Demande d'expertise du véhicule
Décisions
[…] — rejeté la demande reconventionnelle d'expertise du véhicule Cadillac Eldorado, […] L'infirme en ce qu'elle a rejeté la demande d'expertise du véhicule Ford,
[…] Dans ces conditions, M. X ne démontre pas en quoi une mesure d'expertise du véhicule Opel pourrait avoir un lien suffisant et apparemment bien fondé avec un litige futur l'opposant à la société Sima. Sa demande d'expertise ne peut par conséquent prospérer s'agissant de ce véhicule. […] Déboutons M. X de sa demande d'expertise du véhicule Opel Zephira,
[…] Vu les dernières conclusions des époux Y du 24 juin 2011 qui poursuivant l'infirmation de la décision attaquée, demandent à la cour de faire droit à leur demande d'expertise du véhicule acquis et de condamner M. A aux entiers dépens d'appel avec distraction au profit de la SCP LE ROY ; […] Vu les dernières conclusions de la société RENAULT SAS du 29 juin 2011 qui émet toutes protestations et réserves sur la demande d'expertise dont les frais devront être avancés par les appelants ; […] — donner tous éléments sur les préjudices subis (immobilisation du véhicule etc… .)
[…] — rejeté la demande d'expertise du véhicule d'occasion Ford Transit immatriculé [Immatriculation 8] appartenant à M. [I] ; […] 17-Pour débouter M. [I] de sa demande d'expertise, le juge des référés a estimé que ce dernier ne justifiait pas d'un motif légitime à la mesure d'instruction sollicitée dans la mesure où l'acquisition d'un véhicule d'occasion de plus de 150 000 kilomètres implique l'acceptation par l'acheteur d'un certain aléa consécutif à des défectuosités pouvant apparaître après la vente du véhicule, liés à l'usure du véhicule, dès lors que celui-ci est confirme à sa destination, le véhicule ayant en outre parcouru près de 6 000 kilomètres entre le 12 avril 2022 et le 6 octobre 2022.
[…] Selon requête enregistrée le 9 juin 2017 le conseil de Monsieur Z A expose que par ordonnance de référé en date du 22 mai 2017, il a été fait droit à sa demande d'expertise du véhicule de son client. Que toutefois la juridiction a omis de statuer sur ses demandes de condamnation sous astreinte à remettre la facture d'acquisition du véhicule et en article 700 du Code de procédure civile.
[…] tendant à l'organisation d'une expertise afin d'examiner le véhicule acquis en Septembre 2001 par Monsieur X auprès du Garage E C D, assuré par la société ICARE ; […] Attendu qu'il résulte des pièces du dossier que le motif légitime prévu à l'article 145 du nouveau code de procédure civile justifie la demande d'expertise du véhicule aux fins de connaître les causes de son dysfonctionnement ; […] Disons n'y avoir lieu à référé sur toute autre demande ;
[…] Se plaignant de dysfonctionnements du véhicule, M. et Mme [U] ont sollicité du juge des référés du tribunal judiciaire de Troyes une expertise, qui a été ordonnée le 23 juin 2020. […] Confirme le jugement rendu le 20 janvier 2023 par le tribunal judiciaire de Troyes en ce qu'il déclare recevable l'action rédhibitoire formée par Mme [P] [U] et M. [C] [U] et déboute M. [Y] [N] de sa demande d'expertise du véhicule, ainsi que de sa demande reconventionnelle d'indemnisation pour procédure abusive,
[…] la Cie d'assurances AGF assureur de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier du Mont-Blanc (ATMB) a saisi le juge des référés du tribunal de commerce de Nanterre lieu du siège de la société Volvo Truck France, d'une demande d'expertise du véhicule impliqué dans l'accident ; que cette demande a été accueillie par ordonnance du 4 août 1999 et qu'après les premières opérations d'expertise, à la demande de la société suédoise Volvo Truck Corporation et sur intervention volontaire des sociétés ATBM, Assitalia Groupe INA, […]
[…] Le demandeur a conclu qu'il n'entendait pas s'opposer à la demande d'expertise du véhicule de reprise mais considère qu'elle s'impose également pour le véhicule vendu car il s'agit d'un véhicule de démonstration. […] Il convient de relever que les demandes de Monsieur X ne peuvent être utilement examinées en l'état, les parties ayant admis à l'audience la pertinence d'une expertise préalable des deux véhicules litigieux, la présente décision comportant une date de renvoi pour examiner les termes du litige après expertise. Celle ci intervenant dans l'intérêt des deux parties, les frais seront partagés. En l'état, les dépens seront réservés.
