pas révélateur d'une mauvaise foi de la part de la société fondée par le fils, d'autant que le prénom de celui-ci avait été ajouté dans la marque. […] En cause d'appel, l'une des sociétés poursuivies avait demandé également la condamnation de la société demanderesse pour concurrence déloyale et parasitisme, en invoquant notamment l'imitation du signe "Royer père et fils". […]
[…] Ce régime n'est pas applicable à la procédure d'opposition engagée antérieurement sur le fondement d'une marque et non sur celui du nom de la collectivité territoriale, si bien que seuls les signes sont à prendre en considération dans la procédure d'opposition. Le signe Week end à Deauville ne constitue pas l'imitation du signe DEAUVILLE. […] Si les produits sont similaires et identiques il n'en demeure pas moins qu'il n'existe pas d'imitation de la marque antérieure et pas de risque de confusion entre les marques en litige.
[…] CONSIDERANT que l'opposante invoque l'imitation du signe antérieur par le signe contesté. CONSIDERANT que l'imitation nécessite la démonstration d'un risque de confusion entre les signes, lequel doit être apprécié globalement à partir de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce ; que cette appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.
[…] FAITS ET PROCEDURE La société COGIDIS a déposé, le 22 août 2001, la demande d'enregistrement numéro 01 3 117 704, portant sur le signe complexe : pour désigner les « Ordinateurs, autres machines et composants informatiques et multimédia Programmation pour ordinateurs, installations, configurations et maintenance informatiques. […] Par décision du 17 mai 2002, le directeur de l'I.N.P.I. a déclaré l'opposition partiellement justifiée, en retenant la similarité de certains des produits et services en présence et l'imitation du signe antérieur par le signe contesté. […]
[…] 1 / qu'en énonçant que le signe CH utilisé par la société Castel frères constituait, tout à la fois, la reproduction et l'imitation du signe CJP dans sa présentation graphique particulière constituant un élément distinctif détachable de la marque complexe antérieure, la cour d'appel a entaché sa décision d'une contradiction qui la prive de motifs, en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; […] Mais attendu, d'une part, que les motifs successivement énoncés par la cour d'appel, au titre de la reproduction puis de l'imitation de la marque, étant alternatifs, ne sont pas entachés de contradiction ;
[…] pour avoir fait usage, afin de désigner des produits similaires, d'un signe constitué par l'initiale C incluant une autre lettre dans un graphisme particulier, et en concurrence déloyale, […] selon le moyen : 1 °/ qu'en énonçant que le signe CH utilisé par la société Castel frères constituait, tout à la fois, la reproduction et l'imitation du signe CJP dans sa présentation graphique particulière constituant un élément distinctif détachable de la marque complexe antérieure, la cour d'appel a entaché sa décision d'une contradiction qui la prive de motifs, […] que les motifs successivement énoncés par la cour d'appel, au titre de la reproduction puis de l'imitation de la marque, étant alternatifs, […]
[…] FAITS ET PROCEDURE Le 25 novembre 1998, Madame Sandrine F a déposé la demande d'enregistrement n 98 761 937, portant sur le signe verbal ALLO BOULOT, présenté comme destiné à distinguer notamment les produits et services suivants : "Produits de l'imprimerie ; gestion de fichiers informatiques. […] Elle demande l'annulation de la décision en faisant valoir que sa demande contestée ne constitue ni la reproduction ni l'imitation du signe invoqué. […] ou à l'oreille dans un temps rapproché ; que l'imitation n'étant pas davantage constituée que la reproduction, et donc en l'absence de contrefaçon, la décision déférée sera annulée ; PAR CES MOTIFS : Annule la décision déférée ; […]
[…] statuant sur l'opposition formée par la société RL et ASSOCIES, titulaire de la demande d'enregistrement portant sur le signe verbal « L'AVENIR EST TRES NET », déposé le 10 février 2000, sous le N° 00 3 006 771, […] le secteur des télécommunications en ce qui la concerne, le conseil et la publicité pour la société RL ET ASSOCIES, que les pouvoirs évocateurs des deux signes sont également différents de telle sorte que la dénomination « ET L'AVENIR DEVIENT PLUS NET » ne constitue pas l'imitation du signe « L'AVENIR EST TRES NET » ; Vu les observations du directeur de l'Institut National de la Propriété Industrielle qui conclut au rejet du recours : La société RL ET ASSOCIES, […]
[…] Elle faisait valoir que les produits de la demande d'enregistrement sont identiques à certains de ceux de la marque antérieure et que la dénomination CITRINE constitue l'imitation du signe CYPRINE ; […] le directeur général de l'Institut National de la Propriété Industrielle a dit que l'opposition était justifiée et a rejeté la demande d'enregistrement ; La société ROBERT BEAULIEU PARFUMS qui a formé un recours le 28 janvier 1998 fait valoir qu'il n'existe aucun risque de confusion entre le deux signes tant d'un point de vue phonétique que visuel et que sa marque ne désigne que des produits de parfumerie tandis que la marque CYPRINE couvre un très large éventail de produits ; […]
pendant 7 jours
Commentaires
