Demande d'infirmation du jugement d'orientation
Décisions
[…] En effet, si un accord est intervenu entre l'appelant et le créancier principal en vertu d'un protocole d'accord dont il ne demande pas de lui conférer force exécutoire, pour expliquer les motifs de son désistement, Monsieur [X] ne précise pas comment, en constatant le désistement du recours contre le jugement d'orientation, la cour pourrait statuer sur la radiation du commandement valant saisie vente et la suppression de l'audience d'adjudication qui était prévue le 18 avril 2025, antérieurement à l'audience de la cour d'appel du 20 mai 2025.
[…] Z conclut à l'infirmation du jugement déféré et demande à la Cour de : […] Par conclusions transmises au greffe le 20 mai 2019 et régulièrement notifiées à l'appelant, la banque française commerciale océan Indien fait valoir que X Y Z n'a fourni les éléments de nature à apprécier la valeur du bien saisi et ses facultés contributives qu'en appel et demande à la Cour de statuer ce que de droit sur la demande d'infirmation du jugement d'orientation.
[…] Ensuite, la présente cour n'est saisie que de la demande d'infirmation du jugement d'orientation. A l'appui de cette demande, l'appelante met en avant une série de 25 faits qu'elle répute étranges et irréguliers et soutient que ce jugement aurait été obtenu en fraude de ses droits, accompagné de menaces et d'intimidations de la part de l'avocat adverse pour l'empêcher d'exercer ses droits de la défense. […] Les arguments développés ne sont pas de nature à emporter l'annulation ou l'infirmation du jugement prétendument obtenu par fraude.
[…] — infirmer le jugement d'orientation en date du 22 août 2023 qui a ordonné la vente forcée de l'immeuble ; […] 4. Sur les demandes accessoires
[…] Débouter Monsieur [M] [L] de sa demande de vente amiable qui concerne un bien différent de celui objet de la saisie immobilière et d'infirmation du jugement déféré. […] Il n'est pas contesté en l'état de l'exécution provisoire attachée au jugement d'orientation que l'adjudication est intervenue comme prévue à l'audience du 26 mai 2023.
[…] Sur l'effet dévolutif, elle explique que l'article 901 du code de procédure civile exige la mention sur la déclaration d'appel des chefs du jugement expressément critiqués, sauf si l'appel tend à l'annulation du jugement ou si l'objet du litige est indivisible ; que justement, en l'espèce, la déclaration d'appel vise une demande d'infirmation d'un jugement d'orientation du JEXI (saisie immobilière), de sorte qu'il s'agit d'une demande d'annulation du jugement en toutes ses dispositions ; que de plus ce litige est indivisible. Elle ajoute que l'intimée n'invoque aucun grief.
[…] Sur l'effet dévolutif, elle explique que l'article 901 du code de procédure civile exige la mention sur la déclaration d'appel des chefs du jugement expressément critiqués, sauf si l'appel tend à l'annulation du jugement ou si l'objet du litige est indivisible ; que justement, en l'espèce, la déclaration d'appel vise une demande d'infirmation d'un jugement d'orientation du JEXI (saisie immobilière), de sorte qu'il s'agit d'une demande d'annulation du jugement en toutes ses dispositions ; que de plus ce litige est indivisible. Elle ajoute que l'intimée n'invoque aucun grief.
[…] Sur l'effet dévolutif, elle explique que l'article 901 du code de procédure civile exige la mention sur la déclaration d'appel des chefs du jugement expressément critiqués, sauf si l'appel tend à l'annulation du jugement ou si l'objet du litige est indivisible ; que justement, en l'espèce, la déclaration d'appel vise une demande d'infirmation d'un jugement d'orientation du JEXI (saisie immobilière), de sorte qu'il s'agit d'une demande d'annulation du jugement en toutes ses dispositions ; que de plus ce litige est indivisible. Elle ajoute que l'intimée n'invoque aucun grief.
[…] — débouter la société La Motte de sa demande d'infirmation du jugement d'orientation du 13 mai 2025 en ce qu'il a retenu sa créance à la somme de 127 138,19 euros arrêté au 10 mars 2025 outre intérêts postérieurs ; […] — débouter la société La Motte de sa demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; […] 11. La société CEGC fait valoir qu'en sollicitant l'infirmation du jugement, la société La Motte remet en cause le principe du titre exécutoire du 23 avril 2018 qui est définitif, cette dernière omettant de rappeler que des intérêts au taux de 4,30 % sont dus depuis le 10 décembre 2015, outre une capitalisation des intérêts.
