Préjudice moral lié à la discrimination
Décisions
[…] 27 euros correspondant à la gratification liée à l'obtention du diplôme de la médaille du travail échelon vermeil, la somme de 2 000 € à titre de dommages et intérêts pour résistance abusive et préjudice moral lié à la discrimination dont il a fait l'objet pour défaut d'application des dispositions de l'article 6 de l'accord salarial du 24 janvier 2011, outre une indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile. […] n'est pas applicable aux actions en paiement ou en répétition du salaire qui se prescrivent par trois ans en application de l'article L 3245-1 ou aux actions en réparation d'un préjudice résultant d'une discrimination qui se prescrit par cinq ans, […]
[…] — à payer à la salariée 530 047 francs CFP à titre de rappel de salaire de février 2012 à septembre 2014 et 500 000 francs CFP à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice moral résultant du non respect de la convention collective applicable, […] — à payer à la salariée 1 000 000 de francs CFP à titre de dommages-intérêts pour le préjudice moral lié à la discrimination syndicale, […] Dit que Mme [K] [V] n'a pas été victime de discrimination syndicale »,
[…] Le Défenseur des droits présente ses conclusions après enquête et constate que la société Y ne justifie par objectivement le licenciement de madame X et que ce dernier s e r a i t lie a une discrimination en raison du sexe, de la situation de famille et de la grossesse. […] SUR LES DOMMAGES ET INTÉRÊTS POUR PRÉJUDICE MORAL LIE a la DISCRIMINATION:
[…] Madame Z n'apporte pas la preuve que le fait, incontesté, que l'employeur ne souhaitait pas qu'elle reprenne ses fonctions au sein de l'entreprise soit lié à une situation de discrimination. Le seul fait qu'elle ne puisse pas reprendre son travail ne saurait être de nature à convaincre le Conseil. […] SUR LES DOMMAGES ET INTÉRÊTS POUR PRÉJUDICE MORAL LIE A LA DISCRIMINATION:
[…] Elle exposait qu'à l'occasion d'une instance l'opposant à une de ses salariées, Mme [B] [I], elle avait obtenu gain de cause, la cour faisant droit dans ses motivations à ses demandes sur l'absence de toute discrimination syndicale. Elle infirmait ce faisant le jugement du tribunal du travail du 18 décembre 2018 alors que le dispositif de l'arrêt confirmait le jugement entrepris en toutes ses dispositions. […] Le jugement du tribunal du travail du 18 décembre 2018 a condamné la BCI à payer à [B] [I] un million de francs «'à titre de dommages et intérêts pour le préjudice moral lié à la discrimination syndicale ».
[…] * 9 938,34 € au titre du préjudice professionnel lié à la discrimination raciale directe, * 33 127,80 € au titre du préjudice moral lié à la discrimination directe, […] * 9 938,34 € au titre du préjudice moral lié au licenciement sans cause réelle et sérieuse,
[…] . dommages-intérêts pour perte de chance liée à l'absence de formation : 55 000 euros, […] — dire et juger qu'il a subi un préjudice financier et moral, du fait de la discrimination syndicale et personnelle dont il est victime, et qu'il convient de réparer sur l'ensemble de sa carrière, […] . dommages-intérêts pour préjudice moral lié à la discrimination syndicale et salariale : 27 021,10 euros,
[…] 711 237 euros à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice économique lié à la discrimination, […] Sur le préjudice moral : […] — 10 000 euros : dommages-intérêts pour préjudice moral lié à la discrimination à raison du sexe,
[…] 13- Le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes tendant à constater qu'il aurait dû être positionné en classe 6 depuis janvier 2009, à ordonner son repositionnement en classe 6, à constater qu'il a été victime de discrimination syndicale depuis 1995, à fixer la moyenne des douze derniers mois de rémunération à la somme de 6381, […] des congés payés afférents, en réparation du préjudice financier et en réparation du préjudice moral lié à la discrimination, alors « que lorsque le salarié présente des éléments de fait constituant, selon lui, […] une discrimination salariale, un harcèlement moral lié à son activité syndicale et une fourniture insuffisante de travail ; que, […]
