Demande de complément de mission d'expertise
Décisions
[…] Vu la requête en omission de statuer déposée le 26 mars 2025 par le syndicat des copropriétaires [Adresse 27] , représenté par Maître [U] [V], demandant à la juridiction de statuer sur sa demande de complément de mission d'expertise portant sur les parties communes de l'immeuble. […] DISONS l'ordonnance de référé rendue le 19 novembre 2024 (RG n° 24/733 – Minute n° 24/ 1236) par le Tribunal judiciaire de Nice est affectée d'une omission de statuer en ce qu'elle a omis de se prononcer sur le complément de mission sollicité par le syndicat des copropriétaires Villa arty,
[…] Sur la demande de mise hors de cause de la société E F I et sur la demande de complément de mission : […] Rejetons la demande de complément de mission d'expertise ;
[…] Le syndicat des copropriétaires demande à la cour de juger commun et opposable ce complément de mission d'expertise judiciaire qui sera ordonné à Madame A, à M. Neveu, à Madame Z prise en la personne de son curateur, M. I C, et aux sociétés Gan et Allianz.
[…] Monsieur [W] [U], pareillement représenté, a oralement formé les protestations et réserves d'usage sur la demande de désignation d'un expert judiciaire. Il a outre sollicité un complément de mission d'expertise, demandant que l'expert établisse s'il y avait un lien de causalité entre l'accident du 01 décembre 2022 et l'apparition des désordres le 23 décembre 2022.
[…] Par acte d'huissier de justice en date du 18 Février 2011, SA CHANTIERS DE L'ATLANTIQUE assigne STE HAMWORTHY OIL & GAS SYSTEMS AS anciennement dénommée HAMWORTHY GAS SYSTEMS AS venant aux droits de HAMWORTHY KSE PUMP SYSTEMS AS et nous demande de lui déclarer l'ordonnance de référé du 24 septembre 2010 commune. […] — - Compléter la mission de l'expert judiciaire visée dans l'ordonnance de référé du 24.09.10 en précisant que l'expert devra avoir également pour mission […] HAMWORTHY KSE PUMP SYSTEMS AS -de sa demande de complément de mission d'expertise.
[…] Par voie de conclusions en date du 21 juin 2010, Melle D A et M. C A ont demandé au Juge de la mise en état de compléter la mission de l'expert en ce qui concerne l'existence d'une créance d'assistance à son profit. […] Elle conclut en conséquence au rejet de la demande de complément d'expertise qui n'a selon elle d'autre but que de retarder les opérations d'expertise.
[…] M. X Y, M me Z Y et M me A B soulèvent in limine litis la nullité de l'assignation qui leur a été délivrée au motif que l'adresse de la S.A.R.L. MSL ne correspond à rien et ne permet pas de faire exécuter une décision de justice. Ils indiquent subsidiairement acquiescer à la demande d'extension de la mission à l'apurement des comptes entre les parties. […] Disons que les prochaines réunions d'expertise, portant sur la mission complétée , se dérouleront au contradictoire des parties.
[…] Attendu que par ordonnance du 12 mars 2009, le président du tribunal statuant en la forme des référés a procédé à la désignation d'un expert à la demande de M. X Y avec mission principale de donner tous éléments permettant d'évaluer la valeur des parts sociales de la SCI dont M. X Y s'est retiré ; Attendu que dans l'acte introductif et ses dernières écritures, M. X Y sollicite un complément à la mission confiée en autorisant l'expert à s'adjoindre un sapiteur, expert-comptable, afin qu'il procède à une vérification des comptes de la SCI 80 CHEMIN des COURSES concernant ceux clôturés depuis le 31 décembre 2004 jusqu'à la fin du mois de juin 2009 ; […] Déboutons M. X Y de sa demande de complément de mission d'expertise et de désignation d'un sapiteur,
[…] Attendu que suivant actes d'huissier en date du 31 octobre 2014, l'ONIAM a assigné en référé Madame C D épouse Y et B E, aux fins que leur soient déclarées communes et opposables les opérations expertales en cours ordonnées par arrêt de la Cour d'Appel de Paris en date du 22 septembre 2014 et en sollicitant en outre un complément d'expertise; qu'un complément de mission est en outre sollicité; […] Déclarons irrecevable la demande de complément de mission impartie à l'expert;
[…] Par acte du 22 novembre 2013, Monsieur A X a assigné en référé la SARL ÉTUDES ET RÉALISATIONS IMMOBILIÈRES pour demander à la juridiction des référés, au visa des articles 676, 677, 678 et 690 du code civil, 808 et 809 al 1 du code de procédure civile, de : […] 3- Confier à Monsieur Y, expert, une mission complémentaire ainsi libellée « Fournir tous éléments de nature à permettre à la juridiction du fond de statuer sur l'existence de vue ou de jour de souffrance » ; […] Dans ces conditions, la demande de complément de mission d'expertise sera rejetée.
