Préjudice moral dû à l'inégalité de traitement
Décisions
[…] — Condamner la société Pfizer SAS à payer à M me X, au titre du préjudice subi consécutivement à l'inégalité de traitement sur le plan salarial, la somme de 30000 euros à titre de dommages-intérêts pour préjudice moral ;
[…] Monsieur X fait valoir que l'ensemble de ses collègues ayant travaillé comme lui en qualité d'intérimaires depuis avant 1995, a bénéficié de l'indemnité transactionnelle de 6 500 euros et d'une modification contractuelle de leur date d'ancienneté ; que les dommages et intérêts qu'il sollicite au titre du préjudice moral indemnisent le préjudice moral résultant de la différence de traitement entre les salariés ayant été engagés dès l'origine par des contrats de travail à durée indéterminée et ceux engagés initialement en qualité d'intérimaires ; que la procédure prud'homale antérieure avait un objet différent ; qu'il subit une inégalité de traitement du fait du refus de la société de lui verser la somme de 6 500 euros.
[…] M me A B a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner l'Etat à lui verser les sommes de 3 000 euros, 24 000 euros et de 10 000 euros en réparation de la perte de salaire, de la perte de droits à la retraite et du préjudice moral subis du fait de l'inégalité de traitement, de la discrimination et de l'illégalité fautive de la décision 29 septembre 2014 du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Nord-Pas-de-Calais l'affectant au service du E de Lille et refusant de l'affecter sur un poste d'agent de contrôle et de mettre à la charge de l'Etat la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
[…] un rappel de salaire correspondant au préjudice économique subi du fait de l'inégalité de traitement salariale d'un montant de 16.018,20 euros, outre les congés payés afférents d'un montant de 1.601,82 euros, une indemnité au titre du préjudice de retraite subi du fait de l'inégalité de traitement salariale pour un montant de 20.823,66 euros, des dommages-intérêts au titre du préjudice moral subi du fait de l'inégalité de traitement salariale pour un montant de 15.000 euros, un complément d'indemnité légale de licenciement ajustée de 436, 53 euros pour inégalité de traitement salariale, une indemnité de préavis ajustée de 2.043,03 euros, outre les congés payés afférents d'un montant de 204,30 euros pour inégalité de traitement salariale,
[…] Il a le 10 août 2011, saisi le conseil de prud'hommes d'Avesnes sur Helpe pour obtenir paiement de rappels de salaires au titre de l'application du principe « à travail égal, salaire égal », d'une contrepartie financière au temps d'habillage et de déshabillage, de rappels d'indemnités de transport, et de dommages et intérêts pour le préjudice moral subi du fait de l'inégalité de traitement.
[…] Au vu d'un rapport d'expertise comptable réalisé à la demande du comité d'entreprise, rapport relevant des différences de rémunération pour des emplois similaires, 32 salariés, ouvriers, dont Monsieur X, ont le 10 août 2011, saisi le conseil de prud'hommes d'Avesnes sur Helpe pour obtenir paiement de rappels de salaires au titre de l'application du principe « à travail égal, salaire égal », d'une contrepartie financière au temps d'habillage et de déshabillage, de rappels d'indemnités de transport, et de dommages et intérêts pour le préjudice moral subi du fait de l'inégalité de traitement.
