Préjudice moral et d'accompagnement
Décisions
[…] Il prétend que la même assimilation doit être faite entre le préjudice moral réparé et le préjudice d'accompagnement réclamé par Neara D…. […] Merci d'indiquer sur papier libre ou de fournir des attestations des proches sur les souffrances morales et physiques de la victime et sur les conséquences que sa maladie a eu dans sa vie quotidienne et/ou professionnelle.
[…] , l'arrêt retient que le préjudice moral et le préjudice d'accompagnement de fin de vie étaient étroitement liés et ne pouvaient donner lieu à deux indemnisations distinctes ; que la veuve et les enfants de Michel […] Alors que le préjudice moral d'accompagnement de fin de vie subi par les proches de la victime est constitué par les troubles dans les conditions d'existence pendant la maladie, tandis que le préjudice d'affection est constitué par la douleur morale subie à la suite du décès ; qu'il s'agit donc de deux préjudices entièrement distincts ; qu'en ayant énoncé que ces deux chefs de préjudice étaient au contraire étroitement liés, la cour d'appel a violé le principe de la réparation intégrale du préjudice et l'article 1382 du code civil.
[…] Attendu que les consorts X…, ès qualités d'ayants droit, font grief à l'arrêt, statuant sur le préjudice d'agrément de René X… de leur octroyer une indemnité de 25 000 euros ; […] Gérald X… une somme de 15 000 euros en réparation de son préjudice moral d'accompagnement quand le FIVA lui avait proposé la somme de 23 000 euros à ce titre, comme
[…] Les consorts X s'opposent aux sommes proposées par le FIVA au titre du préjudice moral et d'accompagnement qu'ils jugent insuffisantes. En effet, ils soulignent le caractère spécifique du préjudice moral subi par les victimes de l'amiante, préjudice éprouvé par les proches avant le décès, en raison du caractère inexorable de la mort après l'apparition de la maladie, et après le décès, du fait de la perte d'un être cher. Ils rappellent à ce titre que le FIVA distingue dans son barème d'indemnisation, le préjudice moral d'accompagnement, du préjudice moral lié au décès de la victime. Ils mettent en lumière avoir assisté à la lente progression de sa maladie et à la dégradation de son état de santé. Ils soulignent avoir été impuissants face à l'absence d'effet des traitements sur Q X.
[…] Ses ayants droit ont saisi le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) d'une demande d'indemnisation de ses préjudices patrimoniaux et extra patrimoniaux. […] — préjudice moral 65 800 € […] Sur le préjudice moral et d'accompagnement de Madame Z X
[…] * préjudice fonctionnel : néant […] Sur le bien fondé de la demande, ils rappellent que le principe de la réparation intégrale concerne toute personne qui avait un lien de proximité affective avec la victime ; qu'ils sont les enfants nés d'une première union de E X, qui a vécu en concubinage avec G Y à compter du 1 er décembre 2005 avant de l'épouser le 20 août 2008 ; qu'ils ont vécu au même domicile que G Y de décembre 2005 jusqu'à son décès ; qu'ils étaient très proches de lui et très présents pendant sa maladie ; qu'il subissent un préjudice moral tant au titre de son accompagnement avant le décès qu'au titre de leur souffrance provoquée par son décès.
[…] Ses ayants droit ont saisi le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) d'une demande d'indemnisation de ses préjudices patrimoniaux et extra patrimoniaux et de leurs propres préjudices. […] — préjudice moral 40 700 € […] — préjudice moral et d'accompagnement de Madame C D 32 600 €
[…] • * 500 euros au titre du préjudice esthétique, […] Il soutient que le préjudice moral et d'accompagnement de M me X prend en considération la durée de vie commune du couple, les liens solides entre les époux, mais aussi le profond bouleversement de leur vie quotidienne. A défaut de circonstances particulières susceptibles de caractériser un préjudice moral plus important, l'indemnisation proposée par le FIVA n'est pas susceptible d'être majorée.
[…] — préjudice physique 500,00 euros […] Les consorts L s'opposent au montant des sommes versées par le FIVA au titre du préjudice moral et d'accompagnement qu'ils jugent insuffisant. En effet, ils soulignent le caractère spécifique du préjudice moral des victimes de l'amiante, subi par les proches, avant le décès, en raison du caractère inexorable de la mort après l'apparition de la maladie, et après le décès, du fait de la perte d'un être cher. […] Il ne conteste pas leur souffrance morale, mais indique qu'aucun élément de preuve concret ne permet d'établir le lien de causalité entre le décès d'A L et les retentissements personnels rapportés par les requérants.
