Comportement en détention
Décisions
Eu égard à son objet et à ses effets sur les conditions de détention, la décision plaçant d'office à l'isolement une personne détenue, ainsi que les décisions prolongeant éventuellement un tel placement, prises sur le fondement de l'article L. 213-8 du code pénitentiaire, […] compte tenu en particulier des risques pour la sécurité de l'établissement et des personnes, y compris extérieures à celui-ci, appréciés notamment au regard des motifs d'incarcération de l'intéressé, des éléments figurant dans son dossier individuel ou de son comportement en détention, la condition d'urgence ne peut être regardée comme satisfaite.
[…] l'arrêt qui, pour accorder à un condamné le bénéfice de la libération conditionnelle, énonce que nonobstant l'absence de décision du juge de l'application des peines, il ne ressort d'aucun élément du dossier que le comportement en détention de l'intéressé ait été de nature à le priver des réductions de peine prévues par l'article 721, alinéa 3, du Code de procédure pénale. […] « en ce que l'arrêt attaqué a retenu qu'aux termes de l'alinéa 3 de l'article 721 du Code de procédure pénale, l'incarcération au titre de la détention provisoire ouvrait droit aux réductions de peine et que, […] il ne ressortait d'aucun élément du dossier que le comportement de Patricia X…, épouse Y…, […]
[…] le recours à de telles opérations de fouilles, qui permettent de saisir les objets interdits ou dangereux que les détenus cherchent à introduire en détention, apparaît justifié par la nécessité d'assurer la sécurité ainsi que le maintien de l'ordre au sein de l'établissement. […] dans toute la mesure du possible, du comportement de chaque détenu, […] ,,2) En l'espèce, eu égard tant à la nature des faits qui ont entraîné la condamnation du détenu (participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation à un acte de terrorisme) qu'à l'ensemble de son comportement en détention au vu desquels il fait l'objet d'un suivi particulier, le maintien, […]
A l'appui de sa défense, le D r A fait valoir son évolution personnelle, sa démarche thérapeutique, son comportement en détention, la reprise de son activité professionnelle et l'absence de sanction disciplinaire antérieure. […] - qu'il a eu un comportement exemplaire en détention qui lui a permis d'obtenir des permissions de sortie et d'anticiper les modalités de sa libération ;
[…] le recours à de telles opérations de fouilles, qui permettent de saisir les objets interdits ou dangereux que les détenus cherchent à introduire en détention, apparaît justifié par la nécessité d'assurer la sécurité ainsi que le maintien de l'ordre au sein de l'établissement. […] dans toute la mesure du possible, du comportement de chaque détenu, […] une atteinte grave et manifestement illégale aux libertés fondamentales consacrées par les principes énoncés ci-dessus dans la mesure où celui-ci n'a pas prévu la possibilité de moduler son application pour tenir compte de la personnalité des détenus, de leur comportement en détention ainsi que de la fréquence de leur fréquentation des parloirs.,,, […]
[…] Le 27 juin 2025, le docteur [I] a examiné monsieur [E] et indique avoir constaté « une méfiance, interprétativité, possibles éléments de persécution délirants sous-jacent. Troubles du comportement en détention à type d'agressivité physique (…) comportements et propos sexuels désinhibés. Le patient se serait battu avec un autre patient et aurait essayé de le déshabiller. Il est dans le déni des troubles et il existe un risque hétéroagressif important ». […] Le juge des libertés et de la détention est saisi par la préfecture le 11 juillet 2025, dans le cadre d'une admission de 12 jours en soins psychiatriques.
