Absence de similitude entre les services
Décisions
[…] attaquée») par laquelle elle a accueilli l'opposition et rejeté la demande de marque communautaire pour une partie des services «assurances; […] affaires monétaires» compris dans la classe 36 au motif de l'existence d'un risque de confusion compte tenu de la similitude entre les signes et de la similitude entre les services susmentionnés et les « services d'assurances» couverts par les marques antérieures; […] du RMC en raison de l'absence de similitude entre les services restants et ceux couverts par les marques antérieures et de l'absence […]
[…] Pour apprécier la similitude des produits et services concernés, il convient de prendre en considération tous les facteurs pertinents relatifs à ces produits et services. Ces facteurs incluent, entre autres, leur nature, leurs utilisateurs finaux et leur mode d'utilisation, ainsi que la question de savoir s'ils sont en concurrence les uns avec les autres ou s'ils sont complémentaires (voir arrêt de la Cour de justice, […] Par conséquent, l'absence de similitude entre les services est suffisante pour exclure tout risque de confusion.Ayant constaté l'absence de similitude entre les services en conflit, une condition indispensable pour l'application de l'article 8, paragraphe 1, sous b), […]
[…] 4 Par décision du 31 juillet 2015 (ci-après la «décision attaquée»), la division d'opposition a rejeté l'opposition pour tous les services demandés compte tenu du fait que l'absence de similitude entre les services en conflit ne permettait pas à l'existence d'un risque de confusion et que l'opposante n'avait pas présenté une argumentation cohérente mettant en évidence ce que pourrait être le préjudice ou […] 8 Le conseil d'administration constate que les parties ont convenu que chacun d'entre eux assume ses propres dépens dans les procédures d'opposition et de recours.
[…] a déposé le 1 er février 1988 à l'INPI, la marque « Passion directe », enregistrée sous le n° 1447 765, pour désigner les produits et services en classes 35, 38 et 41 ; que M. […] que la cour d'appel, par adoption de motifs, s'étant bornée à examiner l'existence ou l'absence de similitude entre les services couverts par les deux marques successivement déposées, n'a pas recherché comme elle y était invitée, si la demande d'enregistrement de la marque antérieure comportait seulement la référence à la classification des produits ou si elle comportait également une énumération des produits couverts par le dépôt, […]
[…] Attendu que M. Y… fait grief à l'arrêt d'avoir dit régulier l'enregistrement de la marque « Passion directe », alors, selon le moyen, que la demande d'enregistrement de la marque doit comporter l'énumération des services auxquels elle s'applique ; que la cour d'appel, par adoption de motifs, s'étant bornée à examiner l'existence ou l'absence de similitude entre les services couverts par les deux marques successivement déposées, n'a pas recherché comme elle y était invitée, si la demande d'enregistrement de la marque antérieure comportait seulement la référence à la classification des produits ou si elle comportait également une énumération des produits couverts par le dépôt, […]
[…] « Marque de l'Union européenne – Procédure d'opposition – Enregistrement international désignant l'Union européenne – Marque verbale RATPAC – Marque nationale verbale antérieure RAT PACK – Motif relatif de refus – Absence de risque de confusion – Absence de similitude des services – Article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (CE) no 207/2009 [devenu article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement (UE) 2017/1001] » […] 33 La chambre de recours a conclu, au point 53 de la décision attaquée, qu'il n'existait pas de risque de confusion entre les signes en conflit, au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, compte tenu de l'absence de similitude entre les services en cause.
[…] L'opposant soutient que, compte tenu des similitudes visuelles, phonétiques et conceptuelles entre les marques en conflit et de l'identité ou de la similitude entre les services qu'elles désignent, il existe un risque de confusion. […] Par conséquent, l'absence de similitude entre les services est suffisante pour exclure tout risque de confusion. À la lumière des considérations qui précèdent, la constatation de la dissemblance des services pertinents ne serait pas modifiée même si les autres facteurs pertinents du risque de confusion, en particulier une similitude des signes, pouvaient être établis.
