Affaire non en état d'être jugée
Décisions
[…] l'affaire ayant été appelée à l'audience du 8 Octobre 2013 à laquelle ont été entendus les conseils des parties, […] l'affaire a été mise en délibéré par être rendue par mise à disposition au greffe le 22 Octobre 2013, […] Par ordonnance du 08 août 2013 le juge des référés du tribunal de grande instance de Brive La Gaillarde a ordonné une expertise des travaux effectués par la S. […] les pouvoirs du membre de la chambre qui se voit confier l'instruction de l'affaire non en état d'être jugée, ne tire pas des articles 939 à 946 du Code de procédure civile le pouvoir de suspendre ou non l'exécution provisoire de droit ou ordonnée, […] « la matière est étrangère aux attributions du conseiller de la mise en état » ;
[…] l'affaire a été débattue le 27 Février 2008, en audience publique, […] Après radiation le 31/08/2004 de l'affaire non en l'état d'être jugée et le 12/10/2004 appel en la cause par Madame Y de la SARL BERGIER (installateur de la chaudière), […] la SARL BERGIER doit à bon droit être condamnée à relever et garantir le bailleur des condamnations intervenues supra à son encontre au profit du locataire ; […] Qu'au dernier état de ses écritures, […] Que déjà le premier juge avait relevé cette singulière dichotomie entre une demande de constatation de créance mais sans demande de condamnation ; […] Ecarte toutes les écritures des parties postérieures à l'ordonnance de clôture du 28/01/2000 non révoquée,
[…] L'affaire a été retenue, en raison de l'opposition de l'appelante et des spécificités de la procédure à jour fixe. […] que subsidiairement, dans l'hypothèse où il serait jugé que la réclamation de la SAS VINAKORO relèverait de la compétence de la juridiction prud'homale, il conviendra de retenir la compétence du conseil de prud'hommes de Boulogne Billancourt et non celui de Cannes, […] alors qu'au regard de la nature des prestations de service accomplies par la SAS VINAKORO, celles-ci ne pouvaient être exécutées qu'au sein d'un établissement de la société GROUPE FINANCIERE A Y et en aucun cas au domicile ou en dehors de toute entreprise ou tout établissement, […] En tout état de cause,
[…] Vu l'Ordonnance de clôture du 13 Octobre 2015, Vu l'article 784 du Code de Procédure Civile, Vu l'affaire non encore en état d'être jugée lors du prononcé de l'ordonnance révoquée. PAR CES MOTIFS Révoquons l'Ordonnance de clôture du 13 Octobre 2015,
[…] Nous, E-F G, Juge de la mise en état, assisté de B-C D- LEGER, Greffier, Vu les articles 782, 784 et suivants du code de procédure civile, La procédure n'est en pas en état et l'affaire non susceptible d'être jugée au fond. PAR CES MOTIFS Ordonnons la le rabat de la clôture de l'instruction,
[…] Considérant, d'une part, qu'il appartient à la juridiction saisie d'apprécier si à l'issue de l'expertise qu'elle a prescrite, l'affaire est ou non en état d'être jugée ; que, par suite, le requérant n'est pas fondé à contester la régularité du jugement attaqué au motif que le tribunal ne pouvait statuer sur sa demande sans ordonner une seconde expertise ; que, d'autre part, le jugement attaqué n'est pas entaché d'une insuffisance de motifs ;
[…] Considérant qu'aux termes de l'article 17 du décret du 2 septembre 1988 relatif aux règles de compétence dans la juridiction administrative : "Les pourvois en Conseil d'Etat qui, ayant été enregistrés avant le 1 er janvier 1989, […] par dérogation aux dispositions de l'article 10 du présent décret, transmis à la cour compétente par décision du président de la sous-section à laquelle l'instruction de l'affaire a été confiée ; qu'aux termes de l'article 18 du même décret "La décision de transmission n'est pas motivée. La décision de transmission est notifiée aux parties et au président de la cour administrative d'appel ; elle précise si l'affaire est ou non en état d'être jugée. […]
[…] non représenté […] l'affaire étant en état d'être jugée, les parties présentes ont sollicité la mise en délibéré sans audience sur le fondement des articles 778 et 799 du Code de procédure civile et ont été avisées que le jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 27 Mai 2025
[…] En l'espèce, ce dossier a fait l'objet d'un premier report, afin de respecter le principe du contradictoire. Madame C-D ne justifie pas du motif pour lequel elle est absente et non représentée. L'affaire est donc en état d'être jugée.
