Préjudice moral causé par le comportement de l'époux
Décisions
[…] — que l'attitude de époux Y leur a causé un lourd préjudice financier, mais aussi moral. […] En multipliant les recours (saisine du juge de l'exécution, puis appel) pour tenter de retarder la libération d'un logement dont ils ont cessé de payer le loyer dès le deuxième mois d'occupation, les époux Y-J ont fait preuve de mauvaise foi et ont abusé des procédures légales. Ce comportement abusif a causé aux époux B-F un préjudice moral qui doit être compensé par une indemnité de 2 000 euros (le préjudice financier ayant été indemnisé par le tribunal d'instance dans son jugement du 24 octobre 2013).
[…] Les époux Y se sont opposés aux demandes des époux X et reconventionnellement ont sollicité leur condamnation au paiement de dommages et intérêts en réparation du préjudice tant matériel que moral qu'ils ont subi du fait du comportement des époux X. […] — condamné Monsieur et Madame Y à payer à Monsieur et Madame X la somme de 300 euros au titre du préjudice moral, assorti des intérêts au taux légal à compter du jugement, […] Attendu que les époux Y ne justifient pas avoir réalisé à leurs frais des travaux pour limiter les dommages causés par le comportement des époux X ; […] Dit n'y avoir lieu à indemnité au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile en cause d'appel.
[…] la SAS Sodilang sollicite l'infirmation du jugement du tribunal de grande instance de Narbonne en ce qu'il l'a condamnée au paiement d'une somme de 50 000 euros de dommages-intérêts au titre d'une dépréciation de la valeur vénale du bien immobilier des époux [E] et la confirmation dudit jugement en ce qu'il a rejeté les conclusions indemnitaires des époux [E] au titre de prétendues nuisances sonores, […] au titre d'une prétendu préjudice moral (15 000 euros) et au titre d'un prétendu préjudice financier (21 174, […] La nécessité de recourir à un agent immobilier du fait de l'annulation de la vente du bien aux époux [N] a également pour cause le comportement fautif des époux [E] qui a justifié l'annulation de la vente aux époux [N].
[…] — 2 000 € en réparation de leur préjudice de jouissance, […] De même les époux Y qui en affirment l'existence, ne caractérisent pas le préjudice moral que leur aurait causé le comportement prêté aux époux X. Le jugement déféré doit donc être confirmé en ce qu'il les a déboutés de leur demande en réparation de leurs préjudices moraux respectifs.
[…] — le réformer pour le surplus et condamner solidairement les époux [J] à lui payer la somme de 1 500 euros en réparation de son préjudice moral ; […] ' Sur le préjudice de jouissance […] Mme [S] soutient, sur le fondement de l'article 1645 et non 1240 du code civil, avoir subi un préjudice moral causé par le comportement des époux [J], lequel aurait été plus durement ressenti du fait de son état de santé. […] En l'espèce, les époux [J] sollicitent des délais de paiement sur le fondement du texte précité, sans toutefois justifier d'une situation financière qui leur permettrait de s'acquitter des causes de la condamnation dans la limite du délai légal, […]
[…] H. à payer à son ex-épouse des dommages-intérêts, l'arrêt attaqué qui a prononcé le divorce des époux H.-S. aux torts du mari, retient par motifs propres et adoptés le préjudice subi par celle-ci du fait du comportement particulièrement injurieux de M. H. à son égard ; Que par ces motifs, la cour d'appel, qui s'est fondée sur la faute du mari et qui a caractérisé l'existence d'un préjudice moral, a légalement justifié sa décision ; Mais sur le premier moyen : […] remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Nouméa autrement composée ; Condamne M me S., […]
[…] Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué, qui a prononcé le divorce des époux Y… aux torts du mari, d'avoir débouté la femme de sa demande de dommages-intérêts alors que celle-ci invoquait son abandon après vingt-sept années de mariage et le fait que son mari l'avait bafouée dans ce qui lui tenait le plus à coeur, que de tels éléments caractériseraient le préjudice moral subi par la femme ensuite de la dissolution du mariage et que la cour d'appel n'avait pu écarter l'article 266 du Code civil, par là même violé ; Mais attendu que la cour d'appel énonce exactement que le préjudice causé par le comportement fautif d'un conjoint avant l'introduction de l'instance en divorce relève de l'article 1382 du Code civil ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ;