[…] Sur le grief selon lequel la chambre de recours n'aurait pas suffisamment étayé l'absence de similitude entre les services en conflit […] 53 Par ailleurs, à l'exception de la référence à la décision du Bundespatentgericht (Cour fédérale des brevets) du 4 avril 2001 dans l'affaire 26 W (pat) 121/00, avec laquelle la chambre de recours a marqué son désaccord de manière circonstanciée au point 42 de la décision attaquée, la requérante n'avance aucun argument pour contester l'absence de similitude intrinsèque entre les services en conflit. […]
[…] 7 Le recours est recevable, mais non fondée car les services demandés au titre de la présente action ne sont pas similaires aux opposants, ainsi que l'absence de similitude entre les services en cause s'oppose à l'existence d'un risque de confusion. […] 29 Pour qu'il y ait un risque de confusion, tel qu'interprété par la jurisprudence de la Cour de justice, il est nécessaire qu'il existe une similitude entre des services concurrents.Par conséquent, une opposition doit être rejetée en l'absence de similitude entre les produits, quel que soit le degré de similitude entre les signes et le degré de la renommée ou du caractère distinctif de la marque antérieure (C- 196/06 P, 09/03/2007, COMP USA, […]
[…] b) s'il existe un risque de confusion dans l'esprit du public sur le territoire où la marque antérieure est protégée, en raison de l'identité ou de la similitude entre la marque demandée et la marque antérieure et de l'identité ou de la similitude entre les produits ou les services désignés par les deux marques; le risque de confusion inclut le risque d'association avec la marque antérieure. […] Comme mentionné ci-dessus, les services sont différents, car ils n'ont pas la même nature, le même but ou la même méthode d'utilisation.La similitude des services est, conformément à l'article 8, paragraphe 1, sous b), du RMC, une condition nécessaire à l'existence d'un risque de confusion. Par conséquent, l'absence de similitude entre les services est suffisante pour exclure tout risque de confusion.
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Commentaires
Il suffit que le degré de similitude entre une telle marque et le signe ait pour effet que le public concerné établit un lien entre le signe et la marque. […] La similitude des signes ne suffit pas à conclure à l'existence d'un lien entre les marques. […] Les éléments plaidant en faveur de l'existence d'un lien entre les marques en conflit sont la similitude entre ces marques et l'intensité de la renommée des marques antérieures. […] Ainsi, permet de caractériser un risque de confusion le fait que le public puisse croire que les produits ou services identifiés par les deux signes proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement (arrêt Canon, préc.). […]
Lire la suite…Parallèlement, la condition relative à l'existence d'un risque de confusion était examinée par la Cour de justice lorsqu'il s'agissait non plus d'une double identité, mais d'une similitude. La similitude entre les signes suppose une « similitude visuelle, auditive ou conceptuelle » des marques en cause (CJCE 11 nov. 1997. – V. Dir. 2008/95/CE, art. 4, note 8). […] Concernant la similitude entre les produits et services, la Cour de justice retient une approche objective qui suppose de tenir compte « de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre les produits ou services, en particulier leur nature, leur destination, […]
Lire la suite…Ici encore, comme dans le cas de similitude entre les produits, il s'agit d'un facteur essentiel du risque de confusion : en l'absence de similitude (ou similarité) entre les signes, l'identité des produits ne suffit pas à créer un risque de confusion. La Cour de justice a consacré l'appréciation globale du risque de confusion en affirmant qu'il devait être tenu compte de tous les facteurs pertinents des cas d'espèces et qu'il existait une interdépendance entre ceux-ci. […] L'appréciation globale suppose pour les juges la prise en compte du degré d'attention des consommateurs, de la similitude des produits ou services désignés et de celle des signes en conflit, […]
Lire la suite…[…] lors de l'ouverture de ces magasins ou de leur extension, il apparaît une absence de conformité à la réglementation. Il devient alors difficile de vérifier la similitude entre les surfaces autorisées par la CDEC (commission départementale d'équipement commercial) et celles du permis de construire. Ces exploitations illicites ont des répercussions immédiates sur les petites entreprises, […] d'extension ou de transfert d'un magasin de commerce de détail mais également à tout moment, dans le cadre d'enquêtes sur place soit à l'initiative des services de la DGCCRF, soit à la demande des préfets ou des professionnels. […] Pour vérifier l'exactitude de la surface commerciale réellement exploitée, […]
Lire la suite…[…] personne morale ou physique, publique ou privée, afin de tenir compte de la similitude des conditions d'exercice. Dans un souci d'unification statutaire, ces dispositions autrefois ventilées entre le code du travail, le code de l'action sociale et des familles et le code de la santé publique, ont été réunies dans un statut unique, figurant au code de l'action social et des familles. […] Leur contrat de travail est un contrat de droit public en raison de leur participation aux missions de service public assurées par la commune. […] n'est donc pas applicable aux assistants maternels, de même que les taux de 25 % et 50 % de majoration prévus en l'absence d'accord. […]
