Piercing sur le lieu de travail
Décisions
[…] - Surcoût pour le démontage de cet habillage trémie refusé par le client et recommencer ces travaux […] Nous vous avons également notifié le 16/02/16 un avertissement pour non respect des consignes de sécurité (port de piercing à la lèvre), pour lequel vous avez admis ce manquement aux consignes de sécurité lors de l'entretien préalable. Et dernièrement le 22/07/16, nous vous avons notifié une mise à pied de 2 jours pour votre non respect à nos consignes de sécurité (porter un anneau à votre lèvre inférieure) survenu le 22/06/16 sur le chantier Nexity Appolonia à Massy. Malgré nos nombreuses recommandations et interdiction de porter votre anneau sur le lieu de travail avec lequel vous risquez le déchirement de votre lèvre si un matériel venait à le raccrocher.
[…] Par un courrier du 1 er juillet 2015, le tribunal a informé les parties, en application de l'article R. 611-7 du code de justice administrative, qu'il était susceptible de fonder sa décision sur un moyen d'ordre public tiré de ce que le montant total des sanctions pécuniaires infligées à la société « Stalingrad Piercing » excède le montant prévu par l'article L. 626-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et l'article L. 8256-2 du code du travail. […] Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a pas lieu à cette condamnation. » ;
En l'absence d'un contrat de travail écrit, comme l'impose l'article L.121-1 du code du travail, il appartient à celui qui se prévaut d'un tel contrat de travail d'en établir l'existence. Le contrat de travail suppose pour le moins un accord des parties, dans le cadre d'un lien de subordination, sur les modalités déterminées de la tâche à accomplir et sur la rémunération qui y est attachée et ce très précisément dans le cadre de cette dépendance. A défaut la décision entreprise doit être infirmée […] Qu'en contrepartie, elle percevait une rémunération mensuelle moyenne de 790 ä « incluant des commissions sur les piercings » ; […] Il n'y a lieu B statuer pour le surplus.
[…] M e C A – Mandataire liquidateur de SARL NET GI PIERCING […] Qu'il n'y a donc pas lieu d'annuler le jugement déféré ; Sur la rupture du contrat de travail :
[…] Dire que l'arrêt à intervenir ne lui sera opposable que dans la limite de sa garantie légale telle que fixée par les articles L.3253-6 et suivants du code du travail (ancien art. L143.11.1 et suivants du code du travail) et des plafonds prévus à l'article D.3253-5 du code du travail (ancien art. D 143.2 du code du travail), et ce toutes créances du salarié confondues ; […] Les instructions précisent la situation des travaux dans un programme d'ensemble. […] Il y a lieu d'en conclure que M me X doit être déboutée de sa demande à ce titre. […] X d'enlever son piercing, faute de quoi il la licencierait,
[…] La Sarl Stalingrad Piercing fait valoir que le licenciement pour faute grave du salarié, notifié par lettre recommandée du 22 mars 2017, est justifié par son abandon de poste, celui-ci ayant quitté de son propre chef son lieu de travail sans le reprendre, malgré plusieurs sollicitations de la part de son employeur par courriers recommandés des 3, 27 et 28 février 2017. Il précise que la saisine du conseil de prud'hommes par le salarié au cours de la relation de travail ne l'exonère pas d'exécuter son contrat de travail.
[…] La Sas Nocibe France ne justifie pas de ce que cette atteinte à la liberté individuelle d'X Z de porter un piercing est rendue nécessaire par la nature de la tâche qu'elle devait accomplir et proportionnée au but recherché. […] Est versée aux débats un avenant au contrat de travail daté du 28 octobre 2013 emportant modification définitive du lieu de travail (au centre commercial Carrefour d'Athis Mons) et de rémunération soumis à la signature d'X Z
[…] — Le 4 novembre 2010 : « vous avez quitté votre lieu de travail, alors que vous n'aviez pas respecté la procédure de clôture de votre caisse du matin. Par ailleurs vous n'avez pas vérifié votre fond de caisse et vous n'avez pas informé votre supérieur hiérarchique de ces faits … » — Le 15 Novembre 2010 : « un client vous a acheté des accessoires piercing pour la somme de 11€. Vous avez tipé cette somme en carte bleue sur la caisse mais vous ne l'avez pas encaissée et le client est reparti sans payer. »
[…] La SARL la Klinik du piercing fait valoir que la responsable, M me A a été placée en arrêt maladie, ce qui, indique-t'elle, […] Toutefois, cet arrêt maladie aurait, le cas échéant, pu justifier un contrat à durée déterminée de remplacement (éventuellement en cascade) mais ne caractérise pas un surcroît d'activité qui est constitué par l'augmentation temporaire de l'activité de l'entreprise et non le surcroît de travail des salariés à raison de l'absence de l'un d'eux. […] des autres éléments connus : son âge (24 ans), son ancienneté (6 mois) son salaire moyen (823,77€) au moment du licenciement, il y a lieu de lui allouer 1 500€ de dommages et intérêts.
