Renommée des marques antérieures
Décisions
Ayant relevé que les marques en présence diffèrent visuellement, phonétiquement et conceptuellement, la cour d'appel, qui a déduit de ces constatations, malgré l'identité des produits protégés, l'absence de risque de confusion entre les signes, a pu, en procédant à une appréciation globale du risque de confusion et sans méconnaître la renommée des marques antérieures, retenir que les marques secondes ne constituaient pas l'imitation des marques premières. […] Attendu que la société Lacoste fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande tendant à voir juger que les marques déposées par M lle X… constituaient la contrefaçon par imitation de ses marques de renommées, alors, selon le moyen :
[…] Premièrement, elle a considéré que les marques antérieures et la marque demandée présentaient un certain degré de similitude visuelle et véhiculaient la même notion de « félin bondissant évoquant un puma ». Deuxièmement, la chambre de recours a néanmoins rejeté l'argument de Puma selon lequel la division d'opposition avait confirmé l'existence de la renommée des marques antérieures, au motif que la division d'opposition s'était en fait contentée d'affirmer, […] en l'espèce, d'apprécier les éléments de preuve de la renommée produits par Puma et que l'examen serait effectué en partant de l'hypothèse que la marque antérieure no 593987 était dotée d'un « caractère distinctif accru ». […]
La marque CENTAURE INVESTISSEMENTS n'a pas été déposée de mauvaise foi. […] Le dépôt se situe dans le cadre d'un renforcement de ses droits (usage antérieur du nom commercial CENTAURE INVESTISSEMENTS pour une activité de gestion de patrimoine et dépôt antérieur d'une marque semi-figurative) et non d'une démarche parasitaire, […] La marque litigieuse ne porte pas atteinte aux marques de renommée verbale CENTAURE et figurative représentant un centaure. […] les similitudes entre les signes et l'intensité de la renommée des marques antérieures ne permettent pas de retenir l'existence d'un lien entre les marques en cause dans l'esprit du consommateur.
[…] Marque communautaire – Procédure d'opposition – Demande de marque communautaire figurative Mustang – Marques nationales verbale et figurative antérieures MUSTANG – Absence de risque de préjudice porté à la renommée des marques antérieures – Article 8, paragraphe 5, du règlement (CE) nº 207/2009 Arrêt du Tribunal (quatrième chambre) du 18 novembre 2015.#Mustang – Bekleidungswerke GmbH & Co. […]
[…] Arrom Conseil contre Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 15 septembre 2016 Affaire T-359/15 Marque de l'Union européenne – Procédure d'opposition – Demande de marque de l'Union européenne figurative Roméo has a Gun by Romano Ricci – Marques de l'Union européenne verbales antérieures NINA RICCI et RICCI – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 – Profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures – Atteinte à la renommée – Article 8, paragraphe 5, […]
[…] Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 15 septembre 2016.#Arrom Conseil contre Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle.#Marque de l'Union européenne – Procédure d'opposition – Demande de marque de l'Union européenne figurative Roméo has a Gun by Romano Ricci – Marques de l'Union européenne verbales antérieures NINA RICCI et RICCI – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 – Profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures – Atteinte à la renommée – Article 8, paragraphe 5, du règlement no 207/2009.#Affaire T-358/15. […]
[…] Affaire T-55/13 Marque communautaire – Procédure d'opposition – Enregistrement international désignant la Communauté européenne – Marque verbale F1H2O – Marques communautaires, internationales Benelux et nationales verbales et figuratives F1 – Motifs relatifs de refus – Risque de confusion – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 – Profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures – Article 8, paragraphe 5, du règlement no 207/2009 reception-ID: PO-20250814-6423; environment: PROD; […]
[…] Premièrement, elle a considéré que les marques antérieures et la marque demandée présentaient un certain degré de similitude visuelle et véhiculaient la même notion de « félin bondissant évoquant un puma ». Deuxièmement, la chambre de recours a rejeté l'argument de la requérante selon lequel la division d'opposition avait confirmé l'existence de la renommée des marques antérieures, au motif que la division d'opposition s'était en fait contentée d'affirmer, […] en l'espèce, d'apprécier les éléments de preuve de la renommée produits par la requérante et que l'examen serait effectué en partant de l'hypothèse que la marque antérieure no 593987 était dotée d'un « caractère distinctif accru ». […]
[…] Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 13 mai 2015 Marque communautaire – Procédure d'opposition – Demande de marque communautaire figurative CLEANIC intimate – Marques communautaires verbales antérieures CLINIQUE – Motifs relatifs de refus – Risque de confusion – Similitude des produits et des services – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009 – Profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures – Article 8, paragraphe 5, du règlement nº 207/2009 Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 13 mai 2015 reception-ID: PO-20250814-7417; environment: PROD; […]
[…] Arrêt du Tribunal (huitième chambre) du 13 mai 2015 Marque communautaire – Procédure d'opposition – Demande de marque communautaire figurative CLEANIC Kindii – Marques communautaires verbales antérieures CLINIQUE – Motifs relatifs de refus – Risque de confusion – Similitude des produits et des services – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) nº 207/2009 – Profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée des marques antérieures – Article 8, paragraphe 5, du règlement nº 207/2009 Harper Hygienics S.A. contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, […]
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Commentaires
La décision de la Chambre de recours est annulée, limitons-nous ici à l'appréciation des décisions antérieures de l'Office qui avaient retenu la renommée de la marque antérieure et que la Chambre de recours a écarté donc à torts. […] Il convient ainsi de relever que, d'une part, la renommée des marques antérieures avait été constatée par l'EUIPO dans trois décisions récentes, lesquelles ont été corroborées par plusieurs décisions nationales, et que ces décisions concernaient les mêmes marques antérieures, […]