[…] — ordonner la fixation du salaire mensuel brut de base à 2.036,58 euros qui correspond au dernier salaire connu de M. Y-B, et ce à compter de la décision à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour, la cour se réservant la liquidation d'astreinte'; — rappel de salaire sur inégalité de traitement': 14.159,52 euros (2014-2020)'et congés payés y afférents': 1.415,95 euros'; — dommages et intérêts pour préjudice moral résultant de la violation du principe d'inégalité du traitement': 13.000,00 euros'; — remise des bulletins de salaire conformes à la décision à intervenir sous astreinte de 100 euros par jour et par document, la Cour se réservant la liquidation d'astreinte'; — indemnité sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile': 3.500 euros';
[…] — ordonner la fixation du salaire mensuel brut de base à 2.036,58 euros qui correspond au dernier salaire connu de M. A-B, et ce à compter de la décision à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour, la cour se réservant la liquidation d'astreinte'; — rappel de salaire sur inégalité de traitement': 6.625,44 euros (2014-2020)'congés payés y afférents': 662,54 euros'; — dommages et intérêts pour préjudice moral résultant de la violation du principe d'inégalité du traitement': 13.000,00 euros'; — remise des bulletins de salaire conformes à la décision à intervenir sous astreinte de 100 euros par jour et par document, la Cour se réservant la liquidation d'astreinte'; — indemnité sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile': 3.500 euros';
[…] Au vu d'un rapport d'expertise comptable réalisé à la demande du comité d'entreprise, rapport relevant des différences de rémunération pour des emplois similaires, 32 salariés, ouvriers, dont Monsieur Y, ont le 10 août 2011, saisi le conseil de prud'hommes d'Avesnes sur Helpe pour obtenir paiement de rappels de salaires au titre de l'application du principe « à travail égal, salaire égal », d'une contrepartie financière au temps d'habillage et de déshabillage, de rappels d'indemnités de transport, et de dommages et intérêts pour le préjudice moral subi du fait de l'inégalité de traitement.
[…] Au vu d'un rapport d'expertise comptable réalisé à la demande du comité d'entreprise, rapport relevant des différences de rémunération pour des emplois similaires, 32 salariés, ouvriers, dont Monsieur X, ont le 10 août 2011, saisi le conseil de prud'hommes d'Avesnes sur Helpe pour obtenir paiement de rappels de salaires au titre de l'application du principe « à travail égal, salaire égal », d'une contrepartie financière au temps d'habillage et de déshabillage, de rappels d'indemnités de transport, et de dommages et intérêts pour le préjudice moral subi du fait de l'inégalité de traitement.
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Commentaires
En effet, l'indemnite due a un justiciable victime d'une erreur judiciaire se calcule d'apres ce qu'il aura percu s'il avait ete libre et non sur le prejudice materiel et moral qu'il aurait subi pendant la duree de sa detention. Un tel critere demontre une inegalite de traitement entre justiciable qu'il serait souhaitable d'attenuer. […]
Lire la suite…[…] de guerre sur une inegalite de traitement entre veuves de guerre. […] les articles 183 et 214 du code des pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre accordent le versement du taux exceptionnel aux veuves dont le mari est mort dans un camp de concentration et la loi no 89-1013 du 31 decembre 1989 etend ce droit aux veuves des prisonniers du Viet-Minh decedes au cours de leur detention. […] Abolir purement et simplement les conditions d'age ou d'invalidite et de ressources auxquelles le benefice du […]
Lire la suite…En outre, la loi du 23 décembre 2000 de financement de la sécurité sociale a créé le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante destiné à accorder une indemnisation du préjudice moral et matériel subi. […] Les mêmes risques ont été pris mais le traitement est inégal. […] En définitive, quelle que soit sa forme, la prise en compte des conséquences de l'amiante est bien réalisée et il n'existe pas d'inégalité de traitement à ce sujet entre les salariés du secteur privé et les fonctionnaires.
Lire la suite…En droit – Article 3 du Protocole no 1 : La situation en cause est différente de celles où l'allégation centrale concerne une inégalité de traitement entre différents candidats pendant la campagne ou une inégalité des possibilités de campagne entre différents candidats inscrits. […] Article 41 : 7 500 EUR à chacun des requérants pour préjudice moral.
Lire la suite…Monsieur X a demandé des dommages intérêts pour harcèlement moral. Dans un arrêt du 20 mars 2012, la Cour d'appel l'a débouté de sa demande. […] la matérialité d'éléments de fait précis et concordants laissant supposer l'existence d'un harcèlement n'est pas démontrée ; dans ce contexte, les inégalités de traitement et obstacles à l'avancement qu'il a rencontrés apparaissent comme des manquements délibérés de l'employeur aux obligations de bonne foi et de loyauté dans l'exécution du contrat de travail ayant causé un préjudice moral lié au sentiment d'injustice ressenti […] et à l'altération de l'image professionnelle du salarié.