[…] | Attendu qu'il en résulte que la demande est recevable et fondée ; qu'après avoir sollicité les observations du débiteur conformément aux dispositions des articles L.641-1 et L.631-8 du code de commerce, il y a lieu de constater la cessation des paiements de la SARL ABSOLUT PIERCING sur le fondement de l'article L 631-1 du Code de Commerce et d'en fixer provisoirement la date au 21 OCTOBRE 2017, date du jugement de prud'hommes. […] Dit qu'il sera procédé à la vérification des seules créances susceptibles de venir en rang utile dans les répartitions et des créances résultant d'un contrat de travail.
pendant 7 jours
Commentaires
[…] dans un restaurant de cette catégorie, d'être servi par un salarié portant des piercings. […] Cette décision est donc fondée sur le principe de non-discrimination (L 1132-1) et non pas, comme souvent dans ce type d'affaires, sur le principe de proportionnalité des atteintes à la liberté des salariés (L 1121-1 du Code du travail.) […] Dans cette décision, la Cour de cassation considérait : « Mais attendu qu'en vertu de l'article L. 120-2 devenu L. 1121-1 du code du travail, […] au contraire, que des problématiques proches donnent lieu à différentes solutions. […]
Lire la suite…Saisi de nombreuses réclamations relatives aux discriminations fondées sur l'apparence physique dans le cadre de l'emploi, le Défenseur des droits Jacques TOUBON vient d'adopter le 2 octobre 2019 une décision-cadre accompagnée de cinq annexes relatives notamment aux barbes, aux tatouages et piercings, et leur impact dans le cadre de l'activité professionnelle. […]
Lire la suite…Si les règles sont fixées par le code du travail, le salarié est passible de licenciement en cas de non-respect de celles-ci. QUELS SONT MES DROITS ? En principe, le salarié a le droit de s'habiller comme il l'entend sur son lieu de travail. […] QUELLES SONT MES OBLIGATIONS ? […] Par exemple, le piercing sera toléré dans certaines entreprises et strictement interdit dans d'autres entreprises. […]
Lire la suite…Il s'intéresse au look des salariés (relevant du Code du travail). 1/ Principe : une tenue correcte et décente. Pour la Cour de cassation, « la liberté de se vêtir à sa guise au temps et au lieu du travail n'entre pas dans la catégorie des libertés fondamentales » (Cass. soc. 28-05-2003 n° 02-40273). […] L. 1121-1). […] Les tatouages et les piercings. […]
Lire la suite…Les travaux sociologiques et anthropologiques réalisés les quinze dernières années en France peuvent se regrouper en deux grands groupes : d'une part les recherches portant sur les pratiques, les comportements, les attitudes et l'identité homosexuelle, […] tant au travers de la description des vêtements, des « manipulations corporelles » (musculation, piercing, tatouage…), des attitudes et des comportements (la façon de se mouvoir dans l'espace, de fumer, de boire…) que par des conversations informelles avec certains clients que nous avons pu identifier comme des habitués du lieu, devenant par la même des informateurs privilégiés. 6Nous montrerons, en premier lieu, […]
Lire la suite…Il en est de même pour le monde du travail. Lors de son arrivée sur le lieu de travail, Laurène fait l'objet de remarques de la part de son employeur : Laurène : « Oui, déjà le premier jour, je suis arrivée avec mon piercing, elle me dit : “Il va falloir m'enlever ça !” Je lui dis : “Je suis désolée, c'est un cadeau d'anniversaire, ça coûte 50-60 euros je ne vais pas l'enlever !” » Sa mère : « Tu l'as changé combien de fois ? […] » Laurène : « Je l'ai changé trois ou quatre fois. » (…) Enquêtrice : « Mais quand vous vous êtes entretenue avec elle la première fois, […]
