Omission de statuer sur l'exécution provisoire
Décisions
En cas d'appel, l'exécution provisoire ne peut être demandée qu'au premier président statuant en référé, ou dès lors qu'il est saisi, au magistrat chargé de la mise en état. Néanmoins, un Tribunal de Grande Instance saisi sur le fondement de l'article 463 du Nouveau Code de Procédure Civile d'une requête en omission de statuer sur l'exécution provisoire, reste compétent en cas d'appel relevé ultérieurement contre le jugement initial, dès lors que la requête en omission de statuer a été formée avant que l'appel ne soit lui-même formé et ne donne compétence exclusive au premier président de la Cour d'appel en application de l'article 526 du Nouveau Code de Procédure Civile
La décision qui, réparant une omission de statuer, prononce l'exécution provisoire, n'a pas d'effet rétroactif La demande de paiement direct ne peut produire effet que pour le recouvrement des termes à échoir de la pension alimentaire et, le cas échéant, […] 1° ALORS QUE la décision réparant une omission de statuer sur l'exécution provisoire ne prend effet qu'à la date à laquelle elle est notifiée ; qu'en retenant que la décision du 15 février 2005, qui se bornait à ordonner l'exécution provisoire du jugement du 7 septembre 2004, […]
[…] M. Z réplique qu'il a été contraint de déposer une requête en omission de statuer sur l'exécution provisoire du jugement frappé d'appel, et ne pouvait pas solliciter la radiation avant que cette disposition soit prise le 3 décembre 2020.
[…] Attendu qu'il convient dès lors d'ordonner l'exécution provisoire du jugement dont appel, étant précisé que la présente décision qui, réparant une omission de statuer, prononce l'exécution provisoire d'un jugement, n'a pas d'effet rétroactif, Attendu que, l'omission de statuer sur l'exécution provisoire relevant d'une procédure particulière, il n'y a pas lieu de compléter le dispositif du jugement du 6 juillet 2015,
[…] Toutefois, il résulte des articles 525-1 et 912 du code de procédure civile, que lorsque le juge a omis de statuer sur une demande d'exécution provisoire, celle-ci ne peut être accordée en cas d'appel, lorsque le conseiller de la mise en état est saisi, que par ce magistrat dont la compétence est exclusive. L'absence de disposition relative à l'exécution provisoire ne constitue pas une erreur ou une omission matérielle affectant ce jugement, mais une omission de statuer sur l'exécution provisoire relevant de l'article 525-1, dès lors que la demande avait été formulée en première instance.
[…] — ordonner l'exécution provisoire de la décision du 18 mars 2014, le conseil de prud'hommes ayant omis de statuer sur cette demande, […] Considérant, sur l'omission de statuer sur l'exécution provisoire du Conseil des prud'hommes, qu'il n'entre pas dans l'office du premier président statuant en référé d'être juge d'une omission de statuer ou d'une rectification d'erreur matérielle,
[…] Attendu que par requête en date du 5 octobre 2007 M. Y nous demande de constater que le tribunal a omis de reprendre dans son dispositif la mention relative à l'exécution provisoire et de réparer cette omission de statuer ; […] Attendu que l'absence de disposition relatives à l'exécution provisoire dans le dispositif du jugement entrepris ne constitue pas une erreur ou une omission matérielle affectant ce jugement mais une omission de statuer sur l'exécution provisoire relevant de l'article 525-1 du nouveau code de procédure civile dès lors que la demande avait été formulée en première instance ;
[…] Attendu que conformément à l'article 525-1 du Code de Procédure Civile, lorsque l'exécution provisoire n'a pas été demandée, ou si, l'ayant été, le juge a omis de statuer, elle ne peut être demandée, en cas d'appel et dès lors qu'il est saisi qu'au magistrat chargé de la mise en état ; Attendu que l'absence de disposition relative à l'exécution provisoire dans le dispositif du jugement entrepris au titre de la condamnation au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, ne constitue par une erreur ou omission matérielle affectant ce jugement, au sens de l'article 462 du Code de Procédure Civile, mais bien une omission de statuer sur l'exécution provisoire ;
[…] L'EURL PARIS OKO allègue une omission de statuer et demande au tribunal de dire et juger que sa décision du 19 février 2010 sera assortie de l'exécution provisoire. […] Le tribunal dira qu'il n'y a pas omission de statuer sur l'exécution provisoire dans le jugement du 19 février 2010 mais qu'au contraire, l'EURL PARIS OKO a omis de réitérer la demande d'exécution provisoire à l'occasion des actes de procédure accomplis dans le cadre de l'instance. En conséquence, le tribunal ne fera pas droit à la requête de l'EURL PARIS OKO.
