Absence de conclusions dans la requête
Décisions
[…] Vu la requête, enregistrée au greffe du Tribunal le 15 octobre 2010 sous le n° 1006631, présentée par la société IMPRIMERIES IPS, ayant son siège XXX, représentée par son directeur commercial ; […] — l'absence de conclusions dans la requête de […] — et les conclusions
[…] — à titre principal, la requête est irrecevable faute d'exposer des conclusions et en raison du défaut de recours administratif préalable devant la Commission nationale d'agrément et de contrôle ; […] Considérant, d'autre part, qu'il résulte de ce qui précède que les fins de non-recevoir tirées, tant du défaut d'exercice du recours administratif préalable obligatoire dont s'agit, que de l'absence de conclusions dans la requête, opposées par le défendeur, doivent être écartées ;
[…] Le préfet du Pas-de-Calais oppose en défense une fin de non-recevoir tirée de l'absence de conclusions dans la requête de M. B…, en méconnaissance de l'article R. 411-1 précité du code de justice administrative. Toutefois, s'il est vrai que la requête, qui n'a pas été présentée par le biais d'un conseil, ne comporte pas de conclusions récapitulatives, elle vise à « contester l'arrêté préfectoral émis à (son) encontre ». Par suite, M.
[…] Vu le jugement lu le 28 février 2013 par lequel le Tribunal administratif, avant de statuer sur les conclusions des requêtes de M me Z X, demeurant G H à I (J) tendant à : […] à l'absence de conclusions dans la requête n° 1200257, à ce que le recours gracieux aurait fait disparaître la décision du 17 juillet 2012 et à l'absence de moyens, dans la requête n° 1202532 ; qu'il a également écarté les moyens de la requérante tirés de ce que les décisions étaient entachées d'erreur de fait, de ce qu'une première expertise amiable avait été réalisée par le docteur B alors qu'il était membre de la commission de réforme, […]
[…] 3. Aux termes de l'article R. 411-1 du code de justice administrative : « La juridiction est saisie par requête. La requête indique les nom et domicile des parties. Elle contient l'exposé des faits et moyens, ainsi que l'énoncé des conclusions soumises au juge. » La préfète de l'Oise oppose en défense une fin de non-recevoir tirée de l'absence de conclusions dans la requête de M. A, en violation de l'article R. 411-1 précité du code de justice administrative. Toutefois, s'il est vrai que la requête, pourtant présentée par un avocat, ne comporte pas de conclusions récapitulatives en dernière page, il résulte toutefois de sa première page qu'elle est dirigée contre « la décision du préfet de l'Oise en date du 19/12/2023 portant suspension du titre de conduite de M.
[…] Vu le mémoire en défense, enregistré le 8 décembre 2010, présenté par le président de l'université Paris-Sud 11 qui oppose une fin de non recevoir tirée de l'absence de conclusions dans la requête de M me Z-A et, à titre subsidiaire, conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés ; […] Après avoir au cours de l'audience publique du 20 décembre 2013, présenté son rapport et entendu les conclusions
[…] Considérant qu'aux termes de l'article R.411-1 du code de justice administrative : « La juridiction est saisie par requête. […] Elle contient l'exposé des faits et moyens, ainsi que l'énoncé des conclusions soumises au juge… » ; […] qu'ainsi, le ministre n'est pas fondé à soutenir que la requête ne conclut pas expressément à l'annulation des décisions ; qu'ainsi, la fin de non-recevoir du ministre de l'intérieur tirée de l'absence de conclusions dans la requête ne peut être accueillie ;
[…] Vu le mémoire en défense, enregistré le 8 décembre 2010, présenté par le président de l'université Paris-Sud 11 qui oppose une fin de non recevoir tirée de l'absence de conclusions dans la requête de M me X et, à titre subsidiaire, conclut au rejet de la requête en faisant valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés ; […] — les conclusions
[…] Elle contient l'exposé des faits et moyens, ainsi que l'énoncé des conclusions soumises au juge (…) » ; que si la commune de Martigues oppose une fin de non-recevoir tirée de ce que la requête serait dénuée de l'énoncé de conclusions, il ressort néanmoins des termes de cette dernière que la société requérante conteste, d'une part, […] être regardée comme demandant l'annulation des décisions portant rejet de son offre et attribution du marché précité ; que, par suite, la fin de non-recevoir tirée de l'absence de conclusions dans la requête présentée par la société requérante ne peut qu'être écartée ;