En outre, elle a considéré que la marque « SEQUOIA » était distinctive au regard des produits et services visés dans le dépôt alors que même la défense évoquait plus de 68 dépôts antérieurs de la marque à l'INPI parmi lesquels des signes enregistrés dans des classes identiques. […] La Cour retient ainsi qu'il ressort de l'impression d'ensemble des similitudes visuelle (SEQUOIA/SEKOIA), phonétique (SE-QUO-IA / SE-KO-IA) et conceptuelle (les deux signes renvoyant un conifère de Californie) renforcée par la similitude des produits et services de sorte que l'usage du signe SEKIOA constitue une contrefaçon par imitation du signe SEQUOIA. Diane PICANDET Vivaldi Avocats
Lire la suite…Identité et similitude de services… L'imitation du signe UCAR semblait évidente aussi. […] En vain ! Bien que le signe contesté YESYOUCAR et la marque antérieure UCAR présentent la même séquence « UCAR », cela ne pouvait suffire à créer un risque de confusion dans l'esprit du public. […] En effet, visuellement ces signes se distinguent par leur longueur (neuf lettres pour YESYOUCAR et quatre lettres pour UCAR) et leur séquence d'attaque (YESYOU- pour le signe contesté et U- pour la marque antérieure). […]
Lire la suite…C'est à cette source qu'il est fait référence dans un dépôt de marque portant sur le signe reproduit ci-dessous : Cette marque a fait l'objet d'une opposition, basée sur l'antériorité de la marque suivante, propriété de la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris : L'INPI, […] Qu'en effet, ces termes constituent la désignation nécessaire des produits visés ou l'objet des services rendus ; Que ces termes sont donc utilisés dans un sens purement descriptif et seront perçus comme une simple mention d'étiquetage par le consommateur » Il était en conséquence retenu « qu'en raison de l'absence d'imitation du signe contesté par la marque antérieure, […]
Lire la suite…Sur l'imitation caractérisée du signe notoire « CHATEAU LA LAGUNE » La Cour caractérise l'imitation du signe antérieur « CHATEAU LA LAGUNE » par la demande d'enregistrement de la marque « CHATEAU MANON LA LAGUNE ». […]
Lire la suite…La société B. a assigné Monsieur B. devant le TGI de Paris en contrefaçon par imitation de ses marques en vigueur et en nullité de la marque déposée pour déceptivité. […] Sur la similarité des produits La Cour considère en l'espèce que la similarité des produits n'est pas contestée s'agissant de produits vinicoles. […] Sur l'imitation du signe semi-figuratif « CHATEAU DUCLUZEAU » par la marque verbale « CHATEAU LE CLUZEAU » La Cour confirme qu'il existe des similitudes entre les signes mais que le risque de confusion n'est pas caractérisé car leur perception d'ensemble et leur présentation globale demeurent différentes, tant au plan visuel, […]
Lire la suite…[…] critères de protection d'une création par le droit d'auteur non remplis, défaut de preuve de la titularité des droits), elle rejette également l'action en responsabilité civile délictuelle considérant qu'en l'absence de droits, la reprise ou l'imitation du signe ou de la création ne peut être fautive en elle-même (voir par exemple CA Paris, 14 septembre […] Le défaut de protection par le droit de la propriété intellectuelle permet ainsi généralement au défendeur d'échapper, logiquement, à une condamnation pour contrefaçon, mais également pour concurrence déloyale ou parasitisme, à moins qu'il n'ait commis des faits distincts de l'imitation.
Lire la suite…La contrefaçon d'une marque ne s'arrête pas à une simple reprise à l'identique du signe. […] l'article L. 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle condamne toute reproduction approximative d'une marque susceptible de créer un risque de confusion pour un consommateur d'attention moyenne qui n'a pas simultanément sous les yeux les deux signes en cause[1]. […] Le Directeur de l'INPI a fait droit aux prétentions de l'opposant en reconnaissant que la demande de marque constituait une imitation du signe antérieur engendrant de ce fait, […] évaluer «le risque de confusion en se déterminant par la seule similitude de l'élément verbal des signes en présence sans expliquer en quoi les autres éléments de la marque imitée, […]
Lire la suite…[…] et demande notamment l'interdiction, en raison de la renommée de ses signes distinctifs, d'utiliser les noms de domaine litigieux, le nom commercial de l'entreprise, […] selon, les juges du fond, la population assimile bien le nom Facebook au réseau social et non pas seulement à la traduction anglaise de trombinoscope. 2) Atteinte à la marque de renommée : Si la marque répond aux critères rappelés ci-avant, il apparait alors que la contrefaçon peut exister par la seule imitation […] d'un signe. […] Nous vous recommandons en tout état de cause de : – faire des recherches d'antériorités complètes, en faisant appel en amont à vos juristes et aux bases de données des offices nationaux ; […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre III : Droits conférés par la marque
6° L'usage du signe dans des publicités comparatives en violation des dispositions des articles L. 122-1 à L. 122-7 du code de la consommation ; […] Ces actes et usages sont interdits même s'ils sont accompagnés de mots tels que : " formule, façon, système, imitation, genre, méthode ".