Lire la suite…Pourtant, la différence principale entre les deux traitements semble surtout résider dans le prix, le lucentis étant près de 40 fois plus cher que l'avastin. Ainsi, de nombreuses études, […] l'autorité de la concurrence, devant la similitude des deux traitements, a estimé que les laboratoires « Roche et Novartis se sont entendus pour créer une différenciation artificielle entre produits et prétendre qu'avastin est plus dangereux que lucentis en vue d'influencer les prescriptions et les services de santé », et leur a infligé des amendes de 182,5 millions d'euros. […] L'article 57 de de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 permettrait de contourner l'absence d'AMM, mise en avant par la DGS, […]
Lire la suite…[…] prévoit qu'une marque peut être refusée à l'enregistrement, lorsqu'en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et de l'identité ou de la similitude des produits ou des services revendiqués par les deux marques, il existe un risque de confusion dans l'esprit du public. […] Cette demande avait été partiellement accueillie : l'OHMI avait estimé que, si la nouvelle marque pouvait être enregistrée pour les produits différents de ceux désignés par Ballon d'Or, elle ne pouvait l'être en revanche pour les produits et services identiques ou similaires compte tenu de l'existence d'une forte similitude conceptuelle entre les deux signes susceptible de créer, […]
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre II : Formation et exécution du contrat de travail
- Chapitre V : Maternité, paternité, adoption et éducation des enfants
- Section 1 : Protection de la grossesse et de la maternité
- Sous-section 3 : Autorisations d'absence et congé de maternité
La salariée bénéficie d'une autorisation d'absence pour se rendre aux examens médicaux obligatoires prévus par l'article L. 2122-1 du code de la santé publique dans le cadre de la surveillance médicale de la grossesse et des suites de l'accouchement.
Article 21 de la Loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
de la réclamation et l'avocat mis en cause sont informés des suites réservées à la réclamation. En l'absence de conciliation, en cas d'échec de celle-ci ou en l'absence de poursuite disciplinaire, l'auteur de la réclamation est informé sans délai de la possibilité de saisir le procureur général près la cour d'appel de sa réclamation ou de saisir directement la juridiction disciplinaire. […] Tout différend entre avocats à l'occasion de leur exercice professionnel est, en
Article L2313-3 du Code du travail
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- Partie législative
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre III : Les institutions représentatives du personnel
- Titre Ier : Comité social et économique
- Chapitre III : Mise en place et suppression du comité social et économique
- Section 1 : Cadre de mise en place du comité social et économique
- Sous-section 1 : Mise en place au niveau de l'entreprise
- Paragraphe 1er : Mise en place du comité social et économique et des comités sociaux et économiques d'établissement
En l'absence d'accord conclu dans les conditions mentionnées à l'article L. 2313-2 et en l'absence de délégué syndical, un accord entre l'employeur et le comité social et économique, adopté à la majorité des membres titulaires élus de la délégation du personnel du comité, peut déterminer le nombre et le périmètre des établissements distincts.
Article L111-1 du Code de la consommationAbrogé
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- Partie législative
- Livre Ier : Information des consommateurs et formation des contrats
- Titre Ier : Information des consommateurs
- Chapitre Ier : Obligation générale d'information précontractuelle
Avant que le consommateur ne soit lié par un contrat de vente de biens ou de fourniture de services, le professionnel communique au consommateur, de manière lisible et compréhensible, les informations suivantes : […] 3° En l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel le professionnel s'engage à livrer le bien ou à
Article L2242-3 du Code du travail
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- Partie législative
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre II : La négociation collective - Les conventions et accords collectifs de travail
- Titre IV : Domaines et périodicité de la négociation obligatoire
- Chapitre II : Négociation obligatoire en entreprise
- Section 1 : Ordre public
En l'absence d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'issue de la négociation mentionnée au 2° de l'article L. 2242-1, l'employeur établit un plan d'action annuel destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. […]
Article L723-12 du Code de la sécurité intérieure
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- Partie législative
- LIVRE VII : SÉCURITÉ CIVILE
- TITRE II : ACTEURS DE LA SÉCURITÉ CIVILE
- Chapitre III : Sapeurs-pompiers
- Section 3 : Sapeurs-pompiers volontaires
[…] Lorsqu'une convention est conclue entre l'employeur d'un sapeur-pompier volontaire et le service d'incendie et de secours, les parties fixent le seuil d'absences au-delà duquel les nouvelles autorisations d'absence donnent lieu à une compensation financière et en précisent les conditions.