[…] Z Y a déposé des conclusions par lesquelles elle sollicite le rejet de la demande en raison de l'existence d'une contestation sérieuse puisqu'elle a vendu le véhicule avec justification de l'ensemble des révisions effectuées et que le contrôle technique effectué le 17 janvier 2017 ne mentionne qu'une usure prononcée du disque de frein et un défaut d'étanchéité de la boîte de vitesse, […] elle formule toutes protestations et réserves sur la mesure d'expertise, […] qu'il convient de faire droit à la demande d'expertise du véhicule sur le fondement de l'article 145 du Code de Procédure Civile dès lors qu'il existe ainsi un motif légitime d'établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d'un litige relatif aux conditions de vente du véhicule litigieux ;
pendant 7 jours
Commentaires
Cet arrêté prévoit que, pour obtenir l'immatriculation d'un véhicule démuni de carte grise, soumis à la procédure prévue par l'article L. 27 (2o) du code de la route, le propriétaire devra entre autres présenter un rapport d'expertise certifiant que ledit véhicule a fait l'objet des réparations touchant à la sécurité, prévues par un premier rapport d'expertise et que le véhicule est en état de circuler " dans des conditions normales de sécurité ". […] A la demande des professionnels qui redoutent de voir disparaître du marché une part importante des véhicules mis à la casse au lieu de faire l'objet d'une réparation, une solution de compromis a été mise en oeuvre, […]
Lire la suite…[…] chargée des transports, sur l'arrêté du 14 août 2017 portant information du public sur la dématérialisation des procédures de déclaration de cession du véhicule, de demande de changement d'adresse du titulaire du certificat d'immatriculation d'un véhicule. […] En cas de séparation ou de divorce, le propriétaire peut demander à être inscrit comme seul titulaire du certificat d'immatriculation, […] 18 mars 2004, n° 02DA00860). Seule la redevance pour frais d'acheminement du certificat d'immatriculation sera alors due. […] Ces opérations particulières de mutation du certificat d'immatriculation nécessitent le contrôle, par les agents instructeurs des centres d'expertise et de ressources titres, […]
Lire la suite…Il résulte de ces deux principes qu'en cas de perte totale du véhicule, l'indemnité versée à la victime ne peut correspondre qu'à la valeur d'un véhicule identique à celui qui a été endommagé et dans un état semblable, faute de quoi il y aurait enrichissement sans cause et incitation à la frande. De façon générale, les contrats ne font plus référence à la « valeur vénale » du véhicule, mais à « la valeur à dire d'expert ». […] C'est, en effet, l'expert qui se prononce sur le montant de l'indemnisation selon des critères fixés par la chambre syndicale des experts, l'assuré ayant toujours la possibilité de faire procéder à une contre-expertise. […]
Lire la suite…Jean Louis Masson demande à M. le ministre de l'intérieur quelle est la procédure à suivre pour procéder à la destruction d'un véhicule stationné sur la voie publique depuis plusieurs mois. […] soit par le chef de la police municipale (agent de police judiciaire adjoint). […] Au terme de la procédure de droit commun, le véhicule sera, si le propriétaire ne s'est pas manifesté dans un délai de trois jours, expertisé et classé en fonction de sa valeur vénale dans l'une des trois catégories détaillées au I de l'article R. 325-30 du code précité. […]
Lire la suite…[…] ministre de l'intérieur, sur la demande de la Fédération française des véhicules d'époque (FFVE) qui représente 230 000 collectionneurs, propriétaires d'environ 800 000 véhicules anciens. […] il apparaît que l'organisation actuelle de la chaîne d'immatriculation d'un véhicule de collection, faisant intervenir deux contrôles successifs (celui de la FFVE en charge de l'authentification du véhicule de collection et celui du centre d'expertise et de ressources titres en charge de l'immatriculation) est une garantie pour la fiabilité des mentions accordées. […] En conclusion, la sécurité de la procédure de délivrance des mentions « véhicule de collection » d'une part, […]
Lire la suite…Cette nouvelle réglementation risque d'inciter les propriétaires de véhicules à limiter les réparations supérieures à 1 000 francs, de crainte de devoir se plier à une procédure supplémentaire et contraignante, […] conformément à l'article 27-1 du code de la route, le préfet procède à l'inscription d'une opposition à tout transfert du certificat d'immatriculation, ce dernier devant ensuite lui présenter un rapport d'expertise certifiant que le véhicule a fait l'objet des réparations nécessaires et qu'il peut circuler dans des conditions normales de sécurité. […] Il lui demande donc quelles garanties peuvent être apportées aux réparateurs automobiles comme aux propriétaires de voitures. […]