[…] G., l'arrêt confirmatif attaqué, qui a prononcé le divorce des époux G. à leur torts partagés, après avoir relevé qu'il résultait des documents produits que M me G. avait fréquenté des milieux peu recommandables et suscité la jalousie d'une femme mariée, […] n'a fait qu'user de son pouvoir souverain pour apprécier la valeur et la portée des éléments de preuve et en accueillant la demande en divorce de M. G., a nécessairement estimé que les faits reprochés à la femme ne se trouvaient pas dépouillés de tout caractère fautif par le comportement de son mari ; […] d'une part, saisie de conclusions de la femme tendant à obtenir la réparation du préjudice matériel que le mari avait causé, par le passé, […]
[…] les souffrances morales ) que du déficit fonctionnel temporaire, […] En conséquence il ne sera fait droit qu'à la seule demande de réparation d'un préjudice moral d'affection. […] sur une durée de quatre heures par jour (deux heures pour les repas et deux heures de stimulation-éducation pour maîtriser le comportement ), […] Attendu qu'en cause d'appel M. […] Attendu que les premiers juges ont alloué aux époux X…, […] la somme de 24. 000 € chacun au titre de leurs préjudices moraux respectifs et la somme de 5. 000 € chacun au titre de leurs préjudices […]
[…] Ainsi qu'il a été relevé plus haut, lesdits travaux, ne comportaient pas la démolition du mur de l'appartement occupé par les époux [Y]. L'incident de chantier du 20 juillet 2018, qui a entraîné une brèche dans le mur séparatif entre les deux appartements situés dans les bâtiments A et B, […] le cas échéant, d'une erreur d'appréciation de la nature et de la fragilité des supports séparatifs par ladite entreprise et/ou l'architecte, toute personne et toute cause dont le syndic ne répond pas, personnellement, […] Elle réclame le rejet de tout préjudice moral. […] Les époux [Y] seront, dès lors, déboutés de leurs demandes au titre d'un préjudice matériel ou moral contre la société GESTION DU MARAIS.
pendant 7 jours
Commentaires
Les cinq requérants, les époux Ilievi et leur fille qui à l'époque des faits avait dix-neuf ans, ainsi que les époux Ganchevi, […] En droit – Article 3 : L'opération policière en cause poursuivait le but légitime d'effectuer une arrestation, une perquisition et une saisie ainsi que l'objectif d'intérêt général de la répression des infractions. […] La Cour se doit donc d'établir si ce recours à la force physique a été rendu strictement nécessaire par le comportement des requérants. 1. […] Conclusion : violation (unanimité). 2. […] Ganchev chacun pour préjudice moral ; constat de violation de l'article 13 suffisant pour préjudice moral à Mme Ilieva, […]
Lire la suite…[…] ces éléments donnent à penser que si la mort de l'époux de la requérante ne peut être qualifiée d'homicide volontaire, […] Par leur comportement manifestement inconsidéré, les responsables de la cargaison ont provoqué le genre de préjudice grave que la réglementation en question vise à empêcher. […] Ce type de comportement appelle une réponse pénale propre à prévenir efficacement de telles menaces pour le droit à la vie. […] sans tenir compte de la cause de l'incendie qui avait causé la mort de l'intéressé. Aucune mesure n'a été prise pour déterminer la composition et les propriétés chimiques de la […]
Lire la suite…En outre, une injonction de s'abstenir de tout comportement violent ou menaçant envers sa conjointe et une injonction de quitter le domicile conjugal immédiatement et de s'en tenir éloigné pour une durée de trois mois lui furent notifiées. […] Les 23 novembre et 17 décembre 2010, la mère des requérants porta de nouvelles plaintes pour harcèlement et menaces de mort contre son époux. […] La Cour a tenu compte de la gravité de ce problème en examinant les faits de la cause. […] Article 41 : 50 000 EUR conjointement pour préjudice moral ; demande pour dommage matériel rejetée.