pendant 7 jours
Commentaires
[…] de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l'accès aux soins sur la situation des infirmiers et infirmières des conseils départementaux qui restent à ce jour exclus des dispositifs qui permettent l'accès au Ségur - Complément de Traitement Indiciaire (CTI). […] éducateurs spécialisés et moniteurs-éducateurs) bénéficient du Ségur-CTI, tout en accomplissant des missions rigoureusement identiques, […] elle demande au ministre ce qu'il envisage concernant leur exclusion du Ségur - Complément de traitement indiciaire (CTI) afin de mettre fin à ce qui n'est rien d'autre qu'une discrimination salariale, mais également territoriale. […] Au total, […]
Lire la suite…Il lui demande donc quelles annonces il compte faire pour soutenir l'implication au quotidien de ces personnels et revaloriser leur métier comme il se doit. […] La mise en uvre de cet engagement s'est traduite par l'instauration d'un complément de traitement indiciaire (CTI) et d'une indemnité équivalente à ce complément versés respectivement aux fonctionnaires et agents contractuels de droit public prévu par l'article 48 de loi n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021. […] En outre, les accords du Ségur de la santé prévoient un temps d'expertise complémentaire afin d'apprécier l'impact et […]
Lire la suite…Aussi, il souhaite savoir quelle suite elle entend donner à la proposition tendant à modifier la procédure des expertises pour donner à la défense la possibilité de faire des observations sur la mission et le rapport d'expertise, dans l'objectif de renforcer l'exercice des droits de la défense. […] Si le juge ne fait pas droit, dans un délai de dix jours à compter de leur réception, à ces demandes, il rend une ordonnance motivée, susceptible d'appel. […] Comme cela était déjà prévu, les parties disposent d'un délai de quinze jours minimum pour formuler des observations au dit rapport ou faire une demande de complément ou de contre-expertise (art. 167 CPP). […]
Lire la suite…C'est pourquoi il lui demande si le Gouvernement entend appliquer un traitement paritaire entre les sages-femmes hospitalières et territoriales. […] La mise en uvre de cet engagement s'est traduite par l'instauration d'un complément de traitement indiciaire (CTI) et d'une indemnité équivalente à ce complément versés respectivement aux fonctionnaires et agents contractuels de droit public prévu par l'article 48 de loi n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021. […] les accords du Ségur de la santé prévoient un temps d'expertise complémentaire afin d'apprécier l'impact et le périmètre d'une extension du CTI et de l'indemnité équivalente aux agents publics, […] chargé d'une mission sur l'attractivité des métiers de l'autonomie, […]
Lire la suite…[…] La mise en œuvre de cet engagement s'est traduite par l'instauration d'un complément de traitement indiciaire (CTI) et d'une indemnité équivalente à ce complément versés respectivement aux fonctionnaires et agents contractuels de droit public prévu par l'article 48 de loi n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021. […] En outre, les accords du Ségur de la santé prévoient un temps d'expertise complémentaire afin d'apprécier l'impact et le périmètre d'une extension du CTI et de l'indemnité équivalente aux agents publics qui exercent leurs fonctions dans les autres établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS). […] chargé d'une mission […]
Lire la suite…L. 6111-3 du code de la santé publique) du dispositif de complément de traitement indiciaire. […] Par ailleurs, elle lui demande quel travail a été mené concernant la revalorisation salariale du personnel des centres médico-sociaux. […] puis 25 points ou 93€ nets versés, de façon anticipée, en décembre. […] Compte tenu de cet objectif d'aboutir dans les meilleurs délais, le Gouvernement a notamment demandé à Monsieur Michel Laforcade, chargé d'une mission sur l'attractivité des métiers de l'autonomie, de réaliser l'expertise nécessaire à une prise de décision éclairée pour avancer rapidement sur le sujet, avec une mise en œuvre pluriannuelle à compter de 2021.