Lire la suite…Dans ce cas, si l'employeur n'avance aucun élément objectif, vérifiable, susceptible de justifier la différence de traitement existant au détriment du salarié, un dédommagement est dû pour discrimination salariale. Quels sont ces facteurs qui permettent d'écarter la discrimination salariale ? […] a/ Les facteurs liés à la situation du salarié Il est admis qu'un texte conventionnel peut organiser des inégalités de rémunération motivées par la différence de parcours professionnel des salariés, […] il a la faculté de saisir le conseil de prud'hommes afin d'obtenir la condamnation de l'employeur à verser des dommages et intérêts en réparation de ses préjudices d'ordre financier et moral. […]
Lire la suite…a/ Les facteurs liés à la situation du salarié Il est admis qu'un texte conventionnel peut organiser des inégalités de rémunération motivées par la différence de parcours professionnel des salariés, […] les inégalités salariales hommes/femmes Il est constant que l'ancienneté et le diplôme peuvent légitimer des disparités de traitement. […] Un autre critère objectif justifiant une inégalité salariale entre hommes et femmes a été ajouté récemment, celui de la situation du marché du travail. […] il a la faculté de saisir le conseil de prud'hommes afin d'obtenir la condamnation de l'employeur à verser des dommages et intérêts en réparation de ses préjudices d'ordre financier et moral. […]
Lire la suite…En 2012, le Tribunal fédéral rejeta le recours, considérant que la différence de traitement en question était certes contraire au principe d'égalité, mais que l'article 14 de la Convention ne pouvait ici trouver application ni sous l'angle du respect des biens – faute de ratification du Protocole n° 1 par la Suisse – ni sous l'angle de l'article 8. […] précise la Cour, ne saurait être interprétée comme un encouragement à supprimer ou réduire ladite rente en faveur des femmes pour corriger l'inégalité de traitement constatée. […] Article 41 : 5 000 EUR pour préjudice moral ; […]
Lire la suite…En droit – Article 14 de la Convention combiné avec l'article 1 du Protocole no 1 a) Sur le point de savoir si l'expression « autre situation » couvre le handicap de l'enfant du requérant – Le requérant s'est plaint d'un traitement prétendument discriminatoire relativement au handicap de son enfant et non à son propre handicap. Dans la jurisprudence de la Cour, […] la Cour estime que l'État défendeur n'a pas fourni de justification objective et raisonnable à la non-prise en compte de l'inégalité liée à la situation du requérant. […] Article 41 : 5 000 EUR pour préjudice moral ; demande pour dommage matériel rejetée. (Voir Thlimmenos c. […]
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre V : Contestations et sanctions des irrégularités du licenciement
- Section 1 : Dispositions communes
[…] L'indemnité est due sans préjudice du paiement du salaire, lorsqu'il est dû en application des dispositions de l'article L. 1225-71 et du statut protecteur dont bénéficient certains salariés en application du chapitre Ier du Titre Ier du livre IV de la deuxième partie du code du travail, qui aurait été perçu pendant la période couverte par la nullité et, le cas échéant, sans préjudice de l'indemnité de licenciement légale, conventionnelle ou contractuelle.
Article 32-1 du Code de procédure civile
- Code de procédure civile
- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre II : L'action
Celui qui agit en justice de manière dilatoire ou abusive peut être condamné à une amende civile d'un maximum de 10 000 euros, sans préjudice des dommages-intérêts qui seraient réclamés.
Article L421-6 du Code de l'environnement
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- Partie législative
- Livre IV : Patrimoine naturel
- Titre II : Chasse
- Chapitre Ier : Organisation de la chasse
- Section 4 : Fédérations départementales des chasseurs
Les fédérations départementales des chasseurs peuvent exercer les droits reconnus à la partie civile en ce qui concerne les faits constituant une infraction aux dispositions du titre Ier du présent livre et du présent titre et des textes pris pour son application et portant un préjudice direct ou indirect aux intérêts collectifs, matériels et moraux qu'elles ont pour objet de défendre.