[…] non représentée […] l'affaire étant en état d'être jugée, les parties présentes ont sollicité la mise en délibéré sans audience sur le fondement des articles 778 et 799 du Code de procédure civile et ont été avisées que le jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 12 Novembre 2025.
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Commentaires
Par ailleurs, toute rediffusion, commerciale ou non, est subordonnée à l'accord du rapporteur public qui en est l'auteur. en état d'être jugée, que vous prononcez un non-lieu en l'état (CE, 23 octobre 1935, MO..., p. 975 ; CE, 19 juin 1968, BE..., T. p. 1060). […] C'est implicite dans la décision, qui n'est pas fichée sur ce point, mais les conclusions d'Alexandre Lallet témoignent clairement que, si vous avez estimé qu'il y avait lieu de statuer en dépit de la disparition en cours d'instance de la société défenderesse, c'est parce que l'affaire était, malgré cela, en l'état d'être jugée. […]
Lire la suite…Tantôt, vous le rattachez expressément à la contestation de l'ordre de versement ou de l'état exécutoire émis par l'ordonnateur (rappr. par ex., pour la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement, CE, 23 mars 1994, SCI Alizé, […] auxquels a succédé, depuis la fusion de l'ordre de recettes avec l'état exécutoire, le titre de perception, valant ordre de recouvrer adressé au comptable. […] La communauté de communes soutient que la cour a commis une erreur de droit en jugeant que le bien-fondé des participations pouvait être contesté à l'occasion du recours dirigé contre les titres exécutoires émis pour les recouvrer, alors d'une part, […]
Lire la suite…Elle a confirmé le jugement en tant qu'il avait opposé l'autorité de chose jugée à celles des conclusions sur le bien-fondé desquelles elle avait statué, les examinant au fond. Elle a estimé en revanche que la chose jugée ne pouvait être opposée à celles des conclusions qu'elle a rejetées pour irrecevabilité. […] n° 301817 aux T. sur un autre point, RJF 8-9/10 n° 796, vous avez jugé qu'un jugement ayant rejeté une réclamation en raison de son caractère prématuré n'est pas revêtu de l'autorité de chose jugée à l'égard d'une nouvelle demande tendant à la décharge des mêmes impositions. […] On peut noter d'ailleurs que dans l'affaire M… n° 345032, […] toute rediffusion, commerciale ou non, […]
Lire la suite…[…] rec. p. 789, vous avez jugé que les décisions rendues par les juges disciplinaires sont dotées de l'autorité de la chose jugée – sans préciser toutefois s'il s'agit d'une autorité absolue ou relative de la chose jugée. 2 Ces conclusions ne sont pas libres de droits. […] toute rediffusion, commerciale ou non, est subordonnée à l'accord du rapporteur public qui en est l'auteur. […] Cette question de la portée de l'autorité de chose jugée par ces décisions juridictionnelles disciplinaires ne semble pas avoir été tranchée et elle est délicate : on peut être tenté de penser, […] Quoiqu'il en soit vous n'aurez pas besoin de trancher cette question pour trancher le litige, puisqu'en tout état de cause, […]
Lire la suite…La première part, qui résulte de l'état antérieur de « spondylolisthésis », a été constatée par le tribunal des pensions des Deux-Sèvres, dans son jugement du 6 décembre 1994, dans les termes suivants : « l'expert (…) a conclu que le taux global d'invalidité (…) était de 30 % dont 10 % relatif à l'état antérieur (…) qu'ainsi l'aggravation constatée au cours du service selon les experts doit être fixée à 20 % ». […] Par ailleurs, toute rediffusion, commerciale ou non, est subordonnée à l'accord du rapporteur public qui en est l'auteur. […] qui sont le soutien nécessaire de son dispositif de rejet des prétentions de M. […] R..., sont revêtus de l'autorité de la chose jugée. (…) si M. […]
Lire la suite…Elle ne l'est pas non plus de manière claire et univoque par la jurisprudence, alors qu'elle conditionne depuis toujours la possibilité de juger l'affaire en dépit du décès du requérant ou de la perte du dossier, c'est-à-dire d'écarter le « non-lieu en l'état », et, jusqu'en 1981, celle d'évoquer l'affaire après annulation d'un jugement par le juge d'appel 5 . […] Dans une première acception de cette notion, qu'on trouve dans les développements que le Président Odent consacre à l'évocation par le juge d'appel, une affaire est en l'état lorsqu'il peut y être statué sans nouvelle mesure d'instruction 6 . […] Dans une autre acception, plus subjective, […]
