Non-respect du calendrier de procédure
Décisions
[…] NAC : Demande en paiement du prix ou tendant à falre sanctionner le non-paiement du prix(50B) […] Vu les articles 381 et suivants du Code de Procédure Civile, Vu le non-respect du calendrier de procédure,
[…] Sur le non-respect du calendrier de procédure :A l'audience du 4 octobre 2023 un calendrier de procédure a été mis en place. […] L'obtention ou la non obtention de l'offre de prêt devra être notifiée par l'acquéreur au vendeur et au notaire, […] Force est de constater que Monsieur [W] [N] et Madame [E] [K] se sont montrés défaillants et n'ont pas respecté leurs engagements tels que précisés dans l'acte régularisé le 30 septembre 2022.
[…] le CRÉDIT MUTUEL dénonce son concours, compte tenu des échéances du prêt non honorées et du solde débiteur de compte et met SLS en demeure de lui régler la somme de 61 685,62€ sans succès. […] Par courrier en date du 30/08/2017, le CRÉDIT MUTUEL demande le rejet des conclusions et pièces des défendeurs compte tenu de leur non-respect du calendrier de procédure et des demandes du tribunal dans sa convocation du 19/06/2017relativement à l'audience du 25/09/2017. […] Attendu que l'article 469 du code de procédure civile dispose que si, […] Que le tribunal a établi en date du 6/01/2017 un calendrier de procédure que SLS et Mr X n'ont pas respecté en ne déposant pas leurs conclusions à la date définie ; […]
[…] Par ordonnance en date du 21 avril 2015, la Cour d'Appel d'Amiens a prononcé la radiation de l'instance et sa suppression du rang des affaires en cours pour non-respect du calendrier de procédure fixé par la Cour ; En application de l'article 524 du Code de Procédure civile, le Premier Président ne peut arrêter l'exécution provisoire d'une décision qu'en cas d'appel contre celle-ci. Du fait de la radiation, l'appel du jugement du 01 mars 2013 n'est plus inscrit au rôle des affaires de la Cour d'appel. La demande d'arrêt de l'exécution provisoire de ce jugement est dès lors irrecevable.
[…] En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Décembre 2013 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur MACOUIN, Conseiller, faisant fonction de président, et M me PASCAL, Conseiller. […] Qu'il apparaît cependant que l'affaire n'est pas en état d'être jugée à raison notamment du non-respect du calendrier de procédure par l'appelant qui a transmis ses conclusions à son adversaire 6 jours seulement avant l'audience, rendant difficile la réplique de ce dernier ;
[…] non comparant […] Par ordonnance du 3 octobre 2022, le magistrat chargé d'instruire l'affaire a prononcé la radiation de l'affaire au motif du non-respect du calendrier de procédure par l'appelant. […] Aux termes de l'article 386 du code de procédure civile, l'instance est périmée lorsqu' aucune des parties n'accomplit de diligences pendant deux ans.
[…] — ordonné la réouverture des débats afin que la société puisse conclure sur le fond du dossier, selon un calendrier de procédure ; […] La caisse sollicite la 'caducité de la citation pour non-respect du calendrier de procédure' fixé par la cour aux termes de son arrêt du 21 mars 2024 et de la convocation à l'audience, conformément aux dispositions de l'article 469 du code de procédure civile. Il convient de rappeler que la procédure étant orale, le non-respect des dates pour conclure n'est pas une cause de caducité de l'appel.
[…] FAITS ET PROCEDURE […] Le même jour, la CPAM de la Meuse lui a notifié un indu de 18 035,85 € pour non-respect de la nomenclature générale des actes professionnels ou des règles de facturation. […] M. Z A demande à la cour d'écarter des débats les pièces et conclusions de la CPAM de la Meuse pour non respect du calendrier de procédure.
[…] En application des dispositions de l'article 945.1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2019, en audience publique, devant M me C. […] Si l'appelante a respecté le délai qui lui était imparti, en adressant ses conclusions au greffe le 7 décembre 2018, par contre, l'intimé n'a remis les siennes à la juridiction par voie électronique que le 12 juin 2019, soit la veille de l'audience. […] Par suite du manque de diligences lié au non-respect du calendrier de procédure par l'intimé, il y a lieu d'ordonner la radiation de l'affaire, son rétablissement au rôle ne pouvant intervenir que sur demande de l'appelant avec dépôt au greffe de conclusions responsives.
