Préjudice causé par l'occupation sans droit
Décisions
Une première société dont les locaux professionnels ont été occupés sans titre par une 2 e société, laquelle a installé dans les lieux, postérieurement à la date à laquelle aurait dû intervenir l'exécution d'une décision judiciaire d'expulsion, une 3 e société, a droit à une indemnité couvrant le préjudice causé par l'occupation de cette 3 e société dont la présence est la conséquence directe du refus de concours de la force publique en vue d'expulser la seconde société.
[…] constater que les requis, en s'installant sur les parkings des commerces sis sur la […] à […] sont occupants sans droit ni titre, […] donnons acte à LA copropriété de LA Zone Artisanale LES LONGUES RAIES de ses réserves quant à LA réparation du préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre,
[…] L'occupation d'un local sans droit ni titre constitue un trouble manifestement illicite, de sorte qu'il y a lieu d'ordonner l'expulsion de la SAS PRIMEURS DE CARLONE, devenu occupant des lieux sans droit ni titre après résiliation du contrat de bail. […] Aux termes de l'article 1240 du code civil, tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. […] La SAS PRIMEURS DE CARLONE qui se maintient dans les lieux depuis la résiliation du bail est redevable à compter du mois de novembre 2025 d'une indemnité d'occupation en réparation du préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre du local et destinée à compenser la perte de jouissance du bien.
[…] Puis, par acte d'huissier en date du 6 septembre 2022, la SCI Decide a fait assigner la SASU PY devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Bergerac en constatation de la résiliation de plein droit du bail, condamnation provisionnelle au paiement de l'arriéré de loyers, provisions sur charges et indemnités d'occupation (soit 10120 euros), fixation d'une indemnité d'occupation et expulsion. […] 5- Il convient de fixer à la somme de 1800 euros par mois le montant de l'indemnité due par la société PYjusqu'à la reprise effective des lieux, en réparation du préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre des locaux depuis la résiliation de plein droit du bail.
[…] — constaté que Mme [T] occupait le logement sans droit ni titre depuis le 7 novembre 2018, date d'expiration de son préavis de licenciement, […] — condamné la défenderesse au paiement d'une indemnité d'occupation mensuelle de 900 euros conformément à la valeur locative du logement en cause, outre la provision sur charges qui aurait été pratiquée si le contrat s'était poursuivi, […] Mais l'indemnité d'occupation, par sa nature mixte indemnitaire et compensatoire, doit permettre au propriétaire d'un bien d'obtenir une somme qui réparera justement le préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre du logement et son indisponibilité, […]
[…] Le 26 novembre 2025, la SCI [H] a fait délivrer à la SAS S.P [D] un commandement de payer les loyers visant la cause résolutoire insérée au bail. […] la résiliation de plein droit du bail commercial par l'effet de la clause résolutoire à la date du 26 décembre 2025 ;ordonner son expulsion et celle de tous occupants de son chef avec l'assistance de la force publique et d'un serrurier et ce, […] La SAS S.P [D] qui se maintient dans les lieux depuis la résiliation du bail est redevable à compter du 27 décembre 2025 d'une indemnité d'occupation en réparation du préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre du local et destinée à compenser la perte de jouissance du bien.
[…] Aux termes de l'article 1240 du Code civil, tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Il résulte de ce texte que l'occupant sans droit ni titre d'un local est tenu d'une indemnité d'occupation envers le propriétaire. L'indemnité d'occupation, dont la nature mixte, compensatoire et indemnitaire, constitue la contrepartie de l'occupation du bien et de son indisponibilité pour le propriétaire. […] Il convient de fixer une indemnité d'occupation en réparation du préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre du local, destinée à compenser la perte de jouissance du bien.
[…] Se fondant sur l'article 1231-1 du code civil, elle demande des dommages et intérêts, estimant que son préjudice va au-delà des simples intérêts moratoires. […] Aux termes de l'article 1240 du code civil, tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Il résulte de ce texte que l'occupant sans droit ni titre d'un local est tenu d'une indemnité d'occupation envers le propriétaire. […] Il convient dès lors de fixer une indemnité d'occupation en réparation du préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre du local , après résiliation du bail et destinée à compenser la perte de jouissance du bien.