Lire la suite…Par ailleurs, toute rediffusion, commerciale ou non, est subordonnée à l'accord du rapporteur public qui en est l'auteur. pas en état d'être jugée. Puis, s'appuyant sur ce que la reprise d'instance ne pouvait donc avoir aucune incidence sur la poursuite de la procédure (l'affaire étant « en l'état d'être jugée », qu'il y ait ou non reprise d'instance), la cour en a déduit que l'absence de communication du mémoire de reprise d'instance n'avait pas préjudicié aux droits de la société. […] Et, si l'affaire est en l'état mais que les héritiers forment des conclusions à fin de non-lieu, […]
Lire la suite…Ce n'est pas la première fois – et peut-être pas la dernière non plus – que vos formations de jugement ont à connaître du sort de l'aéroport de Tahiti-Faa'a, dont la concession d'exploitation est depuis plusieurs années au centre de contentieux entre l'Etat et les collectivités locales 1 et désormais, entre les concurrents à son attribution. […] Vous jugez certes que les décisions du juge du référé précontractuel, à l'instar des autres ordonnances du juge des référés, eu égard à leur caractère provisoire, n'ont pas, […]
Lire la suite…Guillaume ODINET, rapporteur public « Il ne servirait à rien de juger, si ce qui a été jugé pouvait ne pas être respecté et notamment pouvait être rejugé ». […] La présente affaire vous permettra d'y rappeler votre attachement. […] Par ailleurs, toute rediffusion, commerciale ou non, est subordonnée à l'accord du rapporteur public qui en est l'auteur. atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants. […] Il nous semble que c'est, en tout état de cause, une concession que la vérité doit faire à la sécurité juridique. […] Par ailleurs, toute rediffusion, commerciale ou non, est subordonnée à l'accord du rapporteur public qui en est l'auteur.
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre Ier : Dispositions particulières au tribunal judiciaire
- Sous-titre II : La procédure écrite
- Chapitre Ier : La procédure ordinaire
- Section 2 : L'instruction devant le juge de la mise en état
Le juge de la mise en état fixe, au fur et à mesure, les délais nécessaires à l'instruction de l'affaire, eu égard à la nature, à l'urgence et à la complexité de celle-ci, et après avoir provoqué l'avis des avocats. […] Les délais fixés dans le calendrier de la mise en état ne peuvent être prorogés qu'en cas de cause grave et dûment justifiée.
Article 795 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre Ier : Dispositions particulières au tribunal judiciaire
- Sous-titre II : La procédure écrite
- Chapitre Ier : La procédure ordinaire
- Section 2 : L'instruction devant le juge de la mise en état
Les ordonnances du juge de la mise en état ne sont pas susceptibles d'opposition. Elles ne peuvent être frappées d'appel ou de pourvoi en cassation qu'avec le jugement statuant sur le fond.
Article 125 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre V : Les moyens de défense
- Chapitre III : Les fins de non-recevoir
Les fins de non-recevoir doivent être relevées d'office lorsqu'elles ont un caractère d'ordre public, notamment lorsqu'elles résultent de l'inobservation des délais dans lesquels doivent être exercées les voies de recours ou de l'absence d'ouverture d'une voie de recours. Le juge peut relever d'office la fin de non-recevoir tirée du défaut d'intérêt, du défaut de qualité ou de la chose jugée.
Article 131-3 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre VI : LES CONVENTIONS RELATIVES À LA MISE EN ÉTAT
- Chapitre II : Le recours à un technicien
Le juge peut être saisi par la partie la plus diligente en cas de difficulté relative à la désignation ou au maintien du technicien. […] La demande est portée devant le juge saisi de l'affaire ou, à défaut, devant le président de la juridiction compétente pour connaître l'affaire au fond, qui statue selon la procédure accélérée au fond.