[…] que les parties ont été destinataires d'une information sur la mise en état de l'affaire indiquant que les écritures devaient être déposées avant le 4 mai 2016 et que « le non-respect du calendrier de procédure serait susceptible d'entraîner la radiation de l'affaire ou l'appel pourra être déclaré non soutenu à l'audience du 12 mai 2016 à 10h00 en cas de défaillance de votre part. Conformément à l'article 937 du code de procédure civile, […] Le calendrier de mise en état de l'affaire et la date d'audience de plaidoiries vous sera communiqué ultérieurement » ; […] il ressort de l'application combinée des articles 939 et l'article 446-2 du code de procédure civile qu'à défaut pour les parties de respecter les modalités de communication fixées par le magistrat chargé d'instruire l'affaire, […]
pendant 7 jours
Commentaires
L'arrêt rendu par la Cour d'appel de Dijon le 4 septembre 2025 illustre la spécificité de la procédure sans représentation obligatoire devant les juridictions sociales. […] L'intimé sollicitait la caducité de la déclaration d'appel et l'irrecevabilité des conclusions de l'appelante pour non-respect du calendrier de procédure fixé par la cour. […] Il s'agissait de déterminer si le non-respect du calendrier de procédure pouvait entraîner la caducité de l'appel ou l'irrecevabilité des conclusions dans une procédure sans représentation obligatoire. […]
Lire la suite…Le non-respect d'un calendrier de procédure en instruction n'emporte pas de sanction automatique d'irrecevabilité. Le juge dispose du pouvoir d'organiser les échanges et peut, en cas de manquement, rappeler l'affaire à l'audience ou la radier. « Le non respect du calendrier de procédure est dépourvu de toute sanction et que la radiation reste une faculté pour le magistrat chargé de l'instruction de l'affaire » (Motifs, point 1). […]
Lire la suite…Quant à la formation réduite à deux conseillers, certes la procédure est plus rapide, […] le greffe pourra à la fois transmettre au défendeur avec la convocation la copie de la requête ET la copie des pièces du salarié. 3° – La mise en état: Le non-respect du calendrier de procédure pourra être sanctionné. Alors ? Finies les conclusions notifiées par l'employeur 2 semaines avant l'audience de plaidoirie (si ce n'est pas le vendredi pour le lundi…) et les conclusions en réplique du salarié la veille des plaidoiries après 19 heures ? […] Le simple non-respect du calendrier est donc insuffisant pour sanctionner la partie qui n'aurait pas respecté scrupuleusement son calendrier. […]
Lire la suite…En effet, plusieurs contribuables en situation difficile ont été déboutés de leur demande parce qu'ils n'avaient pas pu apurer leur dette dans le cadre d'un plan de surendettement et n'avaient pas respecté le calendrier. Or, ce sont précisément ces personnes qui avaient besoin d'aide et non ceux qui ne paient jamais d'impôt. […] si les centres des impôts en refusent le bénéfice aux plus endettés de nos concitoyens. […] Le dispositif exceptionnel d'effacement des dettes fiscales des personnes surendettées trouve son fondement légal dans l'article L. 247 du Livre des procédures fiscales qui autorise l'octroi de remises totales ou partielles d'impôt en cas de gêne ou d'indigence. […]
Lire la suite…Le projet de loi adopté au Sénat ratifiant l'ordonnance du 2014-1090 du 26 septembre 2014 évoque une sanction pécuniaire dont le taux peut être compris entre 5 % et 20 % du montant des travaux restant à réaliser en cas de non-respect de l'Ad-Ap. […] plusieurs sanctions sont prévues à différentes étapes de la procédure (retard du dépôt de l'Ad'AP, non transmission des documents de suivi, non respect des engagements de travaux figurant dans l'Ad'AP, […]
Lire la suite…La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a également annoncé que le procureur du tribunal de grande instance de Toulon devrait être saisi pour « usage abusif du terme université » et « non-respect des règles du régime de déclaration préalable nécessaire pour l'ouverture de ce type d'établissement ». […] l'établissement ne semble pas disposé à faire marche arrière. […] En effet, après consultation du site internet de l'antenne française Fernando Pessoa, le terme d'université demeure en ligne et le calendrier "universitaire" pour la rentrée 2013 est disponible. En plus des procédures de justice qui prennent généralement du temps, elle lui demande si elle compte, […]
Lire la suite…La France a déjà été condamnée en raison du non-respect de cet article de la convention. […] Aussi, elle souhaiterait connaître les moyens mis en œuvre par le Gouvernement afin de réduire les délais de jugements de la justice administrative. […] Le juge administratif a également été doté de nouveaux outils pour mieux maîtriser le calendrier de l'instruction grâce au décret n° 2010-164 du 22 février 2010. […] Cette application permet la communication dématérialisée, par voie électronique, des requêtes, des mémoires et des actes de procédure entre les juridictions administratives et les parties.