Lire la suite…La décision de la Chambre de recours est annulée, limitons-nous ici à l'appréciation des décisions antérieures de l'Office qui avaient retenu la renommée de la marque antérieure et que la Chambre de recours a écarté donc à torts. […] Il convient ainsi de relever que, d'une part, la renommée des marques antérieures avait été constatée par l'EUIPO dans trois décisions récentes, lesquelles ont été corroborées par plusieurs décisions nationales, et que ces décisions concernaient les mêmes marques antérieures, […]
Lire la suite…Marques Puma En l'espèce, la société PUMA entendait se prévaloir de la renommée de ses marques enregistrées en classes 18, 25 et 28, […] A l'appui de son opposition, la société PUMA se prévalait de décisions antérieures de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) mais aussi de juridictions nationales ayant reconnu la renommée de ses marques. […] des marques antérieures, […] le TUE avait reproché à la chambre de recours de ne pas avoir : soit "demand[é] à la requérante de soumettre des preuves supplémentaires de la renommée des marques antérieures" ainsi que le lui permettait l'article 50 § 1 alinéa 3 du règlement 2868/95 du 13 décembre 1995 ; […]
Lire la suite…La décision de l'EUIPO rejetant l'opposition formée par Puma contre l'enregistrement d'une marque de l'Union doit être annulée (28 juin) Arrêt EUIPO c. […] en effet, pas autorisé à s'écarter de sa pratique décisionnelle sans fournir la moindre explication quant aux raisons qui l'ont amené à considérer que les constats sur la renommée des marques antérieures n'étaient pas ou plus pertinents. Il incombait à l'EUIPO, dans le cas contraire,soit de fournir les raisons pour lesquelles il estimait que les constats qu'il avait effectués dans les 3 décisions antérieures quant à la renommée des marques de Puma devaient être écartés, […]
Lire la suite…Les faits : la société VF INTERNATONAL Sagl, titulaire de la marque de sacs KIPLING, a formé opposition contre la marque de l'Union européenne déposée au nom de Ken Virmani, sur la base de ses marques européennes et . A l'appui de ses oppositions, la société VF INTERNATONAL invoque le risque de confusion et la renommée de ses marques antérieures. La Division d'opposition puis la Chambre des recours de l'EUIPO rejettent l'opposition au motif qu'il n'existe aucune similitude sur le plan visuel, phonétique et conceptuel entre les marques en présence. […] Le Tribunal se prononce enfin sur la renommée des marques antérieures, […]
Lire la suite…L'atteinte à la renommée des marques verbales française et de l'Union européenne DROUOT et des marques semi-figuratives de l'Union européenne Drouot et DROUOT PARIS, […] soit sur une partie substantielle du territoire de l'Union européenne, pour les services afférents aux ventes aux enchères et au marché de l'art. […] Pour déterminer si l'utilisation de la marque contestée porte atteinte à la renommée des marques antérieures, il convient d'analyser si, […] il y a lieu de procéder à une appréciation globale afin de déterminer si nonobstant le caractère dissemblable des services, il existe en raison de la présence d'autres facteurs pertinents tels que l'importante renommée de la marque antérieure, […]
Lire la suite…Les fonctions d'une marque collective se référant à une indication géographique sont identiques à celles d'une marque individuelle La société indienne “The Tea Board” s'opposait, […] à l'enregistrement de quatre marques éponymes déposées pour des vêtements et services apparentés par la société française DL. L'EUIPO avait rejeté les oppositions. […] Les décisions des chambres de recours avaient cependant été annulées par le TUE au motif qu'elles avaient écarté l'existence d'atteintes portées à la renommée des marques antérieures DARJEELING en raison de ce que les éléments fournis par The Tea Board ne suffisaient pas à établir que les conditions d'application de l'article 8, § 1er, b, […]
Lire la suite…La société PUMA SE a formé opposition à l'encontre de cette demande d'enregistrement sur la base de nombreuses marques antérieures verbales et semi-figurative, enregistrées, […] en classes 9 et 25. Le motif invoqué au soutien de l'opposition résidait en une atteinte à la renommée des marques antérieures « PUMA » conformément à l'article 8 § 5 du RMUE. […] et ce, malgré la reconnaissance de la renommée « extraordinairement » élevée de la marque PUMA. […] La décision de la Chambre des Recours de l'EUIPO est l'occasion pour l'Office de l'Union de rappeler que l'application de l'article 8 § 5 du RMUE présuppose la réunion de plusieurs conditions cumulatives : une marque antérieure enregistrée ; […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre Ier : Eléments constitutifs de la marque
2° Une marque antérieure enregistrée ou une demande de marque sous réserve de son enregistrement ultérieur, jouissant d'une renommée en France ou, dans le cas d'une marque de l'Union européenne, d'une renommée dans l'Union, lorsque la marque postérieure est identique ou similaire à la marque antérieure, que les produits ou les services qu'elle désigne soient ou non identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est
Article L712-4 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
[…] 2° Une marque antérieure jouissant d'une renommée en application du 2° du I de l'article L. 711-3 ; […]
Article L711-4 du Code de la propriété intellectuelleAbrogé
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de fabrique, de commerce ou de service et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de fabrique, de commerce ou de service
- Chapitre Ier : Eléments constitutifs de la marque
Ne peut être adopté comme marque un signe portant atteinte à des droits antérieurs, et notamment : […]
Article L713-3 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre III : Droits conférés par la marque
Est interdit, sauf autorisation du titulaire de la marque, l'usage dans la vie des affaires, pour des produits ou des services, d'un signe identique ou similaire à la marque jouissant d'une renommée et utilisé pour des produits ou des services identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque est enregistrée, si cet usage du signe, sans juste motif, tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque, ou leur porte préjudice.