Lire la suite…[…] la requérante saisit les autorités pour dénoncer le comportement violent de son ex-époux. […] Par la suite, […] Le parquet infligea une amende administrative à son ex-époux et classa l'affaire en se fondant sur les dispositions du code pénal qui répriment les violences entre particuliers et non pas sur celles qui répriment la violence conjugale. […] Le tribunal confirma les conclusions du parquet, selon lesquelles les menaces subies par la requérante ne présentaient pas le degré de péril social nécessaire pour être qualifiées d'infractions et qu'il n'y avait pas de preuve directe que les lésions que l'intéressée avait subies avaient été causées par son ex-époux. […]
Lire la suite…personnel des ayants droits ainsi que, dans une moindre mesure, le préjudice moral et les souffrances de la victime dans les heures qui ont précédé sa mort. […] Son arrêt exclut que le fait qu'elle ait pris le risque d'entreprendre une traversée, qu'elle savait dangereuse, sur une embarcation de fortune, soit à l'origine de son décès, dont la cause déterminante est à rechercher dans les négligences fautives de l'Etat. […] La cour a en conséquence condamné l'Etat à verser à chacun des enfants, âgés de 29 ans, 27 ans et 15 ans au moment du décès, 20 000 euros, en réparation de leur préjudice moral, ainsi qu'une somme globale de 5 000 euros au titre du préjudice personnel subi par leur mère. […]
Lire la suite…Les époux R... ont commencé à porter plainte contre X en 1990 et l'on fait régulièrement par la suite. […] fin 2010 une demande formelle tendant à la mise en œuvre de leurs pouvoirs de police et à la réparation du préjudice résultant de leur inaction. […] Elle écarte toute responsabilité propre des époux R.... […] La cour a par ailleurs diligenté une expertise aux fins d'évaluer le coût de la remise en état de la propriété ainsi que le préjudice de jouissance de propriété et le préjudice moral des époux R... résultant de la présence de ces déchets. […] L'expert, […] l'idée d'un propriétaire conscient que sa passivité est en elle-même une cause de l'abandon des déchets. […]
Lire la suite…La Cour dit à l'unanimité qu'il y a eu violation de l'article 6 § 1 et alloue à la requérante 1 000 000 drachmes grecs (GRD) pour préjudice moral et 2 500 000 GRD pour frais et dépens. (L'arrêt n'existe qu'en français.) 6) Normann c. […]
Lire la suite…Depuis octobre 2004 les époux sont divorcés. […] Ce dernier forma un recours contre ce jugement. […] Sans remettre en cause l'issue de l'enquête, le tribunal départemental a rendu sa décision sur la base des mêmes preuves que celles qui avaient été jugées suffisantes par le tribunal de première instance pour condamner pénalement l'intéressé. […] adressée à la police, la requérante avait demandé l'aide et la protection des autorités pour elle-même et sa fille, contre le comportement agressif de son mari. […] Article 41 : 7 500 EUR pour préjudice moral. © Conseil de l'Europe/Cour européenne des droits de l'homme Rédigé par le greffe, ce résumé ne lie pas la Cour. […]
Lire la suite…Les requérants se plaignaient notamment du manquement des juridictions bulgares à garantir le respect de leur vie privée et familiale, dans la situation difficile causée par le divorce de Mme Bevacqua et le comportement de son ex-époux, ainsi que de la durée excessive de la procédure concernant la garde de S. […] La Cour alloue aux requérants, conjointement, 4 000 euros (EUR) pour le préjudice moral et 3 000 EUR pour les frais et dépens. (L'arrêt n'existe qu'en anglais.) Violation de l'article 6 § 1 (équité) Tzvyatkov c. […] Reconnu non-coupable en mai 2000, il engagea une procédure contre l'Etat en raison du préjudice subi. […]
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VII : Marques de produits ou de services et autres signes distinctifs
- Titre II : Indications géographiques
- Chapitre II : Contentieux
- Section 1 : Actions civiles
[…] 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; […]
Article L521-7 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre V : Les dessins et modèles
- Titre II : Contentieux
- Chapitre Ier : Contentieux des dessins ou modèles nationaux
[…] 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; […]
Article L615-7 du Code de la propriété intellectuelle
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- Partie législative
- Deuxième partie : La propriété industrielle
- Livre VI : Protection des inventions et des connaissances techniques
- Titre Ier : Brevets d'invention
- Chapitre V : Actions en justice
- Section 1 : Actions civiles
[…] 2° Le préjudice moral causé à cette dernière ; […]
Article 1847 du Code civil
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- Livre III : Des différentes manières dont on acquiert la propriété
- Titre IX : De la société
- Chapitre II : De la société civile
- Section 2 : Gérance
Si une personne morale exerce la gérance, ses dirigeants sont soumis aux mêmes conditions et obligations et encourent les mêmes responsabilités, civile et pénale, que s'ils étaient gérants en leur nom propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu'ils dirigent.