Lire la suite…[…] réparation des dégâts sur les autres biens des collectivités territoriales, demande d'intervention du Fonds de solidarité de l'Union européenne (FSUE). […] Afin de déterminer le montant des aides qui seront mobilisées au titre de ces trois dispositifs, une mission interministérielle d'inspection générale a été diligentée pour expertiser l'évaluation des dégâts causés par la tempête aux biens non assurables des collectivités territoriales et pour contribuer à la constitution du dossier de demande d'aide au titre du Fonds de solidarité de l'Union européenne. […] Ces crédits interviendront en complément du fonds de solidarité de l'Union européenne. […]
Lire la suite…À la suite de cette communication, le juge d'instruction fixe un délai aux parties pour présenter des observations ou formuler une demande de complément d'expertise ou de contre-expertise. […]
Lire la suite…[…] des missions qu'elles assument au quotidien dans les services de PMI, elle lui demande quelle réponse le Gouvernement entend donner à cette revendication de revalorisation équitable. […] La mise en œuvre de cet engagement s'est traduite par l'instauration d'un complément de traitement indiciaire (CTI) et d'une indemnité équivalente à ce complément versés respectivement aux fonctionnaires et agents contractuels de droit public prévu par l'article 48 de loi n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021. […] En outre, les accords du Ségur de la santé prévoient un temps d'expertise […]
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 9 : De l'expertise
[…] Dans tous les cas, le juge d'instruction fixe un délai aux parties pour présenter des observations ou formuler une demande, notamment aux fins de complément d'expertise ou de contre-expertise. Cette demande doit être formée conformément aux dispositions du dixième alinéa
Article 161-1 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 9 : De l'expertise
Copie de la décision ordonnant une expertise est adressée sans délai au procureur de la République, aux parties et aux témoins assistés, qui disposent d'un délai de dix jours pour demander au juge d'instruction, selon les modalités prévues par l'avant-dernier alinéa de l'article 81, de modifier ou de compléter les questions posées à l'expert ou d'adjoindre à l'expert ou aux experts déjà désignés un expert de leur choix figurant sur une des listes mentionnées à l'article 157.
Article 156 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 9 : De l'expertise
Toute juridiction d'instruction ou de jugement, dans le cas où se pose une question d'ordre technique, peut, soit à la demande du ministère public, soit d'office, ou à la demande des parties ou du témoin assisté, ordonner une expertise. […] Les experts procèdent à leur mission sous le contrôle du juge d'instruction ou du magistrat que doit désigner la juridiction ordonnant l'expertise.
Article D40 du Code de procédure pénale
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- Partie réglementaire - Décrets simples
- Livre Ier : De l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 9 : De l'expertise
Les demandes d'expertises, de modification de la mission d'un expert ou d'adjonction d'un coexpert et les observations concernant les rapports d'expertise prévues par les articles 156, 161-1, 161-2, 167 et 167-2 sont adressées au juge d'instruction selon les modalités prévues par l'avant-dernier alinéa de l'article 81.
Article 11 du Code de déontologie des professionnels de l'expertise comptableAbrogé
- Code de déontologie des professionnels de l'expertise comptable
- Chapitre Ier : Devoirs généraux
Cette lettre de mission comporte également l'engagement du client ou de l'adhérent de fournir au professionnel de l'expertise comptable chargé de tenir et de présenter ses documents comptables tous les éléments nécessaires à l'établissement d'une comptabilité sincère de son exploitation.