Article L713-5 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre III : Droits conférés par la marque
Ne constitue pas une contrefaçon mais engage la responsabilité civile de son auteur l'usage dans la vie des affaires, pour des produits ou des services, non autorisé par le titulaire d'une marque notoirement connue au sens de l'article 6 bis de la convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle :
Article L716-2-4 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI : Contentieux
- Section 1 : Contentieux de la nullité et de la déchéance de la marque
- Sous-section 2 : Nullité de la marque
3° La demande en nullité fondée sur le 2° du I de l'article L. 711-3 lorsque le titulaire de la marque antérieure enregistrée n'établit pas, sur requête du titulaire de la marque postérieure, qu'à la date du dépôt ou à la date de priorité de cette marque postérieure, la marque antérieure invoquée avait acquis une renommée au sens de cette disposition.
Article L711-2 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre Ier : Eléments constitutifs de la marque
10° Une marque consistant en la dénomination d'une variété végétale antérieure, enregistrée conformément au livre VI du présent code, au droit de l'Union européenne ou aux accords internationaux auxquels la France ou l'Union sont parties, qui prévoient la protection des obtentions végétales, ou la reproduisant dans ses éléments essentiels, et qui porte sur des variétés végétales de la même espèce ou d'une espèce étroitement liée ;
Article L711-1 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre Ier : Eléments constitutifs de la marque
La marque de produits ou de services est un signe servant à distinguer les produits ou services d'une personne physique ou morale de ceux d'autres personnes physiques ou morales. Ce signe doit pouvoir être représenté dans le registre national des marques de manière à permettre à toute personne de déterminer précisément et clairement l'objet de la protection conférée à son titulaire.
Article L714-3 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre IV : Transmission et perte du droit sur la marque
L'enregistrement d'une marque est déclaré nul par décision de justice ou par décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle, en application de l'article L. 411-4, si la marque ne répond pas aux conditions énoncées aux articles L. 711-2, L. 711-3, L. 715-4 et L. 715-9.
Article L712-5-1 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
L'opposition fondée sur une marque antérieure enregistrée depuis plus de cinq ans est rejetée lorsque l'opposant, sur requête du titulaire de la demande d'enregistrement, ne peut établir : […]
- Renommée de la marque antérieure
- Notoriété de la marque
- Absence de renommée de la marque antérieure
- Caractère distinctif acquis par l'usage
- Atteinte à la renommée de la marque antérieure
- Usage de la marque antérieure
- Droit à l'enregistrement de la marque
- Reproduction de la marque antérieure
- Absence d'usage sérieux de la marque antérieure
- Droits antérieurs sur la marque
- Absence de risque de confusion pour certains produits
- Protection de la marque antérieure
- Preuve d'usage sérieux de la marque
- Preuve de l'usage sérieux de la marque antérieure
- Usage sérieux de la marque antérieure
- Existence de marques antérieures
- Caractère distinctif de la marque antérieure
- Reproduction à l'identique de la marque antérieure
- Absence de similitude pour certains services
- Demande de protection de la marque
La marque verbale contestée Le caprice des Rois, qui désigne notamment des aliments diététiques et pour bébés, des produits alimentaires et pour fumeurs (tabac et autres articles), est partiellement annulée en raison de l'atteinte portée à la renommée des marques antérieures françaises CAPRICE DES DIEUX et MINI CAPRICE. […] L'atteinte à la renommée est constituée par un usage, sans juste motif, de la marque contestée qui soit tire ou tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, soit porte ou porterait préjudice à son caractère distinctif, soit porte ou porterait préjudice à sa renommée. […]
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