Absence de similitude pour certains produits
Décisions
[…] Tubes, comprimés pour la purification de l'eau, boîtes à eau;La vente au détail de gants concerne la vente au détail de produits tels que des matériaux composés d'étanchéité, des peintures et préparations connexes, des outils utilisés dans la peinture et la construction, […] en l'espèce, les services comparés sont au moins similaires à un faible degré.En effet, les produits visés par les services de vente au détail comparés sont (au moins) communément regroupés par les mêmes détaillants et, malgré l'absence de similitude entre certains des produits eux-mêmes, ils sont généralement vendus ensemble dans les mêmes lieux et présentent un intérêt pour le même public pertinent.
[…] Il n'existe donc pas de différence conceptuelle entre les signes en présence qui pourrait contribuer à distinguer la marque antérieure de la demande.Malgré l'existence de la différence mineure relevée ci-dessus, tenant dans la troncature de la lettre “E” dans la demande, l'impression d'ensemble produite par les signes en présence est très semblable. […] Toutefois, ces différences entre les signes en présence, associées à l'absence d'identité ou de similitude de certains produits, à savoir les “posemètres”, avec ceux couverts par la marque antérieure, écartent tout risque de confusion pour lesdits produits. […]
[…] Ainsi, au point 47 de la décision attaquée, elle a estimé, premièrement, que, compte tenu de l'absence de similitude entre certains produits désignés par la marque demandée, tels que les différents étuis ou les lunettes 3D, et les produits de la marque antérieure, il n'existait pas de risque de confusion entre les signes en conflit. […]
[…] concerne les services contestés compris dans la classe 35 contre lesquels l'opposition a été accueillie, la division d'opposition a estimé qu'ils étaient au moins similaires à un faible degré aux services antérieurs «services informatisés de magasins de vente au détail en ligne dans le domaine des vêtements, chaussures, articles de bijouterie et accessoires d'habillement, de chaussures et d'articles de bijouterie» compris dans la même classe, étant donné que les produits auxquels se rapportaient ces services de vente au détail étaient au moins communé me nt regroupés par les mêmes détaillants, malgré l'absence de similitude entre certains de ces produits eux-mêmes.
[…] En l'absence de similitude de certains des produits et services contestés, l'opposition doit être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur l'article 8, paragraphe 1, sous b), du CTMR pour les produits et services suivants :
[…] 10 Par décision du 2 octobre 2001 (ci-après la «décision attaquée»), la première chambre de recours a rejeté le recours de la requérante. 11 La chambre de recours, dans le cadre de la comparaison des produits et des services désignés par les marques en conflit, a conclu à l'absence de similitude entre certains produits et services visés par la marque demandée et ceux visés par la marque antérieure et à l'absence, de ce fait, de risque de confusion pour ces produits et services; en revanche, elle a reconnu la similitude entre les autres produits et services visés par la demande de marque et certains produits et services couverts par la marque antérieure. […]
[…] - Soutient qu'une appréciation globale du risque de confusion permet de conclure à une absence de risque de confusion ; - Conteste l'argument du demandeur sur le consommateur moyen et considère que le public à prendre en considération a un degré d'attention élevé. 13. Dans ses deuxièmes observations en réponse, le titulaire de la marque contestée : - Réitère ses premiers arguments et insiste sur l'absence de similitude entre certains des produits des marques en présence ; - Réitère ses premiers arguments sur la comparaison des signes et insiste sur l'absence de risque de confusion entre les signes. 5 NL 24-0014
[…] (par exemple, les jouets et les bicyclettes peuvent être vendus au détail dans les mêmes lieux et s'adressent au même public;Cosmétiques et vêtements;De même, meubles et linge de lit;Ainsi que du matériel informatiqueet des logiciels et appareils et instruments photographiques,les livres sont tous des produits qui peuvent également être trouvés dans les mêmes lieux).Par conséquent, en l'espèce, les services comparés sont similaires au moins à un faible degré.En effet, les produits visés par les services de vente au détail comparés sont (au moins) communément regroupés par les mêmes détaillants et, malgré l'absence de similitude entre certains des produits eux-mêmes, ils sont généralement vendus ensemble dans les mêmes lieux et présentent un intérêt pour le même public pertinent.