[…] Dès lors qu'il a été joint à l'assignation à jour fixe les conclusions de la SCI [Adresse 8] contenant un exposé des moyens et un dispositif des prétentions auxquels l'assignation renvoie expressément, la cour est valablement saisie de la demande d'infirmation du jugement entrepris. […] Aux termes de l'article R.311-5 du code des procédures civiles d'exécution, aucune contestation ni aucune demande incidente ne peut, à peine d'irrecevabilité prononcée d'office, être formée après l'audience d'orientation, à moins qu'elle porte sur les actes de procédure postérieurs à celle-ci.
pendant 7 jours
Commentaires
[…] il a ete accueilli a quinze ans dans un etablissement prive specialise dependant d'une association pour l'education et la reeducation des infirmes moteurs cerebraux. […] Ses parents prennent alors avec lui la decision de demander un hebergement en dehors de sa famille dans un etablissement de la meme association. […] Etant dans l'incapacite de gerer ses affaires, […] Un jugement de tutelle est rendu par un juge des tutelles du tribunal d'instance le 22 janvier 1991 et son pere est designe comme tuteur. […] Il lui demande quelle est sa position en ce qui concerne le probleme qu'il vient de lui exposer, […] la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel est seule competente pour se prononcer sur l'orientation d'une personne handicapee et les mesures propres a son reclassement, […]
Lire la suite…L'Article R121-22 du CPCE, anciennement l'article 31 du décret du 31 juillet 1992 dispose : En cas d'appel, un sursis à l'exécution des décisions prises par le juge de l'exécution peut être demandé au premier président de la cour d'appel. La demande est formée par assignation en référé délivrée à la partie adverse et dénoncée, s'il y a lieu, au tiers entre les mains de qui la saisie a été pratiquée. […] Les moyens d'appel doivent donc être sérieux et susceptibles d'entrainer la réformation ou l'annulation du jugement contesté. […]
Lire la suite…L'Article R121-22 du CPCE, anciennement l'article 31 du décret du 31 juillet 1992 dispose : En cas d'appel, un sursis à l'exécution des décisions prises par le juge de l'exécution peut être demandé au premier président de la cour d'appel. La demande est formée par assignation en référé délivrée à la partie adverse et dénoncée, s'il y a lieu, au tiers entre les mains de qui la saisie a été pratiquée. […] Les moyens d'appel doivent donc être sérieux et susceptibles d'entrainer la réformation ou l'annulation du jugement contesté. […]
Lire la suite…L'Article R121-22 du CPCE, anciennement l'article 31 du décret du 31 juillet 1992 dispose : En cas d'appel, un sursis à l'exécution des décisions prises par le juge de l'exécution peut être demandé au premier président de la cour d'appel. La demande est formée par assignation en référé délivrée à la partie adverse et dénoncée, s'il y a lieu, au tiers entre les mains de qui la saisie a été pratiquée. […] Les moyens d'appel doivent donc être sérieux et susceptibles d'entraîner la réformation ou l'annulation du jugement contesté. […]
Lire la suite…Le sursis à l'exécution des jugements d'orientation : Une dérogation de droit commun L'APPLICATION DE L'ARTICLE R121-22 DU CPCE A L'EXCLUSION DE L'ARTICLE 524 DU CPC. L'Article R121-22 du CPCE, anciennement l'article 31 du décret du 31 juillet 1992 dispose : En cas d'appel, un sursis à l'exécution des décisions prises par le juge de l'exécution peut être demandé au premier président de la cour d'appel. […]
Lire la suite…L'APPLICATION DE L'ARTICLE R121-22 DU CPCE À L'EXCLUSION DE L'ARTICLE 524 DU CPC L'Article R121-22 du CPCE, anciennement l'article 31 du décret du 31 juillet 1992 dispose : En cas d'appel, un sursis à l'exécution des décisions prises par le juge de l'exécution peut être demandé au premier président de la cour d'appel. La demande est formée par assignation en référé délivrée à la partie adverse et dénoncée, s'il y a lieu, […] le Premier Président de la Cour d'appel de Paris, par ordonnance du 7 février 2017, a estimé que le demandeur : « ne justifie pas d'un moyen sérieux d'infirmation », et l'a débouté de toutes ses demandes. […] En l'absence de moyens sérieux, […]
