Préjudice moral lié à la vente
Décisions
[…] les demandeurs n'ignoraient pas qu'un tel risque, lié à l'aléa judiciaire, existe nécessairement, […] ni qu'ils ne pouvaient pas faire face aux restitutions ; que le préjudice allégué n'est pas établi (connaissance des intérêts de retard majorés, défaut de preuve des coûts suscités par l'exécution de l'arrêt, la plus-value réalisée sur la vente du bien immobilier litigieux aurait dû leur permettre de faire face aux restitutions, absence de préjudice moral). […] à savoir 36.200 euros pour les frais et inérêts payés en plus des sommes principales à restituer, et 50.000 euros pour le préjudice moral lié à la vente de leur maison en vue de faire face à l'obligation de remboursement, […]
[…] outre préjudice consécutif à la vente de la maison (financier et moral) 15 244,90 € […] ' Préjudice moral lié à la vente de la maison du fait
[…] S'agissant du préjudice moral lié au stress de la mauvaise gestion, la demande sera rejetée dès lors que si monsieur Y reproche des fautes à l'agence IMMOGARE, notamment des négligences, il est lui même intervenu de façon intempestive, par exemple en délivrant un congé à la locataire -au demeurant sans respecter les prescriptions légales- ou en lui adressant un avenant au bail sans tenter de traiter les difficultés avec son mandataire. Par ailleurs, les demandes au titre du préjudice moral lié à la vente de la maison, à la plus value immobilière imposable et à la vente du bien en dessous du prix du marché seront rejetées, le lien de causalité entre ces préjudices et la faute de gestion de l'agence IMMOGARE étant insuffisant.
[…] — débouté les consorts Z-D de leurs demandes tendant à obtenir réparation du préjudice à eux prétendument causé du fait de la vente des objets remis par X Z à la XXX, […] — condamner la XXX à payer à G D, Q D AI I D la somme de 500 euros à chacun d'entre eux au titre du préjudice moral lié à la vente de la collection des livres de Jules Verne, […] — rien n'indique que les consorts Z attachaient un prix particulier à ces oeuvres AI les consorts D ne justifient d'aucun préjudice moral,
[…] En premier lieu, M me C… soutient que les premiers juges auraient « dénaturé les pièces du dossier » et omis de se prononcer sur la somme qu'elle demandait au titre du préjudice moral, qui était invoqué, […] dans sa demande introductive d'instance. Elle y faisait valoir la vente de sa maison « en-deçà du prix du marché pour que la vente se fasse plus rapidement, […] notamment, sur l'absence d'indemnisation au titre du préjudice moral lié à la vente de cette maison. […] au 1 er août 2017, deuxièmement d'un préjudice financier lié au quantum des cotisations supplémentaires qui n'aurait pas été compensé par son augmentation de salaire au cours de ses six derniers mois d'activité et enfin, […]
[…] Le 4 mai 2009, sollicitant le paiement de diverses sommes à titre de dividende pour les années 2006 et 2007 ainsi qu'au titre du préjudice lié à la perte financière et au préjudice moral lié à la vente de ses actions et parts de fonds B, le salarié a saisi le tribunal de grande instance de Versailles. […] — condamner l'employeur à lui payer la somme de 75000 euros au titre de son préjudice moral, […] — la cession des actions relevant du plan d'épargne d'entreprise et des parts du fonds B qu'il détenait dans la société s'était faite contre sa volonté et sans aucun bordereau de transfert d'actions signé de sa main, qu'il s'agissait d'une vente forcée et viciée, […]
[…] — 60.000 euros au titre du préjudice moral subi, […] M. et M me X relèvent qu'en raison des difficultés liés aux désordres de l'immeuble en vente, ils ont sollicité la suspension des échéances du prêt immobilier en application des stipulations contractuelles (p. 3 et 4). […] M. et M me X soutiennent que les fautes de gestion de la banque leur ont causé un préjudice moral lié à la vente de tous leurs biens mobiliers, de leur résidence principale, de la souscription d'emprunt auprès de leur famille, de l'obligation de restituer leurs cartes de retrait, de la privation des moyens de paiement, et de la réticence de la banque à les faire radier du fichier national des interdits bancaires.