[…] 25 En l'espèce, la division d'opposition a procédé à une comparaison complète et approfondie des produits et services en cause en ce qu'ils ont conclu à l'absence de similitude entre certains des produits et services contestés, à savoir les produits et services compris dans les classes 16, 30 et 35, tout en concluant à l'existence de produits et services similaires à des degrés variables ou à des degrés variables.
[…] chaussures, bijoux et accessoires vestimentaires, accessoires pour chaussures et accessoires de bijouterie.Même s'il peut être constaté que certains des services contestés sont même identiques à certains des services mentionnés de l'opposante, […] et la même utilisation.Enoutre, les services de vente au détail comparés concernent des produits qui sont couramment vendus au détail dans les mêmes lieux et ciblent le même public. […] En effet, les produits visés par les services de vente au détail comparés sont (au moins) communément regroupés par les mêmes détaillants et, malgré l'absence de similitude entre certains des produits eux-mêmes, […]
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Commentaires
Concernant la similitude entre les produits et services, la Cour de justice retient une approche objective qui suppose de tenir compte « de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre les produits ou services, en particulier leur nature, leur destination, […] Le risque de confusion doit faire l'objet d'une « appréciation globale » (arrêt Sabel, préc.), de sorte qu'un faible degré de similitude entre les produits peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (Viole l'art. […] En cas d'absence d'identité, il importe de comparer les signes et de se fonder sur l'impression d'ensemble produite par les signes en conflit (7). […]
Lire la suite…Dans le cadre de l'examen de l'existence d'un risque de confusion, l'appréciation de la similitude entre deux marques ne revient pas à prendre en considération uniquement un composant d'une marque complexe et à le comparer avec une autre marque. Il y a lieu, […] considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, […] comme dans le cas de similitude entre les produits, il s'agit d'un facteur essentiel du risque de confusion : en l'absence de similitude (ou similarité) entre les signes, l'identité des produits ne suffit pas à créer un risque de confusion. […]
Lire la suite…[…] devant la similitude des deux traitements, a estimé que les laboratoires « Roche et Novartis se sont entendus pour créer une différenciation artificielle entre produits et prétendre qu'avastin est plus dangereux que lucentis en vue d'influencer les prescriptions et les services de santé », […] 5 millions d'euros. […] Certaines stratégies commerciales peuvent conduire à la commercialisation de molécules très proches sous des noms de marque différents, […] dont l'utilisation est réservée à l'hôpital. L'absence d'AMM dans cette indication (alors que Lucentis en possède une) fait normalement obstacle au remboursement d'Avastin® pour le traitement de la DMLA. […] Il s'agit d'autoriser la prescription d'un produit hors AMM dès lors qu'il n'existe pas d'autre spécialité ayant la même substance active, […]
Lire la suite…[…] à savoir vins produits dans la région de Stellenbosch, […] poterie, faïence et porcelaine». […] Malgré l'identité des dénominations principales des deux marques en présence, la CJCE a accepté d'enregistrer la demande de marque communautaire contestée en considérant qu'il n'existait aucune similitude entre les produits respectivement visés par les deux marques en conflit. […] La CJCE a motivé sa décision en considérant que « l'importance commerciale d'une certaine pratique visant à commercialiser ensemble les verres à vin et le vin n'avait pas été démontrée » et que « malgré l'existence d'un certain degré de complémentarité entre certains articles de verrerie et le vin, […]
Lire la suite…N° 24PA04535 Ministre c/ Gap France Audience du 1 er avril 2026 Conclusions Gilles Perroy 1. Si Bastien Lignereux relevait, dans ses conclusions sous une récente décision Sté Ménarini Diagnostics France, 7 mai 2025 i , que « Les litiges en matière de prix de transfert invitent souvent le juge à s'improviser économiste », ce qu'auront ici incontestablement dû faire les premiers juges dans l'affaire qui vient d'être appelée au rôle, votre mission, à hauteur d'appel, se bornera pour l'essentiel à déterminer si le tribunal s'est bien conformé, dans cet exercice, au cadre légal de l'article 57 …