[…] — la requête est irrecevable, faute de comporter des conclusions claires ; […] Vu l'arrêté du 3 mai 2010 portant approbation du règlement arbitral applicable aux médecins libéraux en l'absence […] Considérant, qu'en contestant la décision par laquelle la CPAM des Yvelines l'a placée hors convention pendant une durée d'un mois, à compter du 1 er mars 2011, en faisant valoir que cette sanction résulte d'une discrimination et est disproportionnée, M me X doit être regardée comme demandant l'annulation de la décision de la décision du 14 janvier 2011 portant déconventionnement pour une durée d'un mois ; que, dans cette mesure, la fin de non recevoir opposée en défense, tirée de l'absence de conclusions dans la requête initiale, doit être écartée ;
pendant 7 jours
Commentaires
Aux termes de l'article R. 411-1 al. 2 du CJA, « l'auteur d'une requête ne contenant l'exposé d'aucun moyen ne peut la régulariser par le dépôt d'un mémoire exposant un ou plusieurs moyens que jusqu'à l'expiration du délai de recours ». L'absence de conclusions dans la requête peut être régularisée dans des conditions analogues selon la jurisprudence. […] Un droit à l'erreur lui est certes reconnu. […] Il en va ainsi de l'absence de signature de la requête en cas d'envoi de celle-ci par télécopie (CE, 13 mars 1996, Diraison, n° 112949, Rec.) ou courriel. […]
Lire la suite…[…] lorsqu'elle est prouvée, dispense le juge administratif d'inviter l'auteur d'une requête entachée d'une irrecevabilité susceptible d'être couverte en cours d'instance à la régulariser. (14 novembre 2011, A…, n°334764, T. 1084). L'absence d'accomplissement de la formalité imposée par l'article R. 600-1 du code de l'urbanisme, dans le délai imparti par cet article, […] après que le requérant a été invité à régulariser sa requête en apportant la preuve que les notifications de la requête à l'auteur et au titulaire du permis de construire avaient été faites conformément aux 1 Ces conclusions ne sont pas libres de droits. […] Mais dans ce dernier cas de figure, […]
Lire la suite…Vous jugez en effet qu'« une requête d'appel qui se borne à reproduire intégralement et exclusivement le texte du mémoire de première instance ne satisfait pas aux prescriptions de l'article R. 411-1 du code de justice administrative qui prévoit que la requête doit, à peine d'irrecevabilité, contenir l'exposé des faits et moyens, ainsi que l'énoncé des conclusions soumises au juge » (CE, 27 juin 2005, Société "Les techniques de communication", n° 263754, […]
Lire la suite…N° 494363 – Mme A (PAPC) 9 e chambre jugeant seule Séance du 7 novembre 2024 Lecture du CONCLUSIONS M. Bastien LIGNEREUX, rapporteur public Cette affaire illustre, de manière malheureuse, l'importance pour les contribuables de bien formuler leurs conclusions devant le juge de première instance. 1. Mme A a fait l'objet d'un contrôle sur pièces au titre des années 2016 et 2017, au terme duquel l'administration a remis en cause la déduction de certaines charges de son revenu. Sa réclamation contre les suppléments d'IR et de contributions sociales mis à sa charge a fait l'objet d'une décision …
Lire la suite…F… 10ème chambre jugeant seule Séance du 17 septembre 2026 Lecture du 20 octobre 2026 CONCLUSIONS M. […] qui, par une décision du 17 juillet 2025, a retracé les échanges précédents et, en l'absence d'éléments nouveaux, a clôturé sa plainte – l'article 15 du règlement général sur la protection des données (RGPD) « [n'ayant] pas vocation à donner accès à des données qui n'existaient plus, ou à créer des documents ». 2. Cette motivation – qui est critiquée par le premier moyen de la requête – et qui était obligatoire (CE 21 oct. 2022, Mme H..., n° 459254), est suffisante. 3. […] Si l'intéressé invoque les stipulations de son contrat de travail, […]