Lire la suite…De plus, il apparaît que l'arrêté préfectoral du 21 juin 2016 concernant les modalités de stockage des boues rouges sur le site de Mange-Garri à Bouc-Bel-Air, n'a pas été respecté. […] Par conséquent, […] pourquoi le nouvel arrêté préfectoral concernant la modification des seuils des rejets en mer recommandée par le CSPRT n'a pas été pris à ce jour et d'autre part, de bien vouloir lui indiquer si les services de l'État prévoient d'engager les procédures de sanction prévues par l'article L. 171-8 du code de l'environnement pour non-respect de l'arrêté préfectoral du 21 juin 2016 concernant les modalités de stockage sur le site de Mange-Garri. […] En outre lors de cette inspection, […]
Lire la suite…La plupart des tribunaux de commerce, ainsi que d'autres juridictions comme les conseils de prud'hommes, utilisent la methode dite « des contrats de procedure », systeme presentant l'avantage d'imposer aux parties appelees dans la cause un calendrier prevoyant, a des dates predeterminees, […] ministre de la justice, de lui faire savoir s'il envisage prochainement de rendre obligatoire le contrat de procedure devant toutes les juridictions, assorti eventuellement de mesures coercitives en cas de non-respect de ce contrat par l'une ou l'autre partie. […] Le contrat de procedure consiste pour le juge, lorsque cela s'avere necessaire pour la bonne gestion des dossiers, a etablir, […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
- Troisième partie : Dispositions communes aux première et deuxième parties
- Titre premier : Assiette et contrôle de l'impôt
- Chapitre IV : Exonérations fiscales contractuelles et agréments
1. L'inexécution des engagements souscrits en vue d'obtenir un agrément administratif ou le non-respect des conditions auxquelles l'octroi de ce dernier a été subordonné entraîne le retrait de l'agrément, la déchéance des avantages fiscaux qui y sont attachés et l'exigibilité des impositions non acquittées du fait de celui-ci assorties de l'intérêt de retard prévu à l'article 1727, décompté de la date à laquelle ces impôts auraient dû être acquittés.
Article 10-2 de l'Ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante.Abrogé
qu'en cas de non-respect de ces obligations, il pourra être placé en détention provisoire ; ces formalités sont mentionnées par procès-verbal, qui est signé par le magistrat et le mineur. Lorsque cette décision accompagne une mise en liberté, l'avocat du mineur est convoqué par tout moyen et sans délai et les dispositions du deuxième alinéa de l'article 114 du code de procédure pénale ne sont pas applicables.
Article L161-35 du Code de la sécurité sociale
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- Partie législative
- Livre I : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base
- Titre VI : Dispositions relatives aux prestations et aux soins - Contrôle médical - Tutelle aux prestations sociales
- Chapitre 1er : Dispositions relatives aux prestations
- Section 4 : Systèmes d'information de l'assurance maladie et tiers payant
des dispositions de l'article L. 161-33, le non-respect des obligations définies au I du présent article donne lieu à l'application d'une sanction conventionnelle. […] Elles précisent également les modalités de la procédure
Article L2412-13 du Code du travail
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- Partie législative
- Deuxième partie : Les relations collectives de travail
- Livre IV : Les salariés protégés
- Titre Ier : Cas, durées et périodes de protection
- Chapitre II : Protection en cas de rupture d'un contrat de travail à durée déterminée
- Section 13 : Conseiller prud'homme
protection lorsque l'employeur envisage soit de rompre le contrat de travail avant l'échéance du terme, soit de ne pas le renouveler en non-respect d'une clause de reconduction prévue dans le contrat de travail, ou par accord d'entreprise ou accord de branche mentionné à l'article L. 1244-2-2. Les délais de protection sont prolongés d'une durée égale à la période habituelle d'interruption de l'activité du salarié.
