Droit à l'indemnité de clientèle
Décisions
Le bénéfice de l'indemnité spéciale de rupture prévue par l'article 14 de l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants et placiers du 3 octobre 1975 n'est pas subordonné à la reconnaissance d'un droit à l'indemnité de clientèle . […] représentant, placier le 1er juillet 1975, a été licencié le 19 novembre 1982 et a renoncé le 7 décembre 1982 à l'indemnité de clientèle ; que pour le débouter de sa demande en paiement de l'indemnité spéciale de rupture, l'arrêt énonce que cette indemnité a un caractère subsidiaire, que, pour prétendre à son bénéfice, le salarié doit justifier de son droit à indemnité de clientèle et que M. X… ne prouvait pas ce droit ;
[…] Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 20 mars 2003) de l'avoir condamnée à payer à M me X… une indemnité de clientèle alors, selon le moyen, que l'article L. 751-9 du Code du travail prévoit deux hypothèses de rupture du contrat de travail ouvrant droit à l'indemnité de clientèle au profit du VRP, […] ainsi que dans le cas de cessation du contrat par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité permanente totale de l'employé, celui-ci a droit à une indemnité pour la part qui lui revient personnellement dans l'importance en nombre et en valeur de la clientèle apportée, créée ou développée par lui ;
Les juges du fond denient valablement a un representant tout droit a indemnite de clientele, apres avoir constate, d'une part, que l'interesse s'etait borne a continuer de visiter une clientele deja creee, d'autre part, qu'il n'etablissait pas avoir cree et prospecte une nouvelle clientele, et qu'enfin l'importance en valeur de la clientele visitee n'avait pas varie.
[…] se refusait a etablir le contrat definitif promis, un tribunal peut estimer que le fait par ce dernier d'avoir tenu en public des propos desobligeants a l'egard de son employeur, etait excusable et ne pouvait entrainer la perte du droit a indemnite de clientele. […] avait ete licencie le 1 er juillet 1957 pour avoir tenu en public des propos desobligeants a l'egard de son employeur, et declare que cet acte etait inadmissible, accorde neanmoins a marcel x… une indemnite de clientele en retenant que le fait a lui reproche trouvait une excuse dans le comportement de son employeur qui, apres une longue periode d'essai de neuf mois, se refusait a passer le contrat definitif, […]
La nouvelle disposition de la loi du 7 mars 1957, substituant l'exigence d'une faute grave a la notion de faute simple pour la privation du droit a indemnite de clientele, n'est pas interpretative. Lorsqu'un contrat de representation etait expire et l'instance en payement des indemnites de rupture non encore engagee a la date de la promulgation de ladite loi, le droit a une indemnite de clientele du representant doit etre, de ce chef, […]
Tout contrat à durée déterminée, comporte un droit à une indemnité de clientèle pour le cas où, […] toute renonciation prématurée du représentant à demander un tel renouvellement et à réclamer ladite indemnité est nulle. Ainsi le représentant qui a contractuellement demandé à cesser son activité à l'âge de 65 ans ne perd pas le droit à l'indemnité de clientèle lorsque revenant sur sa décision, […] Qu'en statuant ainsi, alors que tout contrat a duree determinee comporte un droit a indemnite de clientele pour le cas ou, […] le contrat venu a expiration ne serait pas renouvele, et qu'est nulle toute renonciation prematuree du representant a demander un tel renouvellement et a reclamer ladite indemnite, […]
Apres avoir constate qu'un representant, devenu chef des ventes, remunere par des commissions sur les ventes realisees par les representants places sous ses ordres n'exercait plus d'une facon exclusive et constante la profession de representant, les juges du fond peuvent en deduire que l'interesse n'avait pas droit a l'indemnite de clientele qu'il reclamait. […] representant ou placier et, qu'en consequence, il ne pouvait pretendre a une indemnite de clientele, au motif qu'en tant que chef de vente, il n'exercait pas la profession de representant d'une facon exclusive et constante, alors que, […] par consequent, cadre, ce qui lui donnait droit a un preavis de plus longue duree » ;
[…] Attendu que, l'arret ayant decide que durand n'avait pas droit a l'indemnite de clientele prevue au x… pour le cas de rupture par le fait des etablissements bonduelle, […] a ceux des etablissements bonduelle, et en ne se prononcant que par le motif dubitatif que la societe des etablissements bonduelle « n'avait peut-etre pas connaissance des manquements de son ex-agent » pour en deduire que la proposition d'indemnite de clientele qu'elle a faite a celui-ci ne peut etre consideree comme une renonciation a la stricte application du x… en cas de proces, […] Remet, en consequence la cause et les parties au meme et semblable etat ou elles etaient avant ledit arret et, pour etre fait droit, […]