Lire la suite…Il introduisit donc une demande visant à ce que l'autorité parentale lui fût confiée. Le tribunal fit droit à sa demande par un jugement rendu en 1994 et M. demeura avec le requérant jusqu'en 1995, date à laquelle elle aurait été enlevée par sa mère ; une procédure pénale est actuellement pendante sur ce point. […] L'ex-épouse fit appel de cette décision et la cour d'appel infirma le jugement en estimant qu'en règle générale, un enfant en bas âge ne devrait pas être séparé de sa mère, […] qui reposait sur l'orientation sexuelle du requérant, notion couverte par l'article 14, la liste établie par cet article n'étant pas exhaustive. […]
Lire la suite…La mère de M. lui refusa cependant l'accès à leur fille et le requérant introduisit une demande visant à ce que l'autorité parentale lui soit confiée. Le tribunal fit droit à sa demande par un jugement rendu en 1994 et M. demeura avec le requérant jusqu'en 1995, date à laquelle elle aurait été enlevée par sa mère (une procédure pénale est actuellement pendante à cet égard). […] Son ex-épouse fit appel de cette décision et la cour d'appel infirma le jugement en estimant qu'en règle générale, un enfant en bas âge ne devrait pas être séparé de sa mère, […] en se fondant sur son orientation homosexuelle. […]
Lire la suite…Cependant, le mandataire liquidateur de la SARL formera tierce opposition au jugement d'orientation mais se verre déclaré irrecevable. […] Pour infirmer le jugement en ce qu'il a déclaré M. [X] irrecevable en sa tierce opposition, l'arrêt retient que le jugement frappé d'appel n'étant pas le jugement d'orientation mais le jugement ayant déclaré irrecevable la tierce opposition, la banque et M. […] [H] ne peuvent voir prospérer leur demande tendant à voir prononcer, sur le fondement de l'article R. 322-19 du code des procédures civiles d'exécution, l'irrecevabilité de l'appel. 24. […]
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Lois et règlements
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre III : Dispositions communes
La partie qui conclut à l'infirmation du jugement doit expressément énoncer les moyens qu'elle invoque sans pouvoir procéder par voie de référence à ses conclusions de première instance. La partie qui ne conclut pas ou qui, sans énoncer de nouveaux moyens, demande la confirmation du jugement est réputée s'en approprier les motifs.
Article 901 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section I : La procédure ordinaire
- Paragraphe 1 : La déclaration d'appel et la constitution d'avocat
[…] 6° L'objet de l'appel en ce qu'il tend à l'infirmation ou à l'annulation du jugement ; […] Elle est datée et signée par l'avocat constitué. Elle est accompagnée d'une copie de la décision et sa remise au greffe vaut demande d'inscription au rôle.
Article 542 du Code de procédure civile
- ···
- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XVI : Les voies de recours
- Sous-titre II : Les voies ordinaires de recours
- Chapitre Ier : L'appel
L'appel tend, par la critique du jugement rendu par une juridiction du premier degré, à sa réformation ou à son annulation par la cour d'appel.
Article R645-23 du Code de commerce
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- Partie réglementaire
- LIVRE VI : Des difficultés des entreprises
- TITRE IV : De la liquidation judiciaire et du rétablissement professionnel
- Chapitre V : Du rétablissement professionnel
En cas d'infirmation ou d'annulation du jugement ouvrant la procédure de rétablissement professionnel ou la clôturant, la cour d'appel peut, d'office, statuer sur la demande d'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire.