[…] L'ordonnance entreprise a jugé qu'il était néanmoins recevable à agir en considérant que la situation de l'EARL La Liberté, structure d'exploitation de sa ferme, avait eu incontestablement des effets sur sa situation personnelle et qu'il avait subi des préjudices financiers liés à des difficultés bancaires et un préjudice moral lié à la vente de son cheptel. Or les seules allégations de préjudice invoquées par M. [G] [Y] ne peuvent suffire à caractériser l'intérêt à agir.
[…] Attendu que pour condamner la société Aioi à payer une somme aux époux Y… en réparation de leur préjudice moral, […] 1 ) ALORS QUE conformément à l'article L.231-6 du code de la construction et de l'habitation, le garant de livraison est tenu de désigner un constructeur repreneur en cas de défaillance du constructeur initial et de prendre à sa charge le coût du dépassement du prix convenu nécessaire à l'achèvement des travaux mais il n'est pas tenu de réparer le préjudice moral lié à la vente de sa maison par le maître de l'ouvrage ; […] par le paiement de la somme de 50 000 , le préjudice moral subi par les époux Y… du fait de la vente de leur maison, […]
[…] Il réclame aussi 50.000 € à titre de dommages et intérêts en raison du préjudice financier qu'il a subi en devant vendre précipitamment sa maison sans pouvoir en tirer le meilleur prix et de son préjudice moral lié à la vente de ce qui était son domicile conjugal où il avait ses souvenirs. […] Par cet accord imposé par le Tribunal, ces deux parties se trouvent liées et si dans son assignation devant le Tribunal de Grande Instance de Toulouse, Y Z demande la condamnation de la SARL SOFT à lui payer les 60.000 € qu'il a versé à la banque, […]
pendant 7 jours
Commentaires
En 1976, ses biens immobiliers furent vendus lors d'une vente aux enchères forcée. […] le requérant intenta une autre action en responsabilité contre le Land pour obtenir des indemnités à la suite du préjudice causé par la durée excessive de la procédure. […] à ordonner des mesures spécifiques pour accélérer la procédure ou à octroyer une indemnisation. […] L'action en responsabilité intentée par le requérant pour obtenir des indemnités à la suite du préjudice causé par la durée excessive de la procédure est toujours pendante mais l'intéressé ne pourrait en aucun cas se voir octroyer une réparation pour préjudice moral dans le cadre de cette action. […] ce résumé ne lie pas la Cour. […]
Lire la suite…[…] mais la cour administrative d'appel de Marseille a partiellement infirmé ce jugement, en lui accordant une réparation de 30 000 euros au titre de deux préjudices : d'une part, le préjudice matériel lié à la réduction de prix que M. C… a dû consentir aux acquéreurs à la suite de la décision de préemption, pour 20 000 euros ; d'autre part, le préjudice moral et les troubles dans les conditions d'existence, […] Il s'agissait au contraire d'un nouveau chef de préjudice, ce que M. C… admet devant vous. […] Il aurait suffi que l'intéressé revoie à la baisse le chiffrage d'un autre chef de préjudice pour pouvoir demander réparation à due concurrence du préjudice lié à la baisse du prix de vente. […]
Lire la suite…Lituanie - 5457/03 Arrêt 8.1.2008 [Section II] article 1 du Protocole n° 1 article 1 al. 1 du Protocole n° 1 Respect des biens Impossibilité prolongée de bénéficier du produit d'une vente aux enchères organisée par les services douaniers : violation En fait : Le requérant fut arrêté parce qu'il était soupçonné de trafic de fourrures de vison, mais fut finalement relaxé en 1997. […] Article 41 – 25 000 EUR pour dommage matériel et préjudice moral. © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie pas la Cour. […]
Lire la suite…Ainsi, elles subissent une double peine : au-delà du préjudice moral, elles devront s'acquitter des frais inhérents au changement des plaques d'immatriculation ce qui paraît totalement aberrant, […] il lui demande quelles sont les décisions qu'il entend prendre pour mettre à la charge de ceux qui se sont rendus coupables de ce délit, l'ensemble des mesures administratives et financières liées à l'usurpation des plaques d'immatriculation, ces démarches et coûts étant aujourd'hui à la charge des victimes. La lutte contre la fraude à l'immatriculation est une action prioritaire du ministère de l'intérieur. […] Enfin, des travaux sont en cours concernant la vente des plaques d'immatriculation. […]
Lire la suite…Il ne fait aucun doute que l'Etat, en concluant à l'amiable les contrats de vente, entendait poursuivre un but légitime d'intérêt général, […] Les requérants ne sauraient se voir reprocher de ne pas avoir réalisé les constructions prévues dans les actes de vente avant l'adoption du POS. […] Les requérants ont ensuite saisi les deux ordres juridictionnels pour d'obtenir soit l'exécution des contrats, soit leur résolution ou une indemnisation en réparation du préjudice subi par eux, en vain. […] 10 000 EUR à Mme Le Ber et 3 000 EUR à chacun des autres requérants, pour préjudice moral. © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie pas la Cour. […]