[…] qu'il a également été condamné à un an d'emprisonnement pour tentative d'évasion le 22 novembre 2001 ; que son dossier laisse apparaître des éléments non contestés établissant sa volonté réitérée de s'évader ; que son comportement en détention, y compris au cours des mois ayant précédé la décision litigieuse, n'était pas exemplaire, plusieurs procédures disciplinaires ayant été diligentées notamment pour des faits de détention irrégulière de téléphone portable ou de violences commises envers d'autres détenus ; qu'ainsi, quand bien même l'appelant a amélioré sa conduite et fait des efforts de réinsertion, conduisant, […]
[…] actuellement détenu Centre de détention d'ARGENTAN (écrou n° 8276) […] A l'appui de son appel, monsieur X conteste ne pas avoir respecté son obligation de pointage lors de la dernière permission et affirme faire de gros efforts pour mieux se comporter en détention. […] Sur son comportement en détention, aucun élément ne figure au dossier sur les raisons qui ont conduit à son déclassement alors qu'il travaillait comme auxiliaire d'étage. L'administration pénitentiaire évoque un 'comportement limite', terme qui reste difficile à interpréter pour évaluer le risque qu'il y aurait à lui accorder la permission demandée.
[…] Si les exemples cités ne sont pas limitatifs, force est de constater qu'est exigé plus qu'un simple bon comportement en détention ou une simple attitude destinée à satisfaire en priorité le condamné lui-même (comme le suivi d'activités sportives ou culturelles). […] Parmi tous ces éléments seuls peuvent être qualifiés d'efforts sérieux le travail en détention et le suivi psychologique puisque de simples demandes, non suivies d'effet, même indépendamment de la volonté du condamné, ne peuvent être assimilés à des efforts. […]
[…] actuellement détenu Centre de détention d'ARGENTAN (écrou n° 8851) […] Il est à noter qu'une demande de libération conditionnelle a été rejetée par jugement du 9 décembre 2009, motivée par l'instabilité de son comportement en détention ;
pendant 7 jours
Commentaires
En outre, concernant l'affectation des personnes détenues par l'administration pénitentiaire, le critère de la proximité du lieu de détention des personnes condamnées avec la résidence de leurs proches est systématiquement pris en compte conformément à l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'homme repris par les dispositions du code de procédure pénale applicables en la matière (articles D 74 et D 402). […] Au mois de juillet 2014, 207 personnes condamnées nées en Corse étaient détenues, […] parmi d'autres critères tenant notamment à la nature des faits, la durée de la peine, la personnalité (en prenant en compte les expertises, le comportement en détention, etc.). […]
Lire la suite…Toutefois, si l'expertise psychiatrique apporte à l'autorité judiciaire un éclairage sur la personnalité du condamné, le juge de l'application des peines ou la juridiction régionale de la libération conditionnelle ne sont pas liés par les conclusions de l'expertise et s'appuient sur de nombreux autres éléments pour fonder leur décision : audition des victimes, caractère adapté du projet de sortie, enquête sur le contrat de travail et sur l'hébergement, comportement en détention.
Lire la suite…D'autre part, cette mesure d'aménagement de la peine répond à des critères rigoureux fondés sur les efforts de réinsertion sociale manifestés par le condamné : comportement en détention, suivi psychologique ou psychiatrique pour les auteurs d'infractions sexuelles ou les condamnés atteints de troubles du comportement, indemnisation des parties civiles, caractère adapté et cohérence du projet de sortie.
Lire la suite…Du reste, la cour a confirmé en l'espèce la qualité de réfugié et on comprend mal pourquoi le requérant s'en plaint ; - la cour a bien mentionné les problèmes psychiatriques de l'intéressé, en rappelant qu'il avait suivi des soins dans un établissement spécialisé ; - pour le reste, elle a fait application par anticipation de votre jurisprudence, sans erreur de droit – notamment, elle ne s'est pas contentée de prendre en compte les condamnations prononcées à l'encontre de l'intéressé, mais elle s'est aussi fondée sur son comportement en détention et les garanties de réinsertion qu'il présentait
Lire la suite…Application par la jurisprudence Nota bene — art. 723-6 CPP: en pratique, le JAP accorde ou refuse les permissions de sortir au vu d'éléments concrets et individualisés: comportement en détention, garanties de représentation, projet d'insertion, risques de récidive, d'évasion ou de trouble à l'ordre public. La décision doit être spécialement motivée et proportionnée, le juge de l'appel de l'application des peines censurant les refus « stéréotypés » ou insuffisamment motivés.