[…] Selon l'article 517-3 du code de procédure civile, lorsque l'exécution provisoire n'a pas été demandée, ou si, l'ayant été, le juge a omis de statuer, elle ne peut être demandée, en cas d'appel, qu'au premier président ou, dès lors qu'il est saisi, au magistrat chargé de la mise en état. […] L'article 517-3 précité, contrairement à l'article 517-2, applicable uniquement en cas de refus de l'exécution provisoire par les premiers juges, ne comporte aucune condition d'urgence, mais vise à permettre de rectifier une omission de statuer sur l'exécution provisoire par les premiers juges, par une décision, en l'espèce, du conseiller de la mise en état.
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Commentaires
Dans un arrêt du 29 juin 2018, rendu par la Cour d'Appel de Paris, les juges rappellent très clairement que « l'absence de mention dans le dispositif du jugement entrepris constitue non pas une erreur matérielle mais une omission de statuer sur l'exécution provisoire », mettant un terme à toute ambiguïté sur la nature de l'absence de reprise de l'exécution provisoire dans le dispositif d'un jugement. Dans le cas d'espèce la société Y a relevé appel d'un jugement prononcé par le tribunal de commerce de Paris qui a notamment condamné la société Y à payer diverses sommes à la société X. […] omission de statuer, […]
Lire la suite…L'ABSENCE DE REPRISE DANS LE DISPOSITIF D'UN JUGEMENT DE L'EXÉCUTION PROVISOIRE MENTIONNÉE DANS LES MOTIFS EST BIEN UNE OMISSION DE STATUER ! Dans un arrêt du 29 juin 2018, rendu par la Cour d'Appel de Paris, les juges rappellent très clairement que « l'absence de mention dans le dispositif du jugement entrepris constitue non pas une erreur matérielle mais une omission de statuer sur l'exécution provisoire », mettant un terme à toute ambiguïté sur la nature de l'absence de reprise de l'exécution provisoire dans le dispositif d'un jugement. […] omission de statuer, […]
Lire la suite…L'ABSENCE DE REPRISE DANS LE DISPOSITIF D'UN JUGEMENT DE L'EXÉCUTION PROVISOIRE MENTIONNÉE DANS LES MOTIFS EST BIEN UNE OMISSION DE STATUER ! Dans un arrêt du 29 juin 2018, rendu par la Cour d'Appel de Paris, les juges rappellent très clairement que « l'absence de mention dans le dispositif du jugement entrepris constitue non pas une erreur matérielle mais une omission de statuer sur l'exécution provisoire », mettant un terme à toute ambiguïté sur la nature de l'absence de reprise de l'exécution provisoire dans le dispositif d'un jugement. […] omission de statuer, […]
Lire la suite…, l'exécution provisoire prenait effet à compter du jugement du 7 février 2004, sans que M. […] X... soit recevable à critiquer la rétroactivité qui serait conférée à une décision de justice ; Qu'en statuant ainsi, alors que la décision qui, réparant une omission de statuer, prononce l'exécution provisoire d'un jugement, n'a pas d'effet rétroactif, […] sans que M. […] X..., se verra allouer une somme de 1.500 à titre de dommages-intérêts sur le fondement de l'article 1382 du Code civil ; 1° ALORS QUE la décision réparant une omission de statuer sur l'exécution provisoire ne prend effet qu'à la date à laquelle elle est notifiée ; qu'en retenant que la décision du 15 février 2005, […]
Lire la suite…Le jugement rendu par le Tribunal de Commerce de Paris, a été prononcé en des termes dont le dispositif ne comporte aucunement la mention d'une exécution provisoire, bien que l'exécution provisoire soit mentionnée dans les motifs. […] omission de statuer, la cour rejette la requête en rectification d'erreur matérielle » [1]. […] Considérant que l'article 525-1 du code de procédure civile dispose (…) Considérant que le tribunal n'a pris aucune disposition dans le dispositif du jugement pour ce qui concerne l'exécution provisoire ; […] L'absence de mention dans le dispositif du jugement entrepris constitue non pas une erreur matérielle, mais une omission de statuer sur l'exécution provisoire, […]