[…] Le 16 mai 2024, Mme [X] [J] et Mme [H] [Z] a fait délivrer à la SAS LA MEDINA un commandement de payer les loyers visant la cause résolutoire insérée au bail. […] la résiliation de plein droit du bail commercial par l'effet de la clause résolutoire à la date du 16 juin 2024ordonner son expulsion et celle de tous occupants de son chef avec l'assistance de la force publique et d'un serrurier, […] l'occupant est redevable d'une indemnité mensuelle d'occupation jusqu'à la libération effective et définitive des lieux en réparation du préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre du local et destinée à compenser la perte de jouissance du bien.
[…] Aux termes de l'article 1240 du code civil, tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Il résulte de ce texte que l'occupant sans droit ni titre d'un local est tenu d'une indemnité d'occupation envers le propriétaire. L'indemnité d'occupation, dont la nature mixte, compensatoire et indemnitaire, constitue la contrepartie de l'occupation du bien après résiliation du bail et de son indisponibilité pour le bailleur . Il est de principe que celui qui se maintient dans les lieux depuis la résiliation du bail, est redevable d'une indemnité mensuelle d'occupation en réparation du préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre du local et destinée à compenser la perte de jouissance du bien.
pendant 7 jours
Commentaires
La question de droit portait sur l'acquisition de la clause résolutoire insérée au contrat pour défaut de justification d'assurance locative. Le juge a constaté la résiliation du bail à compter du 12 juin 2025 et condamné la locataire au paiement des arriérés et d'une indemnité d'occupation. […] Il précise que cette indemnité compense le préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre. […] La valeur de cette solution est de réparer intégralement le préjudice du bailleur en maintenant une obligation pécuniaire équivalente au loyer. […]
Lire la suite…La question de droit portait sur la validité de l'acquisition de la clause résolutoire et les conséquences locatives. […] II. […] Les conséquences financières et accessoires de la résiliation Le juge condamne le locataire au paiement de l'arriéré locatif et d'une indemnité d'occupation. Il se fonde sur l'article 7 de la loi de 1989 et le préjudice causé par l'occupation sans droit. […]
Lire la suite…La question de droit portait sur l'étendue des pouvoirs du juge des référés pour accorder une provision et constater la résiliation d'un bail par l'effet d'une clause résolutoire, en présence d'une contestation partielle portant sur le caractère justifié d'une charge récupérable. Le juge a fait droit à la demande de constat de résiliation, a accordé une provision réduite à 5 122,22 euros après déduction de la taxe non justifiée, a ordonné l'expulsion et a condamné le locataire au paiement d'une indemnité d'occupation et aux dépens. […] L'allocation de cette indemnité d'occupation est une mesure conservatoire destinée à réparer le préjudice causé par l'occupation sans droit. […]
Lire la suite…La résiliation civile et l'apparition d'une indemnité d'occupation L'article L. 145-41 du Code de commerce permet au bailleur d'obtenir la résiliation de plein droit du bail commercial un mois après un commandement de payer demeuré infructueux. […] Cette indemnité a une double dimension. […] Elle indemnise le bailleur du préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre. […] et qu'elle n'a pas sa cause dans ledit contrat de bail. » La portée de la solution est centrale. […] Le dirigeant ne peut donc pas remettre en cause devant la juridiction répressive le quantum de l'indemnité d'occupation fixé par la juridiction civile. […] Il obtient ainsi la réparation pénale du préjudice causé par la fraude du dirigeant. […]
Lire la suite…[…] importantes. Il s'agit en l'espèce de l'imprescriptibilité de l'indemnisation obtenue en 1993 et son extension aux ayants cause des PRO prématurément disparus conformément à l'article 1er du décret 54-1304 du 27 décembre 1954. […] il souhaiterait qu'il lui indique les suites qu'il envisage d'y donner. […] Le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants précise que l'indemnisation destinée à la réparation du préjudice moral des patriotes résistants à l'occupation incarcérés en camps spéciaux (PRO) prévue par les lois de finances pour 1993, […] 29 euros). […] Il en est de même quant au versement de la même indemnité à des personnes décédées sans droit […]
Lire la suite…Mme Marine Brenier alerte M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur l'état préoccupant de la législation sur le droit de propriété et les biens squattés. Ce qui aujourd'hui complique les cas d'occupation illégale de biens immobiliers en France est très simple à identifier : le droit à la propriété, droit absolu, inscrit dans le code civil et dans la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen, […] Cette mesure administrative d'évacuation forcée permet ainsi de rétablir le propriétaire dans ses droits avec la célérité requise par la gravité du préjudice qui lui ait causé.