Article L1454-1-2 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
- Titre V : Procédure devant le conseil de prud'hommes
- Chapitre IV : Conciliation et jugement
- Section 1 : Conciliation, orientation et mise en état de l'affaire
[…] Lorsque l'affaire n'est pas en état d'être jugée devant le bureau de jugement, celui-ci peut assurer sa mise en état. […]
Article 1564-5 du Code de procédure civileAbrogé
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- Livre V : La résolution amiable des différends
- Titre II : La procédure participative
- Chapitre II : La procédure aux fins de jugement
- Section 2 : La procédure de jugement après mise en état conventionnelle du litige
Lorsque la phase conventionnelle n'a pas permis de mettre l'affaire en état d'être jugée, en tout ou partie, l'affaire est rétablie à la demande de la partie la plus diligente, pour être mise en état, conformément aux règles de procédure applicables devant le juge de la mise en état.
Article 794 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre Ier : Dispositions particulières au tribunal judiciaire
- Sous-titre II : La procédure écrite
- Chapitre Ier : La procédure ordinaire
- Section 2 : L'instruction devant le juge de la mise en état
Les ordonnances du juge de la mise en état n'ont pas, au principal, l'autorité de la chose jugée à l'exception de celles statuant sur les exceptions de procédure, sur les fins de non-recevoir et sur les incidents mettant fin à l'instance.
Article 861 du Code de procédure civile
- ···
- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre III : Dispositions particulières au tribunal de commerce
- Chapitre Ier : La procédure devant le tribunal de commerce
- Section II : L'instance
- Sous-section I : Dispositions générales
En l'absence de conciliation, si l'affaire n'est pas en état d'être jugée, la formation de jugement la renvoie à une prochaine audience ou confie à l'un de ses membres le soin de l'instruire. A moins que l'affaire ne soit jugée dès la première audience, le greffier avise par tous moyens les parties qui ne l'auraient pas été verbalement de la date des audiences ultérieures.
Article 830 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre Ier : Dispositions particulières au tribunal judiciaire
- Sous-titre III : La procédure orale
- Chapitre Ier : La procédure ordinaire
En l'absence de conciliation, l'affaire est immédiatement jugée ou, si elle n'est pas en état de l'être, renvoyée à une audience ultérieure. Dans ce cas, le greffier avise par tous moyens les parties qui ne l'auraient pas été verbalement de la date de l'audience.
Article 1546-1 du Code de procédure civileAbrogé
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- Livre V : La résolution amiable des différends
- Titre II : La procédure participative
- Chapitre Ier : La procédure conventionnelle
- Section 1 : La convention
- Sous-section 2 : Dispositions relatives à la procédure participative aux fins de mise en état
[…] à tout moment, la possibilité de renoncer expressément à se prévaloir de toute fin de non-recevoir, de toute exception de procédure et des dispositions de l'article 47, […] Lorsque les parties et leurs avocats justifient avoir conclu une convention de procédure participative aux fins de mise en état, le juge peut, à leur demande, […] Il renvoie l'examen de l'affaire à la première audience précitée. […]
- Irrecevabilité de la procédure
- Non-respect des exigences procédurales
- Absence de comparution et de motif légitime
- Non-respect des exigences de procédure
- Non-respect des obligations procédurales
- Absence d'instance en cours
- Non-respect des conditions de recevabilité
- Irrecevabilité de la demande
- Non-dépôt de la requête au greffe
- Non-lieu à statuer
- Irrecevabilité manifeste de la demande
- Non-respect des délais de procédure
- Absence d'autorité de la chose jugée
- Absence de conclusions dans le délai imparti
- Recevabilité de la demande
- Non-respect des conditions de recevabilité du pourvoi
- Absence de comparution et de justification
- Nullité des actes de procédure
- Irrecevabilité des moyens soulevés
- Irrecevabilité du mémoire en défense
Il ne s'agit pas de savoir si l'annulation du certificat négatif va donner droit à un certificat positif ou à un permis - on sait que ce n'est pas le cas - mais de savoir dans quelle mesure les motifs du certificat négatif qui ont été censurés par le juge pourront ou non être réitérés par la suite. […] mais qui ne vous retiendront pas. 1 Cette seconde substitution de motifs pourrait même être assortie d'un « en tout état de cause » si vous ne souhaitiez pas trancher la question de principe sur la possibilité de retenir ici une identité d'objet et donc une autorité de chose jugée dans cette affaire. 5 Ces conclusions ne sont pas libres de droits. […]
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