Lire la suite…Application par la jurisprudence Nota bene — En pratique, la jurisprudence applique l'article D115-15 en admettant que le retrait (ou la modulation) des réductions de peine pour mauvaise conduite en détention relève du juge de l'application des peines et se distingue des sanctions disciplinaires décidées par l'administration. Le juge vérifie la matérialité des faits, la motivation, la proportionnalité de la mesure et le respect des droits de la défense. […] Il rappelle que ce retrait, fondé sur le comportement en détention, est une conséquence légale distincte et peut intervenir même si une sanction disciplinaire a déjà été prise, les deux n'ayant ni nature ni but identiques.
Lire la suite…Elle contient tous les renseignements tenus à jour sur son comportement en détention, au travail et pendant les activités, et sur les décisions administratives prises à son égard, outre la cote spéciale mentionnée par le premier alinéa de l'article D. 214-6 . Dans la même partie pénitentiaire du dossier prévu par les dispositions de l'article D. 214-10, sont consignées les sanctions disciplinaires prononcées ainsi que toutes les mesures visant à encourager les efforts des personnes détenues en vue de leur réinsertion sociale.
Lire la suite…La décision de proposition d'un lieu d'incarcération est prise à la suite d'une procédure d'orientation à l'issue de laquelle est établi pour le condamné un profil prenant notamment en compte "l'âge, le sexe, les antécédents, l'état de santé, le projet d'insertion, la situation familiale et, le cas échéant, le comportement en détention". Ne peuvent être opposées à ce rapprochement que des considérations liées à la sécurité des personnes et des biens ou aux modalités d'exécution de la peine.
Lire la suite…Il conseille sur les meilleures options en fonction de la situation spécifique du condamné, de ses antécédents judiciaires, de son comportement en détention, etc. Préparation du dossier d'aménagement de peine Il assiste le condamné dans la préparation du dossier à soumettre au juge de l'application des peines. Il s'assure que toutes les pièces justificatives nécessaires soient fournies afin que le dossier soit complet et convaincant Représentation lors de l'audience d'aménagement de peine Enfin, il assiste le client lors de son audience examinant sa demande d'aménagement de peine.
Lire la suite…pendant 7 jours
Lois et règlements
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire, de l'assignation à résidence et de la détention provisoire
Le juge des libertés et de la détention statue par ordonnance motivée. […] l'ordonnance doit comporter l'énoncé des considérations de droit et de fait sur le caractère insuffisant des obligations du contrôle judiciaire ou de l'assignation à résidence avec surveillance électronique et le motif de la détention par référence aux seules dispositions des articles 143-1 et 144. […]
Article 148 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire, de l'assignation à résidence et de la détention provisoire
- Sous-section 3 : De la détention provisoire
Sauf s'il donne une suite favorable à la demande, le juge d'instruction doit, dans les dix jours suivant la communication au procureur de la République, la transmettre avec son avis motivé au juge des libertés et de la détention. Ce magistrat statue dans un délai de cinq jours ouvrables, par une ordonnance comportant l'énoncé des considérations de droit et de fait qui constituent le fondement de cette décision par référence aux dispositions de l'article 144. Toutefois
Article 144-1 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire, de l'assignation à résidence et de la détention provisoire
- Sous-section 3 : De la détention provisoire
La détention provisoire ne peut excéder une durée raisonnable, au regard de la gravité des faits reprochés à la personne mise en examen et de la complexité des investigations nécessaires à la manifestation de la vérité.
Article 145-2 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire, de l'assignation à résidence et de la détention provisoire
- Sous-section 3 : De la détention provisoire
En matière criminelle, la personne mise en examen ne peut être maintenue en détention au-delà d'un an. […]
Article 145 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire, de l'assignation à résidence et de la détention provisoire
- Sous-section 3 : De la détention provisoire
Le juge des libertés et de la détention saisi par une ordonnance du juge d'instruction tendant au placement en détention de la personne mise en examen fait comparaître cette personne devant lui, assistée de son avocat si celui-ci a déjà été désigné, et procède conformément aux dispositions du présent article.