Lire la suite…Ainsi, un propriétaire de véhicule qui n'est plus coté à l'argus, mais qui est déclaré apte à la circulation par le contrôle technique obligatoire, […] qui n'ont souvent pas les moyens d'acheter un véhicule de plus de 20 000 francs. […] Aussi, lui demande-t-il s'il envisage de revenir rapidement à l'ancien montant de 15 000 francs pour qu'un véhicule soit considéré comme économiquement irréparable. […] L'article L. 27 du code de la route prévoit que si le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule assuré au jour du sinistre, l'assureur chargé d'indemniser le sinistre doit, dans les quinze jours suivant la remise du rapport d'expertise, […]
Lire la suite…[…] à leurs demandes . C'est pourquoi il lui demande s'il entend prendre en considération cette proposition afin de répondre aux attentes de nombreux collectionneurs de véhicules anciens. […] La fédération française des véhicules d'époque (FFVE) est habilitée par le ministère chargé des transports à délivrer l'attestation d'authenticité destinée à obtenir l'inscription de la mention « véhicule de collection » sur la carte grise. […] faisant intervenir deux contrôles successifs (celui de la FFVE en charge de l'authentification du véhicule de collection et celui du centre d'expertise […]
Lire la suite…Marc Dolez attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur le non-assujettissement du Bureau commun automobiles expertises à la TVA. […] C'est pourquoi, il lui demande de bien vouloir lui indiquer ses intentions pour mettre un terme à cette distorsion constituant une concurrence déloyale, contraire au droit communautaire. […] C'est le cas du Bureau commun automobile (BCA), groupement juridiquement distinct des entreprises d'assurance le composant et qui propose à l'ensemble de ses membres un service d'experts missionnés pour procéder à l'examen des véhicules accidentés, évaluer le montant des dommages et rendre compte de ses conclusions. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Code de la route
- Partie réglementaire
- Livre III : Le véhicule
- Titre II : Dispositions administratives
- Chapitre VII : Véhicules endommagés
d'expertise mentionnés aux articles L. 327-1 à L. 327-3 sont établis par un expert en automobile justifiant de la qualification prévue à l'article R. 326-17. Le rapport visé à l'article L. 327-1 comporte la liste des réparations à effectuer si le véhicule est techniquement réparable.
Article R326-3 du Code de la route
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- Code de la route
- Partie réglementaire
- Livre III : Le véhicule
- Titre II : Dispositions administratives
- Chapitre VI : Organisation de la profession d'expert en automobile
- Section 1 : Règles générales
I. - Le rapport d'expertise comporte : […] - l'indication du nom et de la qualité des personnes présentes lors de l'examen du véhicule ;
Article R327-1-1 du Code de la route
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- Code de la route
- Partie réglementaire
- Livre III : Le véhicule
- Titre II : Dispositions administratives
- Chapitre VII : Véhicules endommagés
Pour l'application du deuxième alinéa de l'article L. 327-2, l'assureur ne doit vendre un véhicule à un acheteur professionnel pour réparation que si ce véhicule est techniquement réparable. L'assureur est tenu de présenter, en cas de contrôle par les agents mentionnés à l'article L. 541-44 du code de l'environnement, le rapport d'expertise prévu à l'article L. 327-1 attestant du caractère réparable de ce véhicule.
Article R325-45 du Code de la route
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- Code de la route
- Partie réglementaire
- Livre III : Le véhicule
- Titre II : Dispositions administratives
- Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière
- Section 3 : Fourrière
- Sous-section 1 : Dispositions générales
[…] 1° Obligations de l'entreprise contractante : L'entreprise s'engage sur le territoire de (...) : a) A retirer et détruire les véhicules mis en fourrière et désignés par l'autorité dont relève cette fourrière ; b) A retirer de fourrière les véhicules ainsi désignés dans le délai maximal de quinze jours à compter de la demande de retrait ; c) A adresser au service de police ou de gendarmerie, dès la destruction complète du véhicule et
Article 58 de la Loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécutionAbrogé
L'huissier de justice chargé de l'exécution muni d'un titre exécutoire peut saisir le véhicule du débiteur en l'immobilisant, en quelque lieu qu'il se trouve, par tout moyen n'entraînant aucune détérioration du véhicule. Le débiteur peut demander au juge de l'exécution la levée de l'immobilisation du véhicule.
