Absence de preuve de propriété
Décisions
anteriorite des droits sur le titre (who's who) de la demanderesse oui, depot du titre au parquet de la seine par la demanderesse, acquisition de ce fait d'un droit sur le titre, copyright au seul nom de la demanderesse, absence d'acquisition par un tiers d'un droit sur le titre, absence de preuve de propriete sur le titre par la defenderesse anterieure au depot de la marque
[…] - à titre principal, la demande se heurte à une contestation sérieuse, en l'absence de détermination précise des lieux visés par la demande d'expulsion et l'absence de preuve de propriété sur toutes les parcelles concernées, ou de ce que toutes les parcelles appartiendraient au domaine public ; […] alors que les conditions hivernales sont difficiles ; il doit être tenu compte de l'intérêt supérieur de l'enfant ; il doit être fait injonction à la commune de Lyon de faire toutes diligences pour assurer leur hébergement, aucune preuve des diligences réalisées n'étant apportée. […] - le code général de la propriété des personnes publiques ;
[…] Il ajoute qu'un ordinateur et une imprimante, trouvés par l'huissier dans le bureau de l'entreprise, sont aussi propriété de Monsieur A. […] Il lui a été rétorqué par M e Y, suivi en cela par le juge commissaire, que selon l'article 2279, les objets litigieux appartenaient à l'entreprise, et que d'ailleurs les preuves prétendues de leur achat par M. […] Attendu que cette absence de preuve de propriété s'applique notamment à l'ordinateur et à l'imprimante qui font l'objet du litige et qui ont été trouvés dans les bureaux de BATIMAN (pièce appelant N° 17, a contrario)
[…] Elle conteste la propriété du mur, et invoque la force majeure et la faute de la victime exonératoires de responsabilité. […] S'il existe un motif légitime de conserver ou d'établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d'un litige, les mesures d'instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé. […] En l'espèce les contestations soulevées ( absence de preuve de propriété du mur, force majeure, faute de la victime) pour sérieuses qu'elles soient ne peuvent faire obstacle à une mesure expertale dès lors que les prétentions ne sont pas manifestement vouées à l'échec;
[…] Attendu que Monsieur A X demande à la cour de constater que la Commune de Terre de Haut ne justifie pas de la propriété de la parcelle objet du bail, de dire que les locaux n'ont pas été mis à disposition de l'entreprise Y SERVICE début avril 2008, constater l'absence de remise à disposition des clés d'un local exploitable à l'entreprise Y SERVICE, […] Z en conséquence dire le contrat de bail nul et non avenu du fait de l'absence de preuve de propriété de la Commune de Terre de Haut sur la parcelle AC 196 et condamner la Commune de Terre de Haut à verser les sommes de 2 400 euros, […]
[…] En troisième lieu, il incombe à celui qui invoque un droit de propriété d'en justifier, étant précisé que la preuve de la propriété est libre et peut se faire par tous moyens. […] Dès lors, en l'absence de preuve de propriété de [D] [F] sur la maison située sur le terrain cadastré KD 29, venant renverser la présomption légale sus-mentionnée, le testament par lequel celle-ci a légué cette maison à [V] [K] ne peut avoir d'efficacité.
[…] Le juge de l'exécution a motivé sa décision par le fait que M me X ne rapportait pas la preuve des faits invoqués : elle justifiait de l'avis de passage d'un huissier dans une affaire référence 600198860 qui ne mentionnait pas l'adresse à laquelle la saisie avait été pratiquée, ni la teneur des biens mobiliers saisis et enlevés. […] Seul le numéraire ne peut être revendiqué en l'absence de preuve de propriété.
[…] — Constater l'absence de preuve de propriété ; […] Attendu qu'en l'absence de preuve du bien revendiqué, le Juge-Commissaire a débouté la SA CREDIPAR de sa demande « Nous demandons à ce que notre droit de propriété sur ce véhicule soit reconnu et sollicitons la restitution du bien » ;
[…] — méconnaissent l'article L. 1123-1 du code général de la propriété des personnes publiques ; […] Par une lettre du 3 mai 2023 les parties ont été informées, en application de l'article R. 611-7 du code de justice administrative, que la décision à intervenir est susceptible d'être fondée sur l'irrecevabilité soulevée d'office de la requête tirée du défaut d'intérêt à agir de M me E D en l'absence de preuve de propriété de la parcelle D 282.