[…] Considérant qu'elle avait été victime d'une discrimination syndicale et qu'elle avait été contrainte d'accepter une rupture conventionnelle, M me X a saisi le conseil de prud'hommes de DUNKERQUE aux fins de voir prononcer la nullité de cette rupture et obtenir paiement de diverses sommes. […] -50.000 € à titre de dommages et intérêts pour préjudice moral lié à la discrimination syndicale […] toutefois, cette baisse est liée au changement de fonction de la salariée, dont les conditions de rémunération ont été expressément acceptées par celle-ci dans l'avenant du 25 novembre 2009, […]
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Commentaires
, faits jugés, infraction publique, poursuite sur plainte d'un tiers, poursuite autonome, mise en examen pour discrimination Victime et préjudice moral (Modèle de plainte contre le délit de faciès) victime, préjudice moral, atteinte à la dignité, souffrance morale, humiliation, stigmatisation, sentiment d'injustice, traumatisme psychologique, traitement inégal, impact personnel, atteinte à l'estime de soi, discrimination vécue, séquelles psychologiques, souffrance liée à l'apparence, choc moral, dévalorisation, stress post-traumatique, atteinte à l'identité, blessure symbolique, injustice […] Les victimes peuvent demander réparation intégrale pour préjudice moral lié au faciès. […]
Lire la suite…En outre, son action en dédommagement en raison de la discrimination subie du fait du refus du congé parental a été rejetée par la cour d'appel au motif qu'il n'aurait pas justifié avoir payé ses contributions au système d'assurance sociale et qu'il n'avait pas démontré avoir subi un préjudice moral. […] Concernant le préjudice moral, la Cour considère l'approche de la cour d'appel trop formaliste et elle a déjà constaté que ce type d'approche, […] no 30078/06, 22 mars 2012, Note d'information no 150) © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie pas la Cour. […]
Lire la suite…France - 34406/97 Arrêt 1.2.2000 [Section III] Article 14 Discrimination Discrimination légale à l'égard des enfants adultérins quant à l'accès à la succession: violation En fait: La mère du requérant eut, […] le requérant se voit allouer au titre du préjudice matériel la différence entre la somme qui lui a été allouée et la somme à laquelle il aurait eu droit s'il avait été placé sur un pied d'égalité avec son demi-frère, […] 20 000 FRF lui sont octroyés au titre du préjudice moral ainsi que le remboursement des frais engagés tant devant les juridictions internes que devant les organes de la Convention. © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie pas la Cour.
Lire la suite…Marc Reymann attire l'attention de M. le ministre du budget sur une discrimination existant entre les veuves dont les maris ont donne leur vie a la France. […] Aux termes des articles L. 183 et L. 214 du code des pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre, les pensions allouees aux veuves de deportes resistants et politiques morts en deportation beneficient du supplement exceptionnel sans condition d'age, d'invalidite ou de ressources. […] Lie a un contexte historique bien determine, cet avantage a ete institue dans le but de tenir compte du prejudice moral particulierement grave resultant de l'horreur des circonstances du deces survenu dans les camps d'extermination. […]
Lire la suite…Par une ordonnance de décembre 2001, le juge des référés du tribunal administratif de Paris condamna le service public hospitalier au versement d'une provision au titre des préjudices invoqués. Par un arrêt de juin 2002, la cour administrative de Paris n'alloua une indemnité provisionnelle qu'au titre du seul préjudice moral. […] En effet, elle fit application de nouvelles dispositions légales (loi du 4 mars 2002), applicables aux litiges en cours, stipulant que l'indemnisation devait se limiter à la réparation du seul préjudice résultant de la faute commise par l'inversion des flacons, […]
Lire la suite…André Bohl appelle l'attention de M. le ministre des anciens combattants et victimes de guerre sur la discrimination établie à l'égard des veuves dont le conjoint est mort au combat ou porté disparu, qui ne bénéficient ni du taux spécial ni du taux exceptionnel lors du calcul de leur pension. Il lui demande quelles mesures il compte prendre pour mettre un terme à la situation inique réservée à ces personnes. […] Lié à un contexte historique bien déterminé, cet avantage exorbitant du droit commun a été institué dans le but de tenir compte du préjudice moral particulièrement grave résultant de l'horreur des circonstances du décès survenu dans des camps d'extermination. […]
