Insuffisance de résultats non justifiée
Décisions
[…] * avances sur commissions non réglées: […] le résultat requis par son contrat de travail (accroissement de 50 contrats) pour pouvoir prétendre au versement de commissions et ses résultats sur l'année 2001 au cours de laquelle aucun accroissement du nombre de contrats sur son secteur n'était enregistré, justifiaient l'arrêt du versement de l'avance sur commissions à compter du mois de mai 2002. […] — une insuffisance de résultats, […] et pour une insuffisance de résultats non justifiée car ses objectifs étaient irréalisables. […] Ce dernier article dispose que l'inspecteur dont le licenciement pour faute ou pour insuffisance professionnelle est envisagé, […]
[…] au motif d'une faute grave constituée par son absence irrégulière l'après-midi du 10 novembre précédent, reproche à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande en paiement des indemnités légales de rupture en retenant, après avoir écarté comme non établie l'insuffisance des résultats également invoquée par l'employeur, que la preuve de l'autorisation d'absence n'avait pas été rapportée par le salarié, […] ainsi qu'il le reconnaissait, après avoir convenu avec son collègue de travail qu'il serait ce jour-là présent, sans pouvoir justifier que l'employeur l'y eut autorisé, ont pu en déduire que le salarié avait commis une faute grave, justifiant ainsi légalement leur décision ;
Le salarié, contre lequel a été prononcée une sanction non justifiée et entraînant une modification substantielle du contrat de travail qu'il n'a pas acceptée, […] alors enfin, et en toute hypothèse que l'absence de cause réelle et sérieuse de licenciement ne s'infère pas du seul caractère substantiel de la modification non acceptée des conditions de travail ; qu'il appartenait à la société UFSA-Vie, […] d'apprécier l'aptitude de M. X… à exercer ses fonctions et, en cas d'insuffisance de ses résultats, […] Mais attendu que la cour d'appel a retenu que la sanction prononcée n'était pas justifiée et entraînait une modification substantielle du contrat de travail que le salarié n'avait pas acceptée ; […]
[…] d'autre part, qu'en statuant comme elle l'a fait, sans s'expliquer ni sur l'insuffisance professionnelle ou les négligences dans le travail, ni sur les causes extérieures de nature à justifier la non-réalisation du quota fixé, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail, alors, […] avant décembre 1980, la cour d'appel a estimé que l'objectif contractuel ne pouvait être atteint ; qu'en l'état de ces constatations, qui établissaient l'insuffisance des résultats obtenus par M. X…, la cour d'appel, par une décision motivée, n'a fait qu'user du pouvoir qu'elle tient de l'article L. 122-14-3 du Code du travail, […]
[…] Par une lettre du 28 août 2006 il a été licencié pour motifs personnels : refus de suivre les instructions, absences injustifiées, manque de soin du matériel et insuffisance de résultat. […] X est fondé sur quatre motifs, énoncés dans la lettre de licenciement du 28 août 2006 : «refus de suivre les instructions données par votre employeur, absences non justifiées, vous ne prenez pas soin du matériel de l'entreprise, insuffisance résultats». Il s'agit de reproches non datés mais suffisamment précis pour être vérifiables et faire l'objet d'un examen contradictoire. […] ajouté aux autres griefs établis à son encontre, contribue à justifier son licenciement.