[…] si l'employeur avait admis que cette faute n'etait pas de nature a empecher l'execution du preavis, sa gravite, dont il n'avait pas renonce a se prevaloir, etait suffisante pour priver le representant de son droit a indemnite de clientele. […] Attendu que soumier, ancien representant statutaire de la societe doga, fait grief a l'arret attaque de l'avoir deboute de sa demande d'indemnite de clientele, aux motifs que les refus opposes par l'interesse d'adresser regulierement a son employeur des rapports sur les clients visites constituaient par leur repetition, une faute grave le privant de ladite indemnite; […] qu'il execute son preavis, bien qu'en raison de son attitude, il n'y eut pas droit;
Il résulte de la combinaison des articles L. 7313-13, alinéa 1, du code du travail et 14 de l'accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers du 3 octobre 1975, d'une part, qu'en cas de résiliation d'un contrat à durée indéterminée par le fait de l'employeur pour une autre cause que la faute grave du représentant, celui-ci bénéficie d'une indemnité spéciale de rupture, à condition d'avoir renoncé, dans les trente jours suivant l'expiration du contrat de travail, à l'indemnité de clientèle à laquelle il pourrait avoir droit, d'autre part, que le bénéfice de l'indemnité spéciale de rupture n'est pas subordonné à la reconnaissance d'un droit à l'indemnité de clientèle.
pendant 7 jours
Commentaires
Par une décision du 26 octobre 2016, la Chambre sociale de la Cour de cassation apporte une précision sur les conditions auxquelles un VRP exclusif peut prétendre à l'indemnité de clientèle (Cass. soc., 26 octobre 2016, n°15-15.033, […] hors cas de faute grave, le VRP a droit à une indemnité, dite de clientèle, […] Dans cette affaire, l'employeur déniait effectivement au VRP le droit à l'indemnité de clientèle au motif précisément de l'absence d'augmentation du nombre de clients. […] A tort pour les juges du droit, qui retiennent comme élément déterminant l'apport personnel du VRP dans l'augmentation du chiffre d'affaires, et donc la valeur de la clientèle, […]
Lire la suite…Dans une telle hypothèse, le VRP pourra prétendre non seulement aux indemnités de rupture classiques (indemnité de licenciement, indemnité compensatrice de préavis), mais aussi à des dommages-intérêts pour licenciement abusif. De plus, et c'est une spécificité majeure, il pourra revendiquer le paiement de son indemnité de clientèle, une indemnité souvent bien plus élevée que l'indemnité légale ou conventionnelle de licenciement. […] Le droit à l'indemnité de clientèle et son non-cumul avec l'indemnité de départ Le statut de VRP ouvre droit, en cas de rupture du contrat à l'initiative de l'employeur, à une indemnité spécifique : l'indemnité de clientèle, […]
Lire la suite…Dans une telle hypothèse, le VRP pourra prétendre non seulement aux indemnités de rupture classiques (indemnité de licenciement, indemnité compensatrice de préavis), mais aussi à des dommages-intérêts pour licenciement abusif. De plus, et c'est une spécificité majeure, il pourra revendiquer le paiement de son indemnité de clientèle, une indemnité souvent bien plus élevée que l'indemnité légale ou conventionnelle de licenciement. […] Le droit à l'indemnité de clientèle et son non-cumul avec l'indemnité de départ Le statut de VRP ouvre droit, en cas de rupture du contrat à l'initiative de l'employeur, à une indemnité spécifique : l'indemnité de clientèle, […]
Lire la suite…Il est important de noter que ces indemnités alternatives ne se cumulent pas avec l'indemnité de clientèle du VRP ; […] ce qui la rend plus simple à anticiper pour l'entreprise. […] Les conditions d'attribution Pour qu'un VRP puisse prétendre à cette indemnité, plusieurs conditions cumulatives doivent être réunies : La nature de la rupture : Le contrat doit être rompu dans un cas qui aurait ouvert droit à l'indemnité de clientèle (licenciement sans faute grave, mise à la retraite, […] L'absence de faute grave : Comme pour l'indemnité de clientèle, une rupture motivée par une faute grave ou lourde du VRP le prive de ce droit. […] L'indemnité spéciale de mise à la retraite Ce dispositif, […]