Lire la suite…Notons que sans changement « la liberté de se vêtir à sa guise au temps et au lieu du travail n'entre (toujours) pas dans la catégorie des libertés fondamentales » (principe posé par Cass. soc., 28 mai 2003 n°02-40.273 qui jugeait déjà impossible le port d'un bermuda) et qu'un employeur peut encore limiter la liberté vestimentaire de ses salariés à condition (selon la formule consacrée) que cette limitation soit justifiée par la nature de la tâche à accomplir et qu'elle soit proportionnée au but recherché. […] Les Cours d'appel font d'ailleurs une application très stricte de ces principes (le port d'un piercing visible a ainsi été admis pour un menuisier sans contact avec la clientèle – CA Amiens 17 février 2021 n°19/05424, […]
Lire la suite…Ce principe a de multiples applications pratiques allant de la liberté du choix du lieu de leur domicile, de leurs vêtements, de leur position politique, de leur allure (piercing, port de talons, coiffure), opinions et appartenance politique ou religieuse, […] de leurs loisirs et encore de leur orientation sexuelle... Toutefois, ce principe, comme tous les principes en matière de droit du travail connait des limites certes strictes et encadrées, mais il en connait. […] Autrement dit, lorsqu'un fait est commis par un salarié en dehors de l'entreprise, soit hors du temps et du lieu du travail, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre IV : Contrat de travail à durée déterminée
- Chapitre III : Rupture anticipée, échéance du terme et renouvellement du contrat
- Section 2 : Echéance du terme du contrat et poursuite après échéance
Lorsque l'employeur propose que la relation contractuelle de travail se poursuive après l'échéance du terme du contrat à durée déterminée sous la forme d'un contrat à durée indéterminée pour occuper le même emploi ou un emploi similaire, assorti d'une rémunération au moins équivalente pour une durée de travail équivalente, relevant de la même classification et sans changement du lieu de travail, […]
Article R1263-1 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre VI : Salariés détachés temporairement par une entreprise non établie en France
- Chapitre III : Contrôle
- Section 1 : Dispositions communes
I.-L'employeur établi hors de France conserve sur le lieu de travail du salarié détaché sur le territoire national ou, en cas d'impossibilité matérielle, dans tout autre lieu accessible à son représentant désigné en application de l'article L. 1262-2-1 et présente sans délai, à la demande de l'inspection du travail du lieu où est accomplie la prestation, les documents mentionnés au présent article.
Article R4624-39 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre VI : Institutions et organismes de prévention
- Titre II : Services de prévention et de santé au travail
- Chapitre IV : Actions et moyens des membres de l'équipe pluridisciplinaire de santé au travail
- Section 2 : Suivi individuel de l'état de santé du travailleur
- Sous-section 6 : Déroulement des visites et des examens médicaux
- Paragraphe 1 : Dispositions diverses
Le temps nécessité par les visites et les examens médicaux, y compris les examens complémentaires, est soit pris sur les heures de travail des travailleurs sans qu'aucune retenue de salaire puisse être opérée, soit rémunéré comme temps de travail effectif lorsque ces examens ne peuvent avoir lieu pendant les heures de travail.
Article L8123-1 du Code du travail
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- Partie législative
- Huitième partie : Contrôle de l'application de la législation du travail
- Livre Ier : Inspection du travail
- Titre II : Système d'inspection du travail
- Chapitre III : Appui à l'inspection du travail
- Section 1 : Médecin inspecteur du travail
Les médecins inspecteurs du travail exercent une action permanente en vue de la protection de la santé physique et mentale des travailleurs sur leur lieu de travail et participent à la veille sanitaire au bénéfice des travailleurs. Leur action porte en particulier sur l'organisation et le fonctionnement des services de prévention et de santé au travail prévus au titre II du livre VI de la quatrième partie.