Lire la suite…Grèce - 40080/07 Arrêt 28.10.2010 [Section I] Article 14 Discrimination Refus d'accorder des prestations sociales à des étrangers : violation [Ce résumé concerne également l'arrêt Saidoun c. […] Officiellement reconnues comme réfugiées politiques, ainsi que leurs enfants, depuis 1998 et 1995 respectivement, elles résident légalement en Grèce. […] Article 41 : 13 190,52 EUR pour dommage matériel et 1 500 EUR pour préjudice moral dans l'affaire Fawsie ; 6 938,88 EUR pour dommage matériel et 1 500 EUR pour préjudice moral dans l'affaire Saidoun. © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie pas la Cour. […]
Lire la suite…Grèce - 40083/07 Arrêt 28.10.2010 [Section I] Article 14 Discrimination Refus d'accorder des prestations sociales à des étrangers : violation [Ce résumé concerne également l'arrêt Fawsie c. […] Officiellement reconnues comme réfugiées politiques, ainsi que leurs enfants, depuis 1998 et 1995 respectivement, elles résident légalement en Grèce. […] Article 41 : 13 190,52 EUR pour dommage matériel et 1 500 EUR pour préjudice moral dans l'affaire Fawsie ; 6 938,88 EUR pour dommage matériel et 1 500 EUR pour préjudice moral dans l'affaire Saidoun. © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie pas la Cour. […]
Lire la suite…Suisse - 664/06 Arrêt 9.11.2010 [Section I] Article 14 Discrimination Discrimination dans le contexte du choix du nom de famille des couples binationaux : violation En fait – Le droit du nom est régi en Suisse par le principe de l'unité du nom de famille. […] Les requérants sont un ressortissant hongrois et son épouse, de nationalité suisse. […] Par ailleurs, on ne saurait considérer que le requérant n'a pas subi de préjudice grave, car le nom, […] Article 41 : 10 000 EUR conjointement aux deux requérants pour préjudice moral. © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie pas la Cour. […]
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Lois et règlements
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre Ier : Dispositions préliminaires
- Titre III : Discriminations
- Chapitre IV : Actions en justice
- Section 1 : Dispositions communes
L'action en réparation du préjudice résultant d'une discrimination se prescrit par cinq ans à compter de la révélation de la discrimination. Ce délai n'est pas susceptible d'aménagement conventionnel. Les dommages et intérêts réparent l'entier préjudice résultant de la discrimination, pendant toute sa durée.
Article L1134-10 du Code du travailAbrogé
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre Ier : Dispositions préliminaires
- Titre III : Discriminations
- Chapitre IV : Actions en justice
- Section 2 : Dispositions spécifiques à l'action de groupe
Lorsque l'action tend à la réparation des préjudices subis, elle s'exerce dans le cadre de la procédure individuelle de réparation définie au chapitre Ier du titre V de la loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle. Le tribunal judiciaire connaît des demandes en réparation des préjudices subis du fait de la discrimination auxquelles l'employeur n'a pas fait droit.
Article L131-13 du Code général de la fonction publique
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- PARTIE LÉGISLATIVE
- Livre Ier : DROITS, OBLIGATIONS ET PROTECTIONS
- Titre III : PROTECTIONS ET GARANTIES
- Chapitre Ier : Protection contre les discriminations
- Section 4 : Lutte contre les discriminations
L'action en réparation du préjudice résultant d'une discrimination subie par un agent public se prescrit par cinq ans à compter de la révélation de la discrimination. Ce délai n'est pas susceptible d'aménagement conventionnel.
Article 10 de la LOI n° 2008-496 du 27 mai 2008 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations (1)Abrogé
discrimination directe ou indirecte, au sens de la présente loi ou des dispositions législatives en vigueur, fondée sur un même motif et imputable à une même personne. Peuvent agir aux mêmes fins les associations régulièrement déclarées depuis cinq ans au moins dont l'objet statutaire comporte la défense d'un intérêt lésé par la discrimination en cause. L'action peut tendre à la cessation du manquement et, le cas échéant, en cas de manquement, à la réparation des préjudices subis.