Article 145-1 du Code de procédure pénale
- ···
- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire, de l'assignation à résidence et de la détention provisoire
- Sous-section 3 : De la détention provisoire
En matière correctionnelle, la détention provisoire ne peut excéder quatre mois si la personne mise en examen n'a pas déjà été condamnée pour crime ou délit de droit commun soit à une peine criminelle, soit à une peine d'emprisonnement sans sursis d'une durée supérieure à un an et lorsqu'elle encourt une peine inférieure ou égale à cinq ans.
Article 396 du Code de procédure pénale
- ···
- Partie législative
- Livre II : Des juridictions de jugement
- Titre II : Du jugement des délits
- Chapitre Ier : Du tribunal correctionnel
- Section 1 : De la compétence et de la saisine du tribunal correctionnel
- Paragraphe 3 : De la convocation par procès-verbal, de la comparution immédiate et de la comparution différée
Il peut placer le prévenu en détention provisoire jusqu'à sa comparution devant le tribunal. L'ordonnance prescrivant la détention est rendue suivant les modalités prévues par l'article 137-3, premier alinéa, et doit comporter l'énoncé des considérations de droit et de fait qui constituent le fondement de la décision par référence aux dispositions des 1° à 6° de l'article 144. Cette décision énonce les faits retenus et saisit
Article 143-1 du Code de procédure pénale
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- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 7 : Du contrôle judiciaire, de l'assignation à résidence et de la détention provisoire
- Sous-section 3 : De la détention provisoire
Sous réserve des dispositions de l'article 137, la détention provisoire ne peut être ordonnée ou prolongée que dans l'un des cas ci-après énumérés : […]
Article 803-8 du Code de procédure pénale
- ···
- Partie législative
- Livre V : Des procédures d'exécution
- Titre X : Des frais de justice
- Dispositions générales
[…] L. 521-2 ou L. 521-3 du code de justice administrative, toute personne détenue dans un établissement pénitentiaire en application du présent code qui considère que ses conditions de détention sont contraires à la dignité de la personne humaine peut saisir le juge des libertés et de la détention, si elle est en détention provisoire, ou le juge de l'application des peines, […]
Article 179 du Code de procédure pénale
- ···
- Partie législative
- Livre Ier : De la conduite de la politique pénale, de l'exercice de l'action publique et de l'instruction
- Titre III : Des juridictions d'instruction
- Chapitre Ier : Du juge d'instruction : juridiction d'instruction du premier degré
- Section 11 : Des ordonnances de règlement
L'ordonnance de règlement met fin à la détention provisoire, à l'assignation à résidence avec surveillance électronique ou au contrôle judiciaire. S'il a été décerné, le mandat d'arrêt conserve sa force exécutoire ; s'ils ont été décernés, les mandats d'amener ou de recherche cessent de pouvoir recevoir exécution, sans
- Conditions de détention
- Demande d'annulation de la décision de placement à l'isolement
- Conditions de détention inappropriées
- Choc carcéral et conditions de détention
- Conditions de détention inhumaines
- État de santé incompatible avec la rétention
- Droit à réparation en cas de détention provisoire
- Demande de réparation pour détention provisoire excessive
- Détention provisoire et préjudice moral
- Demande d'annulation de la prolongation de la détention provisoire
- Violation du droit à la liberté et à la sûreté
- Demande de réparation pour détention illégale
- Incompétence de l'auteur de la saisine du juge des libertés
- Demande d'infirmation de l'ordonnance d'assignation à résidence
- Demande d'indemnisation pour détention provisoire
- Demande d'infirmation de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention
- Demande de réparation pour traitement inhumain et dégradant
- Risque de traitements contraires à l'article 3 de la Convention
- Demande de remise en liberté ou d'assignation à résidence
- Durée excessive de la détention provisoire
. - Le juge des référés a jugé, en second lieu, qu'un régime de fouilles intégrales systématiques ne ménageant aucune possibilité d'en exonérer certains détenus au vu de leur personnalité, de leur comportement en détention et de la fréquence de leur fréquentation des parloirs, constitue une atteinte grave et manifestement illégale aux principes de respect de la dignité humaine et de respect de la vie privée, […] à bref délai et, le cas échéant, à intervalle régulier, afin d'apprécier si le comportement et la personnalité du requérant justifient ou non la poursuite d'un régime de fouilles intégrales corporelles.
Lire la suite…