[…] D X a contesté cette offre et la Cour d'Appel de Douai, par arrêt du 18 janvier 2007, lui a alloué la somme de 163 000 euros au titre de ses préjudices moral, physique et d'agrément. […] Elles exposent que le préjudice moral renferme plusieurs dimensions, d'une part le préjudice d'affection caractérisé par les souffrances endurées au moment de la perte d'un être cher et d'autre part le préjudice d'accompagnement qui est subi par les proches partageant la vie d'un grand handicapé.
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Commentaires
AMIANTE - ÉLECTRICIEN - CANCER BRONCHO PULMONAIRE - DÉCÈS - VEUVE - ENFANTS - PRÉJUDICE MORAL ET D'ACCOMPAGNEMENT - ACTION SUCCESSORALE - FIVA Monsieur Z. a déclaré un cancer broncho-pulmonaire après avoir travaillé au contact de l'amiante en qualité d'électricien. […] Il leur était présenté une offre calculée sur la base du barème du FIVA. […] En effet, la réparation des préjudices doit se faire in concreto, c'est à dire en considération des éléments spécifiques à chaque affaire et non pas en référence à un barème. […]
Lire la suite…AMIANTE - ÉLECTRICIEN - CANCER BRONCHO PULMONAIRE - DÉCÈS - VEUVE - ENFANTS - PRÉJUDICE MORAL ET D'ACCOMPAGNEMENT - ACTION SUCCESSORALE - FIVA Monsieur Z. a déclaré un cancer broncho-pulmonaire après avoir travaillé au contact de l'amiante en qualité d'électricien. […] Il leur était présenté une offre calculée sur la base du barème du FIVA. […] En effet, la réparation des préjudices doit se faire in concreto, c'est à dire en considération des éléments spécifiques à chaque affaire et non pas en référence à un barème. […]
Lire la suite…AMIANTE - CANCER BRONCHO PULMONAIRE - ÉLECTRICIEN - DÉCÈS - VEUVE - ENFANTS MAJEURS - ACTION SUCCESSORALE - PREJUDICES SUBIS PAR LE DÉFUNT - PRÉJUDICE MORAL ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PROCHES - FIVA Monsieur S. a déclaré un cancer broncho-pulmonaire après avoir travaillé pendant de nombreuses années en qualité d'électricien et être intervenu à ce titre sur des matériaux floqués contenant de l'amiante. […]
Lire la suite…AMIANTE - CANCER BRONCHO PULMONAIRE - ÉLECTRICIEN - DÉCÈS - VEUVE - ENFANTS MAJEURS - ACTION SUCCESSORALE - PREJUDICES SUBIS PAR LE DÉFUNT - PRÉJUDICE MORAL ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PROCHES - PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE - FIVA Monsieur S. a déclaré un cancer broncho-pulmonaire après avoir travaillé pendant de nombreuses années en qualité d'électricien et être intervenu à ce titre sur des matériaux floqués contenant de l'amiante. […]
Lire la suite…A partir du 22 juillet 2010, le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (Fiva) correspondant notifie à ses ayants droit des offres d'indemnisation pour leur préjudices personnels et ceux du défunt. […] d'autres ayants droits contactent le fonds en demandant l'indemnisation de leur préjudice moral et d'accompagnement. […] “Le FIVA n'est pas éternellement redevable envers ceux qui n'ont pas formé de demande” - Cliquer ici Mots-clés 19-15406 - Procédure civile - Prescription - Effet interruptif - Reconnaissance du droit - Droit du créancier - Préjudice moral - Préjudice d'accompagnement - Victime de l'amiante - Exposition à l'amiante - Fiva - Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Lire la suite…AMIANTE - CANCER DU PÉRITOINE - CHEF D'ÉQUIPE - EVERITE - GROUPE SAINT GOBAIN - DÉCÈS - 72 ANS - VEUVE - ENFANTS MAJEURS - PETITS ENFANTS - ACTION SUCCESSORALE - PREJUDICES SUBIS PAR LE DÉFUNT - PRÉJUDICE MORAL ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PROCHES - PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE - FIVA - JUGE DES TUTELLES DES MINEURS Monsieur M. a déclaré un cancer du péritoine après avoir travaillé pendant 10 ans en qualité de Chef d'équipe de Fabrication pour l'entreprise EVERITUBE-EVERITE (Groupe Saint Gobain). […] Le FIVA a présenté une offre d'indemnisation de ses préjudices à hauteur de 84.700 euros, qui était acceptée par la famille. […]