[…] non justifiée par des considérations objectives, […] que le plan de soutien mis en place en 2011 a échoué (pièces 5 et 6) dans la mesure où l'insuffisance de résultat résultait de l'insuffisance professionnelle de M. Y Z ainsi qu'il résulterait des entretiens annuels d'évaluation montrant un écart important des résultats de M. […] la société Generali Vie verse notamment aux débats une lettre de mise en garde du 30 avril 1996 relevant l'insuffisance des résultats de M. […] L'insuffisance de résultats ou la non atteinte des objectifs en l'espèce démontrée ne constitue à […]
[…] 'tout d'abord nous vous reprochons votre insuffisance de résultats traduisant votre insuffisance professionnelle avérée. […] Les résultats de vos collègues sur la même période démontrent bien que ce faible chiffre d'affaire n'est pas le fait de circonstances extérieures. […] Par jugement du 21 février 2014, le Conseil de Prud'hommes de Nanterre a fixé la créance de madame Y à la somme de 219,12 euros au titre de la retenue non justifiée sur le solde de tout compte et l'a déboutée du surplus de ses demandes. […] aucune mise en demeure de justifier de ses absences n'étant enfin produite aux débats. […] 12 euros a été retenue au titre d'amendes et de bijoux non restitués. […]
[…] insuffisance de résultats […] Votre attitude sur le plateau, le non respect des règles communes de fonctionnement de l'entreprise connues de tous, et la baisse significative de vos résultats ne permettent pas le maintien de votre contrat de travail. […] datée du 31 janvier 2007, assistante marketing, précisant qu'en cas d'absence exceptionnelle non justifiée le salarié a deux possibilités : […] Attendu que pour justifier de cette insuffisance professionnelle, l'employeur verse aux débats un tableau récapitulatif des contacts qualifiés de la salariée par mois en 2003, 2004 et 2005 d'où il ressort que E C D aurait réalisé 124 contacts qualifiés en 2003 avec quatre mois supérieurs à 11 contacts, […]
[…] non justifiées, […] A B n'était pas en mesure de justifier de la réalisation du moindre euro de chiffre d'affaires mais qu'il a refusé de signer la prolongation de sa période d'essai qui ne pouvait être renouvelée que selon l'accord mutuel des parties. […] Elle souligne qu'elle a pris sa décision après avoir constaté une absence totale de résultat pendant plus de cinq mois. […] énonce comme motif la non réalisation des objectifs contractuels d'un chiffre d'affaires mensuel de 150'000 € hors-taxes de commandes de prestation d'usinage et de montage puisqu'ils sont à zéro ; […] Attendu que l'insuffisance de résultats ne peut constituer en soi une cause réelle et sérieuse de licenciement ; […] peut légitimer un licenciement pour insuffisance professionnelle ;
[…] Elle fait valoir qu'il ressort clairement de la lettre de licenciement que celui-ci est bien motivé par une insuffisance professionnelle non fautive de la salariée, que l'insuffisance de résultats a persisté malgré plusieurs mises en garde, […] sa collègue et sa remplaçante les ayant réalisés, l'absence de résultat étant due à une prospection téléphonique insuffisante de sa part, et que la salariée a toujours été aidée et soutenue. […] De plus, nous avons à regretter régulièrement vos absences sans que celles-ci soient justifiées, […] ce qui, ainsi que l'a relevé le conseil de prud'hommes, leur retire tout caractère fautif puisque l'employeur a donné son accord, il reste qu'elles sont non justifiées, […]
pendant 7 jours
Commentaires
En effet, l'insuffisance professionnelle correspond au reproche que l'employeur fait auconcernant l'insuffisance de lade son travail, tandis que l'insuffisance de résultats est caractérisée par le manque de rendement du salarié. […] il s'agira de comprendre si l'employeur peut invoquer l'insuffisance de résultats afin de justifier le licenciement d'un salarié. […] Le licenciement pour insuffisance de résultats justifié dès lors qu'il résulte d'un autre motif de licenciement insuffisance de résultats peut servir à démontrer l'existence d'un autre motif de licenciement. Ainsi, […] soit d'une faute imputable au salarié ( La non-réalisation des objectifs peut ainsi être due, plus largement, […]
Lire la suite…[…] assignés par son employeur, […] Cette insuffisance doit être imputable au salarié (le salarié est responsable de ne pas avoir atteint les objectifs) et non à l'employeur (par exemple en fixant au salarié des objectifs irréalistes). L'insuffisance de résultats est le plus souvent évoquée pour des commerciaux ou des VRP. […] Une insuffisance de résultats ne constituera une cause réelle et sérieuse de licenciement que dans la mesure où elle procède d'une insuffisance professionnelle ou d'une faute du salarié. L'insuffisance […]
Lire la suite…L'insuffisance professionnelle peut revêtir de nombreuses formes compte tenu du poste occupé par l'intéressé qui peut se traduire par : des erreurs répétées, le non-respect fréquent des délais, l'incapacité à réaliser les tâches demandées et correspondant à la qualification, un manque de qualification malgré la formation dispensée par l'employeur, etc. L'insuffisance de résultats peut-elle justifier un licenciement pour insuffisance professionnelle ? […] Pour le salarié, l'insuffisance de résultats ne constitue pas à elle seule une cause réelle et sérieuse de licenciement. […]