Article 27 de la Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
Afin d'améliorer, pour tous les usagers, la qualité des services au public et leur accessibilité, en milieu rural et en milieu urbain, des conventions, dénommées conventions France Services, peuvent être conclues aux niveaux départemental et infra-départemental entre l'Etat, des collectivités territoriales ainsi que leurs groupements et des organismes nationaux ou locaux chargés d'une mission de service public ou concourant à la satisfaction des besoins de la population.
Article L5422-20 du Code du travail
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- Partie législative
- Cinquième partie : L'emploi
- Livre IV : Le demandeur d'emploi
- Titre II : Indemnisation des travailleurs privés d'emploi
- Chapitre II : Régime d'assurance
- Section 5 : Accords relatifs à l'assurance chômage
Les mesures d'application des dispositions du présent chapitre, à l'exception des articles de la présente section, du 5° de l'article L. 5422-9, des articles L. 5422-10, L. 5422-14 à L. 5422-16 et de l'article L. 5422-25, font l'objet d'accords conclus entre les organisations représentatives d'employeurs et de salariés. […] En l'absence d'accord ou d'agrément de celui-ci, les mesures d'application sont déterminées par décret en Conseil d'Etat.
Article 14 du Décret n°85-397 du 3 avril 1985 relatif à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique territorialeAbrogé
- Décret n°85-397 du 3 avril 1985
Le contingent d'autorisations d'absence mentionné au 1° de l'article 12 est calculé au niveau de chaque comité social territorial, à l'exclusion des comités sociaux territoriaux facultatifs, proportionnellement au nombre d'électeurs inscrits sur la liste électorale du comité social territorial, à raison d'une heure d'autorisation d'absence pour 1 000 heures de travail accomplies par ceux-ci.
Article L622-1 du Code général de la fonction publique
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- PARTIE LÉGISLATIVE
- Livre VI : TEMPS DE TRAVAIL ET CONGÉS
- Titre II : CONGÉS ANNUELS, JOURS FÉRIÉS ET AUTORISATIONS D'ABSENCE
- Chapitre II : Autorisations d'absence
Les agents publics bénéficient d'autorisations spéciales d'absence liées à la parentalité, notamment les autorisations d'absence prévues à l'article L. 1225-16 du code du travail, et à l'occasion de certains évènements familiaux. Ces autorisations spéciales d'absence sont sans effet sur la constitution des droits à congés annuels et ne diminuent pas le nombre des jours de congés annuels.
- Absence de similitude entre les signes
- Similarité des produits et services
- Absence de risque de confusion pour certains services
- Identité et similarité des produits et services
- Absence de similitude entre les produits et services
- Absence de risque de confusion pour certains produits
- Absence de similitude entre les produits
- Absence de risque de confusion pour certains produits et services
- Absence de similitude pour certains services
- Absence de risque de confusion
- Similitude des signes
- Absence de similitude pour certains produits
- Similitude visuelle et phonétique des marques
- Similitude des marques
- Absence de risque de confusion avec la marque antérieure
- Similitude des produits
- Absence de risque de confusion pour les produits et services restants
- Similarité des marques
- Similarité des signes
- Différences visuelles et phonétiques
[…] 23/04582 (M20240204) (Confirmation décision INPI, 1er févr. 2023, DC21-0170 ; DC20210170) Atteinte aux marques de renommée (oui) - Lien entre la marque renommée et le signe litigieux - Services non similaires Les usages du signe « Le Garage de La Centrale » à titre de dénomination sociale et d'enseigne, pour une activité de réparation et de vente de véhicules, ont porté atteinte aux marques de renommée françaises et de l'Union européenne LA CENTRALE. […] En outre, […] de sorte que ce public est d'autant plus susceptible d'associer les signes. Par conséquent, malgré l'absence de similitude entre les services en cause, le public établira un lien entre le signe et les marques antérieures.
Lire la suite…