Lire la suite…Le préjudice moral et d'accompagnement de l'ex femme du défunt victime, qui a partagé une grande partie de sa vie avec la victime avec qui elle a eu deux enfants, est entendable et doit être soumis aux juridictions qui apprécieront au cas par cas. Il sera ici précisé que la jurisprudence a d'ores et déjà eu l'occasion de consacrer le préjudice moral d'un ex-conjoint en lien avec le décès d'une personne qui lui a été chère.[1] [1] Voir par exemple : CA Aix-en-Provence 5 mars 2021 n°19/18681
Lire la suite…A partir du 22 juillet 2010, le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (Fiva) correspondant notifie à ses ayants droit des offres d'indemnisation pour leur préjudices personnels et ceux du défunt. Les offres sont acceptées sans réserve. Le 30 novembre 2017, d'autres ayants droits contactent le fonds en demandant l'indemnisation de leur préjudice moral et d'accompagnement. Le fonds rejette la demande la considérant prescrite. Le 18 février 2019, la cour d'appel de Paris constate l'irrecevabilité des demandes, prescrites. Les demandeurs forment un pourvoi.
Lire la suite…- 1er avril 2021 - n°1902832 Responsabilité hospitalière : Obligation d'indemnisation par l'ONIAM – critère de la gravité du préjudice – appréciation in concreto de la probabilité de survenance Accédez aux conclusions du rapporteur public Accédez au jugement 1er avril 2021 - n°1900967 Responsabilité hospitalière : Décision de limiter ou d'arrêter un traitement – motivation insuffisante – défaut de consultation d'un médecin extérieur au service - préjudice moral – préjudice d'accompagnement de fin de vie Accédez aux conclusions du rapporteur public Accédez au jugement 3 octobre 2020 - n°1803809
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Lois et règlements
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre IX : De la société
- Chapitre II : De la société civile
- Section 2 : Gérance
Si une personne morale exerce la gérance, ses dirigeants sont soumis aux mêmes conditions et obligations et encourent les mêmes responsabilités, civile et pénale, que s'ils étaient gérants en leur nom propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'ils dirigent.
Article L122-4 du Code de la mutualitéAbrogé
- ···
- Partie législative
- Livre Ier : Objet et règles générales de fonctionnement des mutuelles
- Titre II : Règles générales de fonctionnement des mutuelles
- Chapitre II : Statuts
[…] à l'exclusion de la part d'indemnité, de caractère personnel, correspondant aux souffrances physiques ou morales par elle endurées et au préjudice esthétique et d'agrément, à moins que la prestation versée par la mutuelle n'indemnise ces éléments de préjudice. […]
Article L481-3 du Code de commerce
- ···
- Partie législative
- LIVRE IV : De la liberté des prix et de la concurrence
- TITRE VIII : Des actions en dommages et intérêts du fait des pratiques anticoncurrentielles
- Chapitre Ier : De la responsabilité
- Section 1 : Des conditions de la responsabilité
l'auteur de l'infraction ; 2° Le gain manqué résultant notamment de la diminution du volume des ventes liée à la répercussion partielle ou totale du surcoût qu'il a été amené à opérer sur ses contractants directs ou de la prolongation certaine et directe des effets de la minoration des prix qu'il a dû pratiquer ; 3° La perte de chance ; 4° Le préjudice moral.
Article L421-6 du Code de l'environnement
- ···
- Partie législative
- Livre IV : Patrimoine naturel
- Titre II : Chasse
- Chapitre Ier : Organisation de la chasse
- Section 4 : Fédérations départementales des chasseurs
Les fédérations départementales des chasseurs peuvent exercer les droits reconnus à la partie civile en ce qui concerne les faits constituant une infraction aux dispositions du titre Ier du présent livre et du présent titre et des textes pris pour son application et portant un préjudice direct ou indirect aux intérêts collectifs, matériels et moraux qu'elles ont pour objet de défendre.