Lire la suite…rappelle que lorsque l'insuffisance de résultats du salarié procède de son insuffisance professionnelle, son licenciement est justifié. […] Dans les faits, […] qu'il appartient aux juges de caractériser". […] Mais la Haute juridiction note que dans les faits, la faiblesse des résultats du salarié pour une année définie et comparée à celle de ses collègues n'était pas justifiée par des causes imputables à l'employeur et ne pouvait s'expliquer par une baisse générale du chiffre d'affaires. […] Lire la suite Historique SOCIAL : Insuffisance de résultat et insuffisance professionnelle : justification du licenciement Veille Juridique Cass. soc 3 février 2021 n°19-24.502 Dans une décision récente, […]
Lire la suite…La non-atteinte des résultats constitue-t-elle un motif de licenciement ? La simple énonciation de l'absence de résultat dans la lettre de licenciement, sans qu'elle soit étayée de façon précise, serait à elle seule insuffisante à justifier un motif de licenciement. […]
Lire la suite…[…] prise sur le fondement de l'article R. 4124-3-5 du code de la santé publique régissant la procédure de suspension du droit d'exercer la médecine en cas d'insuffisance professionnelle rendant dangereux l'exercice de la profession, par laquelle la formation restreinte du Conseil national de l'ordre des médecins l'a suspendu du droit d'exercer la médecine pendant une durée de trois mois et a subordonné la reprise de son activité professionnelle aux résultats d'une nouvelle expertise. […] Plus délicate est l'argumentation, […] tirée de ce que les absences aux réunions d'expertise du médecin convoqué justifiées par un motif légitime ne peuvent conduire à un rapport de carence. […] commerciale ou non, […]
Lire la suite…La rectification du bénéfice imposable est une opération consistant : - soit, si le service constate une insuffisance, une inexactitude une omission ou dissimulation dans les éléments servant de base au calcul de l'impôt, en une réintégration dans les résultats des déductions non justifiées ou à la réparation des erreurs, omissions ou dissimulations relevées ; - soit en une reconstitution globale du résultat imposable -ou de certains éléments de ce résultat- lorsque la comptabilité, quoique régulière en la forme, […]
Lire la suite…Le licenciement pour insuffisance professionnelle est un motif valable de licenciement si les résultats ne sont pas au rendez-vous. Comment est appliquée cette forme de licenciement ? Comment éviter les abus et justifier ? Le licenciement pour manque de résultats : comment ça marche ? Cette forme singulière de licenciement s'appuie sur des critères purement quantitatifs et non qualitatifs. […] Un tel licenciement se base sur le fait que le salarié n'est pas parvenu à atteindre les objectifs de résultats fixés par sa hiérarchie. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- LIVRE VI : Des difficultés des entreprises
- TITRE IV : De la liquidation judiciaire et du rétablissement professionnel
- Chapitre III : De l'apurement du passif
- Section 3 : De la clôture des opérations de liquidation judiciaire
de plusieurs créanciers, autorise les actions individuelles de tout créancier sur les biens compris dans le patrimoine personnel ou le patrimoine non affecté de cet entrepreneur. […] VII.-Lorsque la clôture de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif est prononcée à l'issue d'une procédure ouverte à raison de l'activité d'un débiteur, personne physique, […]
Article L742-21 du Code de la consommation
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- Partie législative nouvelle
- Livre VII : TRAITEMENT DES SITUATIONS DE SURENDETTEMENT
- Titre IV : RÉTABLISSEMENT PERSONNEL
- Chapitre II : Procédure de rétablissement personnel avec liquidation judiciaire
- Section 4 : Clôture de la procédure
Lorsque l'actif réalisé est insuffisant pour désintéresser les créanciers, lorsque le débiteur ne possède rien d'autre que des biens meublants nécessaires à la vie courante et des biens non professionnels indispensables à l'exercice de son activité professionnelle, ou lorsque l'actif n'est constitué que de biens dépourvus de valeur marchande ou dont les frais de vente seraient manifestement disproportionnés au regard de leur valeur vénale, le juge prononce la clôture pour insuffisance d'actif.
Article L332-9 du Code de la consommationAbrogé
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- Partie législative
- Livre III : Endettement
- Titre III : Traitement des situations de surendettement
- Chapitre II : Des compétences du juge du tribunal d'instance en matière de traitement des situations de surendettement
- Section 2 : De la procédure de rétablissement personnel
[…] Lorsque l'actif réalisé est insuffisant pour désintéresser les créanciers, lorsque le débiteur ne possède rien d'autre que des biens meublants nécessaires à la vie courante et des biens non professionnels indispensables à l'exercice de son activité professionnelle, […]
Article 88 de la Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.Abrogé
Hormis le cas d'abandon de poste et le cas prévu à l'article 62, les fonctionnaires ne peuvent être licenciés que pour insuffisance professionnelle. Le fonctionnaire qui fait preuve d'insuffisance professionnelle peut soit être admis à faire valoir ses droits à la retraite, soit être licencié. La décision est prise par l'autorité investie du pouvoir de nomination après observation de la procédure prévue en matière disciplinaire.