[…] pour remettre en cause la réduction d'impôt afférente à l'investissement dans des plantations, sur un argument tiré de l'absence de preuve de propriété du fonds sur lequel se trouvent lesdites plantations, puisqu'il est possible, juridiquement, d'être propriétaire des plantations, et donc de pouvoir les louer ou les vendre, sans avoir la propriété du fonds correspondant ; dès lors que la propriété des plantations n'est pas contestée, […] dès lors que les investissements contribuent à l'amélioration des conditions de production ;— l'administration n'apporte pas la preuve du caractère civil – et non commercial – des baux conclus, en l'absence de production du bail en question, […]
pendant 7 jours
Commentaires
[…] acquêts (régime légal applicable par défaut en l'absence de contrat de mariage), […] il peut disposer d'une créance contre l'époux associé Présomption d'indivision : en l'absence de preuve de propriété exclusive, […] la procédure d'agrément se déroule comme suit : Notification : la demande d'agrément est notifiée à la société et à chaque associé Délibération : les associés se prononcent sur l'agrément dans les conditions prévues par les statuts Agrément accordé : le conjoint acquiert la qualité d'associé Agrément refusé : la société dispose d'un délai de six mois pour racheter les parts ou les faire acquérir par un tiers à un prix fixé à dire d'expert (article 1843-4 du Code civil) Absence […]
Lire la suite…d'une acquisition ou d'un deal : absence de preuve de propriété intellectuelle, blocage du dossier par les investisseurs Contentieux urgent : action en contrefaçon, saisie-contrefaçon, intervention devant les tribunaux pour stopper une diffusion ou une exploitation illicite Les conséquences business en cas d'inaction Un droit d'auteur non défendu ou une marque non déposée peuvent entraîner : Perte de la capacité à exploiter votre création ou votre signe distinctif Blocage d'un deal stratégique ou d'une levée de fonds par manque de preuve de titularité Action en contrefaçon retournée contre vous […] Cet avocat intervient en droit de la propriété intellectuelle, en droit commercial, […]
Lire la suite…Mme Marie-Jo Zimmermann attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État sur les difficultés que rencontrent certaines communes pour procéder à la publication au service des hypothèques de formalités intéressant des parcelles communales pour lesquelles est exigé de fournir l'origine de propriété. […] elle souhaiterait savoir s'il peut passer outre l'exigence de la preuve de l'origine de propriété. […] En particulier, […] en l'absence d'inscription sur plusieurs générations et afin de faciliter l'inscription du droit de propriété acquis par prescription acquisitive lorsque le propriétaire inscrit ne peut plus être identifié ou atteint, […]
Lire la suite…[…] ministre de la justice, sur la presomption de propriete qui resulte, dans les departements du Rhin et de la Moselle, […] Aussi, il souhaiterait connaitre les formalites a accomplir par une personne qui pretend avoir acquis par exercice de la prescription trentenaire la propriete d'un bien deja inscrit au livre foncier, afin de faire figurer son droit de propriete au livre foncier. […] Celui qui pretend avoir acquis la propriete immobiliere par prescription acquisitive (usucapion) doit en etablir la preuve. […] Ces principes ont ete rappeles par un arret de la cour d'appel de Metz du 21 octobre 1985 (inedit). […] Cette meme decision laisse entendre qu'en l'absence de contestation, […]
Lire la suite…Mme Frédérique Puissat attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au sujet des difficultés rencontrées par les publics peu ou pas autonomes numériquement lors de leur déclaration de propriété. […] En particulier, elle lui demande de mettre en oeuvre la déconnexion entre la déclaration de propriété sur internet et l'automaticité de la déclaration dématérialisée induite par la création d'un espace sur impôts.gouv.fr. […] En outre, comme pour toute nouvelle réforme d'envergure, l'administration fiscale fait preuve de bienveillance et de compréhension vis-à-vis des usagers de bonne foi, en particulier pour l'application des sanctions. […]