Lire la suite…Cet argent était celui qu'il avait reçu pour la vente d'un appartement dont il avait hérité. […] Le préjudice que le requérant aurait pu causer aux autorités était mineur : il ne s'était pas soustrait au paiement de droits de douane ou d'accises et n'avait causé à l'Etat aucun autre dommage matériel. […] Dans ces circonstances, la Cour n'est pas convaincue que la mesure de confiscation était nécessaire. […] Article 41 – 20 000 EUR pour préjudice matériel, 5 000 EUR pour préjudice moral. © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie pas la Cour. […]
Lire la suite…Italie - 13175/03 Arrêt 18.10.2011 [Section II] Article 35 Article 35-3-b Aucun préjudice important Enjeu de la procédure interne suffisamment important : exception préliminaire rejetée En fait – En 1985, les requérants furent assignés en justice par des particuliers dans le cadre de l'exécution d'un contrat de vente prévoyant le transfert de propriété d'un appartement en contrepartie partielle de la cession d'un terrain. […] par nature, relative et dépend des circonstances de l'espèce. […] Article 41 : 6 300 EUR à chaque requérant pour préjudice moral. © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie pas la Cour. […]
Lire la suite…[…] de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire sur la portée de la responsabilité de plein droit des professionnels dans le cadre d'une vente en ligne. […] Par ailleurs, le même code définit un professionnel comme « toute personne physique ou morale, […] y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel ». Il en résulte qu'un professionnel A est responsable de plein droit de la bonne exécution des obligations résultant du contrat qui le lie à un consommateur, […] que ces obligations soient à exécuter par elle-même ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.
Lire la suite…[…] fait – L'article 134 § 2 de la loi sur les voies d'exécution et la faillite (loi no 2004) impose au débiteur ayant échoué à obtenir l'annulation d'une vente aux enchères une amende de 10 % du montant du produit de la vente . […] Après avoir demandé en vain à la justice d'annuler la vente forcée d'un terrain dont elle était propriétaire, […] la restriction apportée au droit d'accès de la société requérante à un tribunal ne peut passer pour être proportionnée aux buts légitimes poursuivis. […] Article 41: constat de violation suffisant en lui-même pour le préjudice moral ; […] ce résumé ne lie […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
- ···
- Partie législative
- LIVRE IV : De la liberté des prix et de la concurrence
- TITRE VIII : Des actions en dommages et intérêts du fait des pratiques anticoncurrentielles
- Chapitre Ier : De la responsabilité
- Section 1 : Des conditions de la responsabilité
2° Le gain manqué résultant notamment de la diminution du volume des ventes liée à la répercussion partielle ou totale du surcoût qu'il a été amené à opérer sur ses contractants directs ou de la prolongation certaine et directe des effets de la minoration des prix qu'il a dû pratiquer ; […] 4° Le préjudice moral.
Article R612-1 du Code de commerce
- ···
- Partie réglementaire
- LIVRE VI : Des difficultés des entreprises
- TITRE Ier : De la prévention des difficultés des entreprises
- Chapitre II : Des dispositions applicables aux personnes morales de droit privé non commerçantes ayant une activité économique
1° Cinquante pour le nombre de salariés ; les salariés pris en compte sont ceux qui sont liés à la personne morale par un contrat de travail à durée indéterminée ; le nombre de salariés est égal à la
Article R134-5-2 du Code de la construction et de l'habitationAbrogé
Toute annonce relative à la mise en vente ou en location d'un bien immobilier devant faire l'objet d'un diagnostic de performance énergétique, affichée dans les locaux des personnes physiques ou morales exerçant une activité liée à l'achat, la vente ou la location d'immeubles bâtis, à la gestion immobilière ou à la vente de listes ou de fichiers relatifs à l'achat, […]
Article L442-2 du Code de commerce
- ···
- Partie législative
- LIVRE IV : De la liberté des prix et de la concurrence
- TITRE IV : De la transparence, des pratiques restrictives de concurrence et d'autres pratiques prohibées
- Chapitre II : Des pratiques commerciales déloyales entre entreprises
- Section 1 : Des pratiques restrictives de concurrence
Engage la responsabilité de son auteur et l'oblige à réparer le préjudice causé le fait, par toute personne exerçant des activités de production, de distribution ou de services de participer directement ou indirectement à la violation de l'interdiction de revente hors réseau faite au distributeur lié par un accord de distribution sélective ou exclusive exempté au titre des règles applicables du droit de la concurrence.