Article L651-4 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE VI : Des difficultés des entreprises
- TITRE V : Des responsabilités et des sanctions
- Chapitre Ier : De la responsabilité pour insuffisance d'actif
[…] à défaut, un membre de la juridiction qu'il désigne d'obtenir, nonobstant toute disposition législative contraire, communication de tout document ou information sur la situation patrimoniale des dirigeants et des représentants permanents des dirigeants personnes morales mentionnées à l'article L. 651-1 ou encore sur les revenus et le patrimoine non affecté de l'entrepreneur individuel à
Article R6152-628 du Code de la santé publique
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- Partie réglementaire
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
- Livre Ier : Etablissements de santé
- Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
- Chapitre II : Praticiens hospitaliers
- Section 6 : Statut des praticiens attachés
- Sous-section 10 : Insuffisance professionnelle
L'insuffisance professionnelle consiste en une incapacité dûment constatée du praticien à accomplir les travaux ou à assumer les responsabilités relevant normalement des fonctions de praticien attaché.
Article L553-2 du Code général de la fonction publique
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- PARTIE LÉGISLATIVE
- Livre V : CARRIÈRE ET PARCOURS PROFESSIONNEL
- Titre V : CESSATION DEFINITIVE DE FONCTIONS OU D'EMPLOI
- Chapitre III : Licenciement
Le licenciement d'un fonctionnaire pour insuffisance professionnelle est prononcé après observation de la procédure prévue en matière disciplinaire.
Article 82 de la Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat (1).Abrogé
Les agents non titulaires qui peuvent se prévaloir des dispositions qui précèdent ne peuvent être licenciés que pour insuffisance professionnelle ou pour motif disciplinaire jusqu'à l'expiration des délais d'option qui leur sont ouverts par les décrets prévus à l'article 80.
Article L6144-1 du Code de la santé publique
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- Partie législative
- Sixième partie : Etablissements et services de santé
- Livre Ier : Etablissements de santé
- Titre IV : Etablissements publics de santé
- Chapitre IV : Organes représentatifs et expression des personnels
[…] L'établissement public de santé met à la disposition du public les résultats, publiés chaque année, des indicateurs de qualité et de sécurité des soins dans des conditions définies par arrêté du ministre chargé de la santé. Lorsque le directeur général de l'agence régionale de santé constate le non-respect des dispositions prévues à l'alinéa précédent, il peut prendre les mesures appropriées, […]
Article 170 de la Loi n° 85-98 du 25 janvier 1985 relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprisesAbrogé
Si la clôture de la liquidation judiciaire est prononcée pour insuffisance d'actif et s'il apparaît que des actifs n'ont pas été réalisés ou que des actions dans l'intérêt des créanciers n'ont pas été engagées, la procédure peut être reprise, à la demande de tout créancier intéressé, par décision spécialement motivée du tribunal, […]
- Insuffisance de résultats
- Manquement à l'obligation de résultat
- Violation des obligations contractuelles
- Manquement aux obligations contractuelles
- Manquements contractuels
- Inexécution suffisamment grave du contrat
- Inexécution des obligations contractuelles
- Manquement à l'obligation de délivrance
- Violation des termes du contrat
- Mauvaise exécution du contrat
- Inexécution contractuelle
- Mauvaise exécution des prestations
- Non-paiement des primes contractuelles
- Obligation de résultat
- Non-respect des obligations contractuelles
- Obligation de résultat du sous-traitant
- Absence de manquement contractuel
- Inexécution des obligations
- Absence de diligences des parties
- Violation des droits contractuels
En l'espèce, un salarié exerçant les fonctions de vice-président au sein d'une société a été licencié pour insuffisance de résultats. […] Le salarié est débouté de ses demandes par les juges du fond qui considèrent que le licenciement est justifié par une insuffisance de résultats, caractérisée par une insuffisance professionnelle. […] Pour justifier sa décision de licencier un salarié pour insuffisance professionnelle, l'employeur peut s'appuyer sur divers éléments lui permettant de mettre en évidence des faits objectifs : Non-réalisation d'objectifs ; Résultat d'une évaluation ; Témoignage ; Test ou examen ; Temps d'exécution d'une tâche ; Etc. […]
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