Lire la suite…Denis Jacquat demande a M. le garde des sceaux, ministre de la justice, de bien vouloir lui preciser si un acte notarie prevoyant le transfert de propriete d'une parcelle construite doit necessairement indiquer que cette parcelle comporte une propriete batie ou si, en l'absence d'une telle mention, les dispositions de l'article 552 du code civil trouvent a s'appliquer. […] Le garde des sceaux fait connaitre a l'honorable parlementaire que, […] cette disposition n'etablit, au profit du proprietaire du sol, qu'une presomption de propriete qui peut etre combattue par la preuve contraire. […]
Lire la suite…Jean Louis Masson attire l'attention de Mme la ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur le fait qu'en Alsace-Moselle, les titres de propriété résultent de l'inscription au livre foncier. […] Pire, l'absence de mise à jour perdure parfois sur plusieurs générations, ce qui conduit à des situations inextricables. […] Il lui demande s'il ne conviendrait pas d'instaurer une obligation de mise à jour des titres de propriété dans un délai d'un an suivant une succession, à l'instar des obligations de liquidation qui sont par exemple imposées par les services fiscaux. […] Celui qui conteste l'exactitude de l'inscription a la faculté d'apporter la preuve contraire. […]
Lire la suite…[…] chargé des comptes publics, sur la difficulté que rencontrent les personnes âgées au sujet de leur déclaration d'impôt, notamment l'obligation de déclarer les diverses propriétés. En effet, à compter du 30 juin 2023, l'ensemble des Français doivent déclarer leur patrimoine immobilier sur le site internet des finances publiques. […] En l'absence de déclaration, l'administration s'est appuyée sur la dernière situation connue. À compter de 2024, […] comme pour toute nouvelle réforme d'envergure, l'administration fiscale fait preuve de bienveillance et de compréhension vis-à-vis des usagers de bonne foi, en particulier pour l'application des sanctions.
Lire la suite…[…] garde des sceaux, ministre de la justice, sur la presomption de propriete qui resulte, […] Aussi, il souhaiterait connaitre les formalites a accomplir par une personne qui pretend avoir acquis par exercice de la prescription trentenaire la propriete d'un bien deja inscrit au livre foncier, afin de faire figurer son droit de propriete au livre foncier. […] Celui qui pretend avoir acquis la propriete immobiliere par prescription acquisitive (usucapion) doit en etablir la preuve. […] 1986, p. 28). […] Cette meme decision laisse entendre qu'en l'absence de contestation le requerant pourrait utiliser la procedure de l'action en constatation definie par l'article 256 du code de procedure civile local, […]
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Lois et règlements
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- Partie réglementaire
- Livre IV : Organisation administrative et professionnelle
- Titre Ier : Institutions
- Chapitre Ier : L'Institut national de la propriété industrielle
- Section 1 : Organisation de l'Institut national de la propriété industrielle
[…] 16° L'enregistrement et, le cas échéant, la conservation et la restitution d'enveloppes destinées à faciliter la preuve du contenu et la datation certaine des demandes annexes à la propriété industrielle, dans des conditions
Article 198 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre VII : L'administration judiciaire de la preuve
- Sous-titre II : Les mesures d'instruction
- Chapitre III : La comparution personnelle des parties
Le juge peut tirer toute conséquence de droit des déclarations des parties, de l'absence ou du refus de répondre de l'une d'elles et en faire état comme équivalent à un commencement de preuve par écrit.
Article R411-17 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie réglementaire
- Livre IV : Organisation administrative et professionnelle
- Titre Ier : Institutions
- Chapitre Ier : L'Institut national de la propriété industrielle
- Section 2 : Redevances perçues par l'Institut national de la propriété industrielle
[…] 2° L'enregistrement et, le cas échéant, la conservation et la restitution d'enveloppes destinées à faciliter la preuve du contenu et la datation certaine des demandes annexes à la propriété industrielle.