Article L122-2 du Code de la consommation
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- Partie législative nouvelle
- Livre Ier : INFORMATION DES CONSOMMATEURS ET PRATIQUES COMMERCIALES
- Titre II : PRATIQUES COMMERCIALES
- Chapitre II : Pratiques commerciales réglementées
- Section 1 : Publicité comparative
1° Tirer indûment profit de la notoriété attachée à une marque de produits ou de services, à un nom commercial, à d'autres signes distinctifs d'un concurrent ou à l'appellation d'origine ainsi qu'à l'indication géographique protégée d'un produit concurrent ; […] 4° Présenter des biens ou des services comme une imitation ou une reproduction d'un bien ou d'un service bénéficiant d'une marque ou d'un nom commercial protégé.
Article L121-9 du Code de la consommationAbrogé
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- Partie législative
- Livre Ier : Information des consommateurs et formation des contrats
- Titre II : Pratiques commerciales
- Chapitre Ier : Pratiques commerciales réglementées
- Section 1 : Pratiques commerciales trompeuses et publicité
- Sous-section 2 : Publicité
1° Tirer indûment profit de la notoriété attachée à une marque de fabrique, de commerce ou de service, à un nom commercial, à d'autres signes distinctifs d'un concurrent ou à l'appellation d'origine ainsi qu'à l'indication géographique protégée d'un produit concurrent ; […] 4° Présenter des biens ou des services comme une imitation ou une reproduction d'un bien ou d'un service bénéficiant d'une marque ou d'un nom commercial protégé.
Article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre III : Droits conférés par la marque
[…] 1° D'un signe identique à la marque et utilisé pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque est enregistrée ; […]
Article L713-3 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre III : Droits conférés par la marque
Est interdit, sauf autorisation du titulaire de la marque, l'usage dans la vie des affaires, pour des produits ou des services, d'un signe identique ou similaire à la marque jouissant d'une renommée et utilisé pour des produits ou des services identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque est enregistrée, si cet usage du signe, sans juste motif, tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque, ou leur porte préjudice.
Article L714-8 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre IV : Transmission et perte du droit sur la marque
Les titulaires de marques reproduisant ou imitant l'emblème du troisième protocole additionnel aux conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel ou la dénomination de cet emblème peuvent continuer à exploiter leurs droits à condition que ceux-ci aient été acquis avant le 8 décembre 2005 et que leur usage ne puisse apparaître, […]
Article 442-6 du Code pénal
- ···
- Partie législative
- Livre IV : Des crimes et délits contre la nation, l'Etat et la paix publique
- Titre IV : Des atteintes à la confiance publique
- Chapitre II : De la fausse monnaie
Sont punis d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende la fabrication, la vente, la distribution de tous objets, imprimés ou formules qui présentent avec les signes monétaires visés à l'article 442-1 une ressemblance de nature à faciliter l'acceptation desdits objets, imprimés ou formules au lieu et place des valeurs imitées.
Article L711-4 du Code de la propriété intellectuelleAbrogé
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de fabrique, de commerce ou de service
- Chapitre Ier : Eléments constitutifs de la marque
Ne peut être adopté comme marque un signe portant atteinte à des droits antérieurs, et notamment : […]
Article L713-5 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre III : Droits conférés par la marque
[…] 1° D'un signe identique à la marque et utilisé pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque est notoirement connue ; […]
Article L711-1 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre Ier : Eléments constitutifs de la marque
La marque de produits ou de services est un signe servant à distinguer les produits ou services d'une personne physique ou morale de ceux d'autres personnes physiques ou morales. Ce signe doit pouvoir être représenté dans le registre national des marques de manière à permettre à toute personne de déterminer précisément et clairement l'objet de la protection conférée à son titulaire.
- Imitation du signe antérieur
- Imitation de la marque antérieure
- Similarité des signes
- Similitude des signes
- Contrefaçon par imitation
- Comparaison des signes
- Identité des signes
- Contrefaçon de marque
- Comparaison avec d'autres marques
- Risque de confusion entre les signes
- Reproduction à l'identique de la marque antérieure
- Risque de confusion entre les marques
- Similitude visuelle et phonétique des marques
- Différences entre les signes
- Violation des droits de marque
- Identité des signes et des produits
- Caractère distinctif du signe demandé
- Caractère distinctif du signe
- Caractère descriptif du signe
- Comparaison des marques
. → Il a été jugé que constitue l'imitation du signe antérieur LAGUIOLE, la demande de marque LAGUIOLE VINTAGE (INPI, 28 mai 2021, n°OPP 20-2259). […] Le changement de police de caractères Le fait de présenter la marque en minuscules ou en majuscules ou encore d'adopter une typographie distincte de celle de la marque antérieure n'exclut pas le risque de confusion. → Constitue en effet l'imitation de la marque antérieure MILAN, la demande de marque (INPI, 18 décembre 2023, n°OPP 22-0742). […] L'ajout d'éléments graphiques Adjoindre au nom de la marque des éléments graphiques (graphisme, […]
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