Article L615-7 du Code de la propriété intellectuelle
- ···
- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VI : Protection des inventions et des connaissances techniques
- Titre Ier : Brevets d'invention
- Chapitre V : Actions en justice
- Section 1 : Actions civiles
[…] 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; […]
Article 302 M ter du Code général des impôtsAbrogé
- ···
- Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
- Première Partie : Impôts d'État
- Titre III : Contributions indirectes et taxes diverses
- Chapitre 0I : Alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés
- 11° : Formalités et régime fiscal applicables à la circulation des produits
Sans préjudice des dispositions prévues à l'article 302 M quater, […] en France métropolitaine, sous couvert d'un document simplifié d'accompagnement, établi par l'expéditeur, dont le modèle et les conditions d'utilisation sont fixés par le règlement (CEE) n° 3649/92 de
Article L5213-2-1 du Code du travail
- ···
- Partie législative
- Cinquième partie : L'emploi
- Livre II : Dispositions applicables à certaines catégories de travailleurs
- Titre Ier : Travailleurs handicapés
- Chapitre III : Reconnaissance et orientation des travailleurs handicapés
- Section 1 : Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé
I.-Les travailleurs handicapés reconnus au titre de l'article L. 5213-2 peuvent bénéficier d'un dispositif d'emploi accompagné, organisé par l'Etat sous la forme de plateformes départementales de services intégrés, comportant un accompagnement médico-social et un soutien à l'insertion professionnelle, […]
Article L243-1 du Code de l'action sociale et des familles
- ···
- Partie législative
- Livre II : Différentes formes d'aide et d'action sociales
- Titre IV : Personnes handicapées
- Chapitre III : Travailleurs handicapés
Les personnes handicapées nécessitant un accompagnement médico-social pour s'insérer durablement dans le marché du travail, en particulier les travailleurs handicapés accueillis dans un établissement ou service d'accompagnement par le travail mentionné au a du 5° du I de l'article L. 312-1 du présent code et ayant un projet d'insertion en milieu ordinaire de travail, peuvent bénéficier d'un dispositif d'emploi accompagné mentionné à l'article L. 5213-2-1 du code du travail.
Article L4123-10-2 du Code de la défense
- ···
- Partie législative
- PARTIE 4 : LE PERSONNEL MILITAIRE
- LIVRE Ier : STATUT GÉNÉRAL DES MILITAIRES
- TITRE II : DROITS ET OBLIGATIONS
- Chapitre III : Rémunération, garanties et protections
- Section 3 : Protection juridique et responsabilité pénale
Aucun militaire ne doit subir les propos ou les comportements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.
Article 901 du Code de procédure civile
- ···
- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section I : La procédure ordinaire
- Paragraphe 1 : La déclaration d'appel et la constitution d'avocat
d'une personne morale ; […] 7° Les chefs du dispositif du jugement expressément critiqués auxquels l'appel est, sans préjudice du premier alinéa de l'article 915-2, limité, sauf si l'appel tend à l'annulation du jugement. Elle est datée et signée par l'avocat constitué. Elle est accompagnée d'une copie de la décision et sa remise au greffe vaut demande d'inscription au rôle.
- Préjudice moral allégué
- Preuve du préjudice moral
- Préjudice moral et troubles dans les conditions d'existence
- Préjudice moral lié à la situation
- Justification du préjudice moral
- Préjudice moral subi par la victime
- Demande de préjudice moral
- Reconnaissance du préjudice moral
- Préjudice moral non justifié
- Préjudice moral et financier
- Préjudice moral et psychologique
- Préjudice moral non établi
- Préjudice moral distinct
- Préjudice moral non caractérisé
- Demande de réparation du préjudice moral
- Préjudice moral non démontré
- Évaluation du préjudice moral
- Préjudice moral et matériel
- Préjudice matériel et moral subi
- Préjudice moral et physique
[…] à titre partiel et provisoire, outre la rente de veuve, les sommes suivantes : - 223.400 euros en réparation des préjudices subis de son vivant par la victime (action successorale) - 45.000 euros en réparation du préjudice moral et d'accompagnement de sa veuve - 18.000 euros en réparation du préjudice moral et d'accompagnement de son fils âgés […] de 25 ans et vivant au domicile parental - 18.000 euros en réparation du préjudice moral et d'accompagnement de sa fille, âgée de 28 ans et vivant en dehors du domicile parental - Arrêt de la Cour d'Appel de PARIS, 26 février 2018 (Consort Z. / FIVA) : Notre Cabinet a obtenu devant la Cour la condamnation du FIVA à verser, […]
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