Lire la suite…[…] ministre de l'economie, des finances et du budget, sur certaines modifications pouvant etre apportees sur la procedure testamentaire. Il lui demande s'il est possible de modifier la legislation, […] enregistres au droit fixe, reunissent sous ce meme droit les legs aux descendants directs qui sont enregistres a ce jour au droit proportionnel. […] Mais « le testament-partage ne produit que les effets d'un partage » (art 1079 du code civil). Malgre la similitude des termes, […] il est normal que les testaments-partages soient imposes dans les memes conditions que les partages ordinaires. […] En effet, il n'y a pas de masse indivise en l'absence de vocation hereditaire des legataires particuliers. […]
Lire la suite…Elle ne correspond certainement pas a une interpretation correcte de la legislation en vigueur. […] ministre de la justice, et du ministre de l'economie et des finances. […] Mais « le testament-partage ne produit que les effets d'un partage » (art 1079 du code civil). Malgre la similitude des termes, le testament ordinaire differe profondement du testament-partage : le premier a un caractere devolutif ; […] 2o dans ces conditions, il est normal que les testaments-partages soient imposes dans les memes conditions que les partages ordinaires. […] En effet, il n'y a pas de masse indivise en l'absence de vocation hereditaire des legataires particuliers. […]
Lire la suite…Elle ne correspond certainement pas à une interprétation correcte de la législation en vigueur. […] Il lui demande de prendre d'urgence les mesures qui s'imposent pour y mettre fin. […] Mais " le testament-partage ne produit que les effets d'un partage " (art. 1079 du code civil). Malgré la similitude des termes, le testament ordinaire diffère profondément du testament-partage : le premier a un caractère dévolutif ; […] il est normal que les testaments-partages soient imposés dans les mêmes conditions que les partages ordinaires. […] En effet, il n'y a pas de masse indivise en l'absence de vocation héréditaire des légataires particuliers. […]
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre II : Formation et exécution du contrat de travail
- Chapitre V : Maternité, paternité, adoption et éducation des enfants
- Section 1 : Protection de la grossesse et de la maternité
- Sous-section 3 : Autorisations d'absence et congé de maternité
La salariée bénéficie d'une autorisation d'absence pour se rendre aux examens médicaux obligatoires prévus par l'article L. 2122-1 du code de la santé publique dans le cadre de la surveillance médicale de la grossesse et des suites de l'accouchement.
Article L622-1 du Code général de la fonction publique
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- PARTIE LÉGISLATIVE
- Livre VI : TEMPS DE TRAVAIL ET CONGÉS
- Titre II : CONGÉS ANNUELS, JOURS FÉRIÉS ET AUTORISATIONS D'ABSENCE
- Chapitre II : Autorisations d'absence
Les agents publics bénéficient d'autorisations spéciales d'absence liées à la parentalité, notamment les autorisations d'absence prévues à l'article L. 1225-16 du code du travail, et à l'occasion de certains évènements familiaux. Ces autorisations spéciales d'absence sont sans effet sur la constitution des droits à congés annuels et ne diminuent pas le nombre des jours de congés annuels.
Article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre III : Droits conférés par la marque
Est interdit, sauf autorisation du titulaire de la marque, l'usage dans la vie des affaires pour des produits ou des services : […]
Article L253-8 du Code rural et de la pêche maritime
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- Code rural et de la pêche maritime
- Partie législative
- Livre II : Alimentation, santé publique vétérinaire et protection des végétaux
- Titre V : La protection des végétaux
- Chapitre III : Mise sur le marché et utilisation des produits phytopharmaceutiques
- Section 6 : Mesures de précaution et de surveillance
I. - Sous réserve des I bis et I ter, la pulvérisation aérienne des produits phytopharmaceutiques est interdite. […]
Article L713-3 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre III : Droits conférés par la marque
Est interdit, sauf autorisation du titulaire de la marque, l'usage dans la vie des affaires, pour des produits ou des services, d'un signe identique ou similaire à la marque jouissant d'une renommée et utilisé pour des produits ou des services identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque est enregistrée, si cet usage du signe, sans juste motif, tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque, ou leur porte préjudice.
Article 5 de l'Arrêté du 13 novembre 2019 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les matériels roulants ferroviaires
- Arrêté du 13 novembre 2019
III. - Le jugement de l'opérateur de repérage ne peut jamais constituer un critère permettant de conclure à la présence ou à l'absence d'amiante dans un matériau ou un produit susceptible d'en contenir.