Lire la suite…Si ces agents commerciaux immobilier sont soumis du droit commun des agents commerciaux, dont le statut est défini aux articles L. 134-1 à L. 134-17 du Code de commerce, […] soit n'a pas fait signer de bons de visites aux locataires ou aux acheteurs (ou ne mentionnant pas _ou pas suffisamment) leurs coordonnées), le droit à l'indemnité de clientèle en fin de contrat : dans son principe, l'agent estimant ne pas avoir démissionné ou n'avoir […] pas commis de faute grave le privant d'indemnité, ou le montant de cette indemnité faisant l'objet d'un désaccord, la requalification du contrat d'agent commercial immobilier en contrat de travail, lorsque l'agent commercial, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Septième partie : Dispositions particulières à certaines professions et activités
- Livre III : Voyageurs, représentants ou placiers, gérants de succursales, entrepreneurs salariés associés d'une coopérative d'activité et d'emploi et travailleurs utilisant une plateforme de mise en relation par voie électronique
- Titre Ier : Voyageurs, représentants et placiers
- Chapitre III : Contrat de travail
- Section 4 : Rupture du contrat de travail
- Sous-section 3 : Indemnité de clientèle
L'indemnité de clientèle ne peut être déterminée forfaitairement à l'avance.
Article L145-28 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- TITRE IV : Du fonds de commerce
- Chapitre V : Du bail commercial
- Section 4 : Du refus de renouvellement
Aucun locataire pouvant prétendre à une indemnité d'éviction ne peut être obligé de quitter les lieux avant de l'avoir reçue. Jusqu'au paiement de cette indemnité, il a droit au maintien dans les lieux aux conditions et clauses du contrat de bail expiré. Toutefois, l'indemnité d'occupation est déterminée conformément aux dispositions des sections 6 et 7, compte tenu de tous éléments d'appréciation.
Article L7313-15 du Code du travail
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- Partie législative
- Septième partie : Dispositions particulières à certaines professions et activités
- Livre III : Voyageurs, représentants ou placiers, gérants de succursales, entrepreneurs salariés associés d'une coopérative d'activité et d'emploi et travailleurs utilisant une plateforme de mise en relation par voie électronique
- Titre Ier : Voyageurs, représentants et placiers
- Chapitre III : Contrat de travail
- Section 4 : Rupture du contrat de travail
- Sous-section 3 : Indemnité de clientèle
L'indemnité de clientèle ne se confond ni avec l'indemnité pour rupture abusive du contrat de travail à durée indéterminée, ni avec celle due en cas de rupture anticipée du contrat de travail à durée déterminée.
Article 732 ter du Code général des impôts
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- Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
- Première Partie : Impôts d'État
- Titre IV : Enregistrement, publicité foncière, timbre, impôt sur la fortune, immobilière
- Chapitre premier : Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière
- Section II : Les tarifs et leur application
- III : Mutations de propriété à titre onéreux de meubles
- F ter : Rachat d'une entreprise par ses salariés ou par des membres de la famille du cédant
I. – Pour la liquidation des droits d'enregistrement en cas de cession en pleine propriété de fonds artisanaux, de fonds de commerce, de fonds agricoles ou de clientèles d'une entreprise individuelle ou de parts ou actions d'une société, il est appliqué un abattement de 500 000 € sur la valeur du fonds ou de la clientèle ou sur la fraction de la valeur des titres représentative du fonds ou de la clientèle, si les conditions suivantes sont réunies :
Article L1251-19 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre V : Contrat de travail temporaire, autres contrats de mise à disposition et portage salarial
- Chapitre Ier : Contrat de travail conclu avec une entreprise de travail temporaire
- Section 3 : Contrat de mission
- Sous-section 1 : Formation et exécution du contrat
- Paragraphe 4 : Rémunération
Le salarié temporaire a droit à une indemnité compensatrice de congé payé pour chaque mission qu'il effectue, quelle qu'en ait été la durée. […]
Article L7313-13 du Code du travail
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- Partie législative
- Septième partie : Dispositions particulières à certaines professions et activités
- Livre III : Voyageurs, représentants ou placiers, gérants de succursales, entrepreneurs salariés associés d'une coopérative d'activité et d'emploi et travailleurs utilisant une plateforme de mise en relation par voie électronique
- Titre Ier : Voyageurs, représentants et placiers
- Chapitre III : Contrat de travail
- Section 4 : Rupture du contrat de travail
- Sous-section 3 : Indemnité de clientèle
En cas de rupture du contrat de travail à durée indéterminée par l'employeur, en l'absence de faute grave, le voyageur, représentant ou placier a droit à une indemnité pour la part qui lui revient personnellement dans l'importance en nombre et en valeur de la clientèle apportée, créée ou développée par lui.