Lire la suite…expressément envisagée par le tribunal administratif consisterait à regarder ces conclusions additionnelles comme une nouvelle requête, à traiter comme telle et susceptible d'être regardée comme recevable sans pour autant régulariser la requête initiale. […] Jusqu'à présent, […] jusqu'à la notification du jugement rejetant la requête prématurée. […] de la requête) ; - que l'intervention d'une telle décision en cours d'instance régularise la requête, sans qu'il soit nécessaire que le requérant confirme ses conclusions - et ce alors même que l'administration aurait auparavant opposé une fin de non recevoir fondée sur l'absence de décision ; - qu'en revanche, […]
Lire la suite…La mise en œuvre de cette procédure de désistement d'office constituant ainsi une obligation, et non une simple faculté, pour les juges du fond, il ne vous appartient donc pas de rechercher si ceux-ci en ont fait un usage abusif, comme vous le faites lorsqu'est en cause l'absence de 2 Ces conclusions ne sont pas libres de droits. […] Par ailleurs, toute rediffusion, commerciale ou non, est subordonnée à l'accord du rapporteur public qui en est l'auteur. […] En ce cas, sa requête sommaire doit être regardé comme une requête ordinaire. […]
Lire la suite…Quelques rapides questions préalables avant d'examiner les moyens des requêtes – requêtes que vous pourrez joindre puisque, si leurs moyens ne sont pas identiques, elles sont dirigées contre le même texte. […] formation de jugement (ou le président de chambre au CE) de demander au requérant de produire, dans un délai qui ne peut être inférieur à un mois, un mémoire récapitulatif faute duquel l'intéressé sera réputé s'être désisté d'office de sa requête ou de ses conclusions incidentes. Mais ce mécanisme, qui facilite le travail du juge en lui permettant de constater un désistement d'instance en l'absence du mémoire récapitulatif, aurait un effet disproportionné à l'encontre du requérant, […]
Lire la suite…L'Etat requis est quant à lui tenu par un délai pour répondre à la requête aux fins de prise en charge ou reprise en charge dont il est saisi : en cas de demande de prise en charge, ce délai est de deux mois (art ; 22, §1) 5 ; en cas de demande de reprise en charge, il est d'un mois, réduit à quinze jours si la demande se fonde sur des données obtenues par Eurodac (art. 25, §1). L'absence de réponse de l'Etat requis dans le délai applicable vaut acceptation de la requête aux fins de prise ou reprise en charge (art.22, §7 ; art. 25, §2). […] En vertu de l'article 15 du règlement, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre VI : L'instruction
- Titre Ier : La procédure ordinaire
- Chapitre II : La confirmation de la requête, la régularisation et la mise en demeure
Lorsque l'état du dossier permet de s'interroger sur l'intérêt que la requête conserve pour son auteur, le président de la formation de jugement ou le président de la chambre chargée de l'instruction, peut inviter le requérant à confirmer expressément le maintien de ses conclusions. […]
Article 1107 du Code de procédure civile
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- Livre III : Dispositions particulières à certaines matières
- Titre Ier : Les personnes
- Chapitre V : La procédure en matière familiale
- Section II : Le divorce et la séparation de corps judiciaires
- Sous-section III : Les autres procédures de divorce judiciaire
- Paragraphe 1 : La demande et l'instance en divorce
La demande en divorce est formée par assignation ou par requête remise ou adressée conjointement par les parties au greffe et contient, à peine de nullité, les lieu, […] Lorsque le demandeur n'a pas indiqué le fondement de la demande en divorce dans l'acte introductif d'instance, le défendeur ne peut lui-même le faire avant les premières conclusions au fond du demandeur ou, à défaut, […]
Article 757 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre Ier : Dispositions particulières au tribunal judiciaire
- Sous-titre Ier : Dispositions communes
- Chapitre Ier : L'introduction de l'instance
- Section II : L'introduction de l'instance par requête
Outre les mentions prescrites par les articles 54 et 57, la requête doit contenir, à peine de nullité, un exposé sommaire des motifs de la demande. Les pièces que le requérant souhaite invoquer à l'appui de ses prétentions sont jointes à sa requête en autant de copies que de personnes dont la convocation est demandée. […] Elle vaut conclusions.