Article 271 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VI : Du divorce
- Chapitre III : Des conséquences du divorce
- Section 2 : Des conséquences du divorce pour les époux
- Paragraphe 3 : Des prestations compensatoires
[…] - leur situation respective en matière de pensions de retraite en ayant estimé, autant qu'il est possible, la diminution des droits à retraite qui aura pu être causée, pour l'époux créancier de la prestation compensatoire, par les circonstances visées au sixième alinéa.
Article 222-33-2-2 du Code pénal
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- Partie législative
- Livre II : Des crimes et délits contre les personnes
- Titre II : Des atteintes à la personne humaine
- Chapitre II : Des atteintes à l'intégrité physique ou psychique de la personne
- Section 5 : Du harcèlement moral
Le fait de harceler une personne par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende lorsque ces faits ont causé une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours ou n'ont entraîné aucune incapacité de travail.
Article 13 de la LOI n° 2011-94 du 25 janvier 2011 portant réforme de la représentation devant les cours d'appel (1)
Les avoués près les cours d'appel en exercice à la date de la publication de la présente loi ont droit à une indemnité au titre du préjudice correspondant à la perte du droit de présentation, fixée par le juge de l'expropriation dans les conditions définies par les articles L. 311-5 à L. 311-9 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique.
Article 265 du Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VI : Du divorce
- Chapitre III : Des conséquences du divorce
- Section 2 : Des conséquences du divorce pour les époux
- Paragraphe 1 : Dispositions générales
Le divorce emporte révocation de plein droit des avantages matrimoniaux qui ne prennent effet qu'à la dissolution du régime matrimonial ou au décès de l'un des époux et des dispositions à cause de mort, accordés par un époux envers son conjoint par contrat de mariage ou pendant l'union, sauf volonté contraire de l'époux qui les a consentis. Cette volonté est exprimée dans la convention matrimoniale ou constatée dans la
Article 2 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Titre préliminaire : Dispositions générales
- Sous-titre Ier : De l'action publique et de l'action civile
L'action civile en réparation du dommage causé par un crime, un délit ou une contravention appartient à tous ceux qui ont personnellement souffert du dommage directement causé par l'infraction. La renonciation à l'action civile ne peut arrêter ni suspendre l'exercice de l'action publique, sous réserve des cas visés à l'alinéa 3 de l'article 6.
Article 73 de la Loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécutionAbrogé
Les frais occasionnés par une mesure conservatoire sont à la charge du débiteur sauf décision contraire du juge à l'issue de la procédure. Lorsque la mainlevée a été ordonnée par le juge, le créancier peut être condamné à réparer le préjudice causé par la mesure conservatoire.
- Préjudice subi par l'épouse
- Préjudice subi par les époux X
- Préjudice subi du fait du divorce
- Préjudice subi du fait de la dissolution du mariage
- Préjudice moral et troubles dans les conditions d'existence
- Préjudice moral lié à la situation
- Comportement fautif de l'époux
- Comportement fautif du mari
- Préjudice moral subi par les proches
- Préjudice moral et psychologique
- Préjudice moral non justifié
- Preuve du préjudice moral
- Demande de dommages moraux
- Préjudice moral allégué
- Préjudice moral et d'accompagnement
- Préjudice moral subi par la victime
- Préjudice moral lié à la situation financière
- Justification du préjudice moral
- Préjudice moral distinct
- Préjudice moral non démontré
Ils ont donc fixé à 50% la part des conséquences dommageables subies par M. et Mme M..., ce qui l'a conduit à appliquer ce taux à l'évaluation des préjudices nés du certificat illégal, comme la perte de la valeur vénale de la parcelle, l'exposition de frais bancaires pour son achat, le frais d'expertise immobilière et leur préjudice moral, […] annulé de manière irrévocable, et réparé les préjudices subis par les époux M... pour les frais de justice qu'ils ont engagés à l'occasion de la contestation de ce permis par les voisins de la parcelle. […] Dans notre affaire, […] de sorte qu'il n'était pas possible à nos yeux de retenir contre eux le comportement des époux en ce qui les concerne. […]
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