Article L122-4 du Code de la mutualitéAbrogé
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- Partie législative
- Livre Ier : Objet et règles générales de fonctionnement des mutuelles
- Titre II : Règles générales de fonctionnement des mutuelles
- Chapitre II : Statuts
[…] la mutuelle, que la responsabilité du tiers soit entière ou qu'elle soit partagée, […] à l'exclusion de la part d'indemnité, de caractère personnel, correspondant aux souffrances physiques ou morales par elle endurées et au préjudice esthétique et d'agrément, à moins que la prestation versée par la mutuelle n'indemnise ces éléments de préjudice. […]
Article L135-6 du Code général de la fonction publique
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- PARTIE LÉGISLATIVE
- Livre Ier : DROITS, OBLIGATIONS ET PROTECTIONS
- Titre III : PROTECTIONS ET GARANTIES
- Chapitre V : Dispositifs d'alerte et de signalement
- Section 2 : Signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes
[…] d'un acte de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel, d'agissements sexistes, de menaces ou de tout autre acte d'intimidation et de les orienter vers les autorités compétentes en matière d'accompagnement, de soutien et de protection des victimes et de traitement des faits signalés.
Article 115 de la LOI n° 2017-1837 du 30 décembre 2017 de finances pour 2018 (1)
I. - Les agents publics civils et les militaires en congé de maladie et les salariés en congé de maladie pour lesquels l'indemnisation de ce congé n'est pas assurée par un régime obligatoire de sécurité sociale ou est assurée par un régime spécial de sécurité sociale mentionné à l'article L. 711-1 du code de la sécurité sociale ne bénéficient du maintien de leur traitement ou de leur rémunération, […]
Article R1454-14 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
- Titre V : Procédure devant le conseil de prud'hommes
- Chapitre IV : Conciliation et jugement
- Section 2 : Conciliation et orientation
[…] a) Le versement de provisions sur les salaires et accessoires du salaire ainsi que les commissions ; […]
Article R1454-29 du Code du travail
- ···
- Partie réglementaire
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
- Titre V : Procédure devant le conseil de prud'hommes
- Chapitre IV : Conciliation et jugement
- Section 4 : Départage
En cas de partage des voix devant le bureau de jugement ou le bureau de conciliation et d'orientation, l'affaire est renvoyée à une audience ultérieure du bureau de jugement. Cette audience, présidée par le juge départiteur, est tenue dans le mois du renvoi.
Article 7 de la Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscalAbrogé
Font l'objet d'une publication les directives, les instructions, les circulaires, ainsi que les notes et réponses ministérielles qui comportent une interprétation du droit positif ou une description des procédures administratives. […] Toutefois, sauf dispositions législatives contraires, les documents administratifs qui comportent des mentions entrant dans le champ d'application de l'article 6 ou, sans préjudice de l'article 13, des
Article L561-27 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre V : Les prestataires de services
- Titre VI : Obligations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux, le financement des activités terroristes, les loteries, jeux et paris prohibés et l'évasion et la fraude fiscales
- Chapitre Ier : Obligations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
- Section 5 : La cellule de renseignement financier nationale
- Sous-section 3 : Echanges d'informations
2° D'un droit d'accès direct aux traitements de données à caractère personnel mentionnés à l'article 230-6 du code de procédure pénale, y compris pour les données portant sur des procédures judiciaires en cours et à l'exclusion de celles relatives aux personnes enregistrées en qualité de victimes.
- Préjudice moral lié à la discrimination
- Demande de dommages intérêts pour inégalité de traitement
- Préjudice lié à l'inégalité de rémunération
- Préjudice subi en raison de la discrimination
- Traitement discriminatoire
- Préjudice moral non justifié
- Préjudice moral allégué
- Justification du préjudice moral
- Préjudice moral lié aux conditions de travail
- Différence de traitement injustifiée
- Préjudice moral et professionnel
- Préjudice moral non établi
- Préjudice moral distinct
- Inégalité de traitement
- Préjudice moral et psychologique
- Preuve du préjudice moral
- Préjudice moral causé par la procédure
- Préjudice moral et d'accompagnement
- Préjudice moral lié au harcèlement
- Préjudice moral subi par le salarié
Patrick Hetzel attire l'attention de M. le ministre des armées sur une inégalité de traitement entre les fonctionnaires civils et militaires. […] Cependant, la reconnaissance du mérite de ces militaires ne se traduit pas dans les textes de lois. […] Il vise à réparer, même en l'absence de faute de l'État, les préjudices patrimoniaux et extrapatrimoniaux certains, nés de l'accident ou de la maladie reconnue imputable au service et non réparés par la PMI : souffrances physiques et morales endurées avant consolidation, préjudice esthétique, préjudice d'agrément, préjudice d'établissement, […]
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