Article R611-8-1 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre VI : L'instruction
- Titre Ier : La procédure ordinaire
- Chapitre Ier : La communication de la requête et des mémoires
- Section 1 : Dispositions générales
président de la chambre chargée de l'instruction peut en outre fixer un délai, qui ne peut être inférieur à un mois, à l'issue duquel, à défaut d'avoir produit le mémoire récapitulatif mentionné à l'alinéa précédent, la partie est réputée s'être désistée de sa requête ou de ses conclusions incidentes. La demande de production d'un mémoire récapitulatif informe la partie des conséquences du non-respect du délai fixé.
Article 125 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre IV : Des absents
- Chapitre II : De la déclaration d'absence
La requête introductive d'instance peut être présentée dès l'année précédant l'expiration des délais prévus aux alinéas 1 et 2 de l'article 122. Le jugement déclaratif d'absence est rendu un an au moins après la publication des extraits de cette requête. Il constate que la personne présumée absente n'a pas reparu au cours des délais visés à l'article 122.
Article 918 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section II : La procédure à jour fixe
La requête doit exposer la nature du péril, contenir les conclusions sur le fond et viser les pièces justificatives. Une expédition de la décision ou une copie certifiée conforme par l'avocat doit y être jointe.
Article L732-1 du Code de justice administrative
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- Partie législative
- Livre VII : Le jugement
- Titre III : La tenue de l'audience
- Chapitre II : Dispositions applicables aux tribunaux administratifs et aux cours administratives d'appel
Dans des matières énumérées par décret en Conseil d'Etat, le président de la formation de jugement peut dispenser le rapporteur public, sur sa proposition, d'exposer à l'audience ses conclusions sur une requête, eu égard à la nature des questions à juger.
Article 123 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre IV : Des absents
- Chapitre II : De la déclaration d'absence
Des extraits de la requête aux fins de déclaration d'absence, après avoir été visés par le ministère public, sont publiés dans deux journaux diffusés dans le département ou, le cas échéant, dans le pays du domicile ou de la dernière résidence de la personne demeurée sans donner de nouvelles.
Article 122 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre IV : Des absents
- Chapitre II : De la déclaration d'absence
Lorsqu'il se sera écoulé dix ans depuis le jugement qui a constaté la présomption d'absence, soit selon les modalités fixées par l'article 112, soit à l'occasion de l'une des procédures judiciaires prévues par les articles 217 et 219, 1426 et 1429, l'absence pourra être déclarée par le tribunal judiciaire à la requête de toute partie intéressée ou du ministère public. […]
Article 916 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section I : La procédure ordinaire
- Paragraphe 5 : Dispositions communes à la procédure à bref délai et à la procédure avec mise en état
De même, n'est plus recevable à former appel principal l'intimé auquel ont été régulièrement notifiées les conclusions de l'appelant et qui n'a pas formé un appel incident ou provoqué contre le jugement attaqué dans les délais impartis aux articles 906-2 et 909 ou dont l'appel incident ou provoqué a été déclaré irrecevable.
- Absence de conclusions
- Absence de conclusions de l'appelant
- Absence de réponse aux conclusions
- Défaut de réponse à conclusions
- Absence de comparution du demandeur
- Absence de requête au fond
- Défaut de dépôt de conclusions dans le délai imparti
- Absence de comparution et de justification
- Absence de comparution et de soutien de l'appel
- Non-signification des conclusions dans le délai imparti
- Absence de comparution des parties
- Absence de fondement des demandes des intimés
- Absence de conclusions dans le délai imparti
- Absence de comparution
- Absence de comparution de la demanderesse
- Absence des parties
- Absence de moyens au soutien de l'appel
- Absence de fondement de la demande
- Absence de moyens juridiques dans la requête
- Omission de réponse aux conclusions
La Cour avait alors jugé que l'article 922 du CPC n'imposait pas, à peine de caducité, de joindre à la copie de l'assignation remise au greffe les copies de la requête et de l'ordonnance. C'était le premier signal fort : la saisine de la Cour (acte juridictionnel) ne doit pas être prise en otage par des exigences administratives disproportionnées. 2024 : La libération des conclusions L'année suivante, […] l'arrêt du 30 avril 2025 (n° 22-17.935) réitérait qu'aucune fin de non-recevoir ne pouvait être tirée de l'absence de conclusions dans la requête. […]
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