Article L411-5 du Code de la recherche
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- Partie législative
- LIVRE IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE
- TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Chapitre Ier : Missions et garanties fondamentales
[…] notamment celles des articles 25 bis et 25 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, toute personne qui participe directement au service public de la recherche est tenue d'établir une déclaration d'intérêts préalablement à l'exercice d'une mission d'expertise auprès des pouvoirs publics et du Parlement. […]
Article 167-2 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 9 : De l'expertise
Le juge d'instruction peut demander à l'expert de déposer un rapport provisoire avant son rapport définitif. Le ministère public, les parties et les témoins assistés disposent alors d'un délai fixé par le juge d'instruction qui ne saurait être inférieur à quinze jours ou, s'il s'agit d'une expertise comptable ou financière, à un mois, […]
Article 2 du Décret n° 2021-1448 du 4 novembre 2021 relatif à la déclaration d'intérêts préalable à l'exercice d'une mission d'expertise prévue par l'article L. 411-5 du code de la rechercheAbrogé
- Décret n°2021-1448 du 4 novembre 2021
[…] 2° L'intitulé, le contenu, la date de début et la durée prévisible de la mission d'expertise au titre de laquelle l'expert est tenu d'établir la déclaration et la mention de l'autorité auprès de laquelle il exerce sa mission d'expertise ;
Article R532-4 du Code de justice administrative
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre V : Le référé
- Titre III : Le juge des référés ordonnant un constat ou une mesure d'instruction
- Chapitre II : Le référé instruction
Le juge des référés ne peut faire droit à la demande prévue au premier alinéa de l'article R. 532-3 qu'après avoir mis les parties et le cas échéant les personnes auxquelles l'expertise doit être étendue en mesure de présenter leurs observations sur l'utilité de l'extension ou de la réduction demandée.
Article R*202-3 du Livre des procédures fiscales
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Deuxième partie : Partie réglementaire, décrets
- Titre III : Le contentieux de l'impôt
- Chapitre premier : Le contentieux de l'établissement de l'impôt et les dégrèvements d'office
- Section II : Procédure devant les tribunaux
- II : Règles de procédure
- C : Procédure devant le tribunal judiciaire et la cour d'appel
Dans les instances qui, en matière de droits d'enregistrement ou de taxe de publicité foncière, font suite aux décisions prises sur les réclamations indiquées au deuxième alinéa de l'article R. 202-1, l'expertise est de droit si elle est demandée par le contribuable ou par l'administration.
- Demande de complément d'expertise
- Demande de complément d'expertise médicale
- Demande d'extension de la mission de l'expert
- Demande d'extension de la mission de l'expert judiciaire
- Demande de modification de la mission de l'expert
- Demande d'organisation d'une nouvelle expertise
- Demande d'extension des opérations d'expertise judiciaire
- Demande d'extension des opérations d'expertise
- Nécessité d'une expertise complémentaire
- Demande d'ordonner une expertise
- Demande d'expertise subsidiaire
- Motif légitime pour l'extension des opérations d'expertise
- Demande de rendre communes les opérations d'expertise
- Demande d'expertise
- Demande d'ordonnance d'une contre-expertise
- Demande d'organisation d'une mesure d'expertise
- Demande de désignation d'un expert
- Demande de désignation d'un nouvel expert
- Demande d'organisation d'une mesure d'expertise judiciaire
- Demande d'homologation du rapport d'expertise
Daniel Gremillet interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur les difficultés observées dans le versement du complément de traitement indiciaire (CTI) au sein des établissements publics intercommunaux sociaux ou médico-sociaux. […] À la suite du Ségur de la santé, […] le Gouvernement a considéré qu'un temps d'expertise complémentaire était nécessaire confiant à une mission sur l'attractivité des métiers de l'autonomie le soin de réaliser une étude sur la situation des professionnels de santé. […] Aussi, il demande au Gouvernement de bien vouloir lui apporter tous les éclaircissements nécessaires afin que puissent être assainies les situations à fortes tensions, […]
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