Lire la suite…L'article R* 202-5 du Livre des procédures fiscales (LPF) confère aux jugements rendus par les tribunaux de grande instance (TGI) un caractère exécutoire de droit à titre provisoire. Toutefois, afin de garantir tant aux contribuables qu'à l'administration qu'une telle exécution provisoire n'entraînera pas de conséquences trop lourdes, le même texte a prévu, en cas d'appel, la possibilité pour le premier président de la cour d'appel, statuant en référé, d'arrêter ou d'aménager cette exécution provisoire. […]
Lire la suite…Mais cette mention ne constitue pas une formalité substantielle, et son omission n'est pas cause de nullité (Cass Civ. 2ème, arrêt du 9 octobre 1985). […] II, n° 567 ; Cass. […] Le juge ne peut en effet que statuer sur la décision de rejet du Directeur en l'infirmant ou la confirmant en tout ou partie. […] Notification et exécution de l'arrêt A. […] l'arrêt d'appel doit, sauf exécution volontaire, être régulièrement et préalablement notifié. À cet égard, les conséquences de l'exécution de l'arrêt de la cour d'appel au regard de l'exécution provisoire de droit du jugement de première instance ont été exposées au BOI-CTX-JUD-10-50-50 auquel il convient de se reporter.
Lire la suite…Néanmoins, l'existence d'un recours devant le premier président de la cour d'appel à l'égard de l'exécution provisoire de droit de la décision des premiers juges, dans le cas où celle-ci risque d'entraîner des conséquences manifestement excessives, […] Limites à l'exercice du droit d'appel Si l'article 543 du C. proc. […] Ainsi, un jugement qui, statuant au fond sur un seul chef de redressement et ordonnant pour le surplus une expertise est susceptible d'appel, tandis que celui qui se borne à ordonner une telle mesure ne l'est pas. […] S'agissant d'une omission de statuer, le jugement peut être complété par la juridiction l'ayant prononcée selon la procédure prévue à l'article 463 du C. proc. […]
Lire la suite…En juin 2005, il fut arrêté pour vol, puis placé en détention provisoire. […] Invoquant l'article 5 § 3 (droit à la liberté et à la sûreté) de la Convention européenne des droits de l'homme, il se plaignait de la durée excessive de sa détention provisoire et de son assignation à résidence ultérieure. […] Par conséquent, au vu notamment des règles de droit interne concernant l'exécution des jugements et applicables en l'espèce, elle ne saurait juger contraire aux exigences de l'article 6 l'omission de l'administration d'exécuter le jugement, en l'attente de l'issue de la procédure, […]
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Lois et règlements
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XV : L'exécution du jugement
- Chapitre IV : L'exécution provisoire
- Section II : L'exécution provisoire facultative
Lorsque l'exécution provisoire n'a pas été demandée, ou si, l'ayant été, le juge a omis de statuer, elle ne peut être demandée, en cas d'appel, qu'au premier président ou, dès lors qu'il est saisi, au magistrat chargé de la mise en état.
Article 795 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre Ier : Dispositions particulières au tribunal judiciaire
- Sous-titre II : La procédure écrite
- Chapitre Ier : La procédure ordinaire
- Section 2 : L'instruction devant le juge de la mise en état
° En statuant sur une exception de nullité, une fin de non-recevoir ou un incident d'instance, elles mettent fin à l'instance ; 3° Elles ont trait aux mesures provisoires ordonnées en matière de divorce ou de séparation de corps ;
Article 1497 du Code de procédure civile
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- Livre IV : L'arbitrage
- Titre Ier : L'arbitrage interne
- Chapitre VI : Les voies de recours
- Section 3 : Dispositions communes à l'appel et au recours en annulation
Le premier président statuant en référé ou, dès qu'il est saisi, le conseiller de la mise en état peut : 1° Lorsque la sentence est assortie de l'exécution provisoire, arrêter ou aménager son exécution lorsqu'elle risque d'entraîner des conséquences manifestement excessives ; ou
Article 29-3 de la Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis
II. ― Le président du tribunal judiciaire, statuant selon la procédure accélérée au fond, peut, sur demande de l'administrateur provisoire, proroger les suspensions et interdictions prévues au I du présent article jusqu'à trente mois.