Article L221-35 du Code monétaire et financier
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- Partie législative
- Livre II : Les produits
- Titre II : Les produits d'épargne
- Chapitre Ier : Produits d'épargne générale à régime fiscal spécifique
- Section 8 : Dispositions communes aux produits d'épargne générale à régime fiscal spécifique
1° Lorsque l'irrégularité résulte du non-respect de la condition prévue à la seconde phrase du dernier alinéa de l'article L. 221-32-1 par le titulaire, sous réserve que le plan mentionné au premier alinéa du même article L. 221-32-1 et le plan mentionné au premier alinéa de l'article L. 221-30 ne soient pas ouverts auprès du même établissement ou de la même institution ;
Article 20-10 de l'Ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante.Abrogé
[…] dans les conditions prévues à l'article 132-43 du code pénal, à l'obligation de respecter les conditions d'exécution des mesures définies à l'article 16, y compris le placement dans un centre éducatif fermé prévu à l'article 33, et au chapitre IV, […] le non-respect de cette obligation peut entraîner la révocation du sursis probatoire et la mise à exécution de la peine d'emprisonnement.
Article L526-11 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE V : Des effets de commerce et des garanties
- TITRE II : Des garanties
- Chapitre VI : De la protection de l'entrepreneur individuel
- Section 2 : De l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée
donne lieu au dépôt au registre dont relève l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée en application de l'article L. 526-7 du document attestant de l'accomplissement des formalités mentionnées au premier alinéa du présent article. Le non-respect des règles prévues au présent article entraîne l'inopposabilité de l'affectation.
Article 60 de la Loi n° 84-46 du 24 janvier 1984 relative à l'activité et au contrôle des établissements de créditAbrogé
[…] Le non-respect de ces dispositions peut entraîner la responsabilité pécuniaire de l'établissement de crédit.
Article R4228-23 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
- Livre II : Dispositions applicables aux lieux de travail
- Titre II : Obligations de l'employeur pour l'utilisation des lieux de travail
- Chapitre VIII : Installations sanitaires, restauration et hébergement
- Section 2 : Restauration et repos
Dans les établissements de moins de cinquante salariés, l'employeur met à leur disposition un emplacement leur permettant de se restaurer dans de bonnes conditions de santé et de sécurité. L'effectif salarié et le franchissement du seuil de cinquante salariés sont déterminés selon les modalités prévues à l'article L. 130-1 du code de la sécurité sociale. Lorsque l'entreprise comporte …
Article L1233-90-1 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre II : Le contrat de travail
- Titre III : Rupture du contrat de travail à durée indéterminée
- Chapitre III : Licenciement pour motif économique
- Section 6 : Accompagnement social et territorial des procédures de licenciement
- Sous-section 5 : Revitalisation des bassins d'emploi
Une convention-cadre nationale de revitalisation est conclue entre le ministre chargé de l'emploi et l'entreprise lorsque les suppressions d'emplois concernent au moins trois départements. Il est tenu compte, pour la détermination du montant de la contribution mentionnée à l'article L. 1233-86, du nombre total des emplois supprimés. La convention-cadre est signée dans un délai de six mois à …
- Non-respect des délais de procédure
- Non-respect de la procédure à jour fixe
- Non-respect des obligations procédurales
- Non-respect des exigences procédurales
- Respect des délais de saisine
- Non-respect des exigences de procédure
- Non-respect du délai de pourvoi
- Non-respect des délais de notification des conclusions
- Non-respect des délais de contestation
- Méconnaissance des règles de procédure
- Non-respect de la procédure
- Non-respect du délai d'appel
- Respect des formalités de procédure
- Non-respect du délai de dépôt du mémoire
- Non-respect de la procédure préalable
- Non-respect du délai de dépôt des conclusions
- Absence de conclusions dans le délai imparti
- Respect des procédures légales
- Non-respect du délai de transmission des conclusions
- Non-accomplissement des actes de procédure
Le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) prévoit un ensemble de sanctions dans le cadre de la procédure pour déficit excessif. […] En pareil cas, le Conseil peut demander à l'État membre concerné de présenter des rapports selon un calendrier précis, afin de pouvoir examiner les efforts d'ajustement consentis par cet État membre ». c) Ces dispositions sont précisées par le règlement (CE) n° 1467/97 du Conseil, du 7 juillet 1997, visant à accélérer et à clarifier la mise en oeuvre de la procédure concernant les déficits excessifs (in JO L. 209 du 2 août 1997, […]
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