Lire la suite…[…] ministre de l'intérieur, sur la nécessité de réprimer sévèrement l'occupation illicite de domicile. En effet, […] notamment les dégradations volontaires effectuées pour pénétrer dans l'habitation, et le cas échéant interpeller les mis en cause dans le cadre d'une procédure de flagrance. […] Cependant, au-delà des 48 heures, […] Cette procédure présente une durée de plusieurs mois qui entraîne un préjudice conséquent au propriétaire du logement. C'est pourquoi elle souhaite connaître les mesures concrètes qu'envisage le Gouvernement pour permettre une réaction plus efficace face à une situation de squat et garantir ainsi le droit des propriétaires. […] Cependant, […]
Lire la suite…[…] le cas d'un fonctionnaire qui, ayant occupe sans titre un logement de fonction affecte a un lycee, […] Cette occupation s'est faite a l'insu de la collectivite de rattachement, le dossier ayant ete transmis aux fins de regularisation quatre jours seulement avant le depart des lieux de l'interesse. […] Il lui demande de lui indiquer les voies de droit auxquelles l'etablissement public local d'enseignement ou la collectivite de rattachement peut recourir, en de pareilles circonstances, pour contraindre l'interesse a une reparation du prejudice subi du fait de cette occupation sans titre. […] ordonner le reversement des charges locatives afferentes au logement en cause (TA Nantes, M Robin, […]
Lire la suite…pas de nullité sauf si celle-ci a pour objet d'accorder à l'occupant des droits réels sur le domaine public, […] Dans un tel cas de figure, tout au plus pourrait-il éventuellement se faire indemniser des pertes immédiatement causées par la résiliation. Mais dès lors que le titre autorisant une occupation privative du domaine public fixe une durée à cette occupation, nous pensons que celui-ci fait nécessairement naître un droit à occuper la dépendance en cause pendant toute cette durée. […] La reconnaissance du droit à indemnisation d'un tel chef de préjudice n'a de sens que si la convention accorde un véritable droit à l'utilisation privative du domaine pendant toute la durée qu'elle fixe. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
Sont majorées de plein droit, selon le coefficient de revalorisation prévu à l'article L. 434-17 du code de la sécurité sociale, les rentes allouées soit conventionnellement, soit judiciairement, en réparation du préjudice causé, du fait d'un accident de la circulation, à la victime ou, en cas de décès, aux personnes qui étaient à sa charge.
Article L145-14 du Code de commerce
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- Partie législative
- LIVRE Ier : Du commerce en général
- TITRE IV : Du fonds de commerce
- Chapitre V : Du bail commercial
- Section 4 : Du refus de renouvellement
[…] Toutefois, le bailleur doit, sauf exceptions prévues aux articles L. 145-17 et suivants, payer au locataire évincé une indemnité dite d'éviction égale au préjudice causé par le défaut de renouvellement. […] augmentée éventuellement des frais normaux de déménagement et de réinstallation, ainsi que des frais et droits de mutation à payer pour un fonds de même valeur, […]
Article L452-5 du Code de la sécurité sociale
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- Partie législative
- Livre IV : Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches)
- Titre V : Faute de l'assuré ou d'un tiers
- Chapitre 2 : Faute inexcusable ou intentionnelle de l'employeur
Si l'accident est dû à la faute intentionnelle de l'employeur ou de l'un de ses préposés, la victime ou ses ayants droit conserve contre l'auteur de l'accident le droit de demander la réparation du préjudice causé, conformément aux règles du droit commun, dans la mesure où ce préjudice n'est pas réparé par application du présent livre.
Article L2122-1 du Code général de la propriété des personnes publiques
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- Partie législative
- DEUXIÈME PARTIE : GESTION
- LIVRE Ier : BIENS RELEVANT DU DOMAINE PUBLIC
- TITRE II : UTILISATION DU DOMAINE PUBLIC
- Chapitre II : Utilisation compatible avec l'affectation
- Section 1 : Règles générales d'occupation
Nul ne peut, sans disposer d'un titre l'y habilitant, occuper une dépendance du domaine public d'une personne publique mentionnée à l'article L. 1 ou l'utiliser dans des limites dépassant le droit d'usage qui appartient à tous.