Article R1454-1 du Code du travail
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- Partie réglementaire
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
- Titre V : Procédure devant le conseil de prud'hommes
- Chapitre IV : Conciliation et jugement
- Section 1 : Mise en état de l'affaire
En cas d'échec de la conciliation, si les parties n'assurent pas la mise en état de l'affaire, le bureau de conciliation et d'orientation y procède jusqu'à la date qu'il fixe pour l'audience de jugement. Des séances peuvent être spécialement tenues à cette fin. […] Il peut dispenser une partie qui en fait la demande de se présenter à une séance ultérieure du bureau de conciliation et d'orientation. Dans ce cas, la communication entre les parties est faite par lettre
Article L1454-1-1 du Code du travail
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- Partie législative
- Première partie : Les relations individuelles de travail
- Livre IV : La résolution des litiges - Le conseil de prud'hommes
- Titre V : Procédure devant le conseil de prud'hommes
- Chapitre IV : Conciliation et jugement
- Section 1 : Conciliation, orientation et mise en état de l'affaire
En cas d'échec de la conciliation, le bureau de conciliation et d'orientation peut, par simple mesure d'administration judiciaire : 1° Si le litige porte sur un licenciement ou une demande de résiliation judiciaire du contrat de travail, renvoyer les parties, avec leur accord, devant le bureau de jugement dans sa composition restreinte mentionnée à l'article L. 1423-13. La formation restreinte doit statuer dans un délai de trois mois ;
Article 562 du Code de procédure civile
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- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
- Titre XVI : Les voies de recours
- Sous-titre II : Les voies ordinaires de recours
- Chapitre Ier : L'appel
- Section II : Les effets de l'appel
- Sous-section I : L'effet dévolutif
L'appel défère à la cour la connaissance des chefs du dispositif de jugement qu'il critique expressément et de ceux qui en dépendent. Toutefois, la dévolution opère pour le tout lorsque l'appel tend à l'annulation du jugement.
Article R631-6 du Code de commerce
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- Partie réglementaire
- LIVRE VI : Des difficultés des entreprises
- TITRE III : Du redressement judiciaire
- Chapitre Ier : De l'ouverture et du déroulement de la procédure
- Section 1 : De l'ouverture de la procédure
- Sous-section 1 : De la saisine et de la décision du tribunal
La cour d'appel qui annule ou infirme un jugement statuant sur l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire peut, d'office, ouvrir la procédure de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire.
Article R311-7 du Code des procédures civiles d'exécution
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- Partie réglementaire
- LIVRE III : LA SAISIE IMMOBILIÈRE
- TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- Chapitre unique
- Section 2 : La procédure
leurs avocats. Il en va de même pour la notification du jugement d'orientation vers une vente amiable lorsque le débiteur n'a pas constitué avocat et des décisions rendues en application des articles R. 311-11 et R. 321-21. Les jugements statuant sur les contestations ou les demandes incidentes ne sont pas susceptibles d'opposition.
Article 927 du Code de procédure civile
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- Livre II : Dispositions particulières à chaque juridiction
- Titre VI : Dispositions particulières à la cour d'appel
- Sous-titre Ier : La procédure devant la formation collégiale
- Chapitre Ier : La procédure en matière contentieuse
- Section I : La procédure avec représentation obligatoire
- Sous-section III : L'appel par requête conjointe
qu'il tend à l'infirmation ou l'annulation du jugement ; […] 8° L'indication des pièces sur lesquelles la demande est fondée ;
- Demande d'infirmation du jugement
- Demande d'infirmation du jugement en toutes ses dispositions
- Demande d'infirmation des ordonnances entreprises
- Demande d'infirmation de la décision dont appel
- Demande d'infirmation du jugement de première instance
- Demande d'infirmation du jugement entrepris
- Demande d'infirmation de la décision de première instance
- Demande de confirmation du jugement entrepris
- Demande d'infirmation du jugement pour le surplus
- Demande de confirmation du jugement en toutes ses dispositions
- Demande d'information régulière au juge commissaire
- Demande de confirmation de la décision attaquée
- Demande de confirmation du jugement dont appel
- Demande d'infirmation de l'ordonnance entreprise
- Demande d'autorisation d'interjeter appel du jugement
- Demande de confirmation du jugement déféré
- Demande d'infirmation du jugement déféré
- Demande de réforme du jugement en toutes ses dispositions
- Demande de confirmation du jugement
- Demande de faire droit à son appel
La demande de sursis présentée à la cour, déjà extrêmement lapidaire, demandait le sursis sur trois fondements (sur la possibilité de présenter une demande sur les trois fondements dans une même requête, CE, 19 juin 2006, M. […] Précisons encore que cette jurisprudence vise le prix du temps susceptible de s'écouler entre l'exécution de la condamnation et son infirmation en appel du fait de la dépossession de la somme liée à son versement, et non l'ardoise de l'administration qui, n'entendant pas exécuter le jugement, devrait à la partie adverse des intérêts moratoires ayant couru à compter du jugement, […]
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