Article 13 de la Loi n°2004-1486 du 30 décembre 2004 portant création de la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (1).Abrogé
Les juridictions civiles, pénales ou administratives peuvent, lorsqu'elles sont saisies de faits relatifs à des discriminations, d'office ou à la demande des parties, inviter la haute autorité ou son représentant à présenter des observations. La haute autorité peut elle-même demander à être entendue par ces juridictions ; dans ce cas, cette audition est de droit.
Article L2132-3 du Code du travail
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- Partie législative
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre Ier : Les syndicats professionnels
- Titre III : Statut juridique, ressources et moyens
- Chapitre II : Capacité civile
Ils peuvent, devant toutes les juridictions, exercer tous les droits réservés à la partie civile concernant les faits portant un préjudice direct ou indirect à l'intérêt collectif de la profession qu'ils représentent.
Article 1847 du Code civil
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre IX : De la société
- Chapitre II : De la société civile
- Section 2 : Gérance
Si une personne morale exerce la gérance, ses dirigeants sont soumis aux mêmes conditions et obligations et encourent les mêmes responsabilités, civile et pénale, que s'ils étaient gérants en leur nom propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'ils dirigent.
Article L1142-2-1 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre Ier : Dispositions préliminaires
- Titre IV : Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Chapitre II : Dispositions générales
Nul ne doit subir d'agissement sexiste, défini comme tout agissement lié au sexe d'une personne, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant.
Article L1134-8 du Code du travailAbrogé
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre Ier : Dispositions préliminaires
- Titre III : Discriminations
- Chapitre IV : Actions en justice
- Section 2 : Dispositions spécifiques à l'action de groupe
L'action peut tendre à la cessation du manquement et, le cas échéant, en cas de manquement, à la réparation des préjudices subis. Sauf en ce qui concerne les candidats à un emploi, à un stage ou à une période de formation, sont seuls indemnisables dans le cadre de l'action de groupe les préjudices nés après la réception de la demande mentionnée à l'article L. 1134-9.
Article L8113-5 du Code du travail
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- Partie législative
- Huitième partie : Contrôle de l'application de la législation du travail
- Livre Ier : Inspection du travail
- Titre Ier : Compétences et moyens d'intervention
- Chapitre III : Prérogatives et moyens d'intervention
- Section 3 : Accès aux documents
[…] 1° Des dispositions des articles L. 1132-1 à L. 1132-4 du code du travail et de celles de l'article 225-2 du code pénal, relatives aux discriminations ; […]
- Préjudice moral dû à l'inégalité de traitement
- Préjudice moral subi par le salarié
- Préjudice moral lié au harcèlement
- Demande de dommages et intérêts pour discrimination
- Préjudice moral lié aux conditions de travail
- Préjudice moral et troubles dans les conditions d'existence
- Existence d'un préjudice moral distinct
- Préjudice moral non justifié
- Discrimination et harcèlement moral
- Préjudice moral lié au licenciement
- Préjudice subi en raison de la discrimination
- Justification du préjudice moral
- Demande de dommages intérêts pour discrimination
- Préjudice moral et d'accompagnement
- Préjudice moral et professionnel
- Préjudice moral et financier
- Préjudice moral lié à la situation
- Préjudice moral allégué
- Reconnaissance du préjudice moral
- Préjudice moral et matériel
Confirme le jugement déféré en ce qu'il a : Dit la convention de forfait heure irrégulière et inopposable, Retenu le principe de dommages et intérêts pour discrimination syndicale, Condamné la Sas T à payer à G: . 1221,05 € de majoration des heures supplémentaires au titre des trajets effectués pour se rendre aux réunions syndicales, . 1000, […] 325 € à titre de rappel de salaire d'avril 2016 à mars 2021, outre 2.632 € de congés payés afférents et 263 € au titre de la prime de vacances. 192,75€ de dommages et intérêts pour préjudice lié à la retraite et aux autres cotisations sociales (03-2009 à 03-2016), 10 000,00 euros au titre du préjudice moral lié à la discrimination, 447, […]
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