Article L311-3 du Code rural et de la pêche maritime
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- Code rural et de la pêche maritime
- Partie législative
- Livre III : Exploitation agricole
- Titre Ier : Dispositions générales
- Chapitre Ier : Les activités agricoles
[…] Sont seuls susceptibles d'être compris dans le nantissement du fonds agricole le cheptel mort et vif, les stocks et, s'ils sont cessibles, les contrats et les droits incorporels servant à l'exploitation du fonds, ainsi que l'enseigne, le nom d'exploitation, les dénominations, la clientèle, les brevets et autres droits de propriété industrielle qui y sont attachés.
Article L311-8 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
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- Partie législative nouvelle
- LIVRE III : INDEMNISATION
- TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Chapitre Ier : Procédure
Lorsqu'il existe une contestation sérieuse sur le fond du droit ou sur la qualité des réclamants et toutes les fois qu'il s'élève des difficultés étrangères à la fixation du montant de l'indemnité et à l'application des articles L. 242-1 à L. 242-7, L. 311-8-1, L. 322-12, L. 423-2 et L. 423-3, le juge fixe, indépendamment de ces contestations et difficultés, autant d'indemnités alternatives qu'il y a d'hypothèses envisageables et renvoie les parties à se pourvoir devant qui de droit.
Article L7313-12 du Code du travail
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- Partie législative
- Septième partie : Dispositions particulières à certaines professions et activités
- Livre III : Voyageurs, représentants ou placiers, gérants de succursales, entrepreneurs salariés associés d'une coopérative d'activité et d'emploi et travailleurs utilisant une plateforme de mise en relation par voie électronique
- Titre Ier : Voyageurs, représentants et placiers
- Chapitre III : Contrat de travail
- Section 4 : Rupture du contrat de travail
- Sous-section 2 : Commissions et remises
Sauf clause contractuelle plus favorable au voyageur, représentant ou placier, le droit à commissions est apprécié en fonction de la durée normale consacrée par les usages. Une durée plus longue est retenue pour tenir compte des sujétions administratives, techniques, commerciales ou financières propres à la clientèle. Cette durée ne peut excéder trois ans à compter de la date à laquelle le contrat de travail a pris fin.
Article L452-3-1 du Code de l'énergie
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- Partie législative
- LIVRE IV : LES DISPOSITIONS RELATIVES AU GAZ
- TITRE V : L’ACCÈS ET LE RACCORDEMENT AUX RÉSEAUX ET INSTALLATIONS
- Chapitre II : Les tarifs d'utilisation des réseaux de transport, de distribution de gaz naturel et les tarifs d'utilisation des installations de gaz naturel liquéfié
I.-Les prestations de gestion de clientèle réalisées par les fournisseurs de gaz naturel pour le compte des gestionnaires de réseaux de distribution dans le cadre de l'exécution des contrats portant sur l'accès aux réseaux et la fourniture de gaz naturel peuvent donner lieu à une rémunération, dont les éléments et le montant sont fixés par la Commission de régulation de l'énergie.
- Demande d'indemnité de clientèle
- Demande d'indemnité forfaitaire de gestion
- Demande d'indemnité de rupture du contrat d'agent commercial
- Droit à l'indemnité contractuelle
- Droit à l'indemnité de résiliation
- Indemnité de résiliation
- Calcul de l'indemnité de résiliation
- Demande d'indemnité de cessation de contrat
- Indemnité contractuelle
- Demande d'indemnité contractuelle de rupture
- Demande d'indemnité de résiliation
- Droit à l'indemnité de fin de contrat
- Indemnité de résiliation excessive
- Droit au remboursement des indemnités
- Droit à l'indemnité d'éviction
- Droit à l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement
- Demande de paiement de l'indemnité de non restitution
- Droit à l'indemnité forfaitaire de gestion
- Demande d'indemnité de fin de contrat
- Demande d'indemnité