Article L321-5 du Code de commerce
- ···
- Partie législative
- LIVRE III : De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité
- TITRE II : Des ventes aux enchères publiques
- Chapitre Ier : Des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
- Section 1 : Dispositions générales
- Sous-section 1 : Les opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
vente aux enchères publiques, un bien qu'ils ont adjugé afin de mettre un terme à un litige survenu entre le vendeur et l'adjudicataire. […] Cette interdiction s'applique également à leurs salariés ainsi qu'aux dirigeants et associés lorsqu'il s'agit d'une personne morale. […]
Article L141-6 du Code de commerce
- ···
- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- TITRE IV : Du fonds de commerce
- Chapitre Ier : De la vente du fonds de commerce
- Section 2 : Du privilège du vendeur
L'action résolutoire, établie par l'article 1654 du code civil, doit, pour produire effet, être mentionnée et réservée expressément dans l'inscription. Elle ne peut être exercée au préjudice des tiers après l'extinction du privilège. Elle est limitée, comme le privilège, aux seuls éléments qui ont fait partie de la vente.
Article L321-14 du Code de commerce
- ···
- Partie législative
- LIVRE III : De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité
- TITRE II : Des ventes aux enchères publiques
- Chapitre Ier : Des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
- Section 1 : Dispositions générales
- Sous-section 1 : Les opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant. Ce dernier ne peut se prévaloir de la résolution de la vente pour se soustraire à ses obligations.
Article 1847 du Code civil
- ···
- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre IX : De la société
- Chapitre II : De la société civile
- Section 2 : Gérance
Si une personne morale exerce la gérance, ses dirigeants sont soumis aux mêmes conditions et obligations et encourent les mêmes responsabilités, civile et pénale, que s'ils étaient gérants en leur nom propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'ils dirigent.
Article 1112 du Code civil
- ···
- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre III : Des sources d'obligations
- Sous-titre Ier : Le contrat
- Chapitre II : La formation du contrat
- Section 1 : La conclusion du contrat
- Sous-section 1 : Les négociations
En cas de faute commise dans les négociations, la réparation du préjudice qui en résulte ne peut avoir pour objet de compenser ni la perte des avantages attendus du contrat non conclu, ni la perte de chance d'obtenir ces avantages.
Article R261-2 du Code de la construction et de l'habitation
- ···
- Partie réglementaire
- Livre II : Statut des constructeurs
- Titre VI : Ventes d'immeubles à construire ou à rénover
- Chapitre Ier : Ventes d'immeubles à construire
- Section 1 : Dispositions générales
[…] La constatation par les parties fait l'objet d'un acte du notaire qui a reçu la vente à terme ; cet accord vaut livraison de l'immeuble. […]
- Préjudice moral subi par les acquéreurs
- Préjudice subi du fait de la vente
- Préjudice moral allégué
- Préjudice moral lié à la situation
- Preuve du préjudice moral
- Préjudice moral non justifié
- Préjudice moral distinct
- Préjudice moral lié à la situation financière
- Justification du préjudice moral
- Préjudice moral subi par la victime
- Préjudice moral et psychologique
- Préjudice moral lié aux désordres
- Préjudice moral non établi
- Préjudice moral non démontré
- Préjudice moral lié à la rupture du contrat
- Préjudice moral et financier
- Préjudice économique et moral
- Préjudice moral et professionnel
- Demande de préjudice moral
- Reconnaissance du préjudice moral
[…] l'état futur d'achèvement que de l'impossibilité de faire examiner la nécessité et proportionnalité du choix du liquidateur de la faillite de résilier le contrat préliminaire de vente de l'appartement. […] Dans les circonstances particulières de la présente affaire, […] la Cour estime opportun de prendre en considération les paiements reçus et à venir au niveau interne à titre de compensation et le préjudice moral en question. […] Conclusion : 50 000 EUR pour dommage matériel et préjudice moral . © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie […]
Lire la suite…