Article R6312-37 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
- Livre III : Aide médicale urgente, permanence des soins, transports sanitaires et autres services de santé
- Titre Ier : Aide médicale urgente, permanence des soins et transports sanitaires
- Chapitre II : Transports sanitaires
- Section 2 : Autorisation de mise en service de véhicules de transports sanitaires terrestres
- Sous-section 2 : Autorisation de mise en service
I.-Le directeur général de l'agence régionale de santé prononce le transfert de l'autorisation à la demande et au profit de son titulaire en cas de remplacement : […] -d'un véhicule de catégorie D par un véhicule de catégorie D.
Article D211-1 du Code des assurances
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- Partie réglementaire
- Livre II : Assurances obligatoires
- Titre Ier : L'assurance des véhicules terrestres à moteur et de leurs remorques et semi-remorques
- Chapitre Ier : L'obligation de s'assurer
- Section I : Personnes assujetties
du code de la route, certifiant que le véhicule a fait l'objet des réparations touchant à la sécurité prévues par le premier rapport d'expertise et qu'il est en état de circuler dans des conditions normales de sécurité ;
Article R323-23 du Code de la route
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- Code de la route
- Partie réglementaire
- Livre III : Le véhicule
- Titre II : Dispositions administratives
- Chapitre III : Contrôle technique
- Section 4 : Dispositions applicables aux autres véhicules
Tout véhicule destiné normalement ou employé exceptionnellement au transport en commun de personnes et ayant fait l'objet d'une demande de certificat d'immatriculation ne peut être effectivement mis en circulation qu'après obtention d'une attestation d'aménagement délivrée soit par le constructeur si le véhicule a fait l'objet d'une réception par type, soit par les services de l'Etat chargés de la réception des véhicules.
Article R325-30 du Code de la route
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- Code de la route
- Partie réglementaire
- Livre III : Le véhicule
- Titre II : Dispositions administratives
- Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière
- Section 3 : Fourrière
- Sous-section 1 : Dispositions générales
I.-L'autorité dont relève la fourrière classe le véhicule dans l'une des deux catégories suivantes : […]
Article R*202-3 du Livre des procédures fiscales
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Deuxième partie : Partie réglementaire, décrets
- Titre III : Le contentieux de l'impôt
- Chapitre premier : Le contentieux de l'établissement de l'impôt et les dégrèvements d'office
- Section II : Procédure devant les tribunaux
- II : Règles de procédure
- C : Procédure devant le tribunal judiciaire et la cour d'appel
Dans les instances qui, en matière de droits d'enregistrement ou de taxe de publicité foncière, font suite aux décisions prises sur les réclamations indiquées au deuxième alinéa de l'article R. 202-1, l'expertise est de droit si elle est demandée par le contribuable ou par l'administration.
- Demande d'expertise judiciaire du véhicule
- Nécessité d'adapter le délai d'expertise
- Demande d'expertise
- Demande de désignation d'un expert pour évaluer le préjudice
- Évaluation des préjudices par rapport au rapport d'expertise
- Demande d'ordonner une expertise
- Demande d'expertise pour évaluer le préjudice
- Justification de la demande d'expertise
- Demande d'organisation d'une nouvelle expertise
- Utilité de l'expertise sollicitée
- Demande de désignation d'un médecin expert
- Nécessité d'une expertise pour trancher le litige
- Demande de mise en œuvre d'une expertise médicale judiciaire
- Évaluation des préjudices par l'expert
- Demande d'ordonner une expertise médicale
- Demande de mise en œuvre d'une expertise médicale
- Demande de prise en charge des frais d'expertise
- Demande de désignation d'un expert médical
- Demande d'organisation d'une expertise judiciaire
- Demande d'ordonnance d'une contre-expertise
Ces règles professionnelles, liées à des objectifs de sécurité routière, définissent implicitement l'acte d'expertise comme un examen approfondi nécessitant la présence de l'expert face au propriétaire du véhicule. […] Cependant, une nouvelle procédure appelée « expertise à distance » (AED) - également connue sous les noms de « photo expertise », « télé expertise », « télé-chiffrage », […]
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