Article 29-1 de la Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis
I. ― Si l'équilibre financier du syndicat des copropriétaires est gravement compromis ou si le syndicat est dans l'impossibilité de pourvoir à la conservation de l'immeuble, le président du tribunal judiciaire statuant selon la procédure accélérée au fond ou sur requête peut désigner un administrateur provisoire du syndicat. […]
Article 517-2 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XV : L'exécution du jugement
- Chapitre IV : L'exécution provisoire
- Section II : L'exécution provisoire facultative
Lorsque l'exécution provisoire a été refusée, elle ne peut être demandée, en cas d'appel, qu'au premier président ou, dès lors qu'il est saisi, au magistrat chargé de la mise en état et à condition qu'il y ait urgence.
Article R153-1 du Code de commerce
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- Partie réglementaire
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- TITRE V : De la protection du secret des affaires
- Chapitre III : Des mesures générales de protection du secret des affaires devant les juridictions civiles ou commerciales
- Section 1 : L'administration judiciaire de la preuve
- Sous-section 1 : Le placement sous séquestre provisoire
Lorsqu'il est saisi sur requête sur le fondement de l'article 145 du code de procédure civile ou au cours d'une mesure d'instruction ordonnée sur ce fondement, le juge peut ordonner d'office le placement sous séquestre provisoire des pièces demandées afin d'assurer la protection du secret des affaires.
Article 514-1 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XV : L'exécution du jugement
- Chapitre IV : L'exécution provisoire
- Section I : L'exécution provisoire de droit
[…] Par exception, le juge ne peut écarter l'exécution provisoire de droit lorsqu'il statue en référé, qu'il prescrit des mesures provisoires pour le cours de l'instance, qu'il ordonne des mesures conservatoires ainsi que lorsqu'il accorde une provision au créancier en qualité de juge de la mise en état.
Article R142-26 du Code de la sécurité socialeAbrogé
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- Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
- Titre IV : Expertise médicale - Contentieux - Pénalités
- Chapitre 2 : Contentieux général
- Section 4 : Juridictions
- Sous-section 2 : Procédure
[…] Passé ce délai, l'exécution provisoire ne peut être continuée que de mois en mois, sur requête adressée, pour chaque période mensuelle, au président du tribunal des affaires de sécurité sociale dont la décision a été frappée d'appel, statuant seul. […]
Article 523 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XV : L'exécution du jugement
- Chapitre IV : L'exécution provisoire
- Section III : Dispositions communes
Les demandes relatives à l'application des articles 514-5,517 et 518 à 522 ne peuvent être portées, en cas d'appel, que devant le premier président statuant en référé ou, dans les cas prévus aux articles 514-4,517-2 ou 517-3, devant le magistrat chargé de la mise en état dès lors qu'il est saisi.
- Absence de motivation de l'exécution provisoire
- Exécution provisoire injustifiée
- Aménagement de l'exécution provisoire
- Demande d'exécution provisoire de la décision
- Demande de maintien de l'exécution provisoire
- Demande d'exécution provisoire du jugement
- Droit à l'exécution provisoire
- Exécution provisoire de la décision
- Demande d'aménagement de l'exécution provisoire
- Exécution provisoire de droit
- Exécution provisoire du jugement
- Omission de statuer sur certaines conclusions
- Demande d'exécution provisoire
- Nécessité de l'exécution provisoire
- Omission de statuer sur un moyen
- Inexécution de l'arrêt
- Demande de suspension de l'exécution provisoire
- Exécution provisoire
- Omission de statuer sur un chef de demande
- Conséquences excessives de l'exécution provisoire
par Serge Braudo Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles OMISSION DE STATUER DEFINITION Dictionnaire juridique Définition de Omission de statuer en partenariat avec Baumann Avocats Droit informatique Le juge est tenu statuer sur tous les chefs de la demande dont il est saisi, soit par l'assignation, soit par les conclusions ultérieures des parties. […] Dans le même sens 2ème CIV. - 21 octobre 2004 BICC n°613 du 15 février 2005. […] La décision qui, réparant une omission de statuer, prononce l'exécution provisoire d'un jugement, n'a pas d'effet rétroactif (2e chambre civile, 22 octobre 2009, pourvoi n°08-19559, BICC n°719 du 1er avril 2010 et Legifrance). […]
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