Article L421-1 du Code des assurances
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- Partie législative
- Livre IV : Organisations et régimes particuliers d'assurance
- Titre II : Les fonds de garantie
- Chapitre Ier : Le Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
- Section I : Dispositions générales
II. - Le fonds de garantie indemnise également, dans les conditions prévues aux 1 et 2 du présent II, les victimes ou les ayants droit des victimes de dommages nés d'un accident de la circulation causé, dans les lieux ouverts à la circulation publique, par une personne circulant sur le sol ou un animal.
Article 133-8 du Code pénal
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- Partie législative
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre III : Des peines
- Chapitre III : De l'extinction des peines et de l'effacement des condamnations
- Section 2 : De la grâce
La grâce ne fait pas obstacle au droit, pour la victime, d'obtenir réparation du préjudice causé par l'infraction.
Article 545 du Code civil
- Code civil
- Livre II : Des biens et des différentes modifications de la propriété
- Titre II : De la propriété
Nul ne peut être contraint de céder sa propriété, si ce n'est pour cause d'utilité publique, et moyennant une juste et préalable indemnité.
Article L5134-15 du Code du travailAbrogé
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- Partie législative
- Cinquième partie : L'emploi
- Livre Ier : Les dispositifs en faveur de l'emploi
- Titre III : Aides à l'insertion, à l'accès et au retour à l'emploi
- Chapitre IV : Contrats de travail aidés
- Section 1 : Contrat emploi-jeune
- Sous-section 3 : Contrat de travail
- Paragraphe 2 : Dispositions particulières au contrat emploi-jeune à durée déterminée
Sans préjudice des dispositions de l'article L. 1243-1, le contrat emploi-jeune à durée déterminée peut être rompu à l'expiration de chacune des périodes annuelles de son exécution à l'initiative du salarié, moyennant le respect d'un préavis de deux semaines, ou de l'employeur, s'il justifie d'une cause réelle et sérieuse.
Article 73 de la Loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécutionAbrogé
Les frais occasionnés par une mesure conservatoire sont à la charge du débiteur sauf décision contraire du juge à l'issue de la procédure. Lorsque la mainlevée a été ordonnée par le juge, le créancier peut être condamné à réparer le préjudice causé par la mesure conservatoire.
Article 7-1 de la Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986
Toutes actions dérivant d'un contrat de bail sont prescrites par trois ans à compter du jour où le titulaire d'un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant d'exercer ce droit. Toutefois, l'action en révision du loyer par le bailleur est prescrite un an après la date convenue par les parties dans le contrat de bail pour réviser ledit loyer.
- Préjudice causé par l'occupation illicite
- Préjudice causé par l'occupation prolongée
- Préjudice causé par l'occupation
- Droit à l'indemnité d'occupation
- Occupation indue des lieux
- Occupation indue du bien
- Demande d'indemnité d’occupation
- Demande d'indemnité d'occupation
- Préjudice subi du fait de l'occupation
- Occupation indue du logement
- Occupation sans droit ni titre
- Droit à une indemnité d'occupation
- Occupation sans droit
- Occupation irrégulière des lieux
- Occupation des lieux sans titre
- Occupation sans titre des locaux
- Indemnité pour occupation sans droit ni titre
- Indemnité pour occupation illicite
- Indemnité pour occupation sans droit
- Occupation illégitime en cas de non-respect des délais
Le bail contenait une clause prévoyant la résiliation de plein droit pour défaut de paiement. […] La réparation du préjudice lié à l'occupation indue La condamnation au paiement couvre l'arriéré de loyers et charges jusqu'à la résiliation. […] Cette solution est conforme à la jurisprudence des cours d'appel qui estiment que l'indemnité doit compenser la perte de jouissance. […] La Cour d'appel de Paris a ainsi jugé qu'il convenait « de fixer une indemnité d'occupation en réparation du préjudice causé par l'occupation sans droit ni titre du local, après résiliation du bail et destinée à compenser la perte de jouissance du bien » (Cour d'appel de appel de Paris, le 11 février 2025, n°22/15746). […]
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