Article 764 du Code général des impôts
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- Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
- Première Partie : Impôts d'État
- Titre IV : Enregistrement, publicité foncière, timbre, impôt sur la fortune, immobilière
- Chapitre premier : Droits d'enregistrement et taxe de publicité foncière
- Section II : Les tarifs et leur application
- VI : Mutations à titre gratuit
- B : Assiette des droits de mutation à titre gratuit
- 2 : Dispositions spéciales aux successions
- a : Règles d'évaluation
- 1° : Biens mobiliers
I. - Pour la liquidation des droits de mutation par décès, la valeur de la propriété des biens meubles est déterminée, sauf preuve contraire : […]
Article L613-32 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VI : Protection des inventions et des connaissances techniques
- Titre Ier : Brevets d'invention
- Chapitre III : Droits attachés aux brevets
- Section 3 : Copropriété des brevets
Les dispositions des articles L. 613-29 à L. 613-31 s'appliquent en l'absence de stipulations contraires. Les copropriétaires peuvent y déroger à tout moment par un règlement de copropriété.
Article R712-14 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie réglementaire
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre II : Acquisition du droit sur la marque
L'opposition est présentée par écrit suivant les modalités fixées par décision du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle. […]
Article L134-4 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Première partie : La propriété littéraire et artistique
- Livre Ier : Le droit d'auteur
- Titre III : Exploitation des droits
- Chapitre IV : Dispositions particulières relatives à l'exploitation numérique des livres indisponibles
[…] Il doit apporter par tout moyen la preuve de l'exploitation effective du livre à l'organisme agréé en application de l'article L. 134-3. […]
Article L613-23 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VI : Protection des inventions et des connaissances techniques
- Titre Ier : Brevets d'invention
- Chapitre III : Droits attachés aux brevets
- Section 2 : Transmission et perte des droits
Dans les conditions et délais prévus par décret en Conseil d'Etat, tout brevet délivré en application de l'article L. 612-17 peut faire l'objet d'une opposition par toute personne, à l'exception de son titulaire, auprès du directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle.
Article R511-6 du Code de la propriété intellectuelleAbrogé
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- Partie réglementaire
- Livre V : Les dessins et modèles
- Titre Ier : Acquisition des droits
- Chapitre Ier : Droits et oeuvres protégés
- Section unique : Mesures réglementaires spéciales à certaines industries
En vue de compléter les preuves tirées de la tenue des registres sus-énoncés, les intéressés sont autorisés à établir en deux exemplaires identiques les dessins pour lesquels ils désirent s'assurer la date de priorité de création et à adresser ces deux exemplaires à l'Institut national de propriété industrielle, qui, après inscription et perforation de la date d'arrivée, retourne l'un d'eux à l'envoyeur et place l'autre dans ses archives.
Article R716-6 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie réglementaire
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre Ier : Marques de produits ou de services
- Chapitre VI : Contentieux
- Section 1 : Contentieux de la nullité et de la déchéance de la marque
- Sous-section 2 : Procédure administrative en nullité ou en déchéance de la marque
titulaire de la marque contestée dispose de ce délai même en l'absence d'observations en réplique du demandeur ; […] 5° En cas de réplique par le demandeur, le titulaire de la marque contestée dispose d'un dernier délai d'un mois pour présenter ses dernières observations écrites ou produire de nouvelles pièces, sans pouvoir invoquer de nouveaux moyens ou produire de nouvelles preuves d'usage.
- Absence de titre de propriété
- Absence de preuve des désordres
- Absence de preuve de la créance
- Absence de preuve des manquements
- Absence de preuve des dégradations
- Absence de preuve d'un prêt
- Absence d'éléments probants
- Absence de pièces justificatives
- Absence de preuve de préjudice
- Absence de preuves suffisantes
- Absence de preuve de la faute
- Absence de preuve de l'indu
- Absence de preuve de paiement
- Absence de documents justificatifs
- Carence dans l'administration de la preuve
- Absence de preuve des griefs invoqués
- Absence d'actif immobilier
- Absence de preuve de renommée
- Absence de justification pour la consignation
- Absence de justificatifs
Par un arrêt du 14 mai 2020 n°18-21.281, la 3e Chambre civile de la Cour de cassation a jugé que si le CCMI est conclu alors que le maitre d'ouvrage ne détenait pas la propriété du terrain sur lequel la maison devait être construite, alors le CCMI est nul. « 4. […] Pour écarter le moyen tiré de la nullité du contrat, l'arrêt retient que l'article L. 231-4.I du code de la construction et de l'habitation admet qu'à défaut de titre de propriété, […] au moment de sa conclusion, propriétaire du terrain, où du moins rapportait un quelconque commencement de preuve de propriété du terrain sur lequel la maison devait être construite.
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