Article 6 de l'Arrêté du 19 juin 2019 relatif au repérage de l'amiante avant certaines opérations réalisées dans les navires, bateaux, engins flottants et autres constructions flottantes
- Arrêté du 19 juin 2019
III.-Le jugement de l'opérateur de repérage ne peut jamais constituer un critère permettant de conclure à la présence ou à l'absence d'amiante dans un matériau ou un produit susceptible d'en contenir.
Article R1245-6 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Première partie : Protection générale de la santé
- Livre II : Don et utilisation des éléments et produits du corps humain
- Titre IV : Tissus, cellules et produits
- Chapitre V : Dispositions communes
- Section 2 : Conditions d'entrée ou de sortie du territoire national des éléments ou produits du corps humain mentionnés à l'article R. 1245-1, à des fins thérapeutiques
- Sous-section 1 : Dispositions relatives à l'importation et à l'exportation des éléments ou produits du corps humain mentionnés à l'article R. 1245-1, en provenance ou à destination des pays tiers à l'Union européenne et à l'Espace économique européen
- Paragraphe 1 : Procédure d'autorisation d'importation et d'exportation des éléments ou produits du corps humain mentionnés à l'article R. 1245-1 à des fins thérapeutiques prévue aux premiers et troisième alinéas du II de l'article L. 1245-5
Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé transmet un exemplaire du dossier au directeur général de l'Agence de la biomédecine qui fait connaître son avis dans un délai d'un mois. L'absence de réponse dans ce délai vaut avis favorable.
Article L211-20 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre II : Les produits
- Titre Ier : Les instruments financiers
- Chapitre Ier : Définition et règles générales
- Section 2 : Les titres financiers
- Sous-section 4 : Nantissement de comptes-titres et de titres financiers
[…] Les titres financiers figurant initialement dans le compte nanti, ceux qui leur sont substitués ou les complètent en garantie de la créance initiale du créancier nanti, de quelque manière que ce soit, ainsi que, sauf convention contraire des parties, leurs fruits et produits en toute monnaie, sont compris dans l'assiette du nantissement
Article R3512-30 du Code de la santé publique
- ···
- Partie réglementaire
- Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances
- Livre V : Lutte contre le tabagisme et lutte contre le dopage
- Titre Ier : Lutte contre le tabagisme
- Chapitre II : Produits du tabac
- Section 4 : Caractéristiques des conditionnements
- Sous-section 3 : Eléments et dispositifs contribuant à la promotion d'une produit du tabac
1° Suggèrent qu'un produit du tabac donné est moins nocif que d'autres, vise à réduire l'effet de certains composants nocifs de la fumée, présente des propriétés vitalisantes, énergisantes, curatives, rajeunissantes, naturelles, biologiques ou a des effets bénéfiques sur la santé ou le mode de vie, en termes de perte de poids
- Absence de similitude entre les produits
- Absence de risque de confusion pour certains produits et services
- Absence de similitude entre les produits et services
- Absence de risque de confusion pour certains produits
- Absence de similitude pour certains services
- Absence de risque de confusion pour les produits et services restants
- Absence de risque de confusion pour les produits restants
- Similarité des signes et des produits
- Absence d'imitation de la marque antérieure
- Demande de rejet de la demande de marque
- Absence de risque de confusion avec la marque antérieure
- Demande de refus de protection de la marque contestée
- Demande de maintien de l'opposition à l'enregistrement de la marque
- Demande de condamnation pour contrefaçon de marque
- Demande de reconnaissance de contrefaçon de marque
- Demande de dommages intérêts pour contrefaçon de marque
- Demande d'annulation de la décision de la division d'opposition
- Demande de rejet de l'opposition pour certains produits
- Demande de déchéance de l'enregistrement international de la marque
- Demande de reconnaissance de l'opposition à l'enregistrement de la marque
Ainsi, permet de caractériser un risque de confusion le fait que le public puisse croire que les produits ou services identifiés par les deux signes proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement (arrêt Canon, préc.). Le risque de confusion doit faire l'objet d'une « appréciation globale » (arrêt Sabel, préc.), de sorte qu'un faible degré de similitude entre les produits peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement (Viole l'art. […] En cas d'absence d'identité, il importe de comparer les signes et de se fonder sur l'impression d'ensemble produite par les signes en conflit. […]
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