Article L3121-4 du Code du travail
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- Partie législative
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
- Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
- Chapitre Ier : Durée et aménagement du travail
- Section 1 : Travail effectif, astreintes et équivalences
- Sous-section 1 : Travail effectif
- Paragraphe 1 : Ordre public
Le temps de déplacement professionnel pour se rendre sur le lieu d'exécution du contrat de travail n'est pas un temps de travail effectif. Toutefois, s'il dépasse le temps normal de trajet entre le domicile et le lieu habituel de travail, il fait l'objet d'une contrepartie soit sous forme de repos, soit sous forme financière. La part de ce temps de déplacement professionnel coïncidant avec l'horaire de travail n'entraîne aucune perte de salaire.
Article L6321-3 du Code du travail
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- Partie législative
- Sixième partie : La formation professionnelle tout au long de la vie
- Livre III : La formation professionnelle
- Titre II : Dispositifs de formation professionnelle continue
- Chapitre Ier : Formations à l'initiative de l'employeur et plan de formation
- Section 2 : Régimes applicables aux heures de formation
[…] les actions permettant la poursuite de celui-ci constituent un temps de travail effectif, dans la limite d'une durée fixée par décret en Conseil d'Etat, et donnent lieu au maintien de la rémunération par l'employeur pendant leur réalisation.
Article R241-51 du Code du travailAbrogé
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- Partie réglementaire ancienne - Décrets en Conseil d'Etat
- Livre II : Réglementation du travail
- Titre IV : Médecine du travail
- Chapitre Ier : Dispositions de droit commun
- Section 5 : Des missions des services médicaux du travail
- Sous-section 2 : Examens médicaux
[…] Cet examen doit avoir lieu lors de la reprise du travail et au plus tard dans un délai de huit jours. […]
Article R4121-5 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre II : Principes généraux de prévention
- Chapitre Ier : Obligations de l'employeur
- Section 3 : Obligation d'information en matière d'accident du travail
Lorsqu'un travailleur est victime d'un accident du travail ayant entraîné son décès, l'employeur informe l'agent de contrôle de l'inspection du travail compétent pour le lieu de survenance de l'accident immédiatement et au plus tard dans les douze heures qui suivent le décès du travailleur, sauf s'il établit qu'il n'a pu avoir connaissance du décès que postérieurement à l'expiration de ce délai. […]
Article R4228-2 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
- Titre II : Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail
- Chapitre VIII : Installations sanitaires, restauration et hébergement
- Section 1 : Installations sanitaires
- Sous-section 2 : Vestiaires collectifs
[…] Pour les travailleurs qui ne sont pas obligés de porter des vêtements de travail spécifiques ou des équipements de protection individuelle, l'employeur peut mettre à leur disposition, en lieu et place de vestiaires collectifs, un meuble de rangement sécurisé, dédié à leurs effets personnels, placé à proximité de leur poste de travail.
Article R3122-7 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
- Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
- Titre II : Durée du travail, répartition et aménagement des horaires
- Chapitre II : Travail de nuit
- Section 1 : Dépassement de la durée de travail maximale quotidienne
- Sous-section 2 : Champ de la négociation collective
[…] 1° Des activités caractérisées par l'éloignement entre le domicile et le lieu de travail du salarié ou par l'éloignement entre différents lieux de travail du salarié ; […]
- Entreprises en difficulté Ain (01)
- COFEGI GESTION (CHARENTON-LE-PONT, 304367568)
- Tribunal administratif de Montreuil, 18 février 2025, n° 2501728
- SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE (MARSEILLE 10, 057806150)
- Cour d'appel de Reims, Chambre sociale, 6 mars 2024, n° 22/00935
- Cour d'appel de Paris, Pôle 5 chambre 5, 18 juin 2020, n° 19/06836
- Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale b, 15 mars 2024, n° 21/02758
- BATEA (LE PETIT-QUEVILLY, 847604790)
- Article L128-2 du Code des assurances
- JOST (L'ISLE-JOURDAIN, 800744534)
Il s'intéresse au look des salariés (relevant du Code du travail). 1/ Principe : une tenue correcte et décente. Pour la Cour de cassation, « la liberté de se vêtir à sa guise au temps et au lieu du travail n'entre pas dans la catégorie des libertés fondamentales » (Cass. soc. 28-05-2003 n° 02-40273). […] L. 1121-